Contrat confier ses poneys
Sujet commencé par : gana - Il y a 3 réponses à ce sujet, dernière réponse par BelloubouillePar gana : le 28/02/15 à 09:56:44
| Dire merci | Bonjour je vais confier mes poneys pendant un an à une structure équestre et j aimerais savoir ce qu il est important de mettre dans le contrat pour ne rien oublier. Merci d avance. |
Messages 1 à 3, Page : 1
Par gana : le 01/03/15 à 08:04:38
| Dire merci | Personne ? |
Par Uriette : le 01/03/15 à 08:13:59
  DéconnectéDire merci | Va voir sur le site de cheval et droit, ils ont des modèles de contrat. Ca te fera déjà une trame. |
Par Belloubouille : le 01/03/15 à 10:07:26
| Dire merci | Usage prévu des équidés (monte en club, concours, poulinage, saillies, etc.) Conditions de vie prévues, Qui paie quels frais d'entretien, Qui paie quels frais en cas d'accident/maladie, Qui prend la décision fatidique en cas d'urgence, Date de fin du contrat. On peut tout mettre dans un contrat à partir du moment où les deux parties sont d'accord  Personnellement je mettrais aussi la possibilité pour le propriétaire de récupérer ou faire récupérer ses loulous sans préavis en cas de non respect du contrat du "loueur" (cheval dans un état lamentable... ), ça m'est arrivé... Message édité le 01/03/15 à 10:07 |
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