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Se faire confier un cheval - mode d'emploi

Sujet commencé par : Falco - Il y a 9 réponses à ce sujet, dernière réponse par lapatateuh
Par Falco : le 14/10/14 à 19:23:21

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Bonjour bonjour,

Voilà, je viens une nouvelle fois quémander les (bons) conseils de la communauté.

Je vais prochainement me faire confier un jeune cheval par une amie éleveuse (non professionnelle). Le but est de le mettre en route gentiment (il a 3 ans) et de le valoriser en endurance.
Je précise qu'il ne s'agit pas de lui faire enchainer les courses à 4 ans, simplement de le qualifier sur une inter régionale l'été prochain.
L'objectif à terme, c'est la vente.

Ceci exposé, je dois voir mon amie ce WE pour qu'on discute des modalités. J'avoue, je suis complètement novice en la matière et je me pose pas mal de question. On est copines mais on tient à mettre les choses au clair dès le début.

Tout d'abord, ça serait un contrat type tout frais/tout gain (bon les gains, on passe hein ^^). C'est à dire que je prendrais à ma charge l'entretien des pieds, les vermifuges, dentiste et ostéo (je préfère comme ça, je fais un peu selon les besoins et pas selon le porte monnaie du propriétaire).
Par contre, je pensais laisser à la charge du propriétaire les vaccins ?
En cas de maladie, qui paye quoi ? J'entends par là gros pépin type colique.
Je pensais, en cas de blessure de mettre à ma charge les petites, de faire 50/50 sur les grosses.

Après, se pose la question de la vente. On voudrait établir un prix de vente aujourd'hui car je veux me réserver le droit de le racheter dans un an à ce prix là (sans le travail que j'aurais fait dessus). On est déjà d'accord là dessus.
Par contre, en cas de vente à un tiers, il est convenu que j'aurais une commission. Comment la calculer ?
Je sais que certains prennent un pourcentage du prix de vente et d'autres prennent 50% de la plus value par rapport à la valeur de base (par exemple, si on estime à 1000 aujourd'hui et qu'on vend 2000, je prendrais 500).

Niveau assurance, ça se passe comment ? Le cheval sera chez mes beaux parents avec les autres. J'ai toujours assurer mes chevaux en RC avec ma licence. Ca peut marcher ?

D'autres choses à penser ?

Par la même occasion, si certains sont volontaires pour m'aider à estimer la bête, je veux bien fournir les renseignements par MP...

Merci d'avoir pris le temps de lire

Messages 1 à 9, Page : 1

Par Falco : le 17/10/14 à 10:55:30

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Par naala147 : le 17/10/14 à 11:03:11

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demandes a @cliona je crois qu'elle est en plein dedans

Par K.Zel : le 17/10/14 à 11:21:16

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Tu as déjà pensé à plein de choses, là ^^ Tu peux peut-être te baser sur le contrat d'exploitation type qu'on trouve sur le site Cheval et Droit.

A mon sens, et c'est ce qu'on retrouve dans ce contrat, c'est au proprio d'assurer le cheval, et toi, tu t'assures pour toi de ton côté (ou pas, mais en gros, ta couenne, c'est ton problème, pas celui du proprio) Le proprio assure aussi tous les frais véto, il me semble. Mais ça, concernant les frais, je pense que c'est à vous de faire votre tambouille, le tout étant de bien le coucher par écrit.
J'ai confié un cheval il y a quelques années. Je payais les frais vétos, (vaccins, vermifuges, etc) et la fille qui l'avait payait la maréchalerie. A la vente, c'est elle qui l'a racheté au "prix de base", c'est-à-dire que je lui ai vendu le prix du cheval sans lui faire payer le travail qui avait été fait dessus.
Par contre, c'est parti en couille, et je me mors les doigts de ne pas avoir fait de contrat.

Pense aussi à des trucs bêtes : en dehors des frais véto, il y a les frais de matos aussi. Il a sa selle, etc ? si besoin d'un nouveau mors, nouveau tapis, qui paie ? Si la selle ne va plus suite au boulot, qui paie le changement ou l'adaptation ?

Pour la commission en cas de vente, je ne peux pas t'aider, j'ai tellement vu de tout est de rien que je ne sais pas ce qui convient de faire.

