Par Magb : le 16/02/15 à 21:35:04
| Dire merci | Bonjour, Je réfléchis pour faire construire 2 box avec un abri pour le foin attenant. Ma question est : à part une autorisation de la mairie, en tant que particulier, ai-je le droit de le faire dans mon jardin ou faut-il un statut d'agriculteur ou d'éleveur ? Merci d'avance de vos réponses. |
DéconnectéMessages 1 à 3, Page : 1
Par quercy : le 17/02/15 à 05:39:58
| Dire merci | Ben, tous vas dépendre si tu est en zone agricole ou pas... à voir en mairie, sur le cadastre et se renseigner sur le POS aussi... Après, tu peux demander un agrandissement de ta maison et faire les box contre, çà aura plus de chance d'être accepter si c'est en zone agricole et que tu n'est pas agri... Et puis çà dépendra aussi du bon vouloir du maire... |
Par beckounette : le 17/02/15 à 09:24:01
| Dire merci | A mon humble avis c'est encore bien plus compliquer que ça si tu veux réellement être dans les règles. Effectivement tout commence avec le POS car depuis Mars 2014 une nouvelle loi restreint beaucoup les construction voir les interdit en Zone Agricole et en Zone Naturelle. Ensuite pour faire des box déclaré comme tel tu doit te tenir à une certaine distance des habitations et de toutes sources d'alimentation en Eau potable prévoir la récupération du fumier qui lui même doit se tenir à certaines distances. je ne connais pas toutes les distances par cœur et dans l'ordre donc je ne m'avancerais pas. Renseigne toi au service Urbanisme de ta commune mais aussi à la Direction des Services Vétérinaires. (peut-être sous un autre nom tout change tellement vite) mais pour moi le statut n'a rien à voir. Bon Courage |
Par Magb : le 17/02/15 à 12:44:09
| Dire merci | Merci pour vos réponses. Alors ma maison se trouve au milieu de champs agricoles donc aucun voisin proche. les poneys sont dans notre jardin (qui n'en est plus vraiment un). On voudrait faire les box dans un coin du jardin. |
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