Probleme avec la mairie /voisin
Sujet commencé par : USAGE10 - Il y a 25 réponses à ce sujet, dernière réponse par ColombaPar USAGE10 : le 16/10/15 à 13:25:44
  DéconnectéDire merci | bonjour a tous, Cela fait bientôt 4 ans que j'ai acheté un ancien corps de ferme. A l'achat nous avons prévenu le maire qui aurai des chevaux.... Apres plusieurs problèmes avec 1 voisin qui se plaint des naissances / des travaux/ des voiture/ des chiens.... nous avons eu le droit a la DSV 4 fois en 3 ans les gendarmes.... et mardi en promenade avec un client ils nous ont doublé ( voisin) en voiture en klaxonnant et nous frôlant J'ai étés signalé a la mairie se matin; le maire "-ouais bon.... mais combien de chevaux avez vous ? parce qu'il faut les comprendre il y a quand même des nuisances et vos bâtiments ne sont pas aménagé pour et non pas a destination l'accueille d'animaux", et sans suit un débat ou je parlais dans le vide et ou j'avais tord Bref tout sa pour savoir sil y a un "cotât" de chevaux à respecter avant d'être vraiment en tord?????? Sachant que cette hiver j'en est 11/12 de prévu au boxe et que leur maison doit être a 35/40 mètres du premier boxe la DSV ,DDJSPP , mon veto sont venu et a part 2/3 petites choses son ok pour l'écurie |
Messages 1 à 25, Page : 1
Par Plumees : le 16/10/15 à 13:36:20
| Dire merci | Je sais pas si y a des quotas mais pour être plus précis t as quoi comme place pr autant de chevaux ?, comment tu gère les fumiers etc etc.... Parce que parfois il faut se mettre a la place des voisins si tout n est pas prévu pour minimiser les odeurs etc etc je peux comprendre que ça en énerve cts |
Par dominique71 : le 16/10/15 à 13:42:46
| Dire merci | Pense bien à te relire avant de poster, je pense qu'il manque des mots et que certains sont utilisés peut-être par erreur : * "il se plaint des naissances" : ne serait-ce pas des "nuisances" ? * "la DSV 4 fois en 3 ans les gendarmes...." : ne serait-ce pas "avec" les gendarmes ? C'est juste pour que ton sujet soit bien claire et compréhensible. Sur lr fond, je n'ai pas de réponse à te fournir, je peux juste prévoir le ressenti de ton voisin : 12 chevaux, en activité commerciale (tu parles de "client"  ça doit effectivement engendrer pas mal de mouvement (passage des clients + les vôtres, passage des balades etc...) les travaux et les chiens, et ceci à moins de 50m de chez lui, c'est vraiment proche...Ceci dit, je ne lui donne pas raison, il habitait peut-être "au bout du monde" et doit maintenant cohabiter, certains le vivent mal, il devra sans doute apprendre à faire avec. Je ne peux que te conseiller d'être parfaitement en règle à chaque activité parce que ce genre de personne ne lâche pas l'affaire facilement... |
Par dejavu : le 16/10/15 à 13:47:30
| Déconnecté Dire merci | 11/12 c'est plus vraiment un hobby donc effectivement il aurait sans doute fallu demander des autorisations au préalable. |
Par Vanessa14 : le 16/10/15 à 14:01:23
| Dire merci | Ben si c'est comme pour les chiens , arrivé à un certain nombre atteint il faut des autorisations, aménagements spécifiques et respecter une certaine distance par rapport aux habitations sinon cela peut vite apporter des nuisances sans qu'on s'en rend compte quand on vit dans un quotidien qu'on s'est choisi ... On y est pas pour pouvoir juger , mais vu le nombre de chevaux déjà que tu as , il serait fort probable que tu nécessites quelques mesures pour ne pas gêner l'entourage voisins ... Et si la DDSV est passée elle à bien dû te donner certaines recommandations justement non ?Surtout si elle est passée 3 fois , c'est bien que tout n'est pas carré car les connaissant un peu , généralement ils ne se déplacent pas "pour rien" et autant de fois .  |
Par Fejica : le 16/10/15 à 14:13:25
| Dire merci | N'y a t il pas un minimum de 100 mètres des voisins à avoir lorsque l'on possède des bâtiments hébergeant des animaux ? |
Par 4patt : le 16/10/15 à 15:04:56
