Transport en France par pro ou particuliers
Sujet commencé par : jequinoxe - Il y a 33 réponses à ce sujet, dernière réponse par jequinoxePar jequinoxe : le 19/01/15 à 19:58:35
| Dire merci | Bonjour, Dans le cadre d'une étude sur le déplacement des chevaux en France, j'essaie de comprendre et d'évaluer le marché. Que vous soyez propriétaire d'un moyen de transport ou non, que vous soyez propriétaire de votre cheval ou en ayez seulement la responsabilité, VOTRE AVIS m'INTERESSE !!! Merci de prendre quelques minutes pour répondre à ce questionnaire. C'est rapide alors n'hésitez pas à cliquer sur le lien ci dessous ! http://fr.ze-questionnaire.com/repondre.php?s=25377&d=SPWXioPtbmMg Merci pour avoir pris ces quelques minutes afin de répondre à mes questions :-) |
DéconnectéMessages 1 à 33, Page : 1
Par kefiretlome : le 19/01/15 à 20:35:03
| Dire merci | [je déplace ton post sur le forum général, où il aura plus de visibilité] |
Par kefiretlome : le 19/01/15 à 20:38:13
Par Dory : le 19/01/15 à 20:42:41
| Dire merci | fait |
Par jequinoxe : le 19/01/15 à 22:04:58
| Dire merci | Merci kefiretlome, ravie de te croiser ici  |
Par lapatateuh : le 19/01/15 à 22:18:39
| Dire merci | je l'ai fait mais ça me paraît fou certaines questions quand on connaît la responsabilité qu'est de transporter un cheval / et les problèmes d'assurance. |
Par badgirl62 : le 20/01/15 à 10:21:46
| Dire merci | C'est fait |
Par kefiretlome : le 20/01/15 à 10:50:04
| Dire merci | @jequinoxe De rien Je me suis dit "oh, je connais ce pseudo  est-ce celle à qui je pense ?" un petit tour sur la map a confirmé... C'est vrai que je ne vais pas souvent sur ton forum... Je ne monte pratiquement plus et je n'ai plus grand-chose "cheval " à raconter... Je traîne toujours ici, depuis longtemps, les cavaliers de la Drôme, c'est venu plus tard. J'espère que tu auras assez de réponses pour ton étude |
Par jequinoxe : le 20/01/15 à 20:18:31
| Dire merci | kefiretlome j'ai eu la même réaction avec ton pseudo mais nous portons des pseudos qui laissent peu de place au doute lol moi non plus je ne suis plus du tout active sur les CCD, et je n'ai même plus de chevaux c'est pour dire! mais tu vois, faut croire que le monde du cheval me manque Merci pour tes encouragements j'espère aussi y arriver |
Par jequinoxe : le 20/01/15 à 20:21:51
| Dire merci | lapatateuh Je suis ouverte aux discussions, et preneuse de toute alerte à laquelle je n'aurais pas pensé. Message édité le 20/01/15 à 20:21 |
Par Borane : le 21/01/15 à 12:45:02
| Dire merci | Fait |
Par biquette : le 21/01/15 à 12:58:59
| Dire merci | Moi j'ai pas répondu car je trouve le risque trop important par rapport aux gains. Je ne transporte que mes chevaux et quelques un de mes amies très limités. Car en cas, de souci je trouve qu'on risque trop et les assurances se déchargent bien vite. D'ailleurs, les assurances ne couvrent pas les chevaux transportés, je m'imagine mal payé tous les frais vétos et plus si j'avais un accident. |
Par sultanjoy : le 21/01/15 à 13:13:29
| Dire merci | Fait |
Par lapatateuh : le 21/01/15 à 13:23:06
| Dire merci | Jepense que tu as oublié le point le plus important. .. aucun assurance peut suivre ce genre de choses. |
Par tyoc : le 21/01/15 à 14:46:00
| Dire merci | J'ai répondu mais jamais j'utiliserais ce type de transport. Hors de question de mettre mon cheval avec un autre cheval inconnu. Trop de risque sanitaire surtout. |
Par Medina : le 21/01/15 à 20:31:46
| Dire merci | j ai repondu mais je trouve le questionnaire assez flou ds la maniere dont il est mene : que cherches-tu a savoir precisemment en fait ? |
Par jequinoxe : le 21/01/15 à 22:26:59
