Insolites - Droits et Cheval
Sujet commencé par : AllinMB - Il y a 4 réponses à ce sujet, dernière réponse par AllinMBPar AllinMB : le 04/01/14 à 10:03:24
| Dire merci | Bonjour à tous, Je ne sais pas si cela à déjà été mis, je trouve ça plutôt interressant à lire !! Il y a vraiment de drôles d'histoires (dans les deux sens)  Lien Bonne lecture  Message édité le 04/01/14 à 10:07 |
Messages 1 à 4, Page : 1
Par AllinMB : le 04/01/14 à 09:56:45
| Dire merci | Mince, je voulais le mettre sur le général, un gentil modérateur peut-il déplacer le sujet ? Merci |
Par dilou : le 04/01/14 à 10:43:21
| Dire merci | Les récits sont tout à fait drôles  Je vous recommande le portrait des cavaliers propriétaires dans "Le juge a toujours raison" |
En lignePar Colomba : le 04/01/14 à 18:33:50
  DéconnectéDire merci | Celle ci est quand meme hallucinante  LE MONITEUR A TOUT FAUX Mademoiselle J. plutôt jolie cavalière de 26 ans, désire subitement monter à cheval, prendre un cours pour "perfectionner sa mise en selle". A la fin de la séance, sa monture, quelque peu fantasque, va sortir au trot de la carrière, se mettre au galop, franchir une barrière non fermée et "emprunter un sentier au milieu d'un bois, en direction du pré où se trouvent d'autres chevaux". Là, elle est désarçonnée par une branche quelque peu espiègle et vraisemblablement mal placée. Elle est sérieusement blessée. La gendarmerie va enquêter et relever quelques menues infractions : défaut de déclaration d'établissement, défaut d'assurance, défaut d'affichage et défaut de qualification pour l'enseignement des activités équestres ! Le parquet peu virulent, va classer, ce qui va contraindre Mademoiselle J. à saisir la Commission d'Indemnisation des Victimes d'Infractions. La Cour note que B. avait le diplôme A.T.E. et ne faisait que rendre service à J. qui, "avait des problèmes de tenue à cheval lors des randonnées". ( manifestement …. !! ) Malicieux, les magistrats notent qu'utiliser un enclos non fermé, ne constitue pas une faute pénale. En toute logique, faute d'infractions pénales , le recours de Mademoiselle J. est rejeté et nous n'aurons pas à cotiser davantage à la reconstitution du Fonds, même si la Cour laisse les frais de justice à la charge du Trésor Public. (Cour d'Appel de Toulouse, Chambre 3, Section 1, 12 avril 2011). |
Par AllinMB : le 04/01/14 à 22:29:56
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