Gestion de mes prés, mise en place d'une pension
Sujet commencé par : Millibe - Il y a 41 réponses à ce sujet, dernière réponse par ameca1 personne suit ce sujet
Par Millibe : le 13/02/16 à 16:04:56
  DéconnectéDire merci | Bonjour à tous, Voilà encore un message sur la gestion des prés...et oui, j'ai lu déjà quelques articles à ce sujet mais comme chaque cas est particulier, j'aimerais avoir votre avis sur le mien. Je viens d'acquérir un terrain de 7ha en dordogne sur lequel je vais mettre mon cheval et ma ponette puis prendre environ 4/5 chevaux en pension car je veux privilégier 1ha/cheval. Je suis donc en train de préparer mon projet, réaliser des devis etc... Je vais donc réaliser au total 3 parcelles avec un "couloir" d'accès aux abris de prairie que je vais mettre au plus prés de mon habitation, plus un paddock d'hiver d'environ 3000m². Chaque parcelle, couloir compris, fera environ 2ha. Au niveau de mon paddock d'hiver je vais mettre 3 abris de prairie côte à côte de 12m² + 4m² de auvent chacun et un box de 9m² pour ma paille et un cheval en cas de nécessite. L'hiver je les mettrai donc dans le paddock dans lequel ils auront accès aux abris avec foin à volonté. Au sol d'ailleurs je vais mettre des dalles de boxe et autour des abris du gravier pour éviter la boue... Dans un premier temps, que pensez vous que cette gestion? Par ailleurs, un paysan faisait les foins sur ces parcelles avant que je l'achète, j'essaie de trouver une solution qui pourrait nous arranger tous deux, pensez vous qu'il puisse faire les foins sur les parcelles avant ou après y avoir mis les chevaux? D'autre part j'ai une parcelle de luzerne, ce qui ne m'arrange pas puisque je peux pas y mettre les chevaux, comment faire pour m'en débarrasser?! Merci par avance pour vos avis  |
Par liteulorce : le 13/02/16 à 21:10:59
| Dire merci | 60 vues ,pas de réponses? Et bien, vous dites privilégier le 1ha /cheval qui est une régle (qui ne vaut qu'en Normandie) et qui est sencé s'appliquer à l'année, pour nous expliquer que finalement vous les mettriez en paddock d'hiver... mais que vous feriez bien les foins apres les chevaux, ou avant ? (lol dans les deux cas) . Pour l'autre parcelle,(celle de la luzerne) cela peut toujour servir à donner à manger dans le paddock d'hiver.. |
Par phil50 : le 13/02/16 à 21:15:14
| Dire merci | Un parcelle de luzerne, c'est de l'or sur pied. Ce serait pour le moins irréfléchi de s'en débarrasser ! Quitte à laisser un agriculteur y laisser faire les coupes de foin (3/4 voir 5 par an) en échange de foin de pré si tu préfères ... |
Par Millibe : le 14/02/16 à 00:01:42
| Déconnecté Dire merci | Liteulorce je ne comprends trop le sens de votre message... Je ne pense pas que l'hectare/cheval s'applique qu'en Normandie, c'est une moyenne, tout dépend du type de cheval, de sa corpulence, de la qualité de pâture...et puis concernant le paddock il me semble plus judicieux de laisser les prairies au repos quelques mois. Concernant la luzerne, cela m'ennuie de l'enlever mais je n'ai pas trop le choix, je peux pas me permettre de ne pas exploiter l'intégralité du terrain. Le seul agriculteur qui me me faire les foins a déjà des vaches à nourrir, je ne pense pas qu'il va vouloir passer du temps à faire les foins si c'est pour me filer au moins la moitié donc pour moi ça vaut plus le coup de transformer la luzerne en pature pour prendre une pension de plus que de gagner quelques boules. D'autant plus que cet agriculteur n'a plus de terres à foiner car il exploitait le terrain que je viens d'acheter, il n'aura que la luzerne à me proposer or je peux pas filer ça aux chevaux c'est beaucoup trop riche. C'est aussi pour ça que je pensais proposer à cet agriculteur de passer avec son tracteur faucher les refus des chevaux mais je sais pas trop ce qui va en rester...  |
Par Maratre : le 14/02/16 à 08:12:59
| Dire merci | Je trouve que le projet est bon. Effectivement , un paddock d'hiver c'est bien , pour laisser les patures respirer d'autant qu'en hiver les chevaux bousillent tout. Le mettre pres de la maison , c'est tres bien . Mais 3000 m2 pour 7 chevaux ensemble ? |
