Mise à jour carnet propriétaire
Sujet commencé par : dominique71 - Il y a 24 réponses à ce sujet, dernière réponse par ciciPar dominique71 : le 02/12/15 à 12:52:54
| Dire merci | Bonjour Je viens de recevoir un cadeau de Noël inattendu, ou plutôt trèèès longuement attendu : l'existence de mes juments nées en 2007 viennent enfin d'être reconnues par les HN et leurs carnets respectifs sont arrivés hier !!! Deux "détails" : * Le "H" de l'une a été attribué à l'autre, ça je peux faire avec mais ça me fait bizarre après avoir suivi une orthographe différente depuis 8 ans * les deux carnets ont été imprimés au nom de leur naisseur, que dois-je faire pour qu'ils soient à mon nom ? Dois-je déjà renvoyer ces carnets si longtemps attendus ? |
DéconnectéMessages 1 à 24, Page : 1
Par naala147 : le 02/12/15 à 12:56:25
| Dire merci | le carnet restera au nom du naisseur. c'est la carte de propriete qui doit etre a ton nom |
Par dominique71 : le 02/12/15 à 13:05:23
| Dire merci | C'est sur la 1e page intérieure du carnet, il est noté "propriétaire : X..." Bien sûr que l'identité du naisseur est définitive, LOL ! Faut-il simplement que je demande à mes copains éleveurs de remplir et signer le verso de cette page, noté "certificat de vente" ? Comment faire pour que les HN enregistrent cette vente ? Est-ce qu'il faut détacher cette page pour la renvoyer (signée) aux HN ? Il semble y avoir des pointillés pour la libérer mais j'ai tellement longtemps attendu ces carnets que je ne veux surtout pas risquer de les détériorer !!! Bon, OK, je dois sans doute pouvoir trouver sur le site des HN, mais ce n'est pas toujours facile à trouver... |
Par naala147 : le 02/12/15 à 13:08:22
| Dire merci | si tu as la carte de propriete version papier, tu la detaches, puis tu dois la faire remplir par le vendeur, signéé, et la renvoyer aux HN avec le cheque sui va bien (montant a trouver sur les HN) et sous 1 mois tu recois la carte papier a ton nom. |
Par paquerette20 : le 02/12/15 à 13:21:51
| Dire merci | Bizarre moi j'ai pas mon nom sur le carnet de mes chevaux, il n'y a que la carte de propriétaire qui est à mon nom ... |
Par dominique71 : le 02/12/15 à 13:26:01
| Dire merci | Justement, il semble que ça soit cette "carte de propriétaire" qui est, à l'origine, partie intégrante du carnet que je biens de recevoir et qu'il faut que je fasse changer. Ca ne peut pas se faire via Internet ? Parce que le retard énoooorme est dû justement à des erreurs sur le montant des chèques qui devaient accompagner les demandes, je ne voudrais pas repartir sur 7 ans de délai !!! |
Par naala147 : le 02/12/15 à 13:28:42
| Dire merci | oui la carte a la base est accrochee au carnet. tu peux demander a ce qu'elle soit dematerialisee si tu possedes un compte sur les HN (ca coute moins cher, 5e dans mes souvenirs). mais dans tous les cas il faudra renvoyer la carte papier aux HN, que ce soit pour la modifier, ou la faire dematerialiser |
Par dominique71 : le 02/12/15 à 13:34:13
| Dire merci | OK, cette solution me convient  Je vais donc garder ls cartes de propriétaires avec moi pour les faire signer la prochaine fois que je vois mes copains puis je transmettrai aux HN. Merci pour vos réponses  |
Par paquerette20 : le 02/12/15 à 14:50:23
| Dire merci | C'est gratuit le changement de carte de propriétaire. Suffit d'envoyer la carte bien remplie au dos et de l'envoyer au SIRE. L'idéal c'est d'ajouter une enveloppe timbrée avec ton adresse pour être sûr de ne pas perdre de temps. |
Par naala147 : le 02/12/15 à 15:10:00
| Dire merci | euuuh non c'est pas gratuit du tout! j'en ai vendu l'annee derniere, j'ai paye (plus cher en papier qu'en demat) et une amie a vendue sa pouliche en juillet dernier, et elle a bien paye ne pas mettre de cheque c'est le meilleur moyen que la carte soit "oubliee" dans un coin! Message édité le 02/12/15 à 15:10 |
Par cici : le 02/12/15 à 15:47:24
