Echange de parcelle
Sujet commencé par : Lilonette - Il y a 12 réponses à ce sujet, dernière réponse par LilonettePar Lilonette : le 06/03/14 à 12:46:51
| Dire merci | Bonjour, Voilà, on a un terrain de 2,6Ha, dont une partie de 3500m2 qu'on n'utilise pas vraiment pour les chevaux car c'est au bord d'un étang où beaucoup de monde se promène/pêche, et que c'est à l'opposé de la maison... Du coup on leur a un peu ouvert juste cet hiver quand il n'y pas de promeneurs, et on y fera un peu de foin. Le pré qui longe le notre est à des voisins qui ont un gite, ils ont tout acheté pour ne pas prendre le risque que ça devienne un jour constructible et louent à un agri. Apparemment ils arrivent en fin de bail et aimeraient ne plus lui louer. Nous on ne voit pas du tout les juments depuis la maison, on a le projet de faire une extension mais ça serait pareil, on a vue sur leur pré et pas sur le notre... Donc on voudrait leur proposer de leur acheter 3500m2 que l'on voit de chez nous, et en échange leur vendre la partie qu'on n'utilise pas... Il y a très peu de chances qu'il acceptent car le morceau qui nous plairait a une petite partie qui donne sur la route donc pourrait passer constructible  Mais j'aimerais me renseigner avant d'en discuter avec eux  -est-ce qu'on peut faire ce genre de transfert sans échange d'argent? à part bien sûr les frais de notaire... -est-ce qu'on peut avoir des soucis avec la SAFER pour des surfaces aussi petites? (celle qu'on voudrait leur vendre n'est accessible que depuis notre pré ou le leur, et l'autre est entre des terrains qui nous appartiennent, à 2voisins et à nous, donc dans tous les cas si quelqu'un les veut il n'aura pas plus que les 3500m2, et c'est un peu biscornu...) -est-ce qu'il vaut mieux passer par un autre système, comme une location avec vente dans quelques années justement pour éviter la SAFER? merci!  |
DéconnectéMessages 1 à 12, Page : 1
Par naala147 : le 06/03/14 à 12:57:50
| Dire merci | je ne pourrai te repondre. mais si tu penses qu'il y a peu de chances qu'il vendent pourquoi pas plutot proposer un "bail location echange"? vous leur proposez de louer leur terrain pour 1e sybollique, et eux vous louent votre terrain pour 1e symbollique, sur un bail de 1 an renouvellable tacitement. |
Par 4patt : le 06/03/14 à 13:00:09
| Dire merci | Malheureusement cela ne marche pas comme ça. A moin que les proprio du gîte soient agriculteur et veuillent récupérer le pré pour eux afin de l'exploiter. Le bail sera reconduit automatiquement si l'agriculteur en a toujours besoin quelque soit l'envie du loueur. cela s'appelle s'etre fait avoir en beauté. |
Par Falco : le 06/03/14 à 13:06:30
| Dire merci | +1 4patt Ils ne vont pas pouvoir mettre l'agri à la porte comme ça : il bénéficie du renouvellement automatique de son bail. Sinon, dans une autre hypothèse, c'est tout à fait possible d'échanger deux parcelles et c'est même pratique courante. La SAFER n'a pas de droit de préemption dans ce cas  |
Par naala147 : le 06/03/14 à 13:07:34
| Dire merci | et si les proprios arguent qu'ils veulent justement vendre la parcelle a lilonette, cela ne mettra pas fin au bail de l'agri? |
Par Falco : le 06/03/14 à 13:08:35
| Dire merci | Si tout le monde est d'accord, la solution serait de faire l'échange + transfert de bail de l'agriculteur sur la nouvelle parcelle. En gros : Tu te retrouves propriétaire de ta parcelle et tu peux l'occuper. Tes voisins sont propriétaires de la parcelle que tu as donné en échange et l'agriculteur exploitera cette parcelle en lieu et place de l'autre. Mais faut que tout le monde soit d'accord (y compris l'agri) |
Par phil50 : le 06/03/14 à 13:10:20
| Dire merci | et si les proprios arguent qu'ils veulent justement vendre la parcelle a lilonette, cela ne mettra pas fin au bail de l'agri? non Mais ça ce n'est pas agricole : c'est valable aussi pour un appart |
Par 4patt : le 06/03/14 à 13:17:03
Par 4patt : le 06/03/14 à 13:21:08
| Dire merci | Naala cela ne change rien au problème, le bail sera reconduit quand même. Donc a moin que lilonette soit agri et souhaite recuperer la parcelle pour pouvoir l'exploiter a sont tour une fois que l'échange est fait. Il n'y a qu'un seul moyen arriver a convaincre l'agri de lâcher la parcelle sauf que dans la pratique ben Voila pourquoi cela me fait sourrir les annonces de vente de maison ou il est marqué terrain sous bail mais récupérable  .......il faut chercher les petites lignes  |
Par Lilonette : le 06/03/14 à 13:39:58
| Dire merci | Ok merci pour vos réponses Moi aussi j'étais sûre qu'ils ne pourraient pas arrêter le bail comme ça, c'est ce que j'avais cru comprendre ici, mais les voisins me disent que oui (pas ceux du terrain, je ne les connais pas beaucoup, mais d'autres qui sont amis avec pas mal d'agri dont celui qui exploite le terrain!) Après pour l'échange de parcelle, je pense que l'agri serait d'accord, le morceau que je voudrais vendre est rectangulaire et dans une zone où ça pousse super bien (il fait du foin ou met un peu des vaches), alors que celui que j'aimerais récupérer est tout tordu donc plus compliqué à exploiter... Enfin si je risque de me faire avoir parce que tout le monde est d'accord et qu'en fait une fois échangés il me dit qu'il garde les 2, il vaut encore mieux que je garde ma parcelle!! Pour la location, j'y avais pensé, mais en fait on déplacerait l'entrée du pré dans le bout qu'on achèterait parce que là en fait, l'accès à notre pré nous gène un peu parce que ça nous empêche d'agrandir l'abri des juments, sinon il nous restera moins de 4m et plus de tracteur possible... Du coup on ne peut pas tout faire en fonction si c'est en location, on ne sait jamais ce qui peut se passer... |
Par Falco : le 06/03/14 à 14:08:14
| Dire merci | Enfin si je risque de me faire avoir parce que tout le monde est d'accord et qu'en fait une fois échangés il me dit qu'il garde les 2, il vaut encore mieux que je garde ma parcelle!! Aucune risque car dans l'acte d'échange, il sera mis un transfert de bail : le bail de l'agri portant sur la parcelle sera transféré sur la nouvelle parcelle. Il n'aura donc plus aucun droit sur celle que tu récupérerais. |
Par tyoc : le 06/03/14 à 14:59:40
| Dire merci | Avec ce que tu économise en frais de notaire, fait toi une clôture bois le long de l'étang. |
Par Lilonette : le 06/03/14 à 15:42:40
| Dire merci | lol tyoc... oui si ce n'était que ça on essaierait pas d'échanger... Mais là ça nous permettrait de faire une fenêtre d'où on pourrait voir les juments  Et aussi comme je le disais de faire une autre entrée pour le pré pour pouvoir agrandir leur abri, et avoir un jardin pas saccagé par le tracteur en prime |
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