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Don d'un cheval sans papiers

Sujet commencé par : pat toune12 - Il y a 43 réponses à ce sujet, dernière réponse par pat toune12
Par pat toune12 : le 16/12/15 à 16:32:58

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bonjour, voila qu'une personne donne son cheval car elle perd les près ou etait son cheval, seulement, il n'a aucuns papiers pas de carnet de santé rien... la dame qui donne ce cheval fait juste un papier ecrit comme quoi elle donne bien ce cheval a la personne concerné qui le prendras .
comment refaire les papiers du cheval sachant que cette dame n'a jamais déclaré se cheval à son nom ( donc ne lui apartien pas officellement ) mais elle a un papier comme quoi l'ancienne proprietaire le lui a bien céder ou vendus. je sait pas si je suis bien précise


Messages 1 à 40, Page : 1 | 2

Par tyoc : le 16/12/15 à 16:42:39

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comment refaire les papiers du cheval

Identification + puce par le véto. Le carnet de propriétaire n'a pas de valeur légale pour la propriété du cheval (le nom est trompeur). Du moment que tu as des documents écrits prouvant le don et/ou la vente, t'es tranquille.

De toute façon, j'ai pas encore vu de véto demander la facture d'achat d'un cheval. J'ai d'ailleurs pas vu mes différents (3 ou 4) véto équin contrôler la présence de la puce.

Par phil50 : le 16/12/15 à 16:43:00

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Si le cheval est pucé : tu fais lire la puce par un véto, et tu demandes le duplicata des papiers aux HN.
Si tu joins l'acte de vente et une déclaration sur l'honneur, ils t'enverront directement le tout à ton nom.

Si le cheval n'est pas pucé : il n'existe pas officiellement, don tu fais venir le véto, tu fais poser une puce, faire un signalement, et tu envoies le tout aux HN ...

Par pat toune12 : le 16/12/15 à 16:58:17

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Du moment que tu as des documents écrits prouvant le don et/ou la vente, t'es tranquille.

je voudrais pas prendre un cheval chez moi, le nourrire, le vermifuger, le paré.... et que quelques mois plus tard la personne qui ma donner ce cheval le réclame
car la eprsonne qui donne se cheval n'est pas très cline car c'est quand même bizarre d'avoir aucuns papiers de son cheval

donc si cette personne ne la pas déclaré a son nom, il appartient toujours a l'ancien proprio non ? et on pourrait dire que je l'es voler enfin je veux pas me retrouver dans des histoires quoi . d'ailleurs je pense que la première chose que je devrais faire c'est le montré au véto pour la puce ? si il est pucé..

Par pat toune12 : le 16/12/15 à 16:59:11

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c'est quoi une déclaration sur l'honneur ?

Par Scooper : le 16/12/15 à 17:25:30

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Il n'est pas puce donc il n'appartient à personne
Tu récupère, le veto passe et identifié à ton nom. Tu envoie les papiers aux HN avec le chèque qui va bien et basta.

Ça ne veut rien dire pour le sérieux
Franchement dans des ONC, 1 cheval sur 2 que mon oncle achète (commerçant ) n'est pas identifié...

Par pat toune12 : le 16/12/15 à 17:31:35

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oki, est si il est pucer? car je ne sait pas si il l'est ou pas..
quand je dit qu'elle n'est pas cline c'est parce qu'elle a beaucoup de problèmes, beaucoups de plaintes, beaucoups de vole derrière elle ( pas dans le milieu du cheval, enfin.... je pense pas... )

c'est un peut pour sa que je dit, je ne veux pas avoir de problèmes par la suite... et tout mettre en règle vite fait bien fait

Par tyoc : le 16/12/15 à 17:34:21

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Ben faire un deal avec quelqu'un de pas réglo, c'est aller au devant d'emmer*es.

Est ce si important de récupérer ce cheval ??

Par pat toune12 : le 16/12/15 à 17:35:28

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c'est bien pour sa que je me renseigne ^^

Par Pili : le 16/12/15 à 17:38:02

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pauvre cheval ...

Par pat toune12 : le 16/12/15 à 17:40:06

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pauvre cheval, je ne dirais pas sa car il est très bon état, il vie dans un prè...

Par Sidd : le 16/12/15 à 17:54:08

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pauvre cheval ...

Je ne vois pas le rapport

Les papiers d'identité ne sont pas nécessaires au bien-être d'un canasson, ni les vaccins d'ailleurs.

