Loi :proprio obliger de louer son pré à 1 EA ?
Sujet commencé par : equifeel - Il y a 34 réponses à ce sujet, dernière réponse par lilouPar equifeel : le 16/12/14 à 13:29:14
| Dire merci | Bonjour, par le bouche à oreille, je viens d'apprendre qu'un pré allait sans doute se libérer par chez moi. J'appelle la propriétaire qui me dit qu'elle est obligé de louer à un exploitant agricole, dixit les impôts. qu'en est-il légalement parlant? Je suis actuellement en pleine démarche pour devenir exploitante agricole (démarches auprès de la chambre d'agriculture, stage 21 h obligatoire à l'installation fait). Est ce que l'attestation, délivrée par la chambre d'agriculture, certifiant que je suis dans une démarche d'installation peut suffire le cas échéant? Merci |
Messages 1 à 34, Page : 1
Par Dory : le 16/12/14 à 13:32:15
| Dire merci | C'est pas les impots qui décident à qui elle a le droit de louer son pré. Néanmoins, si un agriculteur veut louer son pré, il est prioritaire. Donc tu es autant prioritaire que lui puisque tu es exploitante agricole. Rapproche toi de la SAFER ou de la chambre d'agriculture du secteur.  |
Par equifeel : le 16/12/14 à 13:44:33
| Dire merci | Merci c'est bien ce qui me semblait. A titre privé et comme particulier, je loue des terrains, dont un avec bail écrits, j'ai été étonnée de cette "obligation" jvais à la chambre d'agriculture jeudi, je vais me renseigner, j'aimerais ne pas passer à côté de ce pré. |
Par Colomba : le 16/12/14 à 13:55:48
  DéconnectéDire merci | Ben si la SAFER locale veut le terrain, il est obligé de louer a un agri, oui. |
Par Douby : le 16/12/14 à 14:19:32
| Dire merci | Je n'ai aucune certitude à avancer mais deux remarques. Si elle parle d'une obligation du Trésor public cela sous entend qu'elle aurait un avantage à en tirer au niveau fiscal si elle loue à un agriculteur (taxe foncière peut être??) Le Trésor public ne peut pas imposer un locataire sauf si c'est pour l'octroi d'un avantage fiscal donc à voir... Peut être en revanche, que cette obligation vient d'une autre entité (un arrêté municipal ou préfectoral???) Quant au droit de préemption de la SAFER, ne s'applique il pas uniquement aux cessions? Là encore je n'ai pas de réponse certaine, mais je n'ai jamais entendu de parler de ça en location... Enfin, sur la question de savoir si le fait d'avoir entamé des démarches pour obtenir le statut d'exploitante agricole, à voir une fois que tu auras identifier l'entité à l'origine de cette "obligation". |
Par Lucile.C : le 16/12/14 à 14:49:04
| Dire merci | ne passe surtout pas par la SAFER!! Les agri peuvent être prioritaire si la SAFER s'en méle. Mais un proprio peut louer à qui il veut. Sauf si l'ancien locataire en fin de bail veut relouer... |
Par frederic62 : le 16/12/14 à 15:11:53
| Dire merci | Il c'est peut être mal exprimé il peut être dans l'obligation de louer à un agri en ayant acheté son bien à la SAFER celui ci étant loué (donc moins cher àl'achat) mais avec l'obligation de garder un agriculteur en place un certain nombre d'année ... Si tu as fait une démarche d?installation tu entre normalement dans les critères ... |
Par quercy : le 16/12/14 à 15:22:35