| Dire merci | Ca fait un bout de temps que c'est payant les cartes proprio papier ! Avant c'était 10€, depuis le 1° janvier 2013 c'est 15€, et avant le 1° janvier 2013 le changement de proprio d'une carte dématérialisée était gratuit, maintenant c'est 5€ ... Si tu n'as pas encore de compte sur les HN il faut t'en créer un, et c'est à partir de ton compte que tu pourras télécharger le formulaire permettant de faire la demande de dématérialisation des cartes proprio, que tu renverras donc avec le formulaire aux HN (et avec un chèque de 10€)  |
Par dominique71 : le 02/12/15 à 16:31:12
| Dire merci | OK, je ferai ça ce week-end  Je ne sais plus si j'ai un compte ou pas, je sais que j'existe pour eux à cause de mon 1er cheval et de mes deux ânesses (mais elles sont ONC) ça m'a fait d'ailleurs tout drôle quand j'ai vu réapparaitre les coordonnées alors que les contacts dataient pour le cheval de bien avant la généralisation d'Internet Pour les ânesses, je n'avais pas eu de problème car c'est moi qui ai fait les papiers depuis le départ donc direct à ma seule adresse. |
Par paquerette20 : le 02/12/15 à 17:52:52
| Dire merci | Ca fait un bout de temps que c'est payant les cartes proprio papier Bon bah tu m'apprends un truc, j'ai jamais payé le changement de carte de proprio, mais j'ai acheté en 2008 et 2009. Là, je viens d'envoyer ma carte de changement de propriétaire, en me conformant à ce qui était écrit sur la carte d'immatriculation, mais comme elle avait été éditée il y a un moment, il n'était pas écrit que c'était payant, j'ai juste joint une enveloppe timbrée... |
Par cici : le 02/12/15 à 19:16:34
| Dire merci | Sur les nouvelles cartes proprios (les 2 que j'ai sont de 2014) il y a bien écrit qu'on a 2 mois pour la retourner au SIRE accopagné d'un chèque à l'ordre de l'IFCE correspondant aux frais de renouvellement de la carte mais ils ne spécifient pas les tarifs (tu m'étonnes ça change tout le temps  ).Sur la carte proprio de ma fjord (nom changé en 2008) il ne font pas mention du chèque, juste que la carte est à retourner sous 8j à l'IFCE  J'ai pas entre temps, j'ai tout fait dématérialiser ... |
Par cici : le 02/12/15 à 19:17:27
| Dire merci | Si ma mémoire est bonne en 2010 c'était déjà payant, j'avais acheté une jument PRE et si je me souviens bien j'avais du payer 10€ pour le changement proprio ! |
Par paquerette20 : le 02/12/15 à 19:21:29
| Dire merci | Sur la carte proprio de ma fjord (nom changé en 2008) il ne font pas mention du chèque, juste que la carte est à retourner sous 8j à l'IFCE C'est juste ce qu'il y a marqué sur les miennes aussi Et pourtant, j'en ai une reçue en 2011  (celle de ma ponette achetée en 2008 mais dont la carte a mis 3 ans à me parvenir suite à une erreur des HN)... Bon, je vais donc rectifier le tir pour le dernier arrivé. Merci des infos et désolée d'avoir induit en erreur avec mon histoire de gratuité lol |
Par Oc : le 02/12/15 à 19:40:15
| Dire merci | yes 2010, j'ai payé pour celle du Titou en 2011 et pour les autres à venir en suivant dominique71 tu as deux choses de reçues la carte de proprio qui est accrochée sur la première page du carnet et le carnet d'identification sur le carnet d'identification, le naisseur apparait et ne changera jamais c'est la carte de proprio qui change de noms à chaque vente du cheval, c'est celle là que tu dois renvoyer aux HN soit tu demandes aux ex proprio de signer la carte, soit tu signes à leur place pour faire le changement, tu envoies le chèque qui va bien en fonction de si tu veux une carte papier en retour ou la dématérialisation internet et c'est tout |
Par cici : le 02/12/15 à 23:00:51
| Dire merci | Quand je dis que ça change tout le temps, je suis en train de lire le nouveau règlement européen applicable au 1° janvier 2016 par l'IFCE (identification des chevaux, blablabla). Extrait: " L'enregistrement obligatoire de tout changement de propriétaire au Sire sera désormais de 7€ pour une carte d'immatriculation internet ou de 23€ pour une carte papier."  |
