Besoin d'aide [inondation voisin]
Sujet commencé par : ulysse - Il y a 31 réponses à ce sujet, dernière réponse par OcPar ulysse : le 18/11/14 à 18:47:06
| Dire merci | Voilà je viens de recevoir un courrier de ma voisine m accusant d avoir été inondé à cause de mes chevaux. Mes chevaux sont chez moi sur un terrain en pente et c'est donc la voisine d en dessous mitoyenne au terrain qui m écrit ( elle esttrès proceduriefe). L eau a toujours coule sur mon terrain vers le sien après je ramasse le crottin et mon tas est loin de chez elle hors eau. Peux elle m obliger à enlever les chevaux. Et en plus de cela dimanche j'ai fait une chute de cheval avec fracture du coude je suis arrêté pour 2 mois donc pas le moral j'ai donc besoin de conseil. Ce message a été modifié par un modérateur. |
Messages 1 à 31, Page : 1
Par sinady : le 18/11/14 à 18:55:13
| Dire merci | Ben des chevaux dans un parc, je vois pas en quoi ça pourrait faire innonder son terrain ? |
Par dominique71 : le 18/11/14 à 18:58:24
| Dire merci | Apprends à tes chevaux à ne pas faire autant pipi !  Il n'y a que si tes chevaux avaient cassé leur abreuvoir qu'elle pourrait prétendre que c'est à cause d'eux qu'elle est inondée... |
Par choupifresh : le 18/11/14 à 18:59:04
| Dire merci | Elle s'appuie sur quoi pour dire que c'est les chevaux qu'ils l'ont innondé ?  |
Par equifeel : le 18/11/14 à 19:19:04
| Dire merci | En premier lieu, bon courage et rétablis-toi bien !  Je ne vois pas en quoi des chevaux provoqueraient en eux-mêmes une inondation?  C'est la configuration des terrains qui est ainsi.As-tu un abri en contre bas, donnant juste sur son terrain, sans gouttière et sans récupération des eaux pluviales et qui donc s?écoulerait directement chez elle? Par ailleurs, tu évoques vaguement les crottins et un tas de fumiers. Je l'ai appris très récemment : tu est obligé d'avoir une fumière si le fumiers ne reste pas dans les lieux de détention des chevaux plus de 2 mois (autrement dis, si tu cures que tous les 2 mois, c'est bon). je pensais qu'ils n'y avait que les professionnels concernés mais non. Je l'ai appris d'une conseillère spécialiste en équin, bâtiments et icpe, chambre d?agriculture du Cher, confirmé par intervenant de la ddt rencontré hier oui, oui, vous me direz que personne ou presque n'a de fumière...  Mais elle peut te faire chier là dessus |
Par ulysse : le 18/11/14 à 19:41:14
| Dire merci | Je suis en ardeche avec les violentes pluie elle eu de l eau et surement de la boue car le peu d herbe qu il y avait a disparu en 8 j avec 1 seul cheval et depuis j en ai 2 donc je n ai plus que de la terre et bcp de cailloux, mon fumier est vide tous les 2 mois, ma question est plutot peut on interdire des chevaux à proximité des maisons |
Par ulysse : le 18/11/14 à 19:42:51
| Dire merci | Ils sont sur 4000 m2 |
Par ulysse : le 18/11/14 à 19:44:15
| Dire merci | Mon abri est a l opposé de chez elle |
Par choupifresh : le 18/11/14 à 19:56:08
| Dire merci | Je suppose que si elle prouve une nuisibilité certaine oui ? Mais je doute qu'elle y arrive vu tes explications Apres je ne connais pas réellement la législation a ce niveau donc je ne vais pas m'avancer plus au risque de donner de mauvaises informations |
Par equifeel : le 18/11/14 à 20:29:32
| Dire merci | heu, peut être s'adresser à un juriste pour le coup  |
Par phil50 : le 18/11/14 à 20:39:43
| Dire merci | T'obliger à enleer les chevaux : non. Pas ici, je pense, sauf s'il y a un arrété municipal en ce sens  Il faudrait qu'elle prouve que les chevaux causent un trouble anormal de voisinage (mouches, odeur, bruit ...) Par contre, si ton terrain s?égoutte chez elle et ravage son terrain, là, elle a motif à se plaindre Charge à toi de drainer, creuser un fossé ou autre pour canaliser tes eaux, et éviter qu'elles ne ravagent son jardin. |
Par kefiretlome : le 18/11/14 à 20:50:13