| Dire merci | Fais attention, tu est encore en formation pour t'installer... tu n'as donc pas encore le statut d'agriculteur... Et cela ne veux pas dire que tu peux prétendre à être prioritaire sur un terrain... après, si un autre agriculteur à une parcelle juste à côté de celle que tu veux et que lui aussi la veut, c'est lui qui serra prioritaire à cause de cela... Tu peux peut être y remédier en cotisant à la MSA en tant que cotisant solidaire mais il faut se renseigner ce n'est pas sûre que ce statut puisse t'aider à obtenir le terrain... Après, en général, la SAFER n'est pas intéressé si la parcelle fait moins d'un hectare... Mais attention au favoritisme... Et pour avoir le statut d'agriculteur, il faut faire attention à la SMI ( surface minimum à l'installation ) qui peux être, au début, transformée en demi-SMI car ils savent très bien que ce n'est pas évident pour trouver la SMI quand tu t'installes... |
Par phil50 : le 16/12/14 à 18:48:56
| Dire merci | C'est pas les impots qui décident à qui elle a le droit de louer son pré. Néanmoins, si un agriculteur veut louer son pré, il est prioritaire. Donc tu es autant prioritaire que lui puisque tu es exploitante agricole. Rapproche toi de la SAFER ou de la chambre d'agriculture du secteur. non, non  J'ai loué certains de mes prés quand on s'est installé, car je n'en avais pas besoin immédiatement. Je ne souhaitais pas les louer à des agris, car je savais qu'il me faudrait les récupérer, et bien malgré qu'il soient plusieurs agris à les demander, j'ai loué à un simple particulier, et la SAFER n'a rien à y dire PAR CONTRE : s'il y a des primes dessus, ou un contrat environnemental de signé (protection de milieux humides, Natura 2000, sauvegarde des haies ...), là, i y a obligation d'exploiter par un agri |
Par equifeel : le 16/12/14 à 19:07:59
| Dire merci | Ok, merci pour tous ces renseignements parfois contradictoires. Oui, j'ai pensé aussi que si ces les impôts qui lui ont dis ça, c'est qu'elle a des intérêt fiscaux, mais lesquelles?, la taxe foncière est pas très élevée, environ 25€/ha. Il y a 2ha, 2ha50 à vue de nez Le pré en ZA. Je vais à la chambre d'agri jeudi, je me renseignerais. Pour l'instant, non, je ne suis pas exploitante agricole en tant que tel, je n'ai pas de numéro d'exploitation. J'ai finis mes formations. Celle que je fais actuellement est indépendante à l'installation. Là, dans ma situation, c'est le serpent qui se mord la queue : je suis JA qui cherche à s'installer. il faut que je sois installer pour avoir accès aux terres mais pour m'installer, il faut que je trouve des terres....  La safer, je sais qu'elle fait des baux de location, mais elle prend une commission au passage. Rien ne m'empêche de les appeler pour renseignements si je les obtient ! :-). Sinon pour achat, il sont censé aider les jeunes agri à s'installer, cencé..... |
Par equifeel : le 16/12/14 à 19:09:16
| Dire merci | Pour la smi, avec les chevaux, c'est une question d'équivalence, avec 5 équidés, c'est bon ! |
Par dominique71 : le 16/12/14 à 19:13:12
| Dire merci | Pour un n° d'élevage, tu peux en avoir un sans être agri, j'en ai un pour les moutons alors que je ne suis pas agri, juste un mini troupeau privé de 1 bélier et 2 brebis lorsque j'ai demandé et moins de 1 ha de pré. Je ne me souviens pas d'avoir fourni des papiers quelconques... mais ça fait plus de 20 ans ! Depuis, j'ai vendu mes moutons, je ne sais pas si le n° est toujours actif ou non... |
Par equifeel : le 16/12/14 à 19:32:24
| Dire merci | Bah, je te piquerais le tien, alors Dominique !  oui, un numéro d'élevage, tu es obligé d'en avoir un dès lors que tu as plus d'un mouton, une vache ou une chèvre, 2 porcs ou 50 volailles par ex (oui, il y a plein de particuliers qui déclarent rien) mais ca ne fait pas de toi un exploitant agricole pour autant. Je ne crois pas qu'un numéro d'élevage suffira (sinon, j'achète mes 2 chèvres plus tôt que prévu !) |
