Essai cheval et accident.
Sujet commencé par : BEAKOP - Il y a 35 réponses à ce sujet, dernière réponse par RorePar BEAKOP : le 08/03/14 à 14:25:48
| Dire merci | Bon,après l'accident de doigt sur le clavier,désolée,je pose donc la question  Dans le cas de l'essai d'un cheval de particulier chez lui dans le cadre d'un achat ou d'une vente,s'il surgit un problème,je pense à une chute avec blessure,comment cela se passe,niveau assurance,emmerdes en tout genre! J'ai essayé quelques chevaux avant d'acheter les miens,en carrière et en extérieur,jamais eu de soucis.Du coup,j'aimerai des avis et témoignages de personnes,vendeurs ou acheteurs,qui ont eu des ennuis de ce type. Merci. |
Messages 1 à 35, Page : 1
Par saham : le 08/03/14 à 16:10:26
| Dire merci | Perso en allant acheter mon étalon souffleur de jument réformé de course au repos depuis deux ans et alors que c'est moi qui le remontais pour la premiere fois dans la cour en gravillon de l'éleveur ( je précise bien tout ça pour planter le décor et dire que l'accident était prévisible quoi .... )et bien ni une ni deux le bel étalon  m'éjecte à 2m de haut et je me pete la clavicule ! bon,direct ,je vomis de douleur (beurk !!),je file aux urgences et ....j'achete la bête ben,faut dire que j'avais 18 ans et que la raison à cet âge n'entrave en rien l'Amooour d'un cheval !! Donc,jamais pensé à faire incriminer le vendeur ou quoi que ce soit,mais c'est à voir côté assurance,j'en sais vraiment rien ! ça ne t'avance pas,mais juste pour donner mon experience quoi  Message édité le 08/03/14 à 16:10 |
Par lapatateuh : le 08/03/14 à 16:10:11
| Dire merci | Si le cavalier est assuré (= a une licence) et est monté avec une bombe, il est normalement couvert. |
Par Uriette : le 08/03/14 à 16:30:41
  DéconnectéDire merci | pareil que quand tu empruntes le cheval de quelqu'un je pense, surtout si le vendeur est un particulier. C'est le cavalier qui est responsable de son cheval. Pour un professionnel c'est peut-être différent s'il commet une faute manifeste, c'est peut-être autre chose. |
Par Off : le 08/03/14 à 16:44:46
| Dire merci | Et si on a une licence belge et que l'essai est en France, est ce que c'est tout de même couvert en cas d'accident ? |
Par Uriette : le 08/03/14 à 16:46:52
| Déconnecté Dire merci | Il faut demander la réponse à l'assureur de la licence belge. Il me semble que la licence française assure aussi à l'étranger. |
Par epona : le 08/03/14 à 18:34:41
| Dire merci | En droit civil, le responsable d'un animal est son gardien dans la mesure où il est suffisamment qualifié pour savoir gérer l'animal (exit donc cavalier débutant sous la responsabilité d'un professeur). Si on part du principe que si tu achètes un cheval, c'est que tu sais gérer ta monture, tu es donc responsable du dommage arrivé à l'animal placé sous ta "garde", et à priori ton assurance est sensée couvrir cela. Maintenant, je suis étudiante en droit belge, mais je pense que ça doit être pareil en France Et nos assurances chez nous couvre explicitement le dommage causé à l'animal |
Par epona : le 08/03/14 à 18:37:42
| Dire merci | Par contre aucune idée si l'assurance belge couvre en France.. Lis peut être le contrat d'assurance ou téléphone à la LEWB pour le savoir.. Ou par mail, ils répondent relativement vite |
Par tyoc : le 08/03/14 à 18:46:11
| Dire merci | Si le cavalier est assuré (= a une licence) et est monté avec une bombe, il est normalement couvert Vu que la licence et la bombe ne sont pas obligatoire à moins de prouver la faute du vendeur, on est couvert. |
Par Colomba : le 08/03/14 à 21:19:05
