Co-propriété sur cheval
Sujet commencé par : coeurdepirate - Il y a 12 réponses à ce sujet, dernière réponse par coeurdepirate1 personne suit ce sujet
Par coeurdepirate : le 05/08/15 à 16:27:11
| Dire merci | de l'ordre du symbolique dans la mesure où mon papa a hérité d'un cheval de son oncle (éleveur). Il est beau, il est gentil mais bn, c'est bibi qui s'en occupe au final. J'ai pris le taureau par les cornes et je voudrais en faire mon deuxième cheval.  Mon père est d'accord mais bon, l'empathique que je suis veux respecter le souhait de feu son oncle, je lui laisse donc des parts de propriété. Là où ça se complique c'est... Combien? Chacun à son cheval à 100% à la maison donc je tique sur le certificat de vente et notamment au niveau des parts! Avez vous également un cheval en copropriété avec un membre de la famille, comment cela se passe en terme de "close" de responsabilité, de pourcentage? Merci  |
Messages 1 à 12, Page : 1
Par patatrac : le 05/08/15 à 21:03:55
  Déconnecté | Je ne peux pas t'aider par contre je vais suivre avec intérêt puisqu'il est possible que je prenne le poulain de la jument familiale en copropriété dans les mois à venir. |
Par sophieshop : le 06/08/15 à 00:13:06
| Dire merci | Mes 3 chevaux sont en co-proprieté : - la jument en 90 (moi) / 10 (asso de protection d'équidés ) - le poney en 90 (ma fille) / 10 (moi) - le poulain entre mon mari et moi (j'ai un doute sur la répartition mais je crois que j'ai aussi fait du 90/10) Au quotidien, ça ne change pas grand chose .... D'un point de vu législatif, il me semble que ça entraîne la responsabilité de tous les propriétaires pour les différents frais (enfin surtout en cas d'impayés .... Par exemple si tu ne paies pas ta pension, le(s) autre(s) propriétaires seront mis à contribution ... Enfin il faut déjà qu'il y ai une action en justice ...) Ça doit aussi changer la donne pour les héritages ... J'oubliais ... Hormis pour la jument dont la répartition est imposée dans son contrat d'adoption, les autres j'ai mis ce que j'avais envie de mettre .... Message édité le 06/08/15 à 00:13 |
Par badgirl62 : le 06/08/15 à 09:08:54
| Dire merci | Coucou Mes 3 chevaux sont en co-propriété avec ma famille Mon trotteur on est a 50/50 avec ma mère Ma jument irish on est a 70 ( moi ) et 30 ma mère Et mon poulain irish a 50/50 avec mon parrain Ma mère gère financièrement le trotteur, je gère financièrement la jument, et mon parrain gère financièrement le poulain. Pour les grosses décisions, on se concerte. ça fait 2 ans et demi qu'on fonctionne comme ça et ça se passe très bien comme ça |
Par Dawa : le 06/08/15 à 09:20:19
| Dire merci | Ma jument est en copropriété : 50 moi /50 mon père en gros je gère tout, je finance tout, mais mes parents me paie une petite pension tous les trimestres (qu'on a calculé sur le cout : bouffe, vermifuge, ferrure) Mon papa est décédé l'année dernière, je n'ai entrepris aucune démarche pour reprendre la jument à 100% à mon nom, car pour moi elle reste la jument de mon papa...ma maman tient à continuer à me payer la petite pension (ça représente environ 140 euros tous les 3 mois) mais rien ne l'y oblige. |
En lignePar coeurdepirate : le 06/08/15 à 09:59:55
| Dire merci | Voilà, le principe de la co-propriété vu des deux parties (mon père, moi), rejoint un peu ton fonctionnement Dawa. Il ne s'agit pas d'un héritage acté mais d'un don. Ce cheval, je l'ai connu poulain, ma passion à débuté avec lui, je voulais en être propriétaire mais il était sur les pistes à ce moment là. De ce fait, plutôt que de s'en séparer, mon oncle souhaitait qu'il reste ds le cercle familial et l'a confié à mon père. La co-propriété du côté de mon père reste symbolique mais je me demande quand même, si il m'arrivait qq chose, les obligations du copropriétaire vis à vis du cheval? Avez vous mis sur papier les droits et obligations des différents propriétaires? Si oui, quoi exactement? |
Par Dawa : le 06/08/15 à 10:13:15
