Réglementation vétérinaire et détention cheval
Sujet commencé par : ladd - Il y a 2 réponses à ce sujet, dernière réponse par phil50Par ladd : le 21/01/16 à 18:48:58
| Dire merci | bonjour, nous avons trouvé une propriété que nous envisageons d'acheter : maison OK, terrain de 2 ha 6 pour nos deux chevaux avec un petit bois et un petit étang...apparemment le rêve, sauf que c'est en plein milieu d'autres terrains construits. La question : existe-t-il une réglementation qui pourrait nous interdire d'avoir des chevaux chez nous ? j'ai entendu parler de propriétaires qui ont du déplacer leurs chevaux après des années car l'un des voisins a changé et s'est plaint ...Auprès de quel organisme pourrais je avoir des textes précis ? Merci ! |
DéconnectéMessages 1 à 2, Page : 1
Par equifeel : le 21/01/16 à 18:59:02
| Dire merci | il peut en effet y avoir des restrictions selon là où tu te trouves par ex en zone urbaine ou périurbaine. Il peut s'agir par ex d'arrêtés municipaux. Le mieux est de te renseigner en mairie voir ce que tu peux faire ou non. Je croise les doigts pour que tu sois tranquille ! |
Par phil50 : le 21/01/16 à 19:13:07
| Dire merci | Le soucis, ce ne sont en général pas les lois, mais bien les voisin : i tu tombes sur un mauvais coucheur qui estimes que tes chevaux lui causent des nuisances (bruits, odeurs, mouches ...), il peut tout à fait te traîner au voisinage pour "trouble anormal de voisinage", même si tu respectes toutes les lois. Et 9 fois sur 10, le juge lui donnera raison  |
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