Par Barbichou : le 16/12/14 à 19:57:14
| Déconnecté | equifeel : "Pour la smi, avec les chevaux, c'est une question d'équivalence, avec 5 équidés, c'est bon !" Sauf que c'est archifaux.... L'équivalence 5 UGB = 1/2 SMI ne s'applique pas pour une activité d'élevage pur si tu n'as pas en même temps une "activité équestre". Les activités équestres au sens de l'article L. 311-1 du code rural qui peuvent être évalués en équivalence SMI sont Le dressage ou l'entraînement d'équidés domestiques, quel qu'en soit le propriétaire ; L'exploitation par l'exploitant agricole ou le chef d'entreprise de dressage ou entraînement des équidés domestiques qu'il a élevés, dressés ou entraînés : mise en location, exploitation en courses. La prise en pension ou le gardiennage, au pré, en box ou en stabulation d'équidés domestiques, même hors compétition. Cette pension ne comprend pas la pension pure, qui consiste au plus à assurer l'entretien de la litière, l'alimentation et une surveillance à l'herbe ou au paddock. L'élevage d'équidés, bien qu'étant une activité agricole, ne constitue pas une activité équestre au sens de l'article L. 311-1 CR. Comme en matière de structures, l'élevage d'équidés, domestiques ou non, ne constitue pas une activité équestre ni un élevage spécialisé et n'est donc pas évalué en équivalence SMI. Tu vas sur ce lien : Lien et tu sélectionnes le document Circulaire DGFAR/SDEA/SDPS/SDC/C2008-5020 du 17/04/2008 Je fais de l'élevage pur (aucune activité de prise en pension ni de débourrage) et au point de vue superficie exploitée, je suis en dessous de la 1/2 SMI pour mon département (c'est 15 ha et j'en ai 13,5). J'ai eu un contrôleur MSA qui est passé chez moi il y a deux ans, il voulait à tout prix me faire passer de cotisant de solidarité à exploitant agricole en activité secondaire sous prétexte que j'avais plus de 5 chevaux (poulinières et poulains de 1 à 3 ans) et que cela équivalait à une 1/2 SMI, donc je devais d'après lui cotiser comme un exploitant secondaire et non comme un cotisant solidaire (le montant des cotisations n'a rien à voir, çà m'aurait coûté plus de 3000 euros par an  ). Je lui ai imprimé le texte de la circulaire et mis sous le nez, en lui disant qu'avant de venir enquiquiner le monde, il était prié de connaître les textes se rapportant à l'élevage pur. Il a lu, a pris le document et est reparti "la queue entre les jambes". Depuis j'ai une paix royale, la MSA n'a plus jamais essayé de me faire payer ce que je ne lui devais pas  Message édité le 16/12/14 à 19:57 |
Par equifeel : le 16/12/14 à 21:05:16
| Dire merci | on est en pleine réforme et les smi vont changées en 2015. Ce que j'annonce est ce que j'ai appris lors de mon stage et qui est censé s'appliquer courant 2015 selon les premiers éléments qu'avait le formateur (mais qui n'était pas sûre de lui non plus). Ceci, afin que des personnes qui vivent que de leur exploitation agricole peuvent être reconnues chef d'exploitation agricole à titre principale (cas actuellement des éleveurs de poules bio qui ne sont agri qu'à titre secondaire s'ils n'ont pas plus de 9000 poules (je crois) ou des apiculteurs qui n'ont pas assez de ruches) Désormais, le revenu de l'exploitation (compte de résultat) sera aussi pris en compte et non que la smi. Message édité le 16/12/14 à 21:05 |
Par tatine : le 17/12/14 à 00:27:00
