Distance Box/voisinage
Sujet commencé par : carabouille - Il y a 14 réponses à ce sujet, dernière réponse par RiverPar carabouille : le 13/06/15 à 21:53:25
| Dire merci | Bonsoir à tou(te)s... Je voudrais monter mon abri pour mes loulous. Le problème est de savoir combien de mètres dois-je respecter à partir de la clôture du voisin. Merci de vos messages avisés  |
DéconnectéMessages 1 à 14, Page : 1
Par phil50 : le 13/06/15 à 22:05:30
| Dire merci | Dans le RSD la distance se calcule par rapport à son habitation, pas par rapport à la clôture. Il peu dépendre de départements. Chez moi (sauf si ça a changé depuis qu'on a construit ...) c'est 35m d'un puits et 50m d'une habitation. Ceci dit ATTENTION :  C'est la distance minimale pour être en règle vis-à-vis de la réglementation ! Le voisin peut tout à fait porter plainte s'il estime être gêné par l'odeur ou les mouches, et MÊME SI TU RESPECTES CETTE DISTANCE, tu seras en tort  Message édité le 13/06/15 à 22:05 |
Par carabouille : le 13/06/15 à 22:27:41
| Dire merci | Rhoo la lose  Vais me renseigner auprès de la mairie alors. Merci phil50 |
Par Muesli08 : le 14/06/15 à 13:35:18
| Dire merci | mes boxes sont à 1 mètres du premier voisin, 10 du deuxième, 25 de troisième et 40 du suivant et ainsi de suite.... |
Par River : le 31/07/16 à 10:53:14
| Dire merci | JE REMONTE LE POST !!! Bonjour, nous avons acheté une maison, une ancienne fermette avec des dépendances et 1ha6 attenants. J'aimerais construire une petite écurie en bois à l'emplacement des anciennes soues à cochon : 2 ou 3 boxs, sellerie, petite réserve de fourrage et abri de pré. Le truc c'est que les voisins sont très proches... J'ai lu la réponse de phil50 qui dit qu'il faut respecter 50m de distance mais est ce valable aussi pour un endroit qui accueillait déjà des animaux avant ? Je ne trouve pas de texte officiel sur le sujet. Si oui, pensez vous que le fait de mettre les chevaux au plus près de la maison en hiver et de les éloigner en été (parcelle dans le fond du terrain) peut-être jouable niveau nuisances odeur/mouches ? |
Par phil50 : le 31/07/16 à 11:24:43
| Dire merci | La distance est fixée par le règlement sanitaire départemental (RSD ou un truc du genre pour peu qu'ils aient changer le sigle depuis 15 ans ...) Mais ma réponse reste valable dans son intégralité hein Si c'est 25m chez toi, ce n'est pas parce que tu es à 30m que les voisins ne pourront pas te chercher des noises. Je connais bien le soucis, j'ai plusieurs copains (du monde du équestre ou avicole) qui sont dans ce cas  |
Par River : le 31/07/16 à 11:47:12
| Dire merci | Ok merci Phil ! Je ne m'y retrouve pas dans tous les sigles et les changements de nom... Et dans cette distance, il n'y a aucune notion d'antériorité qui compte ? Il y avait quantité de vaches et de cochons ici avant et donc certaines nuisances. Deux chevaux et un poney ce sera light à côté surtout qu'ils seront rarement dans les boxs. |
Par phil50 : le 31/07/16 à 12:37:37
| Dire merci | A priori non. J'ai lu régulièrement des histoires de porcheries ou poulaillers condamnés dans Ouest France. Et 9 fois sur 10, c'est un citadin qui vient acheter au pied d'une exploitation puis se plaint des inconvénients ... Paradoxalement, les seuls qui ne risquent rien sont les très très gros qui sont véritablement une nuisance, car il y a eu une enquête publique puis une autorisation préfectorale donc ... Mais le particulier qui a 2 chevaux ou 10 poules dans son jardin, ou le petit agriculteur, eux, ils sont morts Le code civil précise bien en effet que tu ne peux pas nuire à ton voisin, point. Il y a d'ailleurs un délit spécifique "trouble anormal de voisinage" (de mémoire) pour ce genre de cas. |
Par River : le 31/07/16 à 13:49:18
| Dire merci | Oui c'est ça, j'ai lu cette formule dans certains rendus de jugements ou jurisprudence. Il faut vraiment éviter les nuisances au max donc : chevaux éloignés des voisins l'été, crottins enlevés... |
Par Desroses : le 31/07/16 à 15:36:42
| Dire merci | Lol on a le cas, une ferme installée depuis des années au bout du village qui prend des chevaux en pension, le dernier voisin est à 300m de la ferme mais à 30m du rond de longe (sachant qu'entre la maison et le RDL, il y a une butte avec passage de chemin de fer. Ben comme il ne peut rien contre l'agriculteur, il emmerde chaque pensionnaire de l'écurie, allant jusqu'à appeler les ffics quand elles hersent la carrière "car ça fait de la poussière" |
Par River : le 01/08/16 à 12:52:30
| Dire merci | desroses Ok il râle mais il a tenté qqch niveau judiciaire ? irisetquiara39 Toi tes juments semblent proches des voisins sur tes photos, tu as des soucis ? |
Par phil50 : le 01/08/16 à 13:11:34
| Dire merci | river : s'il appelle les flics, je suppose que ce n'est pas pour rien ... Et même s'ils refusent de prendre sa plainte ils sont tenus de prendre la main courante ... et au bout de X fois, ça fait un dossier de 20 cm de haut que tu peux emmener au tribunal pour prouver des troubles de voisinage permanents Comme je t'ai dit, j'ai plusieurs copains qui ont eu des emmerdes du genre ... (chant du coq, cris des oies, odeur des poules, mouches dues aux chevaux, bruit du tracteur ...) |
Par irisetquiara39 : le 01/08/16 à 13:29:25
| Dire merci | mes boxs sont à l'opposé de mes voisins, ils donnent sur la pature qui entoure la maison donc ils ne sont pas proches je mesure tout ça |
Par irisetquiara39 : le 01/08/16 à 13:33:30
| Dire merci | 80 et 125m des premiers voisins et le fumier est déposé dans mes lezines qui sont à 120 et 150m de ceux ci du coup donc 0 nuisance |
Par River : le 01/08/16 à 22:41:13
| Dire merci | Ok top merci ! |
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