Par lilou : le 14/02/16 à 08:53:06
| Dire merci | Je te conseille de mettre les abris près du chemin, pour pouvoir y rentrer la boule de foin directement depuis le chemin, comme ça elle sera abritée (et les chevaux aussi pour manger) et tu n'auras pas à rentrer dans le pré boueux pour l'installer.  Par contre, à mon sens, les abris près de la maison, bof bof, tu vas te prendre les mouches et l'odeur, pas glop C'est bien aussi de parceller pour laisser au repos les pâtures l'hiver, sinon tu n'auras plus qu'un champ de boue |
Par pascale : le 14/02/16 à 09:04:34
| Dire merci | Je pense que tu as bien prévu ton installation, mais qu'une telle organisation va coûté pas mal d'argent, même en faisant tout vous même. Tu n'est pas prête de rentrer dans tes frais, tu en es consciente? Pour les mouches, ça dépend de la région et de l'organisation. Là où sont mes chvx, nous n'avons quasi pas de mouches au pré, mais personne ne fait de fumier car les 6 chevx au pré (dans 4 petits prés) sont tous sur pellets, et on retire les crottins trés svt. |
Par liteulorce : le 14/02/16 à 09:32:43
| Dire merci | Un hectare par cheval une moyenne ? un hectare par cheval et par an, oui, mais en normandie. (et on parle bien d'herbe).bref il ne sagit aucunement d'une moyenne nationale (corse comprise?) ce n'est pas à mettre à la même échelle que les 3m² d'un box. c'est en ces sens que j 'intervient. s'il y avait une moyenne que l'on porte à la connaissance de tous le lieux qui fait le pendant au causses ou autres terres peut prolifiques. Quand au foin avant de mettre les chevaux ça risque de faire tard dans l'année, ou apres les chevaux, il va falloir les en retirer de bon heure. Pour la luzerne je serais plutot de l'avis de Phil50 Ce qui ne m'empêche pas d'être content pour vous. tant qu'à chercher des idées ,les paddocks paradises? Message édité le 14/02/16 à 09:34 |
Par maud : le 14/02/16 à 09:44:51
| Dire merci | 3000m2 pour 7 chevaux? Si c est le cas en 3 jours c est un bourbier en cas de pluie et tu n auras plus jamais d herbe. Laisse pâturer 5/6 chevaux sur les 7 hectares en permanence, tu abimeras peu tes terrains et tu n auras à mon avis pas besoin de compléter en foin ( enfin ça dépend de ta région). Par contre c est une activité pro que tu fais la, donc assurance, taxe et déclaration à faire! Tu t emmerdes bien à faire ca pour récupérer quelques euros par mois lol |
Par kirikou : le 14/02/16 à 10:10:11
| Dire merci | Plusieurs remarques 1) Le coût: 4-5 chevaux au pré, sans carrière, ça va au max te faire rentrer 1000 euros par mois dont il faudra déduire: la TVA + le foin, voire l'aliment industriel + l'eau + le temps que tu va y passer (rien que là, on tique déjà). 2) Les 1ha/cheval, ce n'est pas réservé à la Normandie, en Sarthe, ça le fait très bien et je pense que dans certains coins de la Dordogne, ça doit pouvoir le faire (bien se renseigner avant). 3) L'hiver, 7 chevaux dans 3 000 m², même stabilisé, c'est la foire aux emmerdes. Déjà, 7 chevaux, ça veut dire soit deux round posés à volonté et en permanence pour que tout le monde puisse manger, soit 7 tas de foins à disposer matin et soir (et on en revient à la notion de temps). + construction d'abris assez grands et séparer pour accueillir tout le monde (on en revient toujours à la question du coût  )4) Je ferais 2 parcelles de 3ha chacune environ: - une pâturée dès que le temps le permet (on va dire grossièrement de fin mars jusqu'à ce que les foins soient faits sur la parcelle voisine, voire un peu plus longtemps). Il faut gyrobroyer les refus tout de suite après avoir enlever les chevaux + gyrobroyer à l'automne + éventuellement chauler ou mettre un engrais à l'automne - une qu'on garde en herbe jusqu'à juin pour faire le foin (celle que tu auras gyrbroyée et éventuellement chaulée à l'automne) puis qui accueille les chevaux. L'année d'après, tu inverses. Tout ceci nécessite d'avoir et d'entretenir au gros minimum un tracteur = un gyrobroyeur (ou éventuellement le faire faire par un agri voisin conciliant) = coût énorme pour