| Dire merci | Ils y a des avantages fiscaux pour les propriétaires lorsque les terres agricoles sont loués a des agriculteurs mais uniquement sur les baux à long terme "18 ans" . |
Par quercy : le 17/12/14 à 07:29:10
| Dire merci | Pour l'histoire de 5 chevaux = SMI ou 1/2 SMI, il me semble que selon les régions c'est différent... ??? |
Par equifeel : le 17/12/14 à 08:06:03
| Dire merci | Oui, ca dépend des régions, actuellement, chez moi, 1/2smi = 14 ha |
Par juliedebert : le 17/12/14 à 12:28:28
| Dire merci | Je vais ajouter à la confusion générale en précisant que nul besoin dêtre agriculteur pour obtenir un bail rural. Or souvent les gens confondent. Peut etre que la proprio a voulu dire qu'elle ne pouvait louer qu'en bail rural, or le bail rural est conditionné par l'utilisation du bien et non par le statut du locataire. Sinon oui pour les smi c'est chaque region qui fait sa sauce, et dans le milieu equin c'est un bazar sans nom... |
Par lilou : le 17/12/14 à 13:06:45
| Dire merci | Je vais en rajouter une couche... Pas besoin de la SMI pour être exploitant agricole, je le suis, avec un élevage de chevaux (pur élevage, sans l'entrainement ni rien d'autre), sur 5 hectares, déclaré en hors sol |
Par equifeel : le 17/12/14 à 13:09:34
| Dire merci | oui, la confusion règne. Je vais voir demain la personne spécialisée en baux de la chambre d'agri. J'espère que mon "statut" de futur "exploitant agricole" puisse fonctionné le cas échéant. en tout cas, vu la propriétaire, même si je lui apporte la preuve du contraire, je pense qu'elle voudra quand même louer à un exploitant, c'est peut être une manière de trier les candidats, je ne sais pas. |
Par dominique71 : le 17/12/14 à 13:16:38
| Dire merci | lilou , tu peux en dire plus sur ton activité SVP ? Par MP éventuellement mais ça peut intéresser d'autres personnes. |
Par lilou : le 17/12/14 à 19:25:35
| Dire merci | Ben rien de spécial, je suis éleveuse de chevaux, je vends des poulains, chef d'exploitation agricole à titre principal et hébergement rural sur l'exploitation à titre secondaire. Comme je n'ai que 5 hectares, je fais de l'élevage hors sol, ça ne leur a pas posé de problème. J'ai obtenu l'autorisation d'exploiter, je me suis déclarée à la chambre d'agriculture et voilà  |
Par Belloubouille : le 17/12/14 à 21:41:22
| Dire merci | Tu es dans quel coin equifeel ? |
Par ameca : le 18/12/14 à 08:11:35
| Dire merci | La dame a en effet peut être prit un engagement écrit lors de l'achat du terrain, dans ce cas oui elle ne peut louer qu'à un exploitant affilié MSA à titre principal ou secondaire (mais pas à un cotisant solidaire) Elle peut se voire prendre son terrain si elle fait autrement. Moi même j'ai acheté mes terres en signant un engagement d'exploiter 5 ans au moins comme agriculteur à titre principal; et si je vends sous 10 ans la SAFER sera prioritaire à l'achat... Heureusement qu'il y a ce genre de chose pour que les petites terres restent exploitées, sinon elles se transforment à grande vitesse en "terrains de loisirs" incultes avec caravane et tutti quanti....ou en friches-dépotoir. |
Par equifeel : le 19/12/14 à 12:35:52
| Dire merci | Je suis aller à la ch d'agri hier, malheureusement, je n'ai pas pu rencontré la personne spé en baux pour avoir le renseignement. La personne est propriétaire depuis des tas d'années, peut être 50 ans, elle a plus de 80 ans. En tout cas, les personnes qui me faisaient la formation me disent que logiquement pas de soucis pour moi, je suis prioritaire en tant que jeune agri pour avoir des terres en vue de mon installation. Message édité le 19/12/14 à 12:35 |
