Reglementation du tracteur le dimanche
Sujet commencé par : tilou76 - Il y a 35 réponses à ce sujet, dernière réponse par litipucePar tilou76 : le 17/06/14 à 00:08:46
| Dire merci | Bonjour, Je viens vers vous au cas où vous pourriez me renseigner car je ne trouve pas d'articles sur le net répondants à ma question. Je suis locataire d'une pâture et comme certains je fais mon propre foin et cela depuis quasi 9 ans. Aujourd'hui je vois mon nouveau voisin arriver (il n'y a que 4 maisons aux alentours) et il nous hurle littéralement dessus comme quoi il est inadmissible que nous fassions du tracteur le dimanche, que monsieur est chirurgien et que c'est son seul jour de repos. Aimablement nous nous excusons de la gène occasionnée mais lui expliquons que nous sommes tributaires de la météo et que cela ne dure qu'une semaine dans l'année. Il n'en a rien eu à faire et nous a carrément dit qu'il nous interdisait de recommencer  qu'il avait le bras le bras long et que ça ne se passera pas comme ça... Qu'on devait se debrouiller de faire le foin la semaine et puis c'est tout... Il hurlait et mon ami a perdu son sang froid et lui a répondu sur le même ton, en même temps il était monté sur ses grands chevaux et avait décrété rien n'entendre à mon sens.Maintenant j'apprehende car si ça commence comme ça dès que je vais laisser un de mes chevaux seul et qu'il va hennir il va venir nous agresser?? Sa maison se situe à environ 50m du terrain et il est entouré de haies, il est locataire depuis cet hiver. Nous n'avons pas le statut d'agriculteurs mais le proprio du terrain oui, selon nous nous sommes dans notre droits mais bon si nous pouvions avoir un texte de lois le confirmant nous lui glisserions gentiement dans la boite aux lettres. Merci |
Messages 1 à 35, Page : 1
Par amelie et edelweis : le 15/06/14 à 22:55:14
| Dire merci | pour le moment j'ai trouvé ça : "l'article L. 112-16 du code de la construction et de l'habitation précise que les dommages causés aux occupants d'une habitation par des nuisances dues à des activités agricoles n'entraînent pas droit à réparation lorsque le permis de construire afférent à l'habitation exposée à ces nuisances a été demandé alors que l'activité agricole existait déjà." |
Par tilou76 : le 15/06/14 à 23:31:35
| Dire merci | Le soucis c'est: est ce que nous sommes considérés comme une activité agricole? Le proprio a le statut d'agriculteur car il a plus de 3ha mais c'est un particulier à la base, il n'a aucun animal ni matériel agricole, il nous loue le terrain pour l'entretenir. Sinon la maison louée par ce monsieur est une ancienne ferme qui est la depuis aussi longtemps que la propriété où nous sommes. |
Par Belloubouille : le 15/06/14 à 23:35:34
| Dire merci | Appelle la chambre d'agriculture 76, ils ont un juriste dédié pour ce genre de questions  Le nom et les coordonnées du juriste sont sur le site internet de la chambre (si tu ne les trouves pas je peux te les donner par MP). Dans tous les cas, je veux bien la réponse pour ma culture personnelle, on sait jamais, ca peut servir  |
Par amelie et edelweis : le 15/06/14 à 23:37:14
| Dire merci | a priorie sa va dependre des départements suivant les arrêter préfectoraux qui sont passer ou non |
Par Belloubouille : le 15/06/14 à 23:40:10
| Dire merci | Dans tous les cas c'est vraiment un c***** le mec, parce que le tracteur c'est quand même pas un bruit assourdissant ni abrutissant quand on est à 50m ! (je dis ca en connaissance de cause, je suis entourée de pâtures qui ont été fauchées ce week end). Et puis franchement, une fois dans l'année quoi ! Vive les citadins qui viennent à la campagne mais qui ne veulent pas des bruits, des odeurs ni des paysans ! C'est à se demander pourquoi ils viennent là  |
Par kefiretlome : le 15/06/14 à 23:43:03
