Location pré /vente d'herbe entre particuliers
Sujet commencé par : vertige08 - Il y a 19 réponses à ce sujet, dernière réponse par vertige08Par vertige08 : le 04/08/14 à 09:18:14
| Dire merci | Bonjour à tous, J'aurais besoin de vos conseils/expériences pour réussir à convaincre une voisine de me laisser utiliser sa pâture. Pour vous poser un peu le topo : je possède deux chevaux, et je suis mariée à un agriculteur céréalier. L'exploitation de mon mari a des prés, mais déjà louées à d'autres agriculteurs par des bails à long terme (donc usage agricole). Je dispo d'une parcelle de l'exploitation de 0.6 ha uniquement à l'hiver et d'environ 0.5 ha de petits morceaux de jardin et verger pour l'été (usage privé). Autant dire, je suis un peu juste à l'été. Dans mon village ce trouve une vieille dame qui a une jolie pâture, des écuries, et rien dedans. Sachant qu'elle cherche à faire entretenir son pré, je lui est déjà demandé 2 fois s'il était possible d'y mettre mes chevaux. Elle ne veux pas de bail, car il y a des parties constructibles, et donc elle ne veut pas d'ennuis quand elle voudra vendre... A chaque fois, elle me dit qu'elle réfléchi et me redira, et a chaque fois elle trouve quelqu'un d'autre... Même si elle ne me l'avoue pas, je sais qu'elle a peur de me laissé son pré à cause de la profession de mon mari. Elle a peur que sa pâture (et donc ses terrains constructibles) tombe sous un bail agricole...  Il n'y a aucun risque puisque mes chevaux sont à mon nom et n'ont absolument rien à voir avec l'exploitation. Et mon mari n'a absolument pas besoin de pâture supplémentaire... Moi je veux juste bien dissocier mes chevaux de la ferme ainsi que toute mes affaires privées. On est marié sous le régime de la séparation de bien. Je souhaite retourner une dernière fois faire une offre à la vieille dame car je voudrais vraiment disposer de sa pâture voir même ses écuries. J'aimerais lui proposer un bail écris juste sur la partie pâture non constructible. Je suis même prête à lui faire une offre d'achat, mais si on inclus le constructible, ça risque de faire chère sachant que je financerais seule... Sinon je cherche d'autres possibilités. Par exemple, est-ce que la vente d'herbe est possible entre particulier? Je cherche des avis, des conseils, des arguments pour la convaincre... ça me fait vraiment mal au ventre de voir broyer toute cette herbe à deux pas de la maison alors que moi je commence à donner du foin...Surtout qu'à priori, la seule chose qui la gène, c'est le statut d'agriculteur de mon mari. Désolé du pavé  Message édité le 04/08/14 à 09:18 |
Messages 1 à 19, Page : 1
Par dominique71 : le 04/08/14 à 12:21:19
| Dire merci | Si tu envisages un papier bien préciser dès le début du texte : "moi, xxx, non agricultrice etc..." C'est effectivement une angoisse, les statut d'abri étant très protégé (à juste titre) et les personnes âgées toujours un peu angoissées à l'idée de se faire avoir, tu dois argumenter très clairement (ce dont tu sembles bien consciente) Dissocier la partie constructible est peut-être effectivement de nature à soulager le stress de la dame ? Si ce qui reste te suffit... |
Par vertige08 : le 04/08/14 à 13:38:47
| Dire merci | Si je peux avoir tout le terrain, je prendrais, mais juste la partie non constructible me soulagerais bien quand même car non inondable contrairement à mes autres parcelles. Ça serait vraiment l'idéal et la sécurité pour mes chevaux. Par contre, il faudra refaire toutes les clôtures car vraiment pas entretenu. Je peux le faire à mes frais si je suis assuré de garder la pâture sur du moyen/long terme. Par contre, au niveau du cadastre, je ne sais pas si la pâture et les terrains constructibles sont dissociés. Dans ce cas la séparation est faisable ou il faudra faire reborné ou je ne sais quoi? Je pense qu'un vrai bail entre particuliers serait l'idéal pour sécurisé la location pour moi et pour elle. Ainsi aucun risque de passé ça en bail rural. Mais faut qu'elle accepte! |
Par faust : le 04/08/14 à 17:48:52
| Dire merci | pour ma part, dans ma région, on fait souvent des "commodat de prêt à usage". Va voir sur le net, il y a plein d'exemple de contrat. Pour ma part, sur mes prés à chevaux, j'ai des contrats oraux, mais j'ai un terrain de 800 m² que je ne peux pas utiliser pour mes chevaux que je "prête" à un agriculteur en commodat, tu peux mettre des restrictions (pour ma part, il n'a le droit de l'utiliser qu'en patûre ou en culture), tu peux mettre le délai avant récupération de la parcelle (par exemple pour moi, c'est préavis de 6 mois) |