| Dire merci | Il s'agit des eaux de ruissellement. Les eaux de ruissellement doivent s'écouler naturellement, sans que le propriétaire du terrain le plus haut ne modifie les choses au risque d'aggraver l'écoulement sur le terrain inférieur. De même le propriétaire du terrain inférieur doit accepter de laisser s'écouler normalement les eaux de ruissellements qui proviennent naturellement du terrain situé plus haut que le sien. C'est à dire qu'il ne doit pas entraver cet écoulement. Donc, si sur ton terrain tu as fait des travaux type gouttière ou drainage qui envoie les eaux vers le terrain en contrebas, alors que si tu n'avais rien fait il y aurait moins d'écoulement sur le terrain du dessous, tu dois une indemnité pour cet excès d'écoulement. (par exemple, tu fais une gouttière à l'abri des chevaux et tu la fais déverser sur le terrain du voisin : c'est à indemniser) Si tu n'as rien fait de spécial, tu n'as rien à te reprocher. Lien |
Par ulysse : le 18/11/14 à 21:22:36
| Dire merci | L eau a tjs passé comme ça elle a restauré une grange et d après un paysan par très grosse pluie il y avait de l eau dans la grange, la seule modification c'est que les chevaux ont piétine le sol ce qui m inquiète le plus c'est la distance mes chevaux sont accolé a son terrain et environ 10 m de sa maison |
Par sinady : le 18/11/14 à 21:26:58
| Dire merci | Elle a peut etre pris cette " excuse " pour faire enlever tes chevaux ... |
Par kefiretlome : le 18/11/14 à 21:33:41
| Dire merci | A elle de faire un drainage autour de sa grange pour limiter les risques d'inondation... |
Par Colomba : le 18/11/14 à 22:44:07
  DéconnectéDire merci | Elle t'accuse des inondations récentes ou quoi ? Comment c'est pas toi qui a créé les évènements cévenoles de ces derniers temps avec tes deux canassons ?  Sauf coulée de boue (et encore, c'est a prouver), tu n'es pas responsable de l'eau qui coule chez elle, mais la pente, que tu n'as pas créée je suppose ? Les chevaux qui stagnent sur une petite parcelle finissent par créer des "baignoires" en enfonçant le terrain, mais c'est sur leur propre terrain en général. |
Par El Bimbo : le 18/11/14 à 23:01:26
| Dire merci | je pense que le souci vient plus du fait que dans ton pré il n'y a plus de couverture végétale à cause du surpâturage et cela provoque des "coulées" de boue qui se déversent chez elle. En ce cas oui c'est gênant je trouve.  On avait été inondé parce qu'un agri du village émiettait la vache plastique de son ensilage et par une très forte pluie ces morceaux avaient bouché les bouche d'égout tout est passé sur la route vers chez nous....plein de flotte les chevaux les pieds dans l'eau....et on n'a même pas pensé à aller se plaindre chez ce connard....  ou à la mairie qui laisse faire |
Par Nirvelli : le 18/11/14 à 23:02:53
| Dire merci | On peut imaginer que s'il n'y a plus de végétation pour tenir le terrain, s'il pleut beaucoup, il peut avoir glissé chez la voisine, mais dans ce cas là, elle ne parlerait pas d'inondation. J'ai le souvenir quand j'étais gamine de voir toute la butte pas encore végétalisée chez mes parents dégringoler dans le garage de mon oncle en contrebas. Pour moi, si le sol n'est plus meuble parceq ue les chevaux ont dégagé la végétation (2 chevaux sur 4000m2, c'est vite en gadoue), ça peut en effet provoquer des dégâts en contrebas dont Ulysse serait responsable. Mais est ce bien le cas? Ces fameux dégâts existent t'ils concrètement ou la voisine cherche à prévenir le problème? |
Par ulysse : le 19/11/14 à 08:12:25
| Dire merci | Justement j aime bien mon terrain car mes chevaux n ont jamais été dans la boue je suis sur de la roche et la caillasse le terrain n a jamais été cultivé même pas de la vigne je peux même pas planter un piquet non j pense que c'est l excuse |
Par lbe : le 19/11/14 à 09:43:53
| Déconnecté Dire merci | si tu laisse une bande d'herbes de 10m entre ton paddock et sa clôture, elle ne saura plus rien te dire. L'herbe aide tout de même à retenir la terre. Et pour elle ca ne doit pas être très agréable d'avoir un champs de boue à coté. J'ai eu le même souci avec le paddock de mes chevaux ici, j'ai laissé une bande de dégagement et depuis la terre ne coule plus chez le voisin. |
Par Nine81 : le 19/11/14 à 09:46:20
| Dire merci | Je crois que là ce n'est pas un problème de terre, mais bien d'eau ! et elle accuse le manque d'herbe de favoriser le ruissellement de l'eau. Sauf que si c'était ça ce ne serais pas de l'eau mais de la boue qui ruissellerais ! |
Par ulysse : le 19/11/14 à 12:14:16