| Déconnecté Dire merci | Hou la  C'est le genre de souci qui peut finir devant les tribunaux... en gros, en justice, s'ils estiment que c'était un risque correspondant a ton niveau, c'est pour ta pomme ; si par contre ils jugent que le cheval proposé ne correspondait pas a ta demande et qu'on t'a fait essayé un cheval trop difficile pour toi, c'est pour la pomme du vendeur. Et évidemment, si ce sont deux pays différents, ça complique encore lse choses...Bref, s'il n'y a pas bonne volonté des deux cotés, c'est la porte ouverte au conflit... |
Par phil50 : le 08/03/14 à 21:38:15
| Dire merci | Et comment le vendeur est-i supposé juger de ton niveau  De ce que je viens de regarder sur le net, et SI J'AI BIEN COMPRIS : c'est pour la pomme de l'acheteur SAUF si le vendeur est intervenu pour diriger la séance, etc ... EX. sur C&D : l'acheteur veut sauter une barre. C'est LUI qui doit choisir l'obstacle, la hauteur, l'emplacement ... et le monter ou le faire monter Si c'est le vendeur qui monte les barres, qui mesure la distance de la barre d'appel, qui mesure la distance dans le dble = sa responsabilité est engagée |
Par epona : le 08/03/14 à 21:40:00
| Dire merci | si par contre ils jugent que le cheval proposé ne correspondait pas a ta demande et qu'on t'a fait essayé un cheval trop difficile pour toi, c'est pour la pomme du vendeur. Es-tu sûre de cela? Cela me semble être une lourde charge de responsabilité pour le vendeur, il n'est pas sensé deviner le niveau d'un cavalier, surtout que ce n'est pas toujours évident à estimer à première vue.. Par contre, si le cheval est vicié, oui ça peut être lourd pour le vendeur. (Je ne connais pas du tout la matière spécifique à cela, mais j'imagine que c'est comme faire essayer une voiture qui n'a pas de frein et ce sans prévenir.. Peut-être que ça s'applique à un cheval qui n'a jamais vu l'ombre d'un cavalier et qu'on répute montable, mais je n'en sais strictement rien) (Je précise que ce que je dis n'est pas sûr!!! Je ne suis évidemment pas encore diplômée et j'offre plutot des pistes de reflexion, je ne m'avance pas sur des choses que je ne connais pas :-) ) |
Par Colomba : le 08/03/14 à 21:54:02
| Déconnecté Dire merci | Alors c'est vrai que dans le cadre d'une vente de part à part, c'est peut être différent (encore que, pas sure...). Par contre, il m'est souvent arrivé de lire des jugements de gens accidentés, et ce qui ressort toujours de ces jugements, c'est que la justice essaie de savoir si le cheval correspondait au niveau du cavalier. Et cela, pas que pour les accidents de club. Phil50, tu peux mettre le lien ou copier ce que tu as trouvé sur le net ? |
Par phil50 : le 08/03/14 à 22:05:07
| Dire merci | Oulla ... j'ai erré de lien en lien, j'ai pas fait de copie ... Je ne retrouve pas tout ... Mais je n'avais pas vu celui-ci. Comme quoi, MEME MONITEUR, on n'est pas tjrs fautif ... MONITEUR Cour d'Appel de Montpellier - 1 ère Chambre - Section D. - 8 octobre 2013 - n° R.G. : 12/05687 Madame R. chute lourdement de son cheval, alors qu'elle participe à un exercice de horse ball. Elle assigne l'établissement en dommages et intérêts et le centre équestre est condamné sur la base de l'Article 1147 du Code Civil. Sur recours de l'assureur, la Cour rappelle que le centre équestre n'est tenu que d'une obligation de moyens, en ce qui concerne la sécurité des cavaliers et ne peut être condamné que s'il a manqué à son obligation de prudence et diligence. Les juges notent que la victime était débutante, inscrite comme telle et que l'accident s'est produit lors de la cinquième séance de deux heures chacune. La leçon était dirigée par une monitrice BE et l'accident s'est produit << lorsque Madame R. a attrapé le ballon des deux mains et que son poney, parfaitement dressé