Par Canaille : le 04/08/14 à 18:26:30
| Dire merci | A mon avis le mot contrat la fera fuir... Perso j'ai pu louer un hectare à un agriculteur justement car paiement en espèce sans contrat donc je ne peux rien prouver donc en aucun cas bloquer une vente. Ce même champ il avait refusé de le louer à d'autres car statut d'agriculteur justement  |
Par vertige08 : le 04/08/14 à 18:44:25
| Dire merci | Contrat c'est quitte ou double. Je pense qu'il faut que je lui en propose un qui restreint mon usage de la parcelle justement pour évité le bail oral qu'on pourrait (si mal intentionné) passer en bail rural... Je veux juste pouvoir prouver ma bonne fois pour obtenir la pâture. |
Par DEDBZH41 : le 04/08/14 à 20:24:00
| Dire merci | Pour ma part je ne prêterai jamais un pré à un agriculteur car pour l'inverse ils ne le font jamais.Ils ne pensent qu'à leur blé ou leur vache . Le petit particulier n'a qu'à parquer son cheval dans un jardin de 300 metres carré .... C'est exactement ce que m'a sorti un agriculteur.Pour la peine je me suis fait plaisir à acheter un terrain de 6 hectares disposant d'une petite habitation .Jusque là , c'est lui qui disposait des terres et du coup il a tout perdu  Pourquoi ne broyerait t elle pas son herbe puisque les paysans n'hésitent pas à bruler leur paille plutôt que la proposer à ceux qui en aurait besoin . Ca marche toujours dans le même sens . |
Par ameca : le 04/08/14 à 20:32:01
| Dire merci | DEDBZH ton attitude est STUPIDE . Il n'y a aucun autre mot. Saches que lorsque je suis arivée sur mon village, un paysan m'a PRETE (gratuit donc) spontanément durant plus de 1 an des terres, et m'a donné accès gratuit à l'eau à sa borne. Par contre en effet les paysans sont féroces envers les gens stupides.....z'ont raison. Dans ton cas vertige, je pense qu'il faut clarirfier les choses avec la personne; lui demander si le problème vient de la profession de Monsieur. Même si elle te dit "non", lui dire que tu est prête à lui signer un document disant qu'elle te prête à TOI et non pas à lui ni à son exploitation (précise que vous êtes en séparation) De plus s'il n'y a pas de paiement d'aucune sorte (même au black ou "service rendu"  il n'y a pas fermage, donc pas de bail.Par contre s'il n'y a pas contrat il n'y a pas de garantie que tu gardes la parcelle plus de 1 an, le comodat c'est un an, pas plus. Après ,elle est aussi libre de ne pas vouloir, juste parce qu'elle ne veut pas. |
Par vertige08 : le 04/08/14 à 20:35:39
| Dire merci | Houla! Je rapelle que je ne suis PAS agricultrice et je n'ai rien à voir avoir avec la ferme de mon mari. Mon but est de resté autonome avec mes chevaux. C'est pour cela que je cherche des pré ailleurs... Mais visiblement comme j'ai le cul entre deux chaises, j'ai droit à rien... |
Par vertige08 : le 04/08/14 à 20:43:46
| Dire merci | Oui elle a le droit de me dire non, d'ailleurs ça sera la 3 ème et dernière fois que j'évoquerais ça avec elle. Après, elle est bien contente de trouver mon mari pour tirer sa voiture dans la neige ou lui livrer son bois... Je trouve juste dommage de passer à côté de ça pour de mauvaises raisons. Je vais me renseigner sur le commodat. Message édité le 04/08/14 à 20:43 |
Par DEDBZH41 : le 04/08/14 à 20:46:47
| Dire merci | Il ne s'agit pas de lui seul , mais de l'ensemble des paysans de mon secteur au moins . J'ai demandé poliment à plusieurs de me louer même au black une petite parcelle et ils ont toujours refusés . Aprés , si les agriculteurs sont si sympa vertige08 peut demander à son mari de lui encemencer 1 hectare de pâture sur ses propres terres . Ce n'est pas de la stupidité mais un simple constat .  |
Par faust : le 04/08/14 à 21:01:36
| Dire merci | moi non plus, jamais eu de pb avec les agriculteurs.... Et j'ai plus de 6ha pour les chevaux... |
Par vertige08 : le 04/08/14 à 21:01:39
| Dire merci | Je ne souhaite pas mélanger le privé et le professionnel. L'exploitation c'est le gagne pain de mon mari, il y fait ce qu'il veux. Certains proprio de chevaux sont aussi assez pénibles. Il faudrait leur mettre à dispo des prés sans barbelé, avec abri , point d'eau et survaillance, le tout pour l'euro symbolique. Mais ça c'est un autre débat. Moi je veux juste prouver mon honneté pour avoir le droit de payer pour mettre mes chevaux dans une pâture inexploitée. Tout le monde serait content. |
