Cheval à la maison: législation ?
Sujet commencé par : Sum57 - Il y a 20 réponses à ce sujet, dernière réponse par Pimpin1 personne suit ce sujet
Par Sum57 : le 23/07/15 à 14:09:21
| Dire merci | Bonjour, Nous sommes en pleine recherche de maisons avec du terrain pour avoir mes 2 mini shet à la maison. Par contre on se posait la question au niveau loi pour tout ce qui est abris et "dérangement" des voisins ? Je ne sais pas du tout quoi chercher sur internet en rapport avec ce genre de législation genre : - les boxes ou abris pas à moins de 50m des habitations, - nuisance diurne (les gens sont cons) ? - Nuisance olfactive (ramassage des cacas, mouches etc) Merci !  |
Messages 1 à 20, Page : 1
Par tyoc : le 23/07/15 à 15:34:58
| Dire merci | - nuisance diurne (les gens sont cons) ? C'est à dire ?? |
Par phil50 : le 23/07/15 à 15:38:08
| Dire merci | la législation est résumée dans le Règlement Sanitaire Départemental, que tu pourras obtenir auprès de al DDT( ex-DSV). Concernant les nuisances, il n'y a pas de réglementation ... SI un voisin trouve que ça pue chez lui, et fait constater par huissier que ça sent, il pourra t'assigner pour trouble de voisinage, même si règlementairement tu es en règle déjà vu). |
Par mon quidam : le 23/07/15 à 16:11:37
| Dire merci | pourras obtenir auprès de al DDT DDPP!  y'a pas grand chose pour les chevaux. Coté protection animale, il faut un abri (ça peut être une haie) et qu'ils soient nourris et abreuvés comme nécessaire. pour le reste, il ne faut pas qu'il fassent de dégâts (donc clôtures efficaces) ni qu'ils empêchent la jouissance du bien pour les voisins, donc pas de bruits démesurés, éviter qu'ils attirent les mouches, pas mettre leur fumier sous les fenêtres du voisin. |
Par papyrus : le 23/07/15 à 17:44:20
| Dire merci | Il vaut mieux se renseigner auprès de la mairie... J'ai eue le problème avec un nouveau voisin. Nous sommes en zone agricole et notre ami voisin a vendu.Les nouveaux habitants ont trouvé que c'etait sympas les chevaux (ils sont a 100m de leur maison) Pour des raisons qui m'échappent ils ont décidé du jour au lendemain que les chevaux ça puait, ça mettait des mouches partout et que ça faisait trop de bruit (les chevaux étaient là avant eux). Il y a eue de leur part plainte a la gendarmerie pour nuisance, dénonciation a la dsv et spa pour maltraitance. Le maire a fait "barrage" de leur action et ce sont eux qui sont partis.Il s'est occupé de la paperasse auprès de la gendarmerie spa et dsv. En zone agricole tu est moins embêté quand-même  |
Par kefiretlome : le 23/07/15 à 19:45:19
| Dire merci | Ya des gens bizarres quand même... |
En lignePar karine : le 23/07/15 à 21:07:07
| Dire merci | oh ben tu sais le voisin chez mes parents s'est plaint aussi alors qu'au départ il était ravis.. il a décidé que ça amène des mouches (sachant que les chevaux ne sont là que l'hiver -_-) bref j'ai perdu mon pré d'hiver... |
Par Oc : le 23/07/15 à 21:44:45
| Dire merci | c'est ma hantise avec la maison mitoyenne en constante location les chevaux sont derrière cette maison mais à quoi 100m avec la cabane à l'entrée, ils n'ont jamais dérangés personne mais on ne sait jamais le pire truc, c'est qu'à 100m à gauche de la maison, ya une stabu agricole de vaches à viande là clairement c'est l'horreur en hiver, et au moment de la fumière  bon personne n'a encore rien dit mais ca peut arriver.... pareil pour le coq et les poules derrière pile la maison. |
Par phil50 : le 23/07/15 à 22:15:52
| Dire merci | Non, pour le coq, personne ne peut rien dire  (tnt que ta commune fit moins de 3000 habitants) C'est spécifiquement prévu par le code civil |