| Dire merci | la tu parles de clientes donc je suppose que tu fais pension, déjà sur qu'elle surface ? 12 chevaux ils faut évacuer le fumier vous faites comment ? moi je vais être honnête si je n'étais pas cavalière et qu'une pension s'ouvrait a 50 mètres de chez moi je l'aurais vénère aussi, parce que 50 mètres c'est trèèèèès près quoiqu'on en dise il faudrait au moins 100 voir 150 mètres je vois a ma pension bon déjà y a les odeurs simpa quand on est au bord de la piscine l'été  mais y a également les cries des gens dans la carrière, les aboiements des chiens, l'odeur du fumier l'hiver, les chevaux qui hennissent et tapent etc etc..... a 50 mètres toutes ces petites choses tu les subis donc je comprend aussi ton voisin quelque part au maire tu as dis qu'il y avait des chevaux mais avait il comprit que le nombre serait aussi élevé, vu votre dernière discussion j'ai un doute |
Par USAGE10 : le 16/10/15 à 15:57:58
| Déconnecté Dire merci | je n'est pas de problème avec la DSV c'est juste EUX qui les appelles et qui signale n'importe quoi la dernière en date était que mon fumier était en plein milieu de la cour alors que non! je curer mes boxes 7j/7 et je vide a 1 km du village dans les champs , j'ai environ 4000M ici aux écuries et 4hectares de parc plus loin pour ce qui est des clients je n'est quasi que des pensions retraite donc il viennent 1/2 fois par mois et les autres guerre plus a noté également que je ne fait que du cours particulier donc toujours pas de "foule" |
Par Oc : le 16/10/15 à 16:01:28
| Dire merci | Usage10 je suppose que tu es déclarée ? donc ta mairie est sensée savoir de quoi retourne ta société ? après quand je vois ce qu'il est demandé pour les agris niveau réduction des nuisances sonores auditives et olfactives, il en est forcément de même pour les autres possédant des animaux de pension ou d'élevage... voir peut etre sur le Code Rural ce qu'il en est |
Par Plumees : le 16/10/15 à 16:02:07
| Dire merci | Et tu as toutes les autorisations pour pratiquer ton activité ? Parce que sinon des voisins se sentant " envahis " par une situation qu ils ne veulent pas pourront trouver tout les moyens pour faire arrêter ton activité . |
Par Vanessa14 : le 16/10/15 à 16:30:47
| Dire merci | +1 avec tout le monde ! ça n'empêche que chevaux en retraite ou pas , arrivé un certain nombre il faut des aménagements bien spécifique, ET déclarer ton activité pension . La DDSV à bien du te dire quelques choses ? Ce que je ne comprends pas c'est que si elle est déjà venue 1fois , que les voisins se plaignent et qu'elle repasse encore et encore c'est bien qu'un truc cloche ? ils t'ont bien dit quelques choses ? Ou quoi faire pour éviter des désagréments envers les voisins ? Pour ta question concernant le quota à respecter ne leur as tu pas demander ? Pour les chevaux je ne sais pas et ne peux donc pas te répondre , mais par exemple pour les chiens/chats c'est 9 max par foyer par exemple après il faut des installations spécifiques et aménagement d'une fausse septique exprès pour leur excrément par exemple . Après je pars du principe (peut être à tord) qu'il n'y à pas de "fumée sans feu" ... Ici je vois les histoires de "village" qu'il y à par chez moi entre agri et les gens du quartier et d'autres personnes par exemple sont parti de petits désagréments , perso moi je m'en mêle pas car si on commence à chippoter pour ci ou ça on à pas fini de se quereller avec tout le monde, mais ce que je m'aperçois c'est que sa va TRES VITE. = L'agri qui met plein de terre sur la route en hiver en sortant de ses champs = zou les voisins qui râlent  , une vache qui s'est enfuit sur la route = rebelote En faite le moindre pet de travers et c'est tout un plat ! Maintenant de nos jours les gens ne tolèrent plus grand chose et sont de moins en moins tolérant ... Message édité le 16/10/15 à 16:35 |
Par 4patt : le 16/10/15 à 16:34:22
