OI importé d'Espagne : Pb de papiers
Sujet commencé par : tequila - Il y a 4 réponses à ce sujet, dernière réponse par K.ZelPar tequila : le 23/10/14 à 17:47:58
  DéconnectéDire merci | Un ami souhaite donner un cheval importé d'Espagne il y a quelques années. Ses papiers sont espagnols car ils n'ont pas été actualisés à son arrivée. 1) le cheval est-il en règle ? 2) comment procéder ? On lui a dit qu'il serait plus simple de refaire des nouveaux papiers français plutôt que régulariser les papiers espagnols ? |
Messages 1 à 4, Page : 1
Par phil50 : le 23/10/14 à 18:19:36
| Dire merci | Il est OI ? Ou avec un papier de SB espagnol perdu et tu veux le re-identifier OI ?? Pour avoir déjà eu à faire des courriers pour mon pote ATE ou des membres de mon asso : dans tous les cas, s'il n'a que des papiers espagnols et n'est pas enregistré au SIRE : il n'est pas en règle. Il faut refaire des papiers français OI : véto : signalement (puce s'il ne l'est pas ou lecture de sa puce espagnole) + un chèque au SIRE 40 et quelques euros si mes souvenirs sont bons |
Par chris : le 23/10/14 à 19:02:10
| Dire merci | et si le cheval reste "pas en règle", à quel moment intervient le souci ?    |
Par phil50 : le 23/10/14 à 19:05:21
| Dire merci | au moment o tu veux aller à une rando organisée au moment où il se barre et que les gendarmes te demandent ses papiers etc  |
Par K.Zel : le 24/10/14 à 12:36:28
| Dire merci | ça dépend des papiers du cheval, j'ai envie de dire. Là, le cheval n'est pas reconnu aux HN. Il a des papiers espagnols, si je comprends bien. 1. Tu fais comme si ces papiers n'existaient pas et tu refais un signalement avec un véto agrée. Tu obtiendras des papiers ONC, et ton cheval sera en règle (40 euros, comme l'a dit phil) 2. Tu fais une démarche d'importation. Si c'est pour du loisir, il te faut envoyer le carnet espagnol, une déclaration sur l'honneur de propriété, et bien sûr, un p'tit chèque pour L'IFCE (60euros) Si tu veux l'inscrire sur la liste club ou sport, c'est le même prix (tu ajoutes 60 euros) et il te faut un signalement par un véto agrée avec relevé de puce. Et en cas de cheval pas en règle, j'ajoute que tu peux avoir une amende, même si ça semble plutôt rare. Ce n'est pas à négliger. Sinon voilà, difficulté/impossibilité de participer à des évènements, impossibilité d'identifier le cheval en cas de vol. etc. |
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