(Mon blabla ne t'aide peut-être pas trop, mais ça lancera peut-être d'autres réponses ! )

Par Falco : le 17/10/14 à 11:45:19

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Merci pour vos réponses. Je cherche surtout des retours d'expériences donc ta réponse m'est très utile K.Zel.

Concernant le matos, il n'a pas sa selle et il n'est pas prévu de lui en faire une. D'ailleurs à 3 ans ça servirait pas longtemps lol. J'ai ma selle avec arcade interchangeable qui permet de faire au mieux en attendant.
Pour le mors j'espère pouvoir faire sans mais sinon ça sera pour moi je pense.
Pour le tapis j'ai ce qu'il faut à la maison. Le matos ça sera pour moi.

Niveau assurance j'ai ma licence mais niveau RC c'est bien celui qui en a la garde qui est responsable? Donc moi en théorie?

Par K.Zel : le 17/10/14 à 12:41:52

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Il me semble que ça te couvre toi, si tu as un accident, et que ça couvre les dégâts que peut causer le cheval, mais alors, pour le cheval, est-ce que c'est le RC du cavalier à qui le cheval est confié ou est-ce celle du proprio ? Je vais tâcher de me renseigner à ma pension, mais tout ce qui est paperasse, je délègue alors je suis nul à chier sur le sujet ^^'

Par Cliona : le 17/10/14 à 15:17:41

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Oui, en plein dedans comme a dit naala147

k.zel a quasiment tout dit...

Pour la RC, oui, il faut absolument que tu prennes une RCPE car c'est elle qui te couvre en cas de dégâts causés par l'équidé que tu as en garde (car c'est toujours la personne qui a en garde l'équidé au moment des faits qui est responsable )

Il est bien évident qu'il faut ABSOLUMENT faire un contrat (de confiage pour valorisation dans ton cas) et bien faire apparaître sur ledit contrat le pourcentage que tu prendras sur la vente si le doudou que tu travaille est vendu ...

Pour le reste, le site "cheval et droit" est très bien fait et comporte pas mal d'exemples de contrats types

autre point important : un contrat de type "tous frais, tous gains" implique que tu prennes en charge TOUS les frais générés par le cheval qui t'est confié (ferrures, ostéo, dentiste, véto, vaccins...) et en contrepartie, si il rapporte des gains (en concours par ex), ceux ci seront intégralement pour toi...Bien faire attention à ça

Par Falco : le 17/10/14 à 15:48:26

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Merci pour les conseils! Le côté tous frais faut qu'on en discute mais ça sera détaillé dans le contrat. Idem pour les gains.

Je vais aller faire un tour sur cheval et droit alors. Niveau assurance si la rcpe que je prends avec ma licence suffit c'est nikel.

Niveau répartition des frais veto en cas de pépin vous avez prévu quoi?

Pour la revente il faut que je discute avec la proprio car je sais pas du tout comment négocier la chose. La seule chose dont je suis sûre c'est de déterminer un prix de base si jamais j'avais envie de le racheter par la suite.

Par 4patt : le 18/10/14 à 11:03:28

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Perso j'ai fait une decoupe des frais, tout est expliqué

Ceci dit une assurance mortalité/vol/frais veto a été contracté et le payement se fait en commun a 50/50

Ensuite la decoupe c'est frais veto lié a la maladie hors problème résultant d'un manque d'entretien sont a ma charge
Le reste a la charge du gardien

Jusqu'à 1500 euro tout est pris en charge mar l'un ou l'autre selon le problème
Jusqu'à 3000 y a une decoupe 70/30
Au dela cela depend du soucis car par choix perso je ne fais pas opéré pour des soucis grave tel que grosse colique, fracture and co

Par lapatateuh : le 18/10/14 à 11:25:54

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tu e couvriras pas tes frais comme ça.
Moi je propose deux types de valorisation / confiage:
- le proprio prend tout à sa charge suivant les besoins réels du cheval et je prends un pourcentage de la vente.
- je prends le cheval à ma charge (sauf veto; et bien sûr s'il n'y a pas de faute du cavalier) mais je prends un valorisation pour moi et si je veux acheter le cheval au prix qu'il valait avant le travail (écrit sur le contrat).

Clairement les chevaux à potentiel je veux la seconde option ; les chevaux autres la première.


Quand je le faisais en France rcpe obligatoire; assurance du côté du propriétaire et contrat béton.

Je n'ai jamais eu de soucis.


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