Vendre un cheval "français" à l'étranger
Sujet commencé par : jirist - Il y a 24 réponses à ce sujet, dernière réponse par Fantômette1 personne suit ce sujet
Par jirist : le 02/07/14 à 23:03:07
| Dire merci | Bonsoir, Je viens à vous pour demander un petit renseignement dans le cas où ce soit déjà arrivé à quelqu'un. Pour la vente d'un cheval ONC avec des papiers des Haras Nationaux, comme cela se passe-t-il dans le cas d'une vente à l'étranger ? Est-ce que ces papiers sont valables ? (Je parle de fiche de propriétaire par exemple, ou de petits concours par exemple où ils ne demandent pas de studbook... ce genre de choses) Je pense demander aux Haras Nationaux, mais si quelqu'un a déjà eu une expérience similaire, merci de partager  |
DéconnectéMessages 1 à 24, Page : 1
Par veronik : le 03/07/14 à 06:15:45
| Dire merci | Les papiers restent valables. Seuls les Trotteurs et les arabes doivent être "déclarés" et paient (devraient payer!!  ) une "taxe" aux HN. |
Par goupille : le 03/07/14 à 08:28:07
| Dire merci | Veronik: pourquoi ces deux races doivent elles payer une taxe au HN? |
Par jirist : le 03/07/14 à 11:13:41
| Dire merci | Les pur-sang egalement sont taxes .... Mais ce que je veux dire, l'acheteur etranger devra demander des papiers officiels dans son pays ? ou il renvoit la carte de proprietaire en France ? |
Par frederic62 : le 03/07/14 à 13:35:53
| Dire merci | Le cheval devra être ré-identifié dans le pays de son propriétaire ... Par contre je ne sais pas si le transpondeur sera le même ou si ils en mettront un nouveau ... |
Par veronik : le 03/07/14 à 13:38:56
| Dire merci | Mes chevaux francais sont à l'étranger et ont gardé leurs papiers avec lesquels ils sortent en compet, jusqu'au championnat national allemand pour l#un. Pourquoi ces races, je n#en sais strictement rien, ca vient des HN que j#avais interrogé quand mon dernier arabe est arrivé. |
Par Nel.geneve : le 03/07/14 à 13:45:14
| Dire merci | Par contre je ne sais pas si le transpondeur sera le même ou si ils en mettront un nouveau ... On reprend le même. Sinon 1cheval=2 puces, c'est pas le top. Pour la Suisse, on refait un signalement pour faire un passeport, à moins (là je suis pas tout à fait sûre) que le cheval n'ait pas déjà un passeport FEI. |
Par phil50 : le 03/07/14 à 17:48:52
| Dire merci | Pourquoi ces races, je n#en sais strictement rien, ca vient des HN que j#avais interrogé quand mon dernier arabe est arrivé. non, ça ne vient pas des HN mais des assos qui chapeautent les races au niveau mondial (jockey club pour le PS, WAHO (si je ne trompe pas dans l'acronyme) pour les arabes, etc )Message édité le 03/07/14 à 17:48 |
Par veronik : le 03/07/14 à 18:56:22
| Dire merci | Merci de la précision! |
Par jirist : le 03/07/14 à 20:43:15
| Dire merci | Donc pour un ONC il gardera ses papiers HN francais ? ou il faudra refaire un signalement dans le pays de vente pour avoir de nouveaux papiers ? |
Par phil50 : le 03/07/14 à 20:47:33
| Dire merci | ça, je suppose que ça dépend du pays en question |
Par giaietto : le 03/07/14 à 20:57:54
| Dire merci | Pour avoir acheté notre dernier cheval psar en France je peux assurer qu'il faut faire un nouveau signalement . |
Par indien : le 03/07/14 à 21:29:48
| Dire merci | En Angleterre tu peux ré-enregistrer ton cheval si il ne fait pas parti d'un studbook et les SV locaux lui redonne un UELN (pas si universal finalement) + un nouveau carnet. La procédure est la même qu'e France: Un véto vient refaire le signalement, tu payes 10 pounds et voilà! |