à l'exercice, s'est mis à avancer brusquement >>. Il apparaît que le niveau du groupe était "hétérogène", mais que la victime était capable de << maîtriser seule un poney gentil >>. Faute de témoignage avancé par la victime, la Cour décide qu'il n'y a pas de manquement du centre équestre << dès lors que tout équidé, même réputé calme et adapté à la pratique d'un tel jeu, demeure un animal susceptible d'avoir des mouvements imprévisibles permettant au centre équestre de s'exonérer de sa responsabilité >>. La victime est donc déboutée une deuxième fois. Notons que l'adéquation entre l'exercice demandé (ballon réceptionné des deux mains et rênes abandonnées) et les huit heures d'expérience équestre de la cavalière, relève de l'appréciation des magistrats qui se sont appuyés?.. sur l'attestation du Conseiller Technique Régional. |
Par phil50 : le 08/03/14 à 22:05:45
| Dire merci | Cour d'Appel de Nîmes - 1 ère Chambre - Section A. - 10 octobre 2013 - n° R.G. : 12/00547 LOUEUR D EQUIDES Madame B. part en randonnée et se blesse en tombant. Déboutée de son action en première Instance, elle relève appel. La Cour pose classiquement l'obligation de l'entrepreneur : << L'organisateur de promenades équestres n'est tenu qu'à une obligation de sécurité de moyens. Il appartient à la victime qui l'invoque, d'établir le manquement de ce dernier à son obligation de prudence et de diligence, en lien de causalité avec le dommage >>. La victime considérait que le cheval n'était pas en adéquation avec son niveau, mais n'en rapportait pas la preuve. Madame B. invoquait en outre un défaut de surveillance et d'accompagnement, alors que les cavaliers avaient bien été séparés en deux groupes et que deux accompagnateurs encadraient la sortie de 2 heures. Un témoin indiquait que Madame B. avait donné << un coup de talon >> à l'origine de la réaction de l'animal qui s'était cabré. Les magistrats décident que la preuve d'un manquement n'étant pas établie, il y a lieu de débouter une nouvelle fois la victime. Notons que les accompagnateurs diplômés avaient bien séparé les cavaliers pour éviter les accidents, que chaque client avait une bombe et des étriers ajustés et que le parcours était adapté au niveau du groupe. |
Par phil50 : le 08/03/14 à 22:12:55
| Dire merci | pfff ... je ne retrouve pas .... mais rien que sur les ventes il y a 7 pages, et je ne retrouve plus ce qu ej'avais tapé sur google pour arriver direct dessus .... chui un boulet ... |
Par Rore : le 08/03/14 à 22:25:36
| Déconnecté Dire merci | Je trouve qu'il ne faut pas exagérer et garder du bon sens Avant de monter sur le cheval, l'acheteur doit peut-être tester certaines sécurités aussi. Perso quand je vais essayer un cheval, sauf si je sens que c'est un vrai gentil, je demande d'abord au vendeur qu'il le monte avant moi, je ne monte jamais sans bombe et je ne fais pas un essai dans n'importe quelles conditions (pas de nuit dans une prairie pas éclairée et glissante lol) Et pour être des 2 côtés de la barrière, je peux vous dire que des acheteurs qui se font passer pour ce qu'ils ne sont pas, il y en a un paquet aussi alors la faute à qui si une personne qui tient à peine à cheval mais se fait passer pour cavalier de très bon niveau, vient à tomber ? Et la faute à qui (c'est du vécu, j'élève) quand malgré un refus ferme de l'éleveur et une invitation à sortir de la prairie, ils laissent courir un gosse qui tient à peine debout dans le troupeau de chevaux seul sans lui tenir la main (mes chevaux sont braves mais il suffit d'une bagarre entre deux ou d'un qui marche sur le pied du gosse pour que ce soit le drame ). Donc je pense qu'un moment il faut arrêter de vouloir jouer de "son bon droit" pour un oui ou pour un non sinon finis les essais ou alors des essais ou on fait signer une décharge |
Par phil50 : le 08/03/14 à 22:28:43
| Dire merci | Joyeux monde ... Donc si tu penses qu'il n'a pas le niveau : * soit tu le laisse monter ... et s'il tombe tu risques les emmerdes * soit tu lui interdit de monter ... et s'il est con, il t'attaque pour refus de vente ou discrimination 'tin, faut être maso pour vendre des chevaux  |
Par phil50 : le 08/03/14 à 22:37:54
| Dire merci | COUR DE CASSATION ? CHAMBRE CRIMINELLE ? 17/09/2002 Mademoiselle X. est propriétaire d?un cheval qu?elle va prêter à Mademoiselle E. après lui avoir « donné quelques renseignements indispensables ? et pour la prévenir des manières idéales pour amadouer le cheval. Mademoiselle E. va perdre le contrôle de l?animal qui, après être parti au galop, va brusquement s?arrêter et la projeter contre une clôture. A la suite d?une plainte déposée, le vétérinaire expert désigné par le juge d?instruction va considérer que Mademoiselle E. n?avait pas un niveau équestre qui lui permettait de pratiquer l?équitation autrement que sur des chevaux adaptés, calmes et dociles, et dans le cadre d?exercices surveillés et dirigés par un enseignant dûment habilité alors que l?animal ne présentait pas les caractéristiques requises pour être monté par une telle cavalière, surtout livrée à elle-même. L?expert vétérinaire, par ailleurs enseignant d?équitation, relève encore le fond calme de l?animal mais sa notoire craintivité qui peut le faire réagir brutalement et de façon imprévisible et non maîtrisable si un facteur extérieur inhabituel vient l?inquiéter. La cour va juger que Mademoiselle X. ne pouvait ignorer les défauts décrits par l?expert et aurait dû en avertir de manière particulièrement précise Mademoiselle E. et ce d?autant que, quelques semaines auparavant, Mademoiselle X. avait fait une chute sévère. Le tribunal correctionnel n?avait pas condamné Mademoiselle X. du chef de blessures involontaires mais la Cour avait décidé qu?en application de l?article 1891 du Code Civil relatif au prêt, Mademoiselle X. était responsable sur le plan civil la chose prêtée ayant des défauts tels qu?elle pouvait causer des préjudices à celui qui s?en servait alors que le prêteur connaissait les défauts et n?en avait pas averti l?emprunteur. La Cour de Cassation confirme cette décision de la Cour d? Appel d? Amiens qui avait alloué 1 million de francs de provision à la victime. |
Par epona : le 08/03/14 à 22:44:33
| Dire merci | Tout à fait d'accord avec Rore. Si l'acheteur se prend pour Zorro et refuse délibérément les conseils du vendeur, tant pis! le vendeur n'a qu'un devoir d'information. Un type qui décide d'acheter une voiture dont les freins ne fonctionne plus en connaissance de cause et qui roule avec, c'est son problème! Mais de quoi parlez vous au juste? Du dommage causé au cheval ou au cavalier, ou encore du dommage causé à autrui/chose d'autrui par le cheval sous la garde d'un potentiel acquéreur? Car ce sont des choses relativement différentes Message édité le 08/03/14 à 22:44 |
Par phil50 : le 08/03/14 à 22:47:00
| Dire merci | on parle de "chute avec blessure", donc d'un préjudice subit par l'acheteur |
Par epona : le 08/03/14 à 22:48:11