| Dire merci | biquette je comprends bien tes craintes. s il y avait une assurance pour te protéger tu envisagerais d'utiliser ce genre de service? |
Par jequinoxe : le 21/01/15 à 22:30:06
| Dire merci | lapatateuh Faux, il y a des assurances qui peuvent couvrir un certain nombre de risque, je suis en pleine prospection |
Par jequinoxe : le 21/01/15 à 22:31:41
| Dire merci | tyoc je comprends, merci d'avoir répondu |
Par SANNOM : le 21/01/15 à 22:32:24
| Dire merci | J'ai également répondu, mais étant une ex transporteur pro, je ne saurais encourager cette démarche délicate de transporter d'autres chevaux que les siens tout en sachant que c'est illégal et risqué en cas d'accident. Les assurances pro coûtent un bras alors j'imagine que pour un particulier, cela doit être difficile à trouver. |
Par jequinoxe : le 21/01/15 à 22:39:04
| Dire merci | medina merci, oui c est un peu flou, ce n'est pas mon exercice favori.  je cherche a savoir combien de personnes pourraient proposer des transports, combien pourraient etre transportées, sur quelle distances .... |
Par jequinoxe : le 21/01/15 à 22:48:13
| Dire merci | sannom bonsoir, merci pour ton témoignage peux tu m indiquer le texte de loi interdisant cette pratique? ca m'intéresse pour ce qui est de l'assurance, il existe des couvertures décès, blessures soins veto qui couvrent le temps d'un trajet selon la valeur déclarée du cheval mais je dois gratter ce sujet |
Par lapatateuh : le 21/01/15 à 22:58:09
| Dire merci | Trouve moi un assureur qui t'assure les risques sanitaires sans papier vétérinaire attestant la bonne santé des chevaux. .. |
Par SANNOM : le 22/01/15 à 08:15:39
| Dire merci | Voilà pour la réglementation du transport d'animaux vivants : Lien Et pour tout transport à but lucratif, il faut être en possession d'une licence de transport en plus : Lien Bonne lecture |
Par SANNOM : le 22/01/15 à 08:17:59
| Dire merci | Ce n'est pas une loi qui interdit la pratique, mais simplement qui interdit le transport pour autrui à but lucratif. Un particulier qui veut transporter d'autres chevaux sans contrepartie financière (encore faut-il pouvoir le prouver) peut le faire. Dès l'instant qu'il y a une rémunération, c'est du travail illégal. |
Par frederic62 : le 22/01/15 à 09:18:12
| Dire merci | je n'ai pas répondu au questionnaire ... mais je ne peux que rejoindre ceux qui te mettent en garde sur l'illégalité du transport pour autrui dès qu'il y a un échange d'argent dans la globalité ou la finalité du transport ... |
Par equifeel : le 22/01/15 à 13:21:11
| Dire merci | fait les quelques fois ou mon camion a été "âbimé", c'est en transportant un cheval de quelqu'un d'autre. Ca fout les boules, surtout que je le faisais pour dépanner, sans me faire des sous. Du coup, non seulement je ne prête pas mon camion (de toute manière, je suis assurer comme conductrice exclusive, au contraire de ma voiture ou n'importe qui peut la conduire), ca je l'ai toujours fais, mais je refuse désormais d'emmener le cheval de la copine, |
Par Douby : le 22/01/15 à 16:50:25
| Dire merci | Je n'ai pas répondu car personnellment sauf cas d'extrême urgence ou pas d'autre possibilité je ne ferais pas transporter mon cheval par un particulier, même si c'est un/une amie. Un accident est vite arrivé, cela créerait beaucoups de pbs je pense Sans parler des assurances qui, à la lecture des témoignages ne couvriraient pas le transport des chevaux d'autrui. (je n'en sais rien mais cela ne m'étonne pas). Quant au risque sanitaire il est le même chez un transporteur pro, qui ne demande pas non plus d'attestation vétérinaire avant de faire voyager ton cheval avec un incconu (pour y avoir eu recours assez récemment). Mais encore une fois c'est une question d'assurance en cas de survenance de dommage. Le pro est assuré pour tous les risques je suppose. Pour finir, sur l'aspect, "activité illégale", si le transport des chevaux d'autrui contre rémunération ne devient pas une activité régulière et commerciale et reste ponctuelle, pour moi il n'y a pas de sujet. Message édité le 22/01/15 à 16:50 |