Par jirist : le 03/07/14 à 21:38:59
| Dire merci | super merci pour ta réponse indien !!!  C'est à l'acheteur de refaire les démarches de signalement pour des papiers anglais? |
Par indien : le 03/07/14 à 21:49:00
| Dire merci | Je pense que oui puisqu'il n'y a pas d'obligation. J'ai été obligé de le faire pour le mien parce que ma pension avait " perdu" mon carnet au moment de mon changement de pension. La carte de propriétaire française peut aussi être changée et mise au nom/adresse d'un étranger (mon compagnon italien est copropriétaire de mon poney et nous avons reçu la nouvelle carte en Angleterre) . Ton cheval doit seulement être identifié et correspondre au signalement pour être vendu. Par contre, demande sur horse &hound si quelqu'un a un modèle de contrat de cession. |
Par jirist : le 03/07/14 à 22:10:23
| Dire merci | ok donc le carnet validé HN peut faire l'affaire, pas obligation de refaire le signalement de suite. Ok merci je vais voir sur H&H |
Par baldan : le 04/07/14 à 08:14:31
| Dire merci | c'est plutôt le bazar pour nous niveau transporteur, nous sommes a la frontiere espagnole, je viens de vendre une pouliche en Espagne, j'ai du faire passer le veto qui fait une attestation de bonne santé de l'animal puis il faut aller a la dsv (enfin le nouveau nom) avec le papier le numero d'agrement du transporteur adresse complete ... ils te remplissent des papiers puis tu as 48h pour faire partir l'animal. je ne sais pas si ca fait partie de tes questions le transport mais renseigne toi parce que ca peut etre aussi un casse tete |
Par indien : le 04/07/14 à 08:39:09
| Dire merci | Sauf que si c'est pour l'angleterre, c'est different : accord bilateral. (d'ailleurs il me semble que jirist y est deja) |
Par jirist : le 04/07/14 à 11:16:29
| Dire merci | Non pas de question de transport, on y habite depuis plusieurs mois. Ils ont passe la frontiere sans probleme. (Cependant maintenant un certificat de bonne sante est exige pour les echanges avec le Royaume Uni, depuis fin Mai ...) |
Par Fantômette : le 04/07/14 à 11:32:29
| Dire merci | Ah ben tiens je ne savais pas tout ca! Du coup le certificat de bonne sante il faut le faire a chaque fois que tu transportes un cheval vers l'Angleterre? Qd j'ai demenage le mien (2 fois d'ailleurs  ) pas de soucis , il a passe la frontiere juste avc son carnet. |
Par jirist : le 04/07/14 à 11:40:23
| Dire merci | Oui fantomette Et meme si tu veux ramener ton cheval en France depuis le 18 Mai 2014 Lien moi aussi juste avec le carnet ils sont passes comme une fleur (ils n'ont strictement rien verifie c'est pour dire ... j'ai juste dit que j'avais des chevaux dans le van et c'est tout) |
Par Fantômette : le 04/07/14 à 11:42:45
| Dire merci | Merci pour le lien! Enfin normalement il ne devrait pas repartir en France, du moins pas avant quelques annees dc bon ca aura encore le temps de changer tout ca HS: Tu es ou en Angleterre? Tu t'y plait? |
Par indien : le 04/07/14 à 11:59:08
| Dire merci | Je suis partie au bon moment alors! C'est vrai qu'il n'y avait O contrôle mais je ne suis pas sûre que cela change grand chose! |
Par jirist : le 04/07/14 à 12:06:58
| Dire merci | indien Fantômette je suis dans les Midlands pas loin de Birmingham! Et toi? Oui je m'y plais, enfin surtout pour mon job ^^ |
Par Fantômette : le 04/07/14 à 12:26:54
| Dire merci | Je suis dans le Devon (Okehampton/Exeter). Pas le meme coin |
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