| Dire merci | ouai non mais 4000 m2 pour 10 chevaux a 50 mètres des habitations cherche pas. je suppose que les 4 hectares c'est pour l'été.  le problème si tu veux ce n'est pas que tu sois dans ton droit ou pas a ce niveau, quoique a vérifié quand même. Le problème est d'avoir choisi une maison aussi proche des autres habitations dans cette situation, soit tu as de la chance et tu tombes sur des voisins amoureux des animaux soit c'est pas le cas et la réaction peut te sembler disproportionné, mais la gène occasionné est réel. je te conseil peut être de faire jouer un médiateur pour trouver une solution, car ça peut vite se terminé en conflit sanglant. tu peux également voir avec la mairie si tu peux obtenir du terrain agricole au alentour pour limiter au maximum le nombre de chevaux chez toi |
Par Vanessa14 : le 16/10/15 à 16:38:58
| Dire merci | +1 4patt Nous quand on est arrivé chez nous que les voisins mitoyens à mon terrain on appris qu'on allait mettre des chevaux nous sont tombés direct dessus pour savoir si on allait clôturer car ils craignaient de se retrouver avec mes chevaux dans leur jardin ...... (bien sûr que c'était prévu , on ne les as d'ailleurs ammenés qu'une fois TOUT clôturé lice + fils électrique ! ) . Bref c'est sûr que 11 chevaux si c'est pas carré que tes voisins sont proches c'est pas top top . |
Par Oc : le 16/10/15 à 16:45:28
| Dire merci | vanessa faut dire aussi que les gens qui râlent à la campagne, bien souvent sont des gens issus des villes qui ne supportent déja rien à la base, alors le fumier sur les routes, quelle horreur, des vaches en été à côté de chez eux (à croire qu'ils ont visité la maison à acheter en plein hiver donc vaches en stabu ) quelle horreur !!! etc etc... j'appréhende toujours de savoir quel locataire mes voisins vont avoir, maison mitoyenne à la mienne, car les chevaux sont parfois au pré à 70m de la maison, la cabane étant à la porte du pré... ben je balise, meme si je n'ai rien à me reprocher |
Par 4patt : le 16/10/15 à 17:07:23
| Dire merci | Oc non pas forcément, il ne faut pas croire il y a de tout en râleur tu ne peux pas dire ça, moi je connais des anciens ruraux pur et dur par chez moi. qui ont côtoyé les animaux toutes leur vie ou presque et qui ne voulaient pas de voisin avec des gros animaux voir meme des coq, et c'est plus fréquent qu'on le pense. 2 ou 3 chevaux souvent sa passe, mais quand il commence à y en avoir plus de 5 les gens s'inquiètent, pour eux, pour leur petits enfants, pour les nuisances, pour les problèmes que cela peut engendrer etc etc.......sa dépend fortement des endroits. quand au fumier sur les routes en dehors de l'odeur, c'est normalement strictement interdit de salir la chaussé, et c'est même passible d'une amende envers l'agri. pire en cas d'accident a cause du morceaux de fumier sa responsabilité sera engagé. c'est un ami agri qui m'a expliqué ça. Message édité le 16/10/15 à 17:07 |
Par frederic62 : le 16/10/15 à 18:41:48
| Dire merci | Tout d’abords tu as un corps de ferme donc tu ne détournes pas la destination de tes bâtiments en accueillant des animaux ... Comme je vois que tu as eut la visite de la DDPP à plusieurs reprises tu regardes leur rapport tu suis leurs recommandations et tout ira bien ... tu es donc déclaré connu et autorisé sauf si tu as eut un arrêté préfectoral de fermeture ce qui apparemment n'est pas le cas ... Quand au fait que les services de la DDPP se déplace c'est normal les instructions osnt de se déplacer si il y a une plainte mais à force si ils ne constatent rien ou des choses mineures ils vont finir par ne plus se déplacer .... |
Par salsababy : le 16/10/15 à 19:28:59
| Dire merci | les chevaux ne relèvent pas du régime des ICPE donc pas de seuil minimal à partir duquel il faut obtenir un récépissé de déclaration voir un arrêté préfectoral d'autorisation tu dépends donc du RDS, règlement sanitaire départemental, et il se peut que dedans se trouvent des restrictions en matière de distance, stockage d'effluents, etc.... si tu exerces une activité de pension et d'enseignement (tu parles de cours particuliers), tu relève également du code rural et du code du sport |
