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Contrat de prêt d'un cheval

Sujet commencé par : Celtik_Amzer - Il y a 7 réponses à ce sujet, dernière réponse par 4patt
Par Celtik_Amzer : le 27/01/15 à 14:58:41

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Bonjour,

Alors voilà, d'ici 1 mois environ, je vais confier ma jument au travail à une cavalière "particulière".

La jument sera en pension chez un tiers.

J'ai beau zieuter sur le net, je ne trouve aucun contrat type pour ce type de prêt.

En gros, la personne prend la jument à sa charge, frais de pension...et en dispose pour une durée indéterminée.

Si quelqu'un à un contrat de ce type, même si pas tout à fait similaire, je suis preneuse !

Merci !

Messages 1 à 7, Page : 1

Par marie12687 : le 27/01/15 à 17:10:57

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Il faut que tu cherches un contrat type "confier en tout frais / tous gain"

Par 4patt : le 27/01/15 à 17:32:16

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je suis partie d'un contrat type et j'ai modifié/amélioré selon mes besoins.
il faisait 8 pages a la fin mais tout était écrit noir sur blanc

Par Celtik_Amzer : le 27/01/15 à 18:15:49

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4patt : tu pourrais me montrer un modèle du tiens ?

Par ninipinou : le 27/01/15 à 20:06:05

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Tu trouveras peut-être ta vie ici

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Par 4patt : le 27/01/15 à 21:35:23

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Celtik sa aurait été avec plaisir si mon pc n'avait pas rendu l'âme entre temps avec tout mes document dedant j'ai les boules car ca été plusieurs heures de travail mine de rien

Par Celtik_Amzer : le 27/01/15 à 21:41:16

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Merde

Par 4patt : le 27/01/15 à 21:53:05

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rien que d'y penser sa me deprime car j'ai aussi mon poney à confier

Page : 1


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