| Dire merci | Je viens d apprendre que le maire veut nous faire passer en catastrophe naturelle donc mes chevaux ont bon dos entre la cloure électrique et elle il y a une haie de romarin et elle ne voit pas les chevaux car le terrain domine le sien. |
Par dominique71 : le 19/11/14 à 12:43:47
| Dire merci | "des chevaux en catastrophe naturelle" ???  Je ne comprends pas ce que tu (ou ton maire) veux dire par là ? |
Par ulysse : le 19/11/14 à 12:51:09
| Dire merci | Mais non c'est par rapport aux pluies diluviennes qu il y a eu. Je suis dans le sud est ....Dans la commune bcp on eu des dégâts. |
Par Colomba : le 19/11/14 à 13:10:34
| Déconnecté Dire merci | Mdr Dominique C'est donc bien ce que je pensais, elle veut te faire porter les conséquences des pluies diluviennes |
Par Colomba : le 19/11/14 à 13:15:36
| Déconnecté Dire merci | Donc tu réponds à sa lette (et tu fais une photocopie) : "Madame, l'eau dont vous etes victime - comme un grand nombre de nos concitoyens a l'heure actuelle -, ne résulte pas de mes 2 chevaux mais des pluies diluviennes dont notre région fait les frais depuis un mois. Le maire a d'ailleurs demandé le classement de notre village en état de "catastrophe naturelle". Bien daté, car il faut garder une trace au cas ou, de l'époque très particulière des faits. |
Par Dory : le 19/11/14 à 13:19:37
| Dire merci | et courrier recommandé avec AR ! |
Par ulysse : le 19/11/14 à 13:21:50
| Dire merci | Oui c'est ce que je vais faire merci d en parler me fait du bien surtout que je su7s bloquée avec mon bras. |
Par ameca : le 20/11/14 à 11:23:19
| Dire merci | Oui tu dois faire un courrier, car l'inondation elle même ne vient pas de toi mais de la catastrophe naturelle. MAIS Si tu ne veux pas que la situation dégénère à l'avenir et devienne intenable, attention à toi ! Tes chevaux ont labouré leur terrain. Donc il y a forcément des écoulements de BOUE vers ta voisine. Elle a le droit de s'en plaindre et aura gain de cause car tu as modifié la pente et créé son soucis de boue. De plus, tu ne cures que tous les 2 mois; donc ton terrain est forcément SALE. Donc elle reçoit de la boue de CROTTIN. Et là on est dans un soucis majeur d'hygiène. Et là OUI elle a le droit de te faire enlever tes chevaux car tu pollues chez elle ! Sans parler des ODEURS de boue de fumier qui vont aller avec. De plus avec seulement 10 mètres entre sa propriété et la tienne, tu ne respectes pas forcément la distance minimale prévue en général par le RSD (à vérifier dans ton département et dans ta commune) Donc là encore, OUI elle a le droit de te faire enlever tes chevaux. Du coup, je conseille une médiation et un grand cinéma d'excuses amicales, sinon je pense que l'avenir ne sera pas sympa. Donc pas de courrier vindicatif, un rappel des pluies mais aussi des garanties offertes à cette dame pour l'avenir, et avant toute chose une visite amicale de voisine pour en parler et l'informer de la lettre à venir. |
Par Dory : le 20/11/14 à 11:27:01
| Dire merci | Oui enfin, si c'est une procédurière, je me méfierais. Car si Ulysse donne un torrent d'excuse, c'est qu'il ou elle a quelques chose à se reprocher. C'est ouvrir la porte à quelqu'un qui adore s'engouffrer dans ce genre de faille. Fais attention de ne pas devenir sa cible. |
Par ameca : le 20/11/14 à 12:11:06
| Dire merci | D'un autre coté, s'il y a eu comme je le pense coulée de boue crotinneuse, ça va vite venir sur le tapis ou être visible dans le jardin de la dame, et là la seule bonne solution pour désamorcer la crise, c'est bien des excuses... Car rien ne peut justifier ça, et ça indispose fortement le voisin ce qui est normal. s'il n'y a pas d'excuse (et ramassage de la merde) perso je le prendrais super mal et je deviendrais encore plus procédurière.... |
Par Oc : le 20/11/14 à 12:18:55
| Dire merci | elle a aménagé la grange mais comme dans toutes modifications, il faut aussi aménager l'extérieur.... pour une grange habitable, la moindre des choses est d'abord de se renseigner si inondable ou pas.... (elle doit pas etre fute fute ta voisine) ensuite niveau chevaux tu ne risques rien la lettre de Colomba est très bien, je te conseille de la recopier et de l'envoyer en AR. Reste courtoise et gentille avec ta voisine, quoi qu'il arrive, pour ne pas aggraver ou l'inciter à aller plus loin |
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