Par lapatateuh : le 22/01/15 à 18:16:27
| Dire merci | pour avoir eu le cas il y a deux ans d'un problème sanitaire; j'ai attaqué le pro qui me doit encore des sous ajd et qui a mis la clé sous la porte. Car tout n'était pas fait dans les règles de l'art; et son assurance s'est retournée sur lui... |
Par jequinoxe : le 22/01/15 à 21:51:36
| Dire merci | Bonsoir à tous, Je me ravie chaque fois que je m'aperçois que vous avez commentez! Vos commentaires permettent d'ouvrir les échanges, de m'enrichir de certaines connaissances, de m'alerter sur certaines problématiques et ainsi d'optimiser le service que je souhaite vous rendre. lapatateuh hey hey nous ne parlions pas de la même chose Moi je voyais uniquement le risque accidentel, pas le risque sanitaire, je comprends mieux. Sur ce point effectivement je pense qu'il doit être compliqué de trouver une assurance pour couvrir. sannom Ce qui est interdit semble t il c'est le transport lucratif dans toutes les habilitations, CAPTAV, RC, contraintes sanitaires et j'en passe. Les transports lucratifs seront réservés aux professionels, ils seront libres d'afficher le tarif qu'ils souhaiteront, et auront la possibilité de saisir dans leur profil tous les éléments attestant de leur conformité avec la législation. L'article 4 semble confirmer que dans le cadre de transports entre particuliers, sans but lucratif, la règlementation est beaucoup plus light. Dans mon site, pour les particuliers, nous parlerons de covoiturage / covanturage, donc interdiction d'être rémunéré pour les trajets, seul une participation aux frais de déplacements pourra être demandée. Il s'agit de proposer la ou les places restant dispo lors de son déplacement, pour amortir une partie de ses frais de transport (carburant/péage) equifeel Ce problème a été évoqué lorsque j'ai contacté un assureur pour sécuriser les transports. Pour lui pas d'assurance possible car il est impossible de déterminé si les dégâts causés au van sont liés au transport assuré ou s'ils étaient présents avant. Effectivement un cheval qui s'agite démesurément pour facilement "démonter" un van, mais il y a aussi des désagréments moindre que l'on peut rencontrer comme un cheval qui ronge ou autre. Mon sondage avait aussi pour but de déterminer parmi le marché potentiel des propriétaires de camion/van ayant la possibilité d'embarquer un cheval supplémentaire, s'ils seraient prêt à louer la(les) place(e) restants par rapport aux risques de blessure de son propre cheval, aux maladies, aux risques pour le van et d'autres que j'oublie surement. L'une de mes inquiétude est que le marché existe mais que finalement les conducteurs y renonce pour préserver leur matériel et/ou leur cheval. Douby Guette l'arrivée du site tout de même les pro y seront présents! Pour l'assurance il en existe des spécifiques, je suis en recherche de celle qui conviendrait le mieux et elle sera proposée dans un 2° temps en option. Merci pour le témoignage sur le risque sanitaire identique chez les pro, je ne savais pas. Disons que chez les pro le risque se limiterait à la contamination par les chevaux partageant le même voyage, puisqu'ils ont l'obligation de désinfecter entre chaque transport. A tous ceux qui m'alertes sur l'illégalité d'un transport rémunérer, vous me mettez quand même un doute. On parle de