Ffe : rc cheval?
Sujet commencé par : maud - Il y a 30 réponses à ce sujet, dernière réponse par Sunny86Par maud : le 06/09/14 à 19:56:02
| Dire merci | Bonjour. Mon cheval a fait des dégâts dans l ecurie, il a plié la porte de son box. Je suppose que je dois faire marcher mon assurance? J ai la licence, cela fonctionne? Je n ai pas d assurance logement puisque je vis pour l instant chez ma grand mère. Merci pour les infos. |
Messages 1 à 30, Page : 1
Par taraa : le 06/09/14 à 19:59:16
| Dire merci | Je dirai que tout dépend des circonstances dans lesquelles les dégâts ont été faits. |
Par Uriette : le 06/09/14 à 20:08:20
  DéconnectéDire merci | Pareil il me semble que cela dépend des circonstances. Je crois que la rc de la licence ne couvre que les dégâts occasionnés lors de la pratique de l'équitation (en gros à partir du moment où tu le sors du pré pour le travailler jusqu'au retour au pré). |
Par maud : le 06/09/14 à 20:12:36
| Dire merci | Il était au box et a littéralement pèté un plomb. Il a déformé les barreaux et plié la porte. |
Par paquerette20 : le 06/09/14 à 20:22:32
| Dire merci | Tu as la licence mais as-tu pris la RC pour ton cheval avec la licence? Sinon la licence seule ne fonctionne que pour toi, pas pour ton cheval. De toute façon, si tu as un contrat de pension, c'est l'assurance du propriétaire de la pension qui supporte les dégâts occasionnés par les chevaux des propriétaires. |
Par karine : le 06/09/14 à 20:26:15
| Dire merci | Comme Paquerette20  |
Par Medina : le 06/09/14 à 20:30:46
| Dire merci | hé oui la RC cheval pas compris ds la licence ffe ! c'est entre 38 et 60e je crois pr prendre la rc en + |
Par paquerette20 : le 06/09/14 à 20:35:15
| Dire merci | Non c'est 29 euros la RC pour le premier cheval et 19 pour les autres. |
Par tyoc : le 06/09/14 à 21:02:46
| Dire merci | La vraie question est de savoir si les dégâts occasionnés par ton cheval font partie ou pas des risques normaux de la gestion d'une pension. |
Par ameca : le 07/09/14 à 08:55:39
| Dire merci | En effet dans ton cas si tu n'as pas pris la RCPE avec ta licence, tu n'es pas assurée pour ce que casse ton cheval "hors équitation". Et la destruction d'un box ne me semble pas entrer dans les dégâts "normaux" attendus dans une pension.....et donc à la charge de ladite pension.... sauf si le pétage de plomb du cheval est à imputer à la pension (par exemple injection de produit vétérinaire mal faite par le gérant) Si tu étais présente lors de l'accident, alors tu es a priori responsable de ton cheval. |
Par Medina : le 07/09/14 à 09:07:56
| Dire merci | ha oui exact paquerette : j'ai donné les totaux avec les différentes licences que je voulais prendre |
Par litipuce : le 07/09/14 à 09:59:26
| Dire merci | Qui a mis le cheval au box, sur les conseils de qui? |
Par ameca : le 07/09/14 à 12:07:06
| Dire merci | Dans ton cas j'ai lu ton autre post: à priori actuellement ton cheval est à classer dans les "vicieux ou dangereux" selon les termes usuels équestres. Il n'en est pas à sa première crise de panique ces derniers temps. a priori le véto aura ordonné la mise au box suite à une blessure; et tu as accepté (donc acté que cela était accepté par le cheval) Donc il vaut mieux payer ces réparations, car: -sinon le club risque de te virer...ben oui on aime pas les chevaux incontrôlables en général, et quand ils font de la grosse casse même au box encore moins ! Bonjour l'angoisse pour trouver une nouvelle pension quand tu vas expliquer ça.... -si le club te poursuit, tu as des chances d'être condamnée à régler des frais vu que ton cheval a développé récemment un comportement "anormal" et incompatible avec une vie en pension classique, sans que tu ne prennes les dispositions nécessaires (comme faire venir un éducateur spécialisé, rester avec lui au box jusqu'à que l'effet du sédatif disparaisse...). |
Par mendake : le 07/09/14 à 13:09:01
| Dire merci | Et bien moi je pense que les assurances sont justement faites pour couvrir ça. Je demanderais à la pension de faire jouer son assurance et si éventuellement ils ont une franchise à payer, dans ce cas, tu la prends à ta charge. |
Par Uriette : le 07/09/14 à 13:38:32
| Déconnecté Dire merci | Ameca, maud demande si son assurance rc liée à la licence pourrait jouer. Elle cherche une solution pas un coupable. (Soit dit en passant, qu'un jeune cheval soit imprévisible c'est pas non plus quelque chose d'extraordinaire non plus  et donc si la pension poursuit ce n'est pas garantis qu'elle obtienne gain de cause.) Mais bon l'objectif c'est pas un procès et de savoir qui gagne ou qui ne gagne pas. Mandake, la rc de la pension ne dédommage pas les dommages que la pension pourrait se causer à elle-même. Donc forcément il faut faire jouer la rc d'un tiers. |
Par ameca : le 07/09/14 à 17:13:08