| Dire merci | En quoi le fait d'avoir 3ha lui donne-t-il le statut d'agriculteur ? J'ai pratiquement 3hectares, et je n'ai pas le statut d'agriculteur.... Pour le fait des nuisances sonores dûes au tracteur, il faudrait déjà te renseigner à la mairie pour savoir dans quel créneau horaire on a le droit de faire du bruit le dimanche...si on a le droit... Chez nous, c'est autorisé de 10h à 12h. Les agriculteurs, évidement, ils sont tributaires de la météo, et il leur arrive de faire des travaux urgents (comme rentrer les foins si l'orage menace) même si c'est dimanche. En pratique, je constate, alors que je suis en pleine zone agricole et qu'en ce moment, ils font beaucoup de travaux des champs, qu'en réalité, eux aussi le dimanche, ils évitent de faire du bruit. Ils ne feront les foins le dimanche que s'ils ne peuvent vraiment pas faire autrement... |
Par tilou76 : le 15/06/14 à 23:43:26
| Dire merci | Je te le fais pas dire... |
Par phil50 : le 15/06/14 à 23:45:05
| Dire merci | Ben dis donc, qu'est-ce qu'il va dire quand les voisins vont battre les blés jusqu'à 3 heures du mat' mdr |
Par kefiretlome : le 15/06/14 à 23:45:54
| Dire merci | Pour le bruit, il m'est arrivé d'être réveillée à 7h du matin par l'agri qui venait labourer le champ situé à côté de la maison (à 50m environ...) et bien, c'est fort désagréble, surtout quand on est rentrée du boulot à 23h passée et qu'on n'arrive pas à dormir avant 2h du matin à cause d'un rythme acquis ainsi avec des années de travail de nuit. Donc faut comprendre le voisin. Tout dépend à quelle heure vous avez commencé, et pendant combien de temps... |
Par kefiretlome : le 15/06/14 à 23:48:10
| Dire merci | Oui, Phil50, j'allais le dire ! Quand ce sera les moissons, et qu'ils travailleront en pleine nuit.... Chez moi, quand ils font les maïs, c'est "plaisant" aussi.... Heureusement, ça ne dure pas longtemps... Et puis, on fait des nuisances nous aussi avec les chevaux, alors on est quittes  |
Par tilou76 : le 15/06/14 à 23:53:00
| Dire merci | Je ne sais pas comment cela se fait qu'il est considéré comme agriculteur, il cotise à la msa, toi aussi ? Pour ce qui est de faire le foin le dimanche c'est vraiment exeptionnnel, hier il n'était pas encore assez sec et demain cela aurait été de trop... Après si nous étions sous ses fenêtres je dis pas mais la, même si la porte du pré se situe à 50m le pré fait 2ha donc nous ne sommes pas en permanence au bord. Ce n'est qu'une journée dans l'année ce n'est pas comme si j'en faisais exprès pour embêter les voisins, c'est déjà une corvée loin d'être marrante. |
Par choupifresh : le 15/06/14 à 23:54:13
| Dire merci | Faut le comprendre mais y'a des manières pour faire une remarque. La apparemment selon les dire de l'auteur, il est pas venu poliment ! Par principe, je veux pas comprendre ces gens la.. Ils ont qu'à être polis et courtois. Ça coupe pas une main de venir tranquillement et gentiment discuter d'une histoire de tracteur pour trouver une solution. Sinon comme les autres le mieux est d'appeler la mairie dans un premier, normalement ils sont au courant de leurs arrêtés municipaux (normalement car chez la mienne faut se débrouiller tout seul ) et de leur législation. Ils sauront te rediriger vers les organismes spécifiques si besoin |
Par phil50 : le 15/06/14 à 23:55:42
| Dire merci | laisse pisser ! A moins que tu ne sois en zone urbaine et que le maire ait pris un arrêté spécifique, personne ne peut te reprocher de faire tes foins le dimanche C'est pas comme passer le coupe bordure : il y a des impératifs de météo etc, et tout le monde en est bien conscient Par contre, t'as l'air d'avoir chopé un vrai con ... je pense que tu vas avoir beaucoup de plaisir ! (plainte pour les mouches, les odeurs, les crottins sur la route etc etc ) |
Par tilou76 : le 16/06/14 à 00:01:03
| Dire merci | Sa maison est entourée de champs, beaucoup de maïs cette année, des vaches et nous. Sinon on a commencé à 11h à mettre en rayons, arreté à midi, repris à 14 et finis à quasi 20h mais pas de tracteur en permanence. Et sinon à part la saison de foin ou ça prend une semaine à savoir 1h pour retourner le foin par jour et le grand jour du ramassage on utilise que très peu le tracteur donc pas chiants non plus. |
Par paquerette20 : le 16/06/14 à 00:05:26
| Dire merci | Et les gens qui vivent près d'un aéroport, ils se plaignent du bruit des avions le dimanche en dehors des horaires ? Bref ... |
Par tilou76 : le 16/06/14 à 00:11:00
