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Faux papiers sur mon cheval !!!!!

Sujet commencé par : Buterflyetophelie - Il y a 11 réponses à ce sujet, dernière réponse par tyoc
Par Buterflyetophelie : le 05/07/15 à 09:44:48

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1 messages
Dire merci
Bonjour, je post un petit message pour essayer d'avoir de l'aide au niveau de ma situation actuelle. J'ai des problèmes de famille, ma mère m'as voler le carnet de mon cheval et vu que je n'habite plus chez elle j'ai repris le cheval avec moi quand même. J'ai mis en alerte mon cheval aux haras nationaux, ma mère à demander à faire le changement de propriétaire j'ai été prévenu par les haras sauf que les haras l'ont fait le changement, alors que je n'ai jamais rien rempli pour, elle s'est fait passer pour moi. Ca fait 3 ans que j'ai mon cheval, que je m'en occupe, qu'elle est a mon nom et la pour des problèmes on veut me l'enlever et illégalement en plus !!!! La gendarmerie est prévenue mais n'as rien fait pour empêcher tout ça.. Que puis-je faire ???????

J'ai créer une pétition pour m'aider un peu, http://www.petitions24.net/non_au_vol_de_ma_jument vous pouvez signer et partager s'il vous plaît.

Messages 1 à 11, Page : 1

Par quercy : le 05/07/15 à 10:08:47

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5464 messages

114 remerciements
Dire merci
renseigne toi au près de cheval et droit ( il y a un site internet, tu peux expliquer la situation et il répondra à ta question )

Met ce que tu as mis ici, je pence que ce sera bien pour qu'il te réponde...

Courage !

Par Scooper : le 05/07/15 à 10:21:47

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3836 messages

37 remerciements
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Et porter plainte pour fausse declaration (déclaration de changement de propriétaire) ?
Et envoyer une copie aux haras avec une lettre leur demandant de réguler la situation (le remettre à ton nom)

Par phil50 : le 05/07/15 à 10:23:51

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14838 messages

612 remerciements
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S'il y a conflit, à mon avis, les HN ne vont surtout rien faire et attendre que la justice tranche pour éventuellement refaire un changement.

Par mounia : le 05/07/15 à 22:24:34

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1010 messages

11 remerciements
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Cheval et droit en effet

Usurpation d'identité et falsification relèvent du droit pénal donc plainte en l'état.

La carte de propriété n'est pas un acte de propriété donc aucun droit il faut une facture d'achat. Il faut garder les factures de pension frais véto maréchal ..

Par veronik : le 06/07/15 à 06:12:03

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22-11-2007
10243 messages

254 remerciements
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Est proprio celui qui détiens la carte, et non le livret.

Et à chaque fois que je pète de travers, je lance une pétition.........

Par Tessa : le 06/07/15 à 07:19:20

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34276 messages

433 remerciements
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Heu, tu es majeure?

Par chupachupsme : le 07/07/15 à 23:48:56

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3668 messages

6 remerciements
Dire merci
Et à chaque fois que je pète de travers, je lance une pétition....

gratuit et inutile

Au moins ceux qui lancent des pétitions essaient de se battre pour quelque chose et on compris que l'union fait la force.

Par BountyB : le 07/07/15 à 23:53:54

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3837 messages

341 remerciements
Dire merci
L'union fait la force, euhhh...

Signer une pétition sur une histoire dont on n'a qu'un son de cloche, et pour laquelle aucune preuve n'est montrée, et aucun texte de loi avancé, c'est mignon, vachement naïf (et crédule) quand même, et surtout ça sert à rien...

Par dominique71 : le 08/07/15 à 07:59:00

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7506 messages

63 remerciements
Dire merci
En admettant qu'il y ait 10 (100 si tu préfères) pékins qui signent la dite pétition, elle en fait quoi, la miss ?

Par veronik : le 08/07/15 à 16:23:07

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10243 messages

254 remerciements
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Sur Internet tout est possible, alors on fait.
On oublie seulement de réfléchir et on ne se prend plus en charge.

Par tyoc : le 08/07/15 à 16:28:53

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25711 messages

322 remerciements
Dire merci
Est proprio celui qui détiens la carte, et non le livret.


Est propriétaire celui qui a la facture d'achat ou le certificat de cession.

La carte de propriétaire n'est en soi qu'un début de preuve.



Et à chaque fois que je pète de travers, je lance une pétition....

gratuit et inutile


Mais drôle.

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