une pension de 4-5chevaux (on en revient encore et toujours à la question du coût )5) l'agri qui avait l'habitude de faire son foin chez toi et qui n'avait que ces terres pour faire du foin, y'a des grandes chances pour qu'il fasse valoir un bail oral ancien et si ce n'est pas le cas, dis-toi qu'il risque fort de devenir ton pire ennemi au monde  Pour peu qu'il soit bien copains avec les agri aux alentours et tu n'auras pas qu'un ennemi Ou alors: tu laisses tomber ton idée de pension, tu te gardes 3 ha pour toi et tu lui vends l'herbe sur pied pour qu'il fasse son foin et t'en garde un peu. Tu y perdras bcp moins d'argents et tu auras bcp moins d'emmerdes. Message édité le 14/02/16 à 10:11 |
Par ameca : le 14/02/16 à 10:35:31
| Dire merci | Personnellement ton projet m'amène 4 réflexions basée sur mon expérience pro : 1/ 3000 m 2 pour 7 chevaux, c'est juste du suicide. Il y a un problème de bourbier, mais surtout un problème de compatibilité des animaux entre eux et d'entretien, surtout si tu fais du curage manuel : à faire chaque jour; pas moins !! Bref, pour 7 chevaux dont 5 pensions je dirais qu'il te faut 2 à 3 paddocks d'hiver de 1500 à 3500 m2 chacun avec chacun leur abri et point "repas" séparé, pas moins pour être tranquille. 2/le fermier je ne suis pas sûre qu'il va accepter de quitter les terres une main devant une main derrière?. En tant que professionnel qui gagne sa vie dessus, il a des droits, même en cas de vente. Tant qu'il n'a pas signé l'inverse, il est réputé garder ses droits, d'autant plus que la partie en luzerne il l'a semée à ses frais surement. Il voudra donc surement faire son foin comme il l'entend. Bien sûr les refus ce n'est pas du foin, et après le passage de chevaux il n'y a rien à faner....donc s'il fait valoir son droit il te prendra l'herbe de Mars à Juin voire plus longtemps contre le prix d'un fermage annuel (genre 100 €/an/hectare) ou un échange. Si tu n'as pas un statut de pro agriculteur, tu ne pourras jamais lui reprendre ce droit, et même si tu as le statut il il y a un délai pouvant atteindre 25 ans. C'est même impossible s'il a un "bail de carrière". 3/tu me sembles bien peu au fait des choses agricoles pour gérer des parcelles et prendre des pensions.... sais tu faucher des refus, sur-semer, épandre un amendement, désherber les "indésirables", as tu prévu l'achat du matériel ad-hoc ?? Au fait pour ta fumière d'hiver tu as prévu quoi ? 4/Si tu héberges 4 à 5 chevaux en pension, tu deviens une pro; tu dois donc te déclarer à la msa et éventuellement facturer TTC (20 % à reverser) selon ton statut final. Le forfait minimal MSA en charges sociale "exploitant" c'est plus de 3000 € annuel, même si tu gagnes 0 €. Les éventuels allègements ne durent que 5 ans et ne sont pas renouvelables bien sûr.. Il te faut aussi prendre une assurance de type professionnelle pour couvrir ta responsabilité de détenteur d'équidés à titre payant. Bref, je ne suis pas sûre que tu vas gagner grand chose pour la masse d'emmerdements que tu vas avoir......une pension c'est 15 à 30 chevaux, pas 5. |
Par chauvidan : le 14/02/16 à 10:51:54
| Déconnecté Dire merci | ben voila Ameca a tout , et très bien, résumé . sans compter sur "les pensionnaires " qui vont de l'abandon pur et simple à la demande de gestion spécifique pour l'insatisfait chronique et à qui on ne vendra pas une pension d'hivers sur 3000m² partagé avec 4 autres chevaux |
Par Millibe : le 14/02/16 à 11:02:54
| Déconnecté Dire merci | Je vous remercie tous d'avoir pris le temps de me conseiller et me donner vos avis! Alors pour ce qui est du coût, oui je suis bien consciente que c'est un sacré investissement car j'ai déjà tout planifié, tout calculé, demandé des devis et oui en effet ça coûte des ronds tout ça...  