Par dominique71 : le 04/12/15 à 22:28:28
| Dire merci | Merci de toutes vos réponses, je n'ai pas encore eu le temps de regarder de plus près ce qu'il y a d'écrit sur le site des HN. Question complémentaire : Y a-t-il des avantages ou des inconvénients à passer au dématérialisé ou, a contrario, à conserver une carte papier ? (en dehors du prix à payer bien sûr) Je pense à ce qui peut se passer en cas de vol du cheval, de ses papiers, à ce qu'il faut présenter en déplacement, mais aussi en cas d'euthanasie... Le carnet (à jour) suffit-il dans toutes ces situations ou a-t-on besoin parfois de justifier avec la carte de propriétaire ? Je suppose qu'on peut imprimer au moins une copie d'écran, si elle est dématérialisée. |
Par cici : le 04/12/15 à 22:32:47
| Dire merci | Clairement, je l'ai fait pour économiser de l'argent et parce que parfois je suis te^te en l'air avec mes papiers (surtout les feuilles volantes ). Aucun risque que quelqu'un revende un de mes chevaux ou le mette à son nom ... Et si besoin tu peux éditer des certificats de propriété oui il me semble que tu as même le choix de la validité (donc faut en rééditer au bout de 1 ou 3 mois quoi, mais tu gardes des preuves de ta propriété). |
Par cici : le 04/12/15 à 22:36:19
| Dire merci | Sinon, perso, en déplacement je n'ai jamais eu à certifier la propriété de mes chevaux (pourtant on sort en concours). On a d'ailleurs jamais vérifié les vaccins non plus, ni si le carnet accompagnant ma jument était le bon Jamais eu besoin de certifier ma propriété pour euthanasier non plus (  ). mais bon, la véto me connait, connait mes chevaux, elle sait très bien qu'ils sont tous à moi |
Par dominique71 : le 04/12/15 à 22:44:13
| Dire merci | Quand je parlais euthanasie, je ne pensais pas au v"to (encore qu'on peut tomber sur un remplaçant ou ça peut arriver en déplacement suite à un accident (houlà, j'ai des pensées pas gaies ce soir  ) donc avec in véto inconnu, je pensais plutôt à l'équarrissage.Pour le carnet, j'avais eu la surprise de subir un contrôle anti-dopage au 1er concours de mon jeune cheval, j'avais eu aussi des problèmes pour une mauvaise date de vaccin, mais c'est hyper très très vieux, je pense pourtant que c'est toujours assez courant de se voir contrôler dans des occasions officielles. OK, pour ça, faudrait déjà que je remonte sérieusement mes bestioles et que je leur apprenne les transports  |
Par cici : le 04/12/15 à 23:00:46
| Dire merci | l'équarrissage m'a demandé si elle était enregsitrée au SIRE, j'ai dit non pour garder mes papiers  je l'ai déclarée morte cette année seulement (et sans renvoyer les papiers, juste via mon espace perso sur le site des HN). Et le jour où ils sont venus la chercher ils ne m'ont rien demandé du coup ... |
Par Nanouille : le 05/12/15 à 11:33:55
| Dire merci | je confirme c'est 5€ le changement de proprio pour une carte dématérialisé. cici : concernant les papiers en déclaration de décés, je pense qu'ils vont te les réclamer, la déclaration n'est complète qu'avec le retour des papiers, enfin c'est ce que j'avais compris dans mon cas cet été, j'avais entamé la déclaration via internet mais ensuite ils te disent quoi envoyer. tu peux joindre une enveloppe timbrée et un petit mot demandant de récupérer les papiers et ils te les renvoient. j'ai pu récupéré ainsi ceux de ma jument en août dernier, bon par contre c'est tamponnée "cheval mort" sur toutes les pages... |
Par cici : le 05/12/15 à 20:12:40
| Dire merci | Non ils spécifient bien sur leur site qu'on doit renvoyer les papiers SI on est en leur possession et que si on souhaite on peut effectivement joindre une enveloppe timbrée pour qu'ils nous retournent le carnet. Ca fait mtnt 15j que j'ai fait la démarche et ils ne m'ont toujours rien réclamé ... |
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