Par pat toune12 : le 16/12/15 à 17:56:20

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+1 sidd

Par phil50 : le 16/12/15 à 18:17:16

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c'est quoi une déclaration sur l'honneur ?

C'est quel concept que tu ne comprends pas ? La déclaration, ou l'honneur ?

Par pat toune12 : le 16/12/15 à 18:24:38

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a non c'est bon, j'avais mal lus lol

Par Scooper : le 16/12/15 à 20:59:25

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Ba s'il est puce laisses tomber... Si la personne est connue pour pas être clean et quelle n'a pas les papiers correspondant à la puce, ça craitmnt

Par pat toune12 : le 16/12/15 à 21:02:19

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oki, on le sent pas au toucher comme pour les chien si il est pucé ? je me suis jamais poser la question...

Par Scooper : le 16/12/15 à 21:05:01

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Ba non. C'est la même puce qu'un chien mais il y a beaucoup plus de masse (d'ailleurs je te met au défi de trouver celle de mes staff noyée dans le muscle )
Et de toute façon il fait le numéro de puce pour vérifier que les papiers correspondent

Par equifeel : le 16/12/15 à 21:18:23

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hmmm, perso, je fuirais cette situation vu le passé de cette dame d'après tes dires

Par dejavu : le 16/12/15 à 22:18:15

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Peut-on te demander pourquoi tu te lances dans une telle affaire? Parce que le cheval est gratuit?

Par pat toune12 : le 17/12/15 à 00:04:31

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Il fallait bien que je m'y attende a cette question
Je lancer dans cette affaire est un bien grand mot car je ne m'y suis pas encore lancer
Mais pour repondre quand même, j'y réfléchissait oui parce-que 1 il est gratuit avec un bon age et 2 parce que je cherchais désespérément un copain pour mon cheval qui vie seul.
Donc c'etait assez tentant je dirais...

Par pat toune12 : le 17/12/15 à 00:05:54

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Scooper, huum , moui mais vue que de toute façon il n'y a aucuns papiers... Lol

Par K.Zel : le 17/12/15 à 00:38:22

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Il peut être pucé sans avoir de papiers, ceux-ci se paument facilement (ou s'échangent parfois ) Le véto verra s'il y a une puce, il vérifiera avant l'identification. Avant de l'appeler, précise bien que tu dois faire une identification, mais que tu ne sais pas si le cheval est pucé.

Après, si tu veux le bourrin, tu fais signer un contrat de cession déjà et tu fais les papiers avec le véto. Tu regardes sur le site des Haras Nationaux, tout est précisé. Après, tu as beau avoir des papiers, une carte de proprio, c'est pas ça qui fait de toi la proprio, ça reste la facture et l'entretien du cheval.

Après, prendre un cheval à une nana pas clean, à toi de voir, d'autres ont donné leurs avis déjà sur la question.

Par pat toune12 : le 17/12/15 à 10:17:59

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heuuu mon cheval que j'ai achetter je n'est aucunes facture mais tout les papiers :/

Par lusie : le 17/12/15 à 10:53:58

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Pitié un Bescherelle pour Noël!

Par pat toune12 : le 17/12/15 à 10:56:09

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sa serais bien de pas se moquer

Par lusie : le 17/12/15 à 11:01:04

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Je ne me moque pas. En revanche, toi tu te moques de nous en écrivant comme ça. 5 fautes en une dizaine de mots... ça devient compliqué à lire franchement!

Par pat toune12 : le 17/12/15 à 11:03:52

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aaaahhhhhhhhh alors si tu juge à l'othographe .... à moi la peur...
et oui désoler si j'étais archi nul à l'école ^^ ceci étant, je me justifirais pas, si sa te choque et que tu ne me comprends pas, passe ton chemin

Par lusie : le 17/12/15 à 11:10:36

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N'empêche, le Bescherelle, c'était une bonne idée....

Par pat toune12 : le 17/12/15 à 11:18:01

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la mienne en est une bonne aussi sa serait dommage que tu te choppe des courbatures au yeux en me lisant quand même

Par lusie : le 17/12/15 à 11:28:23

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Des courbatures aux yeux, je l'aime bien celle là! C'est vrai que c'est du sport de te lire!
(A ne pas prendre mal hein, j'ai vraiment rigolé )

Par pat toune12 : le 17/12/15 à 11:33:46

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ok je le prends pas mal, t'inquiète pas.. j'ai d'autres qualitées !!!!