Heureusement le terrain est déjà acheté et payé c'est déjà ça! Puis comme je suis au chômage j'ai normalement droit à des aides pour la création d'entreprise, j'ai également demandé au feader mais je suis dans l'attente. Enfin je me fais pas trop d'illusion mais qui tente rien n'a rien.. Pour ce qui est du paddock, le dilemme c'est de leur donner assez de surface mais pas trop pour pas bousiller mes prés et pour ramasser les crottins. Mon cheval lorsqu'il était en pension n'a toujours eu qu'une trentaine de m2 de paddock pour lui seul, désormais il est chez moi avec une ponette et ils ont l'hiver environ 1000m2, ils ont largement la place de se defouler, j'ai de la boue uniquement autour de l'abri mais comme je suis en location je n'ai pas trop pu faire d'installations. Enfin il me semblait que si je multipliais la surface par trois pour 6 chevaux ça devait être pas mal, et pour tenter de palier au pb de la boue je vais mettre des dalles de boxe dans les abris (ce qui est assez honereux d'ailleurs...) et du gravier sur le pourtour des abris. Lilou ton idée de porte est très intéressante, mes abris vont être en bordure de chemin ça devrait être jouable Kirikou ton idée est sympa mais si je mets les chevaux sur la parcelle foinée auront ils assez à manger ? Pour l'hiver j'ai prévu de mettre 3 balles rondes en permanence dans les abris. C'est ce que je fais actuellement et j'ai acheté un filet à balle ronde pour limiter le gaspillage. Concernant l'agriculteur en effet c'était mal parti car le terrain appartenait à sa soeur et elle ne l'a pas prévenu de la vente donc il était en colère... Je l'ai appelé et j'ai essayé de faire de mon mieux pour le dépanner, au moins cette année, en lui laissant continuer les foins puisque je ne mettrai les chevaux qu'en fin d'année quand ma maison sera construite. Enfin on a bien Discuté et il a bien compris que je n'y étais pour rien dans ses histoires de famille et on doit se rencontrer sous peu. C'est sûre que je vous cache pas que ça me fait peur de me lancer mais il faut bien faire son expérience et tenter sa chance parfois. Mon mari qui n'aime pas spécialement les animaux à fait sorte qu'on achete ce terrain pour que je puisse réaliser mon rêve, je vais faire en sorte de pas le décevoir et qu'on ait pas fait tout ça pour rien. Puis si ça ne marche pas eh bien je reviendrai, ce sont des choses qu'on ne peut pas prévoir... |
Par faust : le 14/02/16 à 11:18:50
| Dire merci | As tu déjà géré tes chevaux toute seule ? Te rends-tu compte du temps que ça représente ? Et du matériel dont tu as besoin ? Car malheureusement, j'ai l'impression que tu idéalises bcp trop la (les) chose(s)... Il ne faudrait pas que ton rêve tourne au cauchemar. |
Par faust : le 14/02/16 à 11:23:42
| Dire merci | 2) Les 1ha/cheval, ce n'est pas réservé à la Normandie, en Sarthe, ça le fait très bien et je pense que dans certains coins de la Dordogne, ça doit pouvoir le faire (bien se renseigner avant). Dans l'Ain, en zone montagne, c'est plutôt les 2 à 3ha par cheval qu'il faut privilégier. Terrain en pente, herbe qui ne pousse qu'à partir d'avril, terrain "pauvre". |
Par chauvidan : le 14/02/16 à 11:27:06
| Déconnecté Dire merci | hormis les "détails "techniques" le souci sera avec l'agriculteur , qui pourra se se prévaloir d'un bail agricole , et la il restera les yeux pour pleurer sur le projet Etonnant que dans le cas de terres agricoles exploitées la SAFER n'est pas préemptée, j'espère pour toi que le notaire a fait les choses en règles et que l'acte stipule cette occupation des terrains ( l'exploitant pas prévenu par le vendeur me laisse à penser à une querelle de famille avec dommages collatéraux) si ce n'est pas bien bordé, la découverte du monde agricole et de la défense de ses intérêt risque de repousser à loin le projet |
Par faust : le 14/02/16 à 11:27:09
| Dire merci | après vérifié aussi que la demande est là pour les pensions, si tu es dans un coin où c'est facile de récupérer un pré à louer. Un simple pré avec seulement des abris sans installation (pas de sellerie, pas de manège, pas de carrière), les personnes ne seront pas prêtes à mettre plus de 100 € par cheval. Dans l'Ain on a ce type de demande de pension mais pour de la retraite et pour des chevaux suisses avec des gens qui ont un peu de thune et sont prêts à payer 120/130 € pour ce type de prestations, mais as tu fait ton étude de marché ???? |