| Dire merci | Un coupable ? Non, mais il faut je suppose que Maud prenne rapidement "position" vis à vis de son club car sa pension doit lui demander des comptes, sans quoi elle ne serait pas là à s'interroger.... Heureusement jeune cheval n'est pas une excuse valable pour tout casser. Sinon les pensions "débourrage" seraient toutes en travaux permanents et à des prix ahurissants. Et c'est pas le cas. Le cheval de Maud a un "petit" problème de caractère ces temps ci si j'en crois son autre post, c'est donc un cas particulier. Je m'inquiète surtout que Maud soit priée de "dégager"..... |
Par paquerette20 : le 07/09/14 à 23:55:29
| Dire merci | Ce n'est pas un dommage causée par la pension mais bien par un cheval de propriétaire à la pension ... La pension doit faire jouer son assurance, on ne parle pas de RC de la pension là, mais d'assurance professionnelle... |
Par ameca : le 08/09/14 à 08:21:23
| Dire merci | Point du tout. D'abord les pensions sont rarement assurées pour les dégâts qu'elles se causent à elles même ("tous risques" ... tu n'as visiblement pas la moindre idée de ce que coûte ce type d'assurance....Ensuite car les pensions sont rarement des endroits où le gérant s'amuse à casser ses propres installations: normalement il sait faire et fait correctement (je parle de vraie pension pro, pas de bouiboui) Enfin parce que, comme stipulé d'ailleurs dans cheval et droit, le fait de mettre en pension n'exonère pas le propriétaire de donner un minimum de garanties sur son animal. Notamment le fait qu'il n'est pas contagieux, et ni vicieux ni dangereux.....et c'est là que ça pèche un peu sur ce post et qu'il peut y avoir discussion.  La pension peut reprocher à Maud d'avoir demandé un box puis quitté les lieux alors qu'elle savait l'animal sédaté, pas habitué au box, attaché par excès à sa mère donc mentalement instable et violent par moment. La surveillance permanente pendant demi journée d'un animal potentiellement violent ne relève pas d'un travail de pension classique, mais d'une prestation de type vétérinaire (pour sédater si danger) ou du propriétaire, sauf stipulation inverse sur le contrat de pension. Sinon il y aurait mise en danger du personnel de la pension (qui n'a pas le droit d'injecter, soyons bien clair): le job normal de palefrenier de club n'inclue pas de se prendre un cheval "fou" sur la tête..... Le fait de mettre en pension : -n'exonère en rien le propriétaire de garantir certaines choses, comme le tempérament (et ici c'était connu de Maud). -ne rend pas la pension automatiquement responsable de tout, y compris en ce qui concerne les blessures du cheval. La pension n'a qu'une obligation de moyens renforcées pas de résultat..... |
Par paquerette20 : le 08/09/14 à 09:59:52
| Dire merci | @ameca : tes spéculations tu les gardes pour toi ... J'ai une TRES bonne idée de ce que coûte une assurance et pour information elle est normalement obligatoire pour une pension déclarée ... Voilà ce qu'on trouve dans cheval et droit ... "le propriétaire de la pension est assuré, dans le cadre de son activité, pour tous les dégâts commis par les chevaux qu'il a sous sa garde, et donc sous sa responsabilité. S'il n'est pas assuré, il n'en reste pas moins responsable, et donc débiteur sur ses deniers personnels de la réparation des dommages commis par les chevaux dont il assure la garde. Ici la RCPE n'est pas nécessaire, mais attention elle peut le devenir dans certaines situations exceptionnelles." |
Par Uriette : le 08/09/14 à 11:12:14
| Déconnecté Dire merci | Oui @ameca je crois que tu te perds en conjectures. On a absolument aucun élément pour en juger. En plus la question d'origine portait sur ce qui est assuré par la licence, en partant du principe que le cheval de Maud au moment des faits était sous sa garde (et non pas celle de la pension). Je viens de jeter un coup d'oeil au contrat rcpe de mes poneys. La rc ne s'étend aux autres gardiens que lorsque le cheval est confié à titre gracieux. Ce qui n'est pas le cas de la pension. La pension doit s'assurer elle-même pour ce genre de choses. Paquerette, l'assurance professionnelle couvre en cas de faute professionnelle. La rc couvre les dommages causés au tiers (tiers étant des gens qui n'ont rien demandé à personne) par les trucs dont on est responsabilité faute ou non. Il faut les deux. Plus généralement, je trouve que bien souvent les pensions se défaussent très vite de leur rc pour se cacher derrière l'idée de l'absence de faute professionnelle. Rien que pour ça j'ai pris une rcpe, tu lui envoies les papiers, tu décris les faits et c'est elle qui se débrouille pour savoir qui est responsable... |
Par paquerette20 : le 08/09/14 à 11:15:38