Par paddy33 : le 24/07/15 à 06:33:21
  Déconnecté | moi je viens de récupérer un pré d'1ha30 que je négociais depuis 3 ans. Quand j'ai commencé à le débroussailler, le voisin est venu me trouver et m'a dit: pas de chevaux devant ma maison c'est la loi. En fait c'est pas la loi, surtout qu'il n'y aura pas d'abris ( boxs à coté du pré à l'opposé). C'est un pré qui avait des vaches dans le temps, dans un petit village de 205 âmes. Plus loin, il y en a qui ont construit au milieu d'un pré à vache et ça pose problème à personne Résultat, il me reste 5000m², car si je ne lui cède pas, je risque des représailles, et en ayant eu par le passé, ça m'a coûté cher et a failli coûter la vie à mes 2 chevaux. Donc oui, il y a la loi, mais après il faut composer avec les gens individualistes... ( il n'y a pas assez d'iles désertes pour eux) |
Par Desroses : le 24/07/15 à 10:03:02
| Dire merci | Purée c'est affreux !  Je crois qu'avant d'acheter (dans un corps de ferme) je vais aller sonder mes voisins |
Par coccina : le 24/07/15 à 11:06:49
| Dire merci | Va fouiller sur le site des HN, tu auras des infos. Après, comme l'expliquent certains, tu as la loi, et la pratique... Si les voisins sont cons, ils peuvent utiliser autre chose que la voie juridique pour te nuire  |
Par Oc : le 24/07/15 à 11:18:04
| Dire merci | phil50 oui surement pour le coq (200 hab sur ma commune) mais il suffit d'un abruti de voisin pour te pourrir la vie bon depuis hier soir on a un couple de colvert juste derrière la maison, et la cane est une gueularde finie !!!!! ca promet  |
Par Uriette : le 24/07/15 à 11:18:37
| Déconnecté Dire merci | A mon avis tu n'auras pas beaucoup plus de règlementation que les distances et tas de fumier. Le soucis avec les nuisances c'est que c'est différent de l'aspect réglementaire. On peut très bien être dans les clous et causer des nuisances. Par exemple fumier+abri à distance règlementaire mais les voisins sous le vent reçoivent les effluves quand même. Après on parle de gens réellement gênés, pas de gens de mauvaise foi qui cherchent à nuire. ça m'a coûté cher et a failli coûter la vie à mes 2 chevaux. Donc oui, il y a la loi, mais après il faut composer avec les gens individualistes... ( il n'y a pas assez d'iles désertes pour eux) L'autre option c'est de leur faire une petite place en taule, il parait que c'est confortable... |
Par paddy33 : le 24/07/15 à 13:16:41
| Déconnecté | L'autre option c'est de leur faire une petite place en taule, il parait que c'est confortable... un peu surpeuplé déjà... et puis va trouver des preuves... sinon, en hôpital psy, il y a des chambres particulières  Mais vaut mieux avoir la réaction "cheval": FUIR! ( sont plus sains que nous les bourrins) |
Par Sum57 : le 24/12/16 à 09:08:38
| Dire merci | Merci pour vos réponses. Hum hum CA craint les voisins alors... Notre futur commune compte 280 habitants mais bon... Il y a toujours des cons :/ le terrain sur lequel nous allons construire avaient accueilli des chevaux donc je ne pense pas que CA pose de problemes mais bon sait on jamais ! |
Par Erzebeth : le 24/12/16 à 09:24:43