Par equifeel : le 19/12/14 à 14:08:35
| Dire merci | je suis du Cher, région centre |
Par Oc : le 19/12/14 à 14:17:55
| Dire merci | lilou tu entends quoi par élevage hors sols ? car quand j'avais posé la question à mon sujet, on m'avait dit que le hors sol n'était possible et ne concernait que les cochons élevés en cage, les bovins en stabu sans accès à l'herbe et les poules en batterie en gros vu qu'un cheval vit sur le sol, mange de l'herbe, il ne fait pas partie de l'élevage hors sol j'avais surtout posé la question car les prés que j'occupe sont à ma mère et non pas à moi (héritage seulement) et que je ne lui paye rien (ni location, ni rien) donc je ne me considère pas comme proprio des terrains à l'heure actuelle chez moi pour etre considéré comme EA en équin, il faut au moins 5 reproducteurs de plus d'un an (j'en avais que trois à l'époque de ma demande, aujourd'hui j'en ai deux en age de reproduire sur site, j'ai fais castré mon étalon, une jument à l'extérieur et les deux poneys en pension) |
Par al : le 19/12/14 à 14:35:41
| Dire merci | à biscarosse, l'accès à l'herbe est une notion.....particulière |
Par sheytana : le 19/12/14 à 14:39:21
| Dire merci | J'ai lu tout le poste et j'ai absolument rien compris  |
Par equifeel : le 19/12/14 à 14:44:37
| Dire merci | oc j'ai une connaissance à moi qui avait une pension équestre et c'était un "élevage hors sol" aussi. Pourtant, les chevaux étaient au pré. |
Par equifeel : le 19/12/14 à 14:48:58
| Dire merci | sheytana heu, avec les réponses qui y a eu, difficile de s'y retrouver et de savoir ce qui s'applique au juste et dans quel cadre. Mais j'ai eu ma réponse, reste plus qu'à appeler la propriétaire voir si elle veut bien me louer son pré. Faut que je sois convaincante face à éleveur (je ne connais pas son statut d'à côté qui veut y mettre des moutons (un pré de 2HA50 avec 3 boxes sans eau et électricité) Sinon, il y a beaucoup de termes propre au monde agricole. Que ne comprends tu pas? |
Par sheytana : le 19/12/14 à 14:50:01
| Dire merci | difficile de s'y retrouver et de savoir ce qui s'applique au juste et dans quel cadre.--> C'est net  Mais tant mieux si tu as eu ta réponse c'est l'essentiel après tout |
Par Oc : le 19/12/14 à 16:36:49
| Dire merci | le hors sol pour moi ce sont des animaux qui ne voient pas le jour, donc en boite... rien à voir avec les chevaux.... hors sol = extensif (pour moi et ce que l'on m'a dit) Lien Message édité le 19/12/14 à 16:36 |
Par lilou : le 19/12/14 à 18:24:43
| Dire merci | C'est clair, l'herbe ici, comme dit Al, c'est... hum On est sur du sable, donc ils sont en stabulation libre avec accès au foin à volonté et je n'ai pas la surface suffisante pour un élevage, ce sont eux qui m'ont sorti le terme de hors sol (je ne l'ai pas inventé  )Par contre au niveau de l'élevage, ils sont sur 2 hectares, donc ils voient le jour et ils peuvent se dépenser. J'ai 2 petits prés de 5000m² que je mets en herbe pour qu'ils en aient en fin de gestation et au moment des naissances, mais tout l'hiver ils restent sur 1 hectare de sable (arboré quand même). |
Page : 1
Pour préserver la qualité de ce forum, vous devez être membre pour participer à cette discussion..
Il y a actuellement (68 464) membres dans la communauté.
Devenez membre | Connectez vous
Les dernières annonces
a donner hongre
€
donation Très
€
a donner Pure
€
donne jument LUS
€
HONGRE DE 8 ANS
€
A donner cheval
€