Par kirikou : le 14/02/16 à 11:27:18
| Dire merci | Pour ce qui est du paddock, le dilemme c'est de leur donner assez de surface mais pas trop pour pas bousiller mes prés et pour ramasser les crottins. dans tous les cas, 3000 m² pour 6, c'est bcp trop petit. Le moins risqué et le plus simple si tu dois nourrir l'hiver: faire trois paddock e 1000m² chacun (GROS MINIMUM) avec deux chevaux maxi dedans et chacun un abri. Puis comme je suis au chômage j'ai normalement droit à des aides pour la création d'entreprise, j'ai également demandé au feader mais je suis dans l'attente. Enfin je me fais pas trop d'illusion mais qui tente rien n'a rien.. pour les aides à l'installation d'une activité agricole, déjà l'équin est rarement concerné mais si en plus tu n'as aucun diplôme agricole, tu n'auras rien. si je mets les chevaux sur la parcelle foinée auront ils assez à manger ? ça dépend Dans les régions où l'herbe pousse bien, 1 mois après que les foins soient fait, l'herbe commence à bien repousser (hors sécheresse...), sinon, il te reste la parcelle utilisé au printemps où tu peux les laisser jusqu'en septembre avant de la mettre au repos. Malgré tout, hors investissement de départ, même si tu équilibres les comptes "au quotidien", je doute que tu aies de quoi te dégager un revenu honorable, il faut rester réaliste: Sur 200 euros de pension pré (et encore, sans carrière, par chez moi, ça fait cher), il y en a 40 qui partent en TVA + 60 euros de MSA (sur la base des 3000 euros/an répartis sur 4 chevaux sur 12 mois): déjà, il ne te reste que 100 euros dont il faut déduire l'essence, le foin, les menues réparation de clôture, etc. Équilibrer les comptes en étant rigoureux, ça doit être possible, gagner sa vie, on oublie...sauf a racheter des terres plus tard et à avoir plus de chevaux en pension. Ton calcul devient intéressant si tu te trouves un mi-temps à côté ou si tu facture du service (sauf que sans diplôme de moniteur et sans carrière, tu ne peux pas proposer grand chose). |
Par kirikou : le 14/02/16 à 11:28:38
| Dire merci | Oui, AVANT TOUTE CHOSE, s'assurer que l'agri n'a aucun droit sur les terres. Ne RIEN investir avant! |
Par faust : le 14/02/16 à 11:34:40
| Dire merci | Puis comme je suis au chômage j'ai normalement droit à des aides pour la création d'entreprise, j'ai également demandé au feader mais je suis dans l'attente. Enfin je me fais pas trop d'illusion mais qui tente rien n'a rien.. pour les aides à l'installation d'une activité agricole, déjà l'équin est rarement concerné mais si en plus tu n'as aucun diplôme agricole, tu n'auras rien. Pour tout te dire, avec un copin, on cherche à s'installer en caprin. On a tous les diplômes qu'il faut. Il a plus qu'il ne faut en diplôme agricole (et équin) et la chambre d'agri nous met PLUS que des bâtons dans les roues.... Alors ça va être dur à entendre, mais si tu arrives comme une fleur à pole emploi en leur disant que tu veux créer une pension de chevaux parce que ça fait quelques années que tu es propriétaire de cheval (d'autant plus que si ce n'est pas toi qui les gère au quotiien) et que tu as envie de vivre de ta passion, ils vont te rigoler au nez .... |
Par maud : le 14/02/16 à 11:41:44
| Dire merci | Je crois que tu rêves un peu la... Jamais tu te dégageras un revenu, ton investissement ne sera jamais rentabilisé, au final ça va te coûter des ronds pour rien! Garde les pâtures pour toi, tes chevaux ne te coûteront rien, revend à la rigueur du foin, et trouve toi un vrai travail.. |
Par Laskar : le 14/02/16 à 11:47:11
| Dire merci | Pourquoi vouloir voir grand tout de suite.. Je commencerai par faire les installations pour mes chevaux a moi et quand tout roule bien proposer 1 ou 2 pensions. ( je crois que l'on peut prendre 2 chevaux e' pensions avant de devoir se déclarer pros). Et en rester la. 4 chevaux s'est déjà du boulot. Mais il y a moyen de faire des parcelles pour tes foins et faire parcelle hiver. La ou mon copain s'occupe des cheveux il y a 2 pâtures pour 1 abris et une autres pâtures sans abris. Et bien 1 pâture par abris est fermée pendant l'hