PP Belge et Hollandais
Sujet commencé par : ryder - Il y a 12 réponses à ce sujet, dernière réponse par ryderPar ryder : le 12/03/14 à 10:58:14
| Dire merci | J'ai acheté 2 ponettes shetland. L'une a un passeport Belge et l'autre Hollandais. Le vendeur m'a dit de noter mon nom dans la case " propriétaire", que de toute façon ce n'était pas un titre de propriété, une autre personne me dit de faire venir un véto pour valider l'identification en France...bref, que dois-je faire pour être en règle ? Et Est-ce que ces pays mettent leurs chevaux à la lettre de leur année de naissance comme en France ? La Belge est en F et la Hollandaise en E, mais avec leur nom à coucher dehors je les ai renommé en B ! Merci à ceux et celles qui pourront m'éclairer. |
Messages 1 à 12, Page : 1
Par Tessa : le 12/03/14 à 14:44:08
| Dire merci | Si c'est un passeport (equipass) elles ne sont pas PP, si elles sont PP, elles ont un carnet où il est clairement spécifié "stud-book". En Belgique, chaque stud-book fait à sa façon, il n'y a pas de règle nationale pour le nom. Dans tous les cas, tu dois faire quelque chose avec les HN (mais comme je suis Belge, impossible que je t'aide de ce côté). Il y a effectivement un endroit où tu dois indiquer ton nom et renvoyer le carnet au stud-book (si elles sont PP) ou/et renvoyer le papier de mutation que le vendeur dois t'avoir fourni en gardant sa partie détachable; |
Par ryder : le 12/03/14 à 16:40:41
| Dire merci | Merci pour ta réponse Tessa. Elle est bien PP et enregistrée au studbook belge de poney shetland et la hollandaise à l'association d'élevage NSPS; il est indiqué qu'en cas de changement de propriétaire, le passeport doit être renvoyé auprès de l'association l'ayant délivré, mais je ne sais pas si je dois lui refaire une identification auprès du SIRE ou si ce passeport suffit à être en règle. |
Par phil50 : le 12/03/14 à 16:48:37
| Dire merci | Il te suffit à être en règle pour la Hollande, mais pas pour la France  Si j'ai tout compris : il te faut faire un signalement et une lecture de puce par un véto français ou un agent des HN. PUIS renvoyer ce signalement avec le passeport d'origine aux HN (et un p'tit chèque, selon la race ...) Et là, le SIRE te renverras le carnet validé pour la France, avec un n° SIRE, l'inscription au SB français et une carte de proprio française Enfin, c'est ce que font les copains meneurs qui importent Message édité le 12/03/14 à 16:48 |
Par ryder : le 12/03/14 à 18:59:44
| Dire merci | merci phil50, c'est bien ce que je pensais après avoir fait quelques recherches. Je vais voir avec les HN pour savoir combien ça coute pour un shetland. |
Par Uriette : le 13/03/14 à 12:13:37
  DéconnectéDire merci | Le mieux c'est de contacter l'assos des poney shetland, pour le réglement du SB. Je sais que les réglements des SB diffèrent un peu d'un pays à l'autre, pour être inscrit en France il faut prouver que l'ascendance est inscrite dans un SB shetland sur 3 génération, et parfois les éleveurs étrangers omettent ces informations... |
Par ryder : le 13/03/14 à 13:34:42
| Dire merci | ok, merci |
Par geeve66 : le 13/03/14 à 14:34:28
| Dire merci | pour le prix, c'est 25€ pour un ONC, et pour un PP si tu veux garder les papiers ça coute 60€ en liste loisirs, ou 120€ en liste performance (enfin ça ne s'appelle plus comme ça mais le principe est le même) les 120€ c'est nécessaire uniquement si tu veux faire de la compétition ou de la reproduction. tu ne pourras pas leur donner un autre nom officiel, par contre, mais rien ne t'empêche de les appeler autrement pour toi... |
Par hamel : le 17/03/14 à 17:04:04
| Dire merci | Les tarifs sont plus élevés depuis cette année Une reconnaissance doit être faite par un vétérinaire agréé et la lecture de puce et traduction éventuellement du signalement Si c 'est un étalon ,il faut aussi une recherche ADN Il faut effectivement 3 générations ;le chèque est de 120 euros pour les haras et de 60 euros pour l AFPS association de race pour qu' il soit inscrit en poney shetland |
Par ryder : le 18/03/14 à 10:42:55
| Dire merci | merci pour ces infos, le véto doit passer, je vais voir tout ça avec lui. Mais le vendeur n'a pas une obligation de se mettre en règle avant la vente ? Le mien m'a dit que non car l'acheteur choisissait de le garder PP ou non  |
Par Uriette : le 18/03/14 à 11:43:09
| Déconnecté Dire merci | Mais le vendeur n'a pas une obligation de se mettre en règle avant la vente ? En théorie oui. En pratique vu les démarches et les frais supplémentaires que ça engendre ça n'est probablement pas rentable. Par contre je me demande si le vendeur a le droit de prétendre vendre du pure race s'il n'a pas les livrets français estampillés shetland. |
Par phil50 : le 18/03/14 à 11:43:41
| Dire merci | si je me souviens bien, la législation est "floue" ... Le texte dit que le cheval doit être identifié, mais ne précise pas "en france" .... En tous cas, c'est l'argument de bcp d'importateurs de welsh, d'ibériques, de polonais ... qu'on voit pas ici l'autre argument, c'est que le SIRE peut être long ... et qu'ils n'ont pas envie de s'embourber un poney 3 mois pour gagner 50€ dessus ...  |
Par ryder : le 08/04/14 à 13:43:11
| Dire merci | bon, ça y est, je vais enfin pouvoir être en règle. Donc, si ça peut être utile à quelqu'un, pour info : la réponse du SIRE : " Bonjour, Pour une inscription en loisir vous devez nous adresser le passeport étranger avec une attestation sur l'honneur de propriété et une certification d'identité établi en France par un vétérinaire ou un agent des haras. Si c'est pour le club ou la liste des chevaux de sport les documents sont les mêmes mais avec un règlement de 120 euros et nous préciser la taille et pour la reproduction c'est un chèque de 180 euros à l'ordre de IFCE et merci de préciser votre choix suivant le chèque que vous établirez. Cordialement ------------------------------------------------------------- Isabelle Mialon " Le véto est venu refaire l'identification et j'ai renvoyé tous les papiers au SIRE. Par contre, il m'a dit que même en loisir, ce devrait être payant; on verra bien si le sire me redemande un chèque... |
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