| Dire merci | Le pire c'est qu'on est dans une impasse avec quatres maisons assez espacées ayants toutes du terrain et éloignées de 2,5km du bourg donc loin de tout et entourées de champs. Choupifresh, exactement, il serait venu nous dire sa gène, on se serait excusé et expliqué gentiement mais la il était déjà dans tout ses états et n'a rien voulu entendre, et c'était vraiment la première fois qu'on l'embetait, c'est pas comme si il s'était déjà plaint. C'est vrai que dimanche ou pas on s'en souciait peu car avec les quatres habitants on entretient de bonnes relations, enfin l'ex quatrième qui était un ex abri avant que sa maison ne soit louée à ce chirurgien... |
Par tilou76 : le 16/06/14 à 00:12:38
| Dire merci | Agri et pas abri  |
Par frederic62 : le 16/06/14 à 07:27:32
| Dire merci | Je fais aussi mes foins même le dimanche pourtant j'habite dans une commune qui a sortie il y a quelques années un arrêté "nuisance sonore" drastique : bruit de loisir autorisé la semaine de 8h à 12h et de 15h à 19h ... le dimanche c'est 9h - 11h00 ... sauf travaux agricole mais il ne faut pas que ça devienne une gène conséquente : le tracteur ou autre moteur relier à une pompe pour irriguer les cultures la nuit par exemple interdit ... comme je ne suis pas agri j'ai demandé à mon maire pour le foin que je fais il m'a dit que ça rentre dans la catégorie nuisance agricole autorisé car nous sommes dépendant de la météo ... renseignement pris auprès de la gendarmerie aussi (à ce moment là j'avais aussi une pâture dans une autre commune en zone résidentielle) ils m'ont confirmé ne pas intervenir pour ce motif dans la journée la nuit c'est pas pareil en plus si tu es en zone agricole le voisin ne peut rien dire ... Message édité le 16/06/14 à 07:27 |
Par Colomba : le 16/06/14 à 07:33:43
  DéconnectéDire merci | T'as plus qu'a installer un poulailler avec un coq Les foins c'est exceptionnels, faut pas déconner non plus ! Il est locataire le chirurgien ? En général, ils sont plutot proprios Vous avez bien fait de l'envoyer chier : vous étiez la quand il est arrivé, c'est à lui d'accepter les nuisances, ou bien qu'il aille vivre ailleurs. J'adore ces gens qui ont ces phrases du genre "j'ai le bras long"  |
Par tilou76 : le 16/06/14 à 09:14:10
| Dire merci | Oui il est locataire moi aussi ça m'a étonnée mais il a peut être une maison ailleurs... On l'a pas vraiment envoyé bouler, mon ami une fois la patience perdue lui a dit qu'on ne l'empêchera de bosser le dimanche s'il n'en a pas le choix et c'est la qu'il nous a dit qu'il avait le bras long que ça se passerait pas comme ça etc... Je déteste les gens qui se la péte, chirurgien ou pas on s'en fout ce ne sont pas des privilégiés. Mon beau père est conseiller municipal,le maire est agriculteur, je devrais en savoir plus bientôt. |
Par 4patt : le 16/06/14 à 10:38:19
| Dire merci | Mdr laisse pisser tu fais un travaail agricole peut de commune en zone rurale on pris un arrêter pour interdire les activités agricole et encore heureux Le mec sa va lui faire tout drole, quand sa va etre la pleine saison ici ils ont 2, 3 mois pour couper des milliers d'hectares de mais, et seulement 3, 4 machines spécialisées c'est du non stop 24/24 ou tout les agriculteurs se relaient les uns après les autres Limite a la place de ton copain j'aurais rappelé au gars que c'était grace a des gens comme vous qu'il pouvait manger des bon fruit, legume et viandes.......meme si tu as des chevaux c'est pas grave il faut juste défendre la profession Message édité le 16/06/14 à 10:38 |
Par tilou76 : le 16/06/14 à 17:03:37
| Dire merci | Bon j'ai quand même averti le proprio de la maison qui est une connaissance et qui est étonné de la réaction du gars. Le maire a été averti aussi et pour lui les actions agricoles exceptionnelles et de courte durée ne posent aucun soucis du moment qu'on se pointe pas à 7h du mat et qu'on ne fasse pas du bruit non stop jusqu'au soir. Après il m'a cité l'article qu'Émilie a donné au début du post. Je ne pense pas lui mettre dans la boîte à lettre, pas envie d'envenimer les choses, déjà que je suis sûre de me l'avoir mis à dos... Pour le peu de voisins que j'ai c'est moche d'être en conflit avec un, je n'aime pas ça  Message édité le 16/06/14 à 17:03 |
