Différence club/pension niveau statut
Sujet commencé par : alberlemousketair - Il y a 5 réponses à ce sujet, dernière réponse par miss_rapidoPar alberlemousketair : le 02/06/14 à 08:31:24
  Déconnecté | J'aimerai avoir quelques renseignements (c'est juste par curiosité je le dis tout de suite ) quand on veut ouvrir un club et ouvrir une pension =c'est pas le même statut ? qu'est ce qui change exactement ? on dépend dans un cas de la chambre d'agri et dans l'autre cas ? qu'est ce qui change niveau aides financière accordées ? |
Messages 1 à 5, Page : 1
Par goodnightmoon : le 02/06/14 à 09:13:22
| Dire merci | Il me semble que les clubs dépendent du ministère de la jeunesse et des sports . Après j'en sais pas plus |
Par miss_rapido : le 02/06/14 à 09:43:10
| Dire merci | dés l'instant que tu pratique l'enseignement sur une cavalerie a toi = agricole dés l'instant ou tu travail des chevaux = agricole si tu fais que de la pension (sans travail des chevaux, sans production de foin/cereales) = commerce apres pts de vue des aides j'en sais rien nous n'en avons pas demander vue le bazar que c'est  |
Par alberlemousketair : le 02/06/14 à 10:17:37
| Déconnecté | mais si tu fais QUE pension en produisant tes céréales = agricole ? dans ce cas tout les cas de figure seraient agricole ? je pensais que la TVA changeait selon le statut choisi (agricole/ pas agricole en fonction de l'activité )  |
Par tyoc : le 02/06/14 à 11:09:03
| Dire merci | Pour ce qui est des statuts : Lien Message édité le 02/06/14 à 11:09 |
Par miss_rapido : le 02/06/14 à 11:41:38
| Dire merci | c'est pas toi qui choisi ton statu la majeur aprtie du tps |
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