Créer une association de cavaliers propriétaires?
Sujet commencé par : lahulotte - Il y a 1 réponses à ce sujet, dernière réponse par chauvidanPar lahulotte : le 27/09/15 à 19:34:19
| Dire merci | bonjour à tous voilà, actuellement je loue une maison dans une propriété et mon cheval est sur les terres de cette propriété avec le poney des proprios. Ceux ci ne sont pas exploitants agricoles mais leurs terres sont agricoles. Pour payer la location du pré et le foin ( qu'ils font eux mêmes), je leur donne un petit coup de main de temps en temps. Mais voilà, je souhaiterai transformer ce pré en paddock paradise et que nos deux équidés vivent en troupeau. LEs proprios sont ok je n'ai malheureusement pas le financement perso. Aussi j'avais pensé me regrouper avec d'autres proprios pour que l'on crée une association de cavaliers propriétaires et qu'on s'y mette tous pour faire avancer le projet. Malheureusement, je ne trouve rien concernant la création d'une telle association. LEs membres auraient une cotisation à payer ainsi qu'une pension mensuelle servant à rembourser la location des terres et l'aliment. Mais voilà, quel bail faudra-t'il faire entre les proprios et l'asso? ce sont des terres agricoles donc bail agricole j'imagine? or quand je cherche des infos sur les baux agricoles je lis que les terres agricoles ne peuvent être louées qu'à des exploitants agricoles! donc???? et quid des charges MSA? Ensuite, en tant que monitrice d'équitation, je me demande si je pourrais donner des cours aux membres de l'association en tant que moniteur indépendant? et pourrais je développer des animations au sein de la structure? (équithérapie, cours d'équitation classiques, trec, etc.) en tant qu'association, pourrons nous prétendre à des subventions si nous souhaitons justement développer des activités et notamment des activités pour des personnes handicapées? et dernière question..la sellerie et la graineterie actuellement sont dans un bâtiment superbe, une maison de hobbit, sous terre, murs en paille. MAis elle a été faite sans permis de construire. Il me semble que les pensionnaires de l'assocation pourraient y stocker leur matos mais ne pas y stationner n'est ce pas? Merci d'avance pour toutes ces réponses cordialement |
Message 1 à 1, Page : 1
Par chauvidan : le 27/09/15 à 21:30:12
  DéconnectéDire merci | je ne voudrais pas casser ton espérance , mais c'est un peu (beaucoup) bancal si la création d'une association est facile ,elle doit être gérée par un bureau et non (théoriquement) par une seule personne. Ne pas oublier que chaque année le fondateur peut être démis d'une fonction et se retrouvé ejecté mais c'est un détail , plus problématique sera la prise de responsabilité , qui dit pension et non location de pré, dit garde d'un animal qui sera responsable en cas de pépin ( ne pas croire que chacun est responsable de son animal) il est utopique de penser que chacun fera sa part de travail( la foire aux excuses sera vite ouverte)Un bail , peut parfaitement être fait entre les propriétaire et une association pour la location de biens (y compris des terres agricoles) mais la encore le dirigeant de l'asso sera le responsable de ce qui en est fait ou de ce qui s'y passe si je suppose bien ,il y aura construction ou aménagement,est ce l'asso qui finance et que deviennent ces aménagements si l'association se dissoue, en outre si ce sont des aménagements sportifs qui sont fait , il faut le déclarer à ce qui à remplacé jeunesse et sport quant à donner des cours , 2 cas de figure soit ils sont payant et tu doit te déclarer comme auto entrepreneur et payer les charges correspondantes soit c'est gratuit et cela est possible même sans diplome, mais si c'est payant sans déclaration c'est simplement du travail dissimulé Ils serait presque plus simple de se déclarer auto entrepreneur, et en tant que tel de louer les terres en tant que tel , puis de prendre les pensions et faire les cours ensuite au fait il y a grand de terre,et quelles est l'existant ( carrière paddock , boxs...) on pourrait encore rallonger la liste.. |
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