| Dire merci | Je viens de trouver ce résumé d'une décision en fouillant vite fait (Cour d'appel de Liège) "La responsabilité édictée par l'article 1385 du Code civil est alternative et non cumulative ; cette responsabilité incombe en premier lieu au propriétaire de l'animal et à titre subsidiaire au gardien lorsqu'il est établi que celui-ci disposait de la maîtrise de l'animal au moment où le dommage a été occasionné. La responsabilité du fait de l'animal est attachée à la garde et non à la propriété de l'animal. De manière constante, la jurisprudence définit le gardien comme celui qui, au moment du fait dommageable, a la pleine maîtrise de l'animal, ce qui suppose un pouvoir non subordonné de direction et de contrôle, sans intervention du propriétaire. Pour qu'un tiers puisse être considéré comme le gardien de l'animal dont il n'est pas le propriétaire, il faut que ce tiers ait reçu du propriétaire le pouvoir de faire usage de l'animal comme le propriétaire peut le faire lui-même. " |
Par phil50 : le 08/03/14 à 22:48:30
| Dire merci | Pour faire simple : je te fais essayer ma 4 ans. Tu as les jambes qui font "floc-floc", la main qui lui tire dans la gu*ule a chaque fouée, et au bout de 5 minutes, elle décide de te déposer ... t'as une fracture du crane : qui est responsable ? (et surtout : qui paye !) |
Par phil50 : le 08/03/14 à 22:51:01
| Dire merci | Pour qu'un tiers puisse être considéré comme le gardien de l'animal dont il n'est pas le propriétaire, il faut que ce tiers ait reçu du propriétaire le pouvoir de faire usage de l'animal comme le propriétaire peut le faire lui-même. " oui, mais si tu regarde sur C&D, tu verras pleins de jurisprudences contradictoires ... ex : Madame H. confie, pour une période indéterminée, une jument lui appartenant, à Madame B. Au cours d'une sortie, Madame B. tenait la jument au bout d'une longe et marchait à ses côtés. L'animal s'est brusquement retourné et l'a blessée. La Cour de Cassation considère : << Que Madame B. si elle avait le devoir de promener l'animal, n'avait pas reçu sur celui-ci, le pouvoir de contrôle ou de direction, qu'il ne rentrait pas dans ses attributions limitées, de prendre toutes initiatives sur le sort de l'animal en cas de blessures ou sur la monte du cheval par un tiers, que son rôle était limité à l'entretien courant de l'animal au sens de la nourriture, des soins quotidiens et des promenades, qu'elle ne s'était donc pas vue confier, en permanence, le cheval >>. |
Par phil50 : le 08/03/14 à 22:52:10
| Dire merci | ou ça : Monsieur M. présente des difficultés respiratoires le rendant incapable de s?occuper de ses chevaux. Il demande à son fils, résidant sous son toit, de changer les animaux de parc. Pendant cette opération, un cheval est effrayé par un chien et le fils est gravement blessé. La Cour considère que Monsieur M. père avait « gardé un contrôle sur le devenir des chevaux », qu?ainsi donc, il en avait conservé leur garde. Sa compagnie doit donc indemniser la victime et rembourser à la C.P.A.M. les frais qu?elle a assumés. |
Par epona : le 08/03/14 à 22:54:06
| Dire merci | J'avais écris tout un truc mais finalement j'ai un méchant doute. Quand je reprendrais les travaux pratiques, j'irai poser la question à ma prof, ça me turlupine. Si d'ici là le sujet est toujours d'actualité, je vous transmettrai la réponse |
Par BEAKOP : le 09/03/14 à 09:20:21
| Dire merci | Merci,à la vue de toutes vos réponses,on s'aperçoit tout de même que ce n'est pas si simple et que si l'on a la malchance d'avoir un accident avec une personne procédurière comme cela se voit de plus en plus,c'est pas gagné. Sympa pour vos recherches Phil 50 et Epona et les autres Saham,à l'époque,il y avait moins de soucis mais les temps ont changé Je me souviens aussi de ce gars très sur de lui dans notre petite structure équestre qui n'avait pas pris le même chemin que le cheval en arrivant devant l'arbre et qui s'était pété les 2 jambes |
Par dominique71 : le 09/03/14 à 09:39:44
| Dire merci | J'adore la façon dont tu décris ça ! "qui n'avait pas pris le même chemin que le cheval en arrivant devant l'arbre" Ca sent le vécu !!! |