Par USAGE10 : le 16/10/15 à 22:12:32
| Déconnecté Dire merci | Ha merci Salsababy j'irais voir sa demain soir pour la DSV à par signaler la pharmacie avec une crois rouge et éventuellement une fosse c'est tout se que j'ai de noté sur les bilans pour se qui est des terrains faut même pas y penser le maire possède 60% deja donc bon bien sûr tout est déclaré Msa, Ddjspp, mairie, préfecture, DSV, même la mission local pour les jeunes car du coup j'ai créé un employ |
Par luck40 : le 16/10/15 à 22:45:42
| Dire merci | Moi je me dis que la dsv est passée 3 fois. Et qu elle ne t'ont pas fait fermer alors oui il y a quelques points à améliorer comme tu le dis mais ma foi ils auraient réagis s'il y avait lieu. Ça doit être barbant toutes ces plaintes... |
Par casimir : le 16/10/15 à 23:09:34
| Dire merci | oui enfin la dsv j'ai vue des passage sur centre equestre pas au norme avec GROS pb sécurité et autre et il y eut juste des remarques ceci sur plusieurs année ..(donc plusieur contrôle) pas sur que la DSV est la capacité a faire fermé avant GROS PB avéré .. chevaux mort ou accident répété |
Par Oc : le 17/10/15 à 11:18:38
| Dire merci | 4patt tu m'excuseras mais j'ai le droit de le dire encore heureux, vu que je l'ai vécu  mais bon, oui ya des raleurs de partout, qu'ils soient de la ville ou des champs, ca n'empêche que bien souvent ce sont des raleurs de ville le fumier je suis au courant qu'il est interdit de salir la chaussée, mais crois moi tout le monde s'en fout sinon les brigades de gendarmerie ne feraient que cela (déja qu'ils les ferment alors tu penses bien qu'ils vont faire autre chose) |
Par Colomba : le 17/10/15 à 11:25:12
| Déconnecté Dire merci | [i]après quand je vois ce qu'il est demandé pour les agris niveau réduction des nuisances sonores auditives et olfactives Ca m'intéresse ça Oc, il est dit quoi sur ce type de nuisance et ça date de quand? |
Par Colomba : le 17/10/15 à 11:34:13
| Déconnecté Dire merci | Concernant le fumier, je penserais plus aux normes actuelles, faire faire une fosse "anti pollution" coute un bras.... les services adequats n'ont pas exigé une fosse a fumier aux normes? Pour le cas cité ici, si les chevaux ne sont qu'en box sur les 4000 m2, ça ne devrait ps gener le voisinage (hors fumier, mais apparemment, bien géré), car comme dit très justement par frédéric62 , c'est une ferme quand meme! Je vois plus la des gens qui ne veuletn pas etre dérangés, habitués à leur tranquillité (ferme inoccupée quand tu l'as prise?). J'ai eu un souci assez similaire (mais moins chiant quand meme) quand je suis arrivée ici, avec mes 3 chiens et un voisinage ou il n'y en avat pas un seul : on ne supportait pas que mes chiens aboient quand quelqu'un arrivait a la maison (en bout de chemin), dont ça arrivati genre 2 ou 3 fois par jour, 5 mn... Après 4 hectares pour 11 chevaux, c'est pas énorme, donc si des fois tu utilises un paddock ou deux chez toi, faudrait pas que ça devienne un champ de boue qui pue en hiver.... |
Par luck40 : le 17/10/15 à 12:11:38
| Dire merci | Enfin quand même 4 hectares pour onze chevaux quand je vois le nombre de centre équestre avec des paddocks d à peine 1000 mètres carrés (non pas un hectare juste 1000 mètres carrés voir moins) ça n'a pas l'air de gêner la dsv. 4 hectares bien entretenu avec les points cruciaux stabilisés (abri point d eau foin) ça se tient |
Par USAGE10 : le 17/10/15 à 14:42:41
| Déconnecté Dire merci | Le maire me soutien qu'il n'y avait pas d'animaux chez moi avant, seulement il y avais encore du vieux foins au grenier et des intalations pour les vaches |
Par Colomba : le 17/10/15 à 14:46:43
| Déconnecté Dire merci | Tu es bien en zone rurale? luck40 : les 4 hectares ne sont pas au meme endroit. |
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