transport "lucratif", pour moi cela signifie que le conducteur fait un gain, perçoit une rémunération, quelque chose financièrement supérieur à ses frais de déplacement. Je fais une grand nuance entre rémunération et indemnité/participation aux frais. Certains d'entre vous parlent d'un simple échange d'argent pour être dans l'illégalité... Cela reviendrait à dire si on le transpose au homme qu'il faudrait une licence de taxi pour covoiturer dans la légalité? Si vous pouviez m'éclairez ? D'autre part j'ai rencontré Maître De Chessé il y a quelques semaines au sujet de ce projet, nous en avons longuement discuté, je souhaitais être rassurée sur les aspects légaux d'une telle pratique, mais il ne m'a pas alerté lorsque j'ai parlé d'indemnité. Peut être n'ai-je pas été clair, ou ai-je mal compris sa réponse, je suis dans le doute avec vos commentaires Encore une fois merci de vos témoignages!!! |
Par SANNOM : le 22/01/15 à 22:08:55
| Dire merci | Le principal soucis en cas de contrôle routier de la DRE sera de justifier s'il y a rémunération ou pas. Je comprend que ce ne soit pas simple, mais ayant déjà été contrôlée 2 fois dans le cadre de mon activité professionnelle, ce sont les agents de la DRE qui m'ont alerté sur le fait que des transports de chevaux étaient effectués par des particuliers contre rémunération, donc, dans l'illégalité. Après, la différence entre rémunération et dédommagement sera à justifier (délicat si aucun document écrit). Pour ce qui est de transporter des humains dans son véhicule, ce n'est pas dans le cadre du transport routier de marchandises (et oui, le cheval est considéré comme une marchandise...) donc les règlementations ne sont pas les mêmes. Il faut savoir que le transport routier de marchandise est TRES réglementé. Il existe déjà un site qui propose des places sur des trajets (Horsepooling.com) mais également Freetbay qui propose tout type de transport de marchandise (sous forme d'appel d'offre).Message édité le 22/01/15 à 22:08 |
Par jequinoxe : le 22/01/15 à 22:36:54
| Dire merci | C'est vrai que notre législation date de l'age de pierre... pfff des marchandises qui ont néanmoins besoin de confort, faudrait qu'ils pensent à nous réactualiser tout ça hein? pour ce qui est de justifier de la transaction ce n'est pas un souci, le paiement se fera en ligne via le site avant le trajet, donc en cas de contrôle les preuves seront faciles à fournir. Horsepooling, oui je connais, il ne fonctionne pas, d'ailleurs il est à vendre... Ca m'aurait coûté plus cher de le faire modifier à mon image que ce que ça va me coûter de créer mon site de toute pièce. J'ai tenté d'avoir quelques informations sur sa rentabilité actuelle, je pensais éventuellement négocier son prix selon sa rentabilité pour commencer petit, mais faute de réponse de leur part je me suis lancée avec une équipe de "super développeur pleins d'idées et d'enthousiasme" pour vous concocter quelque chose qui vous donnera envie d'en parler autour de vous. |
Par frederic62 : le 23/01/15 à 07:18:34
| Dire merci | je confirme que dès qu'il y a échange d'argent à quelque moment que ce soit pour un transport il faut respecter entre autre la réglementation sanitaire : captav et agrément du moyen de transport des animaux ... Message édité le 23/01/15 à 07:18 |
Par jequinoxe : le 15/06/15 à 01:11:18
| Dire merci | Bonsoir, J'ai la joie de vous annoncer la sortie prochaine de la version béta de J'equi-transporte ! En attendant venez suivre son actu et déposer vos premiers transport (proposition et recherche) sur le groupe FaceBook https://www.facebook.com/groups/1439388826365114/ A très vite! |
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