Par Colomba : le 09/03/14 à 10:14:47
| Déconnecté Dire merci | Phil50 : si tu dis que tu cherches un cheval gentil de balade et qui passe partout, et qu'on te fait essayer un cheval sur l'oeil qui part en coup de cul quand une mouche pète, y a problème, et c'est plus courant qu'on croit. Evidemment, on n'est pas dans le jugement de niveau par galop |
Par Colomba : le 09/03/14 à 10:20:03
| Déconnecté Dire merci | Alors je ne vais pas faire de recherches de jugement, mais des jugements comme tu as mis Phil50, y en a quantité dans l'autre sens, souvent sur des touristes en balade. Et c'est toujours le meme principe : évaluer si le risque faisait parti des risques normaux ou pas. En tant normal, ils considèrent qu'une réaction intempestive fait partie des réactions possibles d'un cheval. Mais encore une fois, tout cela est discutable, et très aléatoire d'un jugement a l'autre. Message édité le 09/03/14 à 10:20 |
Par phil50 : le 09/03/14 à 10:22:17
| Dire merci | lors je ne vais pas faire de recherches de jugement, mais des jugements comme tu as mis Phil50, y en a quantité dans l'autre sens, oui, c'est ce que j'ai moi-même écrit : si tu regarde sur C&D, tu verras pleins de jurisprudences contradictoires |
Par phil50 : le 09/03/14 à 10:38:38
| Dire merci | Par contre attention : le professionnel qui accueille un client en balade est supposé estimer son niveau celui qui vend n cheval (particulier ou pro) n'est pas un pro de l'équitation/enseignement, donc n'est pas supposé savoir estimer le niveau du cavalier ... Après, c'est sûr que si tu vends un "tonton idéal débutant" et qu'il se révèle être une pure carne rétive qui explose le client ... y'a tromperie reste à le prouver ...  |
Par Uriette : le 09/03/14 à 11:01:20
| Déconnecté Dire merci | BEAKOP, ce ne sont généralement pas les gens qui sont procéduriers mais leurs assurances. Surtout quand les conséquences financières sont élevées, qui est-ce qui finance l'aménagement d'une maison pour handicapé, une incapacité de travail sur le longterme ? D'où l'intérêt d'être bien assuré soi-même, et de s'assurer que les autres le soient. Comme le dit Colomba, en fait la jurisprudence va plutôt chercher à identifier si l'accident ne résulte pas d'une faute, ou de circonstances particulières. |
Par Colomba : le 09/03/14 à 13:54:56
| Déconnecté Dire merci | J'avais zappé une partie de ta réponse, Phil, donc on est d'accord |
Par Colomba : le 09/03/14 à 13:57:07
| Déconnecté Dire merci | Et pour l'exemple, a une époque ou j'ai cherché un cheval super gentil pour mon fils débutant, j'ai vu quantité de chevaux de particuliers annoncés comme tels, et qui étaient en réalité des chevaux "difficiles", qui avaient pris le dessus sur leur proprio, le plus souvent abandonnés dans leur pré depuis plus d'un an, pas montés, ou montés qu'au pas et dont certains n'acceptaient meme normalement pas le filet... |
Par Rore : le 09/03/14 à 21:07:04
| Déconnecté Dire merci | C'est clair mais après il y a des malhonnêtes des 2 côtés  Le client qui se fait passer pour cavalier expérimenté et a justement eu pendant des années une charogne à l'œil et vicieuse en DP mais sautait le mètre avec puis que quand il est à cheval, tu te rends compte qu'il ne sait pas réglé ses étriers, fait sac à patate et ne sait pas ce que c'est de trotter sur le bon pied, c'est du vécu aussi  Donc chez nous on est de toute façon assuré mais ça me ferait ch... de payer pour quelqu'un qui ne serait pas honnête non plus. ça ne m'est jamais arrivé que quelqu'un tombe pendant un essai chez moi et j'espère que ça n'arrivera jamais  |
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