Divagation d'animaux divers
Sujet commencé par : vienetta - Il y a 8 réponses à ce sujet, dernière réponse par vienettaPar vienetta : le 03/05/15 à 16:49:00
| Dire merci | bonjour, je suis propriétaire d'une jument qui est en pension. Cette pension est très bien à tous point de vue et n'a qu'un seul défaut, son voisinage. La voisine c'est 30 millions d'amis à elle seule. Elle achète et récupère toutes sortes d'animaux qu'elle n'entretient qu'au minimum, y compris au niveau nourriture. elle fait paitre ses moutons et ses chèvres chez les voisins, laisse ses volailles se balader, ses chiens et son ane divaguer. il est même arrivé de voir 6 porcelets traverser la carrière en plein milieu du cours Ce qui m'inquiète le plus, au delà du risque sanitaire de tous ces animaux sans suivi, c'est la présence et la divagation de l'âne entier. outre le fait qu'il mange le foin qui est prévu pour nos animaux, ma jument est cousue et la dernière chose dont j'ai besoin c'est un mulet croisé PS/ ane porte et fenêtre. la divagation d'animaux dangereux n'est qu'une contravention de 2ème classe et elle s'en fout. la discussion est vaine. je pensais faire un courrier au maire avec copie à la préfecture signé par les propriétaires de la pension. pensez-vous que cela soit utile et sinon, quelles sont les alternatives qui s'offrent à nous. si possible, pouvez vous appuyer vos explications sur des textes qui pourraient être cités dans un courrier administratif. merci |
Messages 1 à 8, Page : 1
Par Dory : le 03/05/15 à 17:56:20
| Dire merci | Vous avez essayé de contacter une association de protection des animaux ? |
Par vienetta : le 03/05/15 à 18:01:30
| Dire merci | le soucis de l'association c'est que ses animaux ne semblent pas malnutris ou en danger puisqu'ils mangent à droite et à gauche chez tous les voisins. dans le foin de la pension, les patures du paysan, enfin partout sauf chez eux. |
Par luck40 : le 03/05/15 à 18:02:32
| Dire merci | Contacter une association de protection c'est un peu fort et brutal. Je pense que ton idée d envoyer une lettre au maire est une bonne chose. Lui expliquer la dangerosité que peut être un âne entier pour animaux et humain (insister sur les enfants pour le faire un peu réagir) Tu expliques que tu ne demandes en aucun cas que cette dame soit privées de ses animaux mais qu'ils soient dans un parc adéquat pour éviter tout accident |
Par choupifresh : le 03/05/15 à 18:08:42
| Dire merci | y'a pas un truc avec la non surveillance des animaux niveau juridique ? Et mise en danger des animaux et d'autrui, ça fait rien non plus ? Désolée je ne suis pas calée niveau loi, juridiction... J'ai que des choses dont j'ai entendu parler par ci par là sans réelles sources. |
Par vienetta : le 03/05/15 à 18:23:22
| Dire merci | voilà ce que j'ai trouvé: Article R622-2 du code pénal Le fait, par le gardien d'un animal susceptible de présenter un danger pour les personnes, de laisser divaguer cet animal est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 2e classe. En cas de condamnation du propriétaire de l'animal ou si le propriétaire est inconnu, le tribunal peut décider de remettre l'animal à une oeuvre de protection animale reconnue d'utilité publique ou déclarée, laquelle pourra librement en disposer. Article L211-11 Modifié par Ordonnance n°2010-460 du 6 mai 2010 - art. 2 I.-Si un animal est susceptible, compte tenu des modalités de sa garde, de présenter un danger pour les personnes ou les animaux domestiques, le maire ou, à défaut, le préfet peut prescrire à son propriétaire ou à son détenteur de prendre des mesures de nature à prévenir le danger. Il peut à ce titre, à la suite de l'évaluation comportementale d'un chien réalisée en application de l'article L. 211-14-1, imposer à son propriétaire ou à son détenteur de suivre la formation et d'obtenir l'attestation d'aptitude prévues au I de l'article L. 211-13-1. sauf qu'il me semble que ça concerne surtout les chiens |
Par jcd : le 03/05/15 à 18:37:34
  DéconnectéDire merci | je pense que c'est au gérant de la pension d'agir (éventuellement soutenu par les pensionnaires): il peut aller déposer plainte (qui sera probablement classée sans suite) mais si vous y allez tous ensemble, avec la presse éventuellement, ça aura qd même un certain impact. les autorités n'aiment pas les vagues sur leur territoire! pour l'ane, s'il y a une bonne cloture électrique, il ne devrait pas pouvoir rentrer?? |
Par sandrine5483 : le 03/05/15 à 18:49:28
| Dire merci | la seul chose a faire est de les saouler s'est domage mais s'est la seul chose qui marche pour animal en divagation si vous faite quelque chose se sera pour votre pomme (genre le remetre dans sont parc l'attrappe) dans se cas personne se deplacera un animale en divagation maintenant si le spompier se deplace s'est 130euro pour le proprio surtout si s'est recurrent les flic aussi sont tenus de se deplacer si personne (a condition qu'il soit sur la route) donc je sais j'aime pas deranger pour rien les pompier ou gendarme mais s'est la seul chose qui marche (j'ai ete 15ans pompier) mais s'est le seul moyen de faire bouger les choses donc appeler quand il est sur la route dite qu'il a presque ete percute par la voiture que vous avez peur de lui a force il bougeront quitte a se que se soit les pompiers elle en aurra peut etre marre |
Par vienetta : le 03/05/15 à 19:28:36
| Dire merci | jcd : les paddocks sont de bonnes qualité et même s'il l'un d'entre eux avait une faiblesse un jour, l'ane n'a juste rien à faire au milieu. il peut aussi bien passer par le chemin d'accès et passer la nuit dans le foin. le seul truc que la gérante n'ait pas fait, c'est peut-être le dépôt de plainte. sandrine5483 les gendarmes sont déjà venus. - la divagation est une C2 donc max 150€, de toutes façons, elle est pas solvable, elle s'en fout. - le club est loin de la route, même s'il est déjà arrivé que l'ane y aille. la gérante, sachant le travail qu'on a évite d'appeler. C'est gentil, mais c'est aussi ça le soucis. tout le monde sait que cette dame s'en fout alors fait les choses à sa place, genre chasser les porcelets de la carrière ou rentrer l'âne. la dernière fois, les ouvriers d'EDF ont mis 1/2 heure à partir parce que l'ane les suivait et qu'ils le ramenaient à chaque fois  |
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