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Prêt de pâtures... Les risques ?

Sujet commencé par : Loustix - Il y a 9 réponses à ce sujet, dernière réponse par ami des chevaux
Par Loustix : le 16/10/14 à 00:17:53

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On est amené à récupérer des pâtures que l'on nous prête pour les chevaux cet hiver... Ma question concerne donc les risques liés à ce prêt....
Les chevaux ont des RCPE, mais après, quels problèmes encourre t'on en cas d'accident ou autre ? Y'a til des démarches administratives à faire pour s'assurer que tout se passe au mieux ?
J'ai toujours était en pension, donc je suis un peu perdue !

Messages 1 à 9, Page : 1

Par Dory : le 16/10/14 à 00:27:02

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L'assurance de ta pâture, c'est sur ton assurance habitation. Pour les chevaux, j'ai pris la RCPE de la licence.

Par sinady : le 16/10/14 à 05:27:53

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Rien de speciale, tu as ta rcpe qui fonctionne
Tu reste la responsable civile de tes chevaux .

Par equifeel : le 16/10/14 à 08:50:54

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RCPE si c'est tes chevaux qui causent des dégâts, incident, accidents.
Par contre, si tu demandes ce qu'il en est si tes chevaux sont victimes, là c'est une assurance spécifique qu'il faut.

Par Nanouille : le 16/10/14 à 18:58:00

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attention, ça n'est pas toujours vrai que les patures soient couvertes par l'assurance habitation !!
à la GMF oui par exemple, mais chez suravenir non ils ont une RC "animaux de selle" à prendre

Par Colomba : le 16/10/14 à 21:16:08

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Il faut que tu appelles ton assurance, que tu demandes si le pré sera couvert, si non prendre une assurance complémentaire, si oui demander une attestation (ça évitera qu'ils te disent qu'en fait tu ne l'es pas en cas de pépin)Et je te conseille de bien te faire préciser ce qui est couvert ou pas par rapport à tes chevaux avec ton assurance habitation, et pareil, demande une attestation pour tes chevaux

Par sinady : le 16/10/14 à 22:55:06

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oui la rc habitation il faut parfois une " option "

Par Belloubouille : le 16/10/14 à 23:11:15

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Pour les démarches, tu es censée te déclarer détenteur d'équidé aux HN (ça se fait vite fait sur internet). Je dis censée parce que très peu de gens le savent...

Sinon pour les démarches, à part l'assurance et compagnie, j'ai fait un peu de zelle pour assurer au cas où :

- Courrier à la mairie (petit village) pour communiquer le lieu de notre parcelle, le nom et les numéro de transpondeurs des poneys. S'ils sont perdus et que la gendarmerie contacte la mairie, ils sauront que c'est nous.

Et d'ailleurs j'avais bien fait car c'est comme ça que la mairie a eu mes coordonnées pour me prévenir qu'une %*^$#** voulais appeler la SPA

- Petite carte dans les boites à lettres des voisins (entrée au fond d'une rue pavillonnaire) avec le nom de chaque poney et le numéro de son propriétaire pour qu'ils sachent qui et comment nous contacter en cas d'urgence.

Au passage on a précisé qu'il fallait pas donner autre chose que pommes et carottes (j'ai terriblement peur qu'on nourrisse avec n'importe quoi )




Message édité le 16/10/14 à 23:11

Par al : le 16/10/14 à 23:19:40

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pour les pommes/carottes, on fera de toute façon des panneaux, car y'a beaucoup beaucoup de monde dans le coin (100 apparts rien que dans la résidence juste à côté)
Bon ce qui est cool c'est qu'au moins au début je pourrai surveiller depuis mon balcon

Par ami des chevaux : le 17/10/14 à 11:01:20

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Marie: interroge Maître Patrick de Chessé, avocat de la FFE.
Va sur le site et jette un oeil notamment sur ce qui a pu faire jurisprudence a ce jour.

Bonne rcherche

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