Par faust : le 04/08/14 à 21:32:09
| Dire merci | Certains proprio de chevaux sont aussi assez pénibles. Il faudrait leur mettre à dispo des prés sans barbelé, avec abri , point d'eau et survaillance, le tout pour l'euro symbolique. je plussoie ! ou alors, ils abandonnent leurs chevaux au fond du pré ..... Sincèrement, chez moi, le commodat, ça marche très bien et les personnes (particuliers) sont très rassurés par un contrat qui spécifie comment la parcelle est utilisée et de la façon dont elle peut être récupérée par son propriétaire. Message édité le 04/08/14 à 21:32 |
Par Kindy49 : le 04/08/14 à 21:36:07
| Dire merci | Par chez moi c'est pareil, difficile de louer ... Je connais deux personnes qui louent pour pâture des champs constructibles. C'est au black. C'est pour que les proprios puissent vendre quand il veulent. Ça se comprend, mais du coup si tu dois faire une clôture, c'est un investissement risqué : la vielle dame meurt, pas de contrat, bein tu perds ta cloture... Mais bon comparé à une pension au champs.. |
Par jcd : le 04/08/14 à 22:29:56
  DéconnectéDire merci | euuuuh je loue aussi sans contrat mais si je dois partir je récupère, de gré ou de force, ma cloture! d'ailleurs je trouve très utile de faire des photos de la pature/pré quand vous la prenez; au moins au bout de X années, vous pouvez rafraichir la mémoire du proprio sur l'état quand vous l'avez pris (et accessoirement prouver qu'il n'y avait pas de cloture) |
Par vertige08 : le 05/08/14 à 07:50:26
| Dire merci | Là y a une clôture mais pas entretenue depuis de nombreuses années. Je pense mettre une clôture électrique dans un premier temps si la dame me prête le terrain. A terme j'aimerais bien acheter. |
Par vertige08 : le 05/08/14 à 08:43:01
| Dire merci | Je me suis renseigné sur le commodat, en effet, cela semble tout à fait convenir à mon cas.  Je connaissais pas du tout! ça doit pas être répandu dans mon secteur. Merci de vos lumières! Je rassemble mes arguments et je faire plusieurs propositions à la dame en exposant bien ma situation. J'espère vraiment que ça va débouché sur un accord. Il a peu de prés dans mon secteur, et surtout la plus part son isolés au milieu de nul part. Là c'est dans le village, ça sécurise pas mal. On a eu quelques cas de dépeçage sauvage dans la région... |
Par kefiretlome : le 05/08/14 à 11:46:37
| Dire merci | Moi aussi j'ai un commodat, renouvelé par tacite reconduction chaque année, sur une parcelle de 7000 m2 (et en réalité, je paie 100 € en liquide de la main à la main chaque année, mais ça, ce n'est pas écrit sur le commodat, évidement  )J'ai 1 autre parcelle de même dimension prêtée par un agri, et une 3ème, plus grande, sur laquelle je fais faire le foin, que je loue oralement à un autre agri pour 150 € l'année. Là où j'étais avant, j'avais une grande parcelle dont une partie constructible, "louée" par une particulière, on avait fait un papier entre nous comme quoi j'avais la parcelle gratuitement contre entretien, et que si elle avait un acheteur pour le terrain, je m'engageais à libérer la parcelle sous 1 mois (j'avais d'autres parcelles de repli, au cas où) |
Par vertige08 : le 05/08/14 à 12:32:36
| Dire merci | Je viens d'aller voir la dame. Elle est ennuyée car un locataire d'une de ses maisons lui à demandé aussi la pâture. La pauvre, elle semblait complètement perturbé avec ça... Elle m'a dit qu'elle n'avait rien contre moi, et qu'elle comprenait ma situation même si elle ne vois pas pourquoi je récupère pas plus de surface sur l'exploitation... Je lui est aussi parlé de louer ses écuries (3 box plus ou moins à l'abandon) sur une petite parcelle d'environ 1700 m2 qui touche des terrains appartenant à ma belle famille. Elle semblait moins réticente voir même partante. Pour la pâture, je lui est dit que j?étais éventuellement prête à acheter. ça a éveillé son attention. Sur les quelques 9000 m2 il y aurait environ 20 ares de constructible. A voir si ça me ferait pas trop chère de prendre le lot complet, ou si on peut les sortir de la pâture. Je lui est laissé le temps de remettre ses idées au clair, elle doit me rappeler pour qu'on se revoit pour en parler. Je sais pas trop si on va trouver un accord...Mais il faudra vraisemblablement cassé ma tirelire. |
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