| Dire merci | Je sais pas où vous êtes en pension mais quand mes poneys ont pété des clôtures ou il y a quelques années une porte de boxe, JAMAIS la pension ne m'a demandé de faire jouer quelqu'assurance que ce soit... C'est l'assurance de la pension qui paye ... C'est quand même l'avantage d'avoir une pension déclarée et qui fonctionne en bonne et due forme ... |
Par paquerette20 : le 08/09/14 à 11:19:28
| Dire merci | Une assurance professionnelle contient par définition une RC + une assurance dommage ... Ce n'est absolument pas qu'une assurance en cas de faute professionnelle... Ici, ce n'est pas la RC qui joue mais bien l'assurance dommage ... Celle qui assure le matériel en cas de dommage comme son nom l'indique ... |
Par maud : le 08/09/14 à 13:57:13
| Dire merci | merci pour les infos, j'ai souscrit une autre RC de toute manière même si visiblement pour les dégâts de la porte effectivement ma RC n'aurait pas pris en charge. |
Par Uriette : le 08/09/14 à 13:57:53
| Déconnecté Dire merci | Je n'avais pas pensé à l'assurance "dommages" qui assure les biens. C'est pas con du tout pour éviter les ennuis. Non, moi non plus j'ai jamais vu de pension réclamer la réparation de ce type de dégâts. La plupart des gens que je connais partent du principe que cela peut se produire et ne réclament rien. Après je ne vois pas non plus de problème à faire fonctionner des assurances si cela fait partie de son domaine d'attribution (que ce soit du côté de la pension, comme du côté du propriétaire). |
Par paquerette20 : le 08/09/14 à 14:05:54
| Dire merci | Après je ne vois pas non plus de problème à faire fonctionner des assurances si cela fait partie de son domaine d'attribution (que ce soit du côté de la pension, comme du côté du propriétaire) Oui surtout que quitte à les payer (les assurances) autant s'en servir quand on en a besoin |
Par ameca : le 08/09/14 à 14:09:24
| Dire merci | Non une assurance pro n'est pas une "tous risques", une assurance pro est une RC. Un établissement déclaré n'est pas obligé de s'assurer pour les dégâts qu'il se cause à lui même pendant son activité. Il doit juste assurer les dégâts qu'il peut faire aux autres. Vous êtes obligé d'assurer votre bagnole en "tous risques " vous ? Moi non, vous non plus. Bon ceci dit Maud a bien compris et pris une assurance spéciale, heureusement vu les gros soucis de son 4 ans car j'ai très peur pour elle que ça ne soit pas finit. Je ne connais aucune pension qui gardera un cheval qui "disjoncte "chaque mois et casse tout, et en plus règle les réparations. Donc Maud a très bien fait de souscrire une couverture pour son cheval "un peu spécial"; ça lui évitera de payer des frais ou de se faire virer .... |
Par paquerette20 : le 08/09/14 à 14:22:37
| Dire merci | Donc Maud a très bien fait de souscrire une couverture pour son cheval "un peu spécial" Sauf que son assureur peut lui répondre que comme son cheval était dans une pension et donc sous la responsabilité du propriétaire de la pension, c'est à l'assurance de la pension de prendre en charge les dégâts. Tu ne peux pas comparer une assurance pro à une assurance voiture. Un particulier s'assure pour ce qui lui appartient, un pro s'assure pour ce qui ne lui appartient pas. |
Par Uriette : le 08/09/14 à 14:27:52
| Déconnecté Dire merci | Et puis franchement la rcpe ce ne coûte pas si cher que ça, ça vaut le coup. Après c'est pas pour te donner tort @ameca, mais je pense qu'en cas d'accident grave, c'est comme toujours les circonstances sont détricotées par des experts et là bien malin de savoir quelle assurance arrivera à convaincre que c'est à l'autre de payer. Soit dit en passant, il vaut mieux que tout le monde soit assuré. |
Par maud : le 08/09/14 à 14:41:07
| Dire merci | ameca : je veillerai a ne plus le remettre en situation délicate dans cette pension jusqu?à ce que le pro le reprenne en main, c'est sur, mais il n'est pas non plus taré  |
Par Nine81 : le 08/09/14 à 14:42:52
| Dire merci | J'ai pas voulu le dire avant mais un cheval qui pète un câble juste deux fois, je ne pense pas que c'est un cheval fou ! Je trouve que c'est un peu précipité de dire qu'il est fou et dangereux ! |
Par Sunny86 : le 08/09/14 à 14:53:06
| Dire merci | La licence garantit votre responsabilité lorsque vous êtes en action d?équitation. Quand vous n?êtes pas en action d?équitation : vous devez souscrire l?extension RCPE annexée à la licence. En effet, lorsque le cheval est sous votre garde (sortie hors du Club plusieurs jours par exemple), seule l?extension RCPE couvre votre responsabilité de propriétaire ou de gardien à titre privé et gratuit. Voici ce qui est décrit dans mon contrat de RCPE La dernière ligne laisse à penser que la pension doit être assuré si elle demande monnaie battante contre hébergement... Le mieux est que Maud passe un coup de fil a son assurance RCPE. |
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