Transfert chevaux vers exploitation agricole
Sujet commencé par : kenzo0620 - Il y a 9 réponses à ce sujet, dernière réponse par lilouPar kenzo0620 : le 17/08/14 à 22:20:49
| Dire merci | Je suis propriétaire de 3 chevaux qui sont à mon nom à l'heure actuelles et j'ai un projet d'élevage d'ici quelques années. Je vais m'installer comme agricultrice à la fin de l'année et j'aimerais intégrer les chevaux sur l'exploitation. Je n'ai aucun animal reproducteur ou en âge de reproduire actuellement ( 2 hongres et 1 pouliche de 2 ans). Est-ce possible ? Quelles sont les démarches ? |
DéconnectéMessages 1 à 9, Page : 1
Par thebuffaloossoldiers : le 17/08/14 à 22:23:59
| Dire merci | Ça serait une exploitation à titre individuelle ou une installation en société? |
Par kenzo0620 : le 17/08/14 à 22:25:46
| Dire merci | En société, je serai associée avec ma mère |
Par kenzo0620 : le 17/08/14 à 22:26:43
| Dire merci | Je n'ai pas précisé que l'exploitation est 100% céréalière à l'heure actuelle. Pas d'animaux. |
Par thebuffaloossoldiers : le 17/08/14 à 22:29:46
| Dire merci | Dans ce cas là tu les vends ou bien cède à la société, c'est pas plus simple! Ou alors il doit y avoir un truc a voir avec ton comptable pour que ça soit un peu comme une mise a disposition de ta part et que ça compte comme un apport de capital de ta part! Tu parle de repro parce que ta production principale sera des chevaux? Ou alors ça sera juste des animaux comme ça sur la ferme? |
Par thebuffaloossoldiers : le 17/08/14 à 22:30:33
| Dire merci | Ah oui d'accord! |
Par kenzo0620 : le 17/08/14 à 22:36:27
| Dire merci | Il n'est donc pas nécessaire de rééditer les cartes de propriété des chevaux au nom de la ferme ? Ça serait une activité trèèèès secondaire. Je fais des céréales pour vivre, des chevaux pour le plaisir. Mais je serai certainement amenée à construire un bâtiment d'élevage donc la recup de la TVA pourrait être intéressante par exemple si j'ai une activité d'élevage et que je passe la construction en charges. |
Par thebuffaloossoldiers : le 17/08/14 à 22:39:22
| Dire merci | Si à mon avis tu sera quand même obligée de faire le changement de propriétaire sur la carte! Je vais me renseigner au près de mon oncle qui bosse avec des chevaux sur son élevage!  |
Par kenzo0620 : le 17/08/14 à 22:41:32
| Dire merci | Merci |
Par lilou : le 18/08/14 à 09:25:07
| Dire merci | Il me semble qu'il n'y a pas besoin, mon cas est un peu différent puisque je suis en nom propre, mais j'ai juste mis les chevaux qui m'appartiennent à disposition de l'exploitation. Daoubiad appartenait à mon mari, c'était l'étalon reproducteur et de la même façon, il l'a mis à disposition de l'exploitation (en prêt). Nous n'avons pas changé le nom sur les cartes de propriétaires. |
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