Par pat toune12 : le 17/12/15 à 13:20:25

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pour les nouvelles, c'est une association qui a réccuperé ce cheval , en fait j'ai juste à demander une attestation à la proprietaire actuel ..

Par quercy : le 17/12/15 à 13:29:20

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Si c'est une association qui l'a récupérer, maintenant, tu vas sans doute avoir des frais facturer par l'asso... ( signalement, vaccination... et un don à l'asso pour son fonctionnement )

Par liteulorce : le 17/12/15 à 13:31:09

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wow, ça parait compliqué, cette histoire, je souhaitait juste ajouter de vérifier si la bête est tatouée, (non! pas "t'à toué ou à moué! "
édit: tatouage labial.


Message édité le 17/12/15 à 13:43

Par K.Zel : le 17/12/15 à 13:54:55

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Pour ton cheval (le tien, celui que tu as, à toi) tu aurais dû avoir une facture et/ou un contrat de vente. C'est comme ça pour tous les chevaux mais, c'est quasiment jamais fait, tu sais, alors te bile pas.
Quand je vois le nombre de chevaux que j'accueille chez moi et qui ne sont pas en règle de papiers ! C'ets au point que quand j'appelle la véto, direct, elle me demande si elle doit apporter des papiers d'identification. Bref, le cas de ce cheval à donner est très loin d'être rare, et ça veut pas pour autant dire qu'il a été volé, même s'il faut tout de même tenter de s'en assurer.

Là, maintenant, si c'est une assos qui a récupéré le cheval, tu dois voir avec eux directement. M'enfin, c'est bien compliqué cette histoire : pourquoi une assos l'a-t-elle récupéré si la dame comptait te le donner ?

Par Pili : le 17/12/15 à 15:07:25

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ben soit c'est un 'pov' cheval' qu'on se refourgue +- gratuitement de l'un à l'autre (quand on voit tous les chevaux à donner sur le net et qui sont tous, pour une raison ou pour une autre 'inutilisables') ce qui justifie ma remarque plus haut.

soit la personne n'est pas si 'pas clean' que ça (au moins vis à vis du cheval) et a demandé à une assos de le protéger par un contrat (ça arrive régulièrement même si ces contrats n'ont pas grande valeur juridiquement). L'assos le replace en son nom et demande, généralement, un 'don libre'. Si ils sont corrects ils pensent à faire identifier le cheval avant (et répercutent le prix à l'adoptant) soit ils ne le sont pas et le contrat vaut encore moins ...
Au moins les gens qui passent par une assos se sentent plus ou moins liés par le contrat et on risque moins de perdre la trace du cheval.

Par pat toune12 : le 17/12/15 à 16:49:05

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alors non personne pas clean du tout l'assos à récup ce cheval dans un mauvais état, maigre si j'ai bien compris.. maintenant il est en très bon états aucuns soucis de santé est un cheval très agréable a monté ( même s'il ne connait pas le galop ) enfin sa c'est de loin ma priprité !
non je n'aurait aucuns frais a donner à l'assos car la personne qui le donne reste encore la proprietaire de ce cheval est aucuns contrat.. j'ai du mal à tout comprendre moi aussi
( surement parce que la proprio n'a aucuns papiers ???
l'assos a récuperé ce cheval mais ils ont plus de 40 chevaux à placer pas assez de terrain donc elle ne peux pas le garder.

pour se qui est de la facture de mon cheval, sa a deja etait trèèèès dure d'avoir les papiers, il a fallut mettre un ultimatome pour les avoir.. alors si j'aurais demander une facture, clairement la proprio ne me l'aurais jamais vendue ..

Par Sidd : le 17/12/15 à 17:38:26

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priprité heu, ce n'est plus une faute d'orthographe, ça. Les fautes d’inattention sont nettement moins "excusables" A moins que tu te lance dans la création de mot !

Par braymondval : le 17/12/15 à 18:01:01

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Une association qui récupère un cheval et qui accepte de ne pas en devenir propriétaire ??????
C'est exceptionnel à mon sens. Qu'elle autorise l'ancienne propriétaire (qui ne l'est pas puisque cheval pas enregistré, donc inexistant) à garder un mini pourcentage de propriété, ça arrive, mais c'est pas courant.
Ça pue ce truc, pour moi, c'est une "usine à gaz", méfie-toi qu'elle ne te pète pas à la tronche....
Pi, c'est pas clair du tout, en fait.......

Par pat toune12 : le 17/12/15 à 18:03:22

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c'est bien se qu'il me sembler aussi oui ... bon ben merci pour vos réponses lol

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