| Dire merci | Non ici tout est tacite, de toute manière c'est simple, personne ne s'y connait donc je gère la jument de A à Z. Après nous c'était évident qu'après le décés de mon papa je n'allais pas me séparer de la jument et que je continuerai à m'en occuper à 100/100 mais peut être que tu auras plus de choses concrètes en demandant à cheval et droit ? Lien |
Par cici : le 06/08/15 à 10:42:23
| Dire merci | J'ai l'une de mes juments en co-propriété avec mon homme  pas besoin de contrat de vente, suffit de faire la modif aux haras nationaux ...Et normalement chaque proprio doit participer à hauteur de son % de propriété aux frais du cheval, mais bon ça c'est en théorie ! |
Par coeurdepirate : le 07/08/15 à 11:22:37
| Dire merci | Je vous remercie pour le partage d’expériences!  Dawa, je contacterais Cheval et droit pour le dit contrat. Après, même si mon père sera sur le petit bout de papier, j'en serais seule responsable financièrement car pas possible pour lui à l'heure actuelle. Ma principale préoccupation est surtout si un jour il m'arrive malheur. D'ailleurs, je me permets de rajouter une petite question: Avez vous mis sur papier (officiel//non officiel?) les recommandations concernant vos chevaux en cas de décès? |
Par Oc : le 07/08/15 à 12:42:16
| Dire merci | j'ai une jument en copropriété avec une très bonne amie (on a rien mis sur papier sur ce point là) mais ce n'est pas dans du cadre familaile donc je ne m'étendrais pas sur le sujet sur le point du décès, j'ai fait aucun papier, 7 équidés en tout la copropriété reviendra à mon amie les 4 chevaux à la maison, les deux plus vieux y resteront, les deux jeunes seront soit mis en vente, soit confiés à des amis en qui j'ai toute confiance les 2 shets ben, j'en ai jamais vraiment parlé, ils sont chez ma meilleure amie à demeure, je pense qu'elle accepterait de les garder. |
Par K.Zel : le 07/08/15 à 16:47:32
| Dire merci | ça reste très théorique les frais engagés sur un cheval en co-propriété. Globalement, devant la justice, le proprio d'un cheval, c'est surtout celui qui paie. Pour définir qui paie quoi, mieux vaut faire un contrat entre les parties, je pense. Pour rendre ça concret, j'ai eu un cheval en co-propriété à 50/50 avec ma mère. J'étais absent au moment où on a malheureusement dû l'euthanasier, et ma mère a pris la décision seule. Le partage de propriété peu surtout jouer quand on réclame des frais à l'autre sur un cheval, ou pour avoir sa signature au moment de la vente, mais bon, quand on voit comment les propriétés de chevaux peuvent être aléatoires. J'ai un gros gros doute sur la valeur effective au regard de la loi d'une co-propriété, en fait. Dans ton cas, coeurdepirate, est-ce si "grave" si ton père reste à 50% par exemple ? Et pour ta question sur les décisions en cas de décès, il me semble qu'un sujet est sorti là-dessus il y a quelques mois sur le forum général. Perso, j'en ai parlé oralement à ma famille, ayant en plus uniquement des cas particuliers. Je devrais peut-être faire un papier un peu plus officiel, mais qui dit notaire, dit sous que je préfère mettre dans mon budget chevaux. ^^ |
Par phil50 : le 07/08/15 à 20:47:04
| Dire merci | Je ne suis pas trop tout ... ou je suis trop terre-à-terre ... mais enfin si tu veux "respecter le souhait de feu son oncle", par empathie ou autre ben ... pourquoi tu ne laisses pas 100% à ton père, qui te laisserait le cheval "confié"  |
Par coeurdepirate : le 07/08/15 à 23:52:08
| Dire merci | K.Zel, non du tout, ce n'est pas grave si nous sommes tous les deux à 50%. C'est ce à quoi je pensais à vrai dire, je ne veux pas qu'il ai l'impression que je le dépossède de cet "héritage". phil50 , et bien je me suis posée la question. Mais en terme de droit, il revient seul décisionnaire du devenir du cheval et cela me fait tiquer. Bref... à discuter! Mais si mes recherches sont bonnes, il faut la RCPE obligatoirement, une assurance du côté du propriétaire et un contrat en bonne et due forme. Dans l'optique de gestion totale du cheval me concernant, il s'agirait d'un contrat de prêt à usage? A ce moment là, le cavalier prend tous les frais à sa charge ? |
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