| Dire merci | Ben ça dépend des voisins quoi. Ne présume pas qu'ils sont forcément cons non plus. Forcément, ici, les gens viennent raconter leurs mauvaises expériences, parce que quand ça se passe bien, il n'y a rien à dire. Mes chevaux sont dans un pré en location à côté de la maison avec des voisins autour. Bon mentalité agricole, sont tous plus ou moins de familles d'agriculteurs. Sherpa s'est barré du pré à 4h du mat et est allé dans la cour des voisins les plus proches. Ils ont été réveillés par leur chien et ont ramassé mon branleur. Bien sûr, comme ils ne savaient pas où se coupait le courant ni ou étaient les entres (ni où étaient les licols), ils ont un peu galéré pour le remettre au pré. Et évidemment, c'est arrivé quand on était en vacances.  A mon retour de vacances, je suis allée m'excuser avec une boite de chocolats. Réponse "oh ben fallait pas, on sait ce que c'est que d'avoir des bêtes". Bon bien sûr, j'ai tout de suite repris les clôture, changé le poste et aménagé une entrée du côté de leur cour pour faciliter les choses si ça devait se reproduire (ce qui n'est jamais arrivé, grâce au nouvel électrificateur )Mon voisin du bas, la première fois où j'ai demandé à ma tante d'aller voir mes chevaux en mon absence, voyant quelqu'un qu'il ne connaissait pas dans le pré, il est allé voir qui c'était. Ma voisine d'à côté est divorcée d'un cavalier, et quand ils vivaient ensemble, ils avaient les chevaux à la maison. C'est arrivé qu'elle et sa fille viennent dire bonjour aux chevaux quand j'étais dans le pré. Les autres voisins sont des locataires, mais ceux d'avant jetaient régulièrement un oeil aux chevaux. Bon les nouveaux bossent à la ferme d'en haut, donc c'est plus souvent que c'est moi qui leur signale un souci avec les vaches que l'inverse. D'ailleurs, le voisin du bas, cette semaine, on a ramassé ses dindes qui étaient en vadrouille. Echanges de bons procédés quoi. Un voisinage sympa, ça existe aussi ! |
Par pascale : le 24/12/16 à 09:30:45
| Dire merci | Et a contrario, je suis au sud de la RP, mais beaucoup de gens ont leurs chvx chez eux vers Fontainebleau. Il n'empêche qu'avant d'acheter, j'aurais intérêt à demander aux voisins si ça ne les gêne pas pour éviter des problèmes. Ya des quartiers entiers où je sais d'avance qu'il est impensable de mettre des chvx, alors que grds terrains...C'est comme ça |
Par Pili : le 24/12/16 à 10:45:58
| Déconnecté Dire merci | moi je suis 'entre' Erzie et les problèmes de voisins 'citadins' qui viennent s'installer à la campagne sans vouloir en accepter les 'désavantages'. mes voisins précédents avaient déposé 14 plaintes (diverses et variées) contre moi, la police en avait classé tout une partie verticalment mais bon à 14 j'ai été convoquée par le maire et reçu l'inspecteur de 'l'écologie' chez moi. Tout était en ordre ... les voisins ont fini par déménager (zavaient qu'à déposer leur plainte quand l'enquête commodo/incommodo a eu lieu avant la construction de l'écurie). Bref si tu fais le choix de t'installer entre une ferme à vaches et un proprio de chevaux tu assumes ! |
Par luck40 : le 24/12/16 à 10:56:26
| Dire merci | tyoc oui nuisance diurne ça arrive 😂 J'ai eu le cas dans mon ancienne région. Des gens qui avaient une maison de vacances à côté de mon terrain de 1 hectare (box et abri au fin fond)..mais par exemple ça les gênaient quand les chevaux se tapaient des galops en plein été car :" ça fait de la poussière et imaginez si le vent vient vers chez nous" Et maintenant que j'ai déménagé j'adore entendre :" ah mince nous qui croyions que c'était vos chevaux qui attiraient les mouches en fait ben les mouches y en a toujours !" Ben oui cono...les gens en appartement ont aussi des mouches l'été et z ont pas forcément de animaux |
Par Pimpin : le 24/12/16 à 11:18:27
| Déconnecté Dire merci | Moi aussi je suis à la recherche d'une maison, mais alors je ne veux aucun voisin, justement pour éviter d'avoir des problèmes de voisinage |
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