Par Thalis : le 16/06/14 à 17:20:53
| Dire merci | Chez nous, tant que c'est en zone agricole, y'a pas nuisance sonore. Apres chaque commune fixe ses décrets. |
Par dominique71 : le 16/06/14 à 21:24:40
| Dire merci | Tu devrais faire épandre un peu (beaucoup) de fumier de vache ou carrément du purin, ça nourrit bien ton sol, ça fait du bruit un petit moment et, si tu choisis bien ton jour, le vent peut lui apprter un très riche "parfum naturel" !!! Et ça, par contre, ça dure plus d'une demi-journée, LOL ! Bon, j'ai bien compris que tu cherches à apaiser et non à entrer en guerre ouverte |
Par Belloubouille : le 16/06/14 à 21:56:58
| Dire merci | Sa maison est entourée de champs, beaucoup de maïs cette année, des vaches et nous Lorsqu'il aura passé une année et analysé toutes les nuisances autour de lui et fait le ratio bruit/odeur/durée/période, peut-être que vous serez ceux qu'il préfère au final et c'est la qu'il nous a dit qu'il avait le bras long que ça se passerait pas comme ça etc... En même temps c'est pas avec son gang de chirurgiens et de médecins qu'il va t'empêcher de faire du foin dominique71 Au moins tout le monde est prévenu, tu as les billes, tu peux y retourner sereine car tu sais que tu es dans ton bon droit. A ta place je garderais le petit papier avec le texte dans la poche, comme ça s'il revient à la charge garde tu auras de quoi lui clouer le bec sur place |
Par tilou76 : le 17/06/14 à 00:08:04
| Dire merci | C'est exactement ce que je compte faire Belloubouille ! Je suis rassurée de me savoir dans mon droit vu la virulence avec laquelle il nous a 'menacé' je me suis même demandé à un moment s'il en viendrait aux mains pour te dire! |
Par choupifresh : le 17/06/14 à 00:25:37
| Dire merci | J'ai à envie de dire... Que c'est le délire du citadin pure souche. Il connaît pas alors il agit comme si il était dans son monde de béton et de sur proximité. Y'a son monde et l'autre où y'a personne, et donc qui est dans son imaginaire silencieux comme une tombe. On va en campagne pour être dans le calme et plus vivre avec un tas de gens. Sauf que le citadin est en manque de conflit vu qu'il n'a plut le tas de gens de la ville, il a plut de contact, alors le citadin va dire a son voisin que sa vache pète trop fort et que ça le dérange pour jouer du piano. (Et ça le coup du piano c'est veridict, je l'ai entendu )Tout ceci étant l'instinct de survie du citadin en manque. Quand je suis montée à Paris pour quelques jours, je fus outrée du comportement des individus dans le quartier où je logeais. Soit ils se causent pas, soit ils s'engueulent. Et quand je descendais en campagne dans le lot pour les vacances, les parisiens et tous ces individus en mal de "fausse" tranquillité agissent pareil. Soit il se causent pas, soit ils cherchent le conflit auprès des habitants des petits villages. Et en été y' en a des purs citadins qui n'ont jamais vu un champs de blé de leur vie, tous les mêmes! Bien sûre je parle des citadins vrais de vrais pas ceux qui habitent dans des villes où la campagne se montrent vite. M'enfin tant mieux pour toi, t'as le droit de faire ce que tu veux. Et t'inquiètes que ton petit chirurgien si il se met tout le monde à dos dans ton coin, il va pas durer longtemps |
Par nélimiha : le 17/06/14 à 00:31:56
| Dire merci | franchement, je vis à la cambrousse depuis ma naissance ( 23 ans donc ) et le bruit des tracteurs, canons de champ etc etc ne m'a JAMAIS gênée ... C'en est même devenu un brui familier et limite décontractant parfois .. un peu comme le bruit de la chaudière en hiver qui te fais ressentir que tu es bien au chaud dans ton lit ( je sais je suis chelou ) puis faut voir le boulot que c'est quoi, pour avoir participé aux moissons un été bref, les citadins qui viennent vivre à la campagne mais qui supportent pas les bruits normaux de la campagne, ça me debecte ! |
Par choupifresh : le 17/06/14 à 01:04:47
| Dire merci | Pareil! Ils me gonflent ces gens la ! Et pourtant je suis pas campagnarde et pas citadine... Je suis plutôt "péripheritienne"(la ville d'un côté, la campagne de l'autre ) Donc je connais la cambrousse et ces bruits (surtout pas mes vacances), et pareil je trouve ça reposant (y'a juste l'odeur de fumier qui m'irritent un peu les narines parfois mais bon c'est le charme de la campagne  )C'est comme les touristes qui se louent ou s'achètent une maison en bord de mer mais qui ne veulent pas entendre le bruit de la mer car ça les insupportent ... L'illogisme du touriste égal a celui du citadin qui veut être campagnard |
Par quercy : le 17/06/14 à 07:35:42
| Dire merci | c'est comme si tu allais lui rouspetter dessu car il part de bonne heure pour faire une oppération... Le foin, c'est pareil, quand il faut le faire, on ne peut pas attendre... C'est comme si tu lui demandais de ne pas opérer lundi matin de bonne heure car c'est ton seul jour de repos et que sa voiture te dérange quand il passe... Je pence que peut être une gentille lettre qui lui explique que tu fais çà que quelques jours dans l'année mais que tu est obligée de faire en fonction du temps et non par rapport aux jours de la semaine... Il était peut être de mauvaise humeur ce jour là... |
Par Vanessa14 : le 17/06/14 à 09:20:04
| Dire merci | j'ai aussi ma maison entouré de champs et l'agri est venu faire son foin SAMEDI matin à 9h, bon on était encore au lit ça m'a réveillée mais en même temps voilà quoi il était pas 7h du matin et puis il s'arrange souvent pour faire attention et c'est pas moi qui me plaindrait, quand on habite à la campagne il faut accepter les "désagréments" qui vont avec ! Une fois une voisine parisienne installée ici s'est plainte qu'il faisait EXPRES de salir les routes avec son tracteur  |
Par Ice Queen : le 17/06/14 à 10:55:19
| Dire merci | Dans mon coin y'a eu un truc pas mal aussi, mon club de l'époque est en haut d'un lotissement donc il fallait traverser ce même lotissement pour aller au club et partir en abalde avec les chevaux. Certaines personnes ont râlés parce qu'il y avait parfois des crottins sur la route et qu'ils en rentrait dans leur garage.... Du coup, le gérant a dû construire une route à ses frais pour que les voitures et les chevaux ne passent plus par là. Sans déconner, faut pas pousser.... Y'a pas 150 voitures par jour qui passe et encore moins 150 chevaux. (et les structures étaient là avant!) |
Par ameca : le 17/06/14 à 14:01:03
| Dire merci | Laisses pisser...les gens qui viennent vivre en zone agricole doivent comprendre que c'est pas "le musée de la nature", mais unendroit où les gens bossent. Et les agriculteurs ça bosse le dimanche, voire la nuit quand le boulot l'exige. Le foin doit être presé à l'heure dite; c'est comme ça depuis des siècles. Franchement, tu ne risques rien.....même s'il va porter plainte, qui ira trouver anormal qu'un véhicule (oui le tracteur est un véhicule, homologué "route" qui plus est) circule pendant quelques heures par ANNEE ?????? autant interdire la circulation routière le dimanche alors..... |
Par tilou76 : le 17/06/14 à 14:36:01
| Dire merci | Vous me rassurez, malheureusement des cons comme lui on gagnés certains procès, j'ai en tête les cloches d'une église qui gênaient des anglais je crois et un pauvre coq qui a été prié de partir. |
Par litipuce : le 17/06/14 à 14:42:33
| Dire merci | Certaines personnes ont râlés parce qu'il y avait parfois des crottins sur la route et qu'ils en rentrait dans leur garage.... Et c'est souvent les mêmes qui vont chercher du fumier de cheval à Jardiland... ...Bon après quand c'est réccurent je peux comprendre, en ce moment chez moi c'est les vignes deux jours par semaines, et en même temps, le broyeur qui fait les fossés... Juste UN PEU soulant quoi.... mais bon, je préfère ça au gentil monsieur qui loue son terrain tous les week-end d'été pour mariages et beuveries... Les agris et tracteurs ont le mérite de faire attention, les alcolos roulent très vite en passant devant mon jardin, et font la bamboula toute la nuit (bah oui car à la campagne, ya personne que ça derange!). Message édité le 17/06/14 à 14:41 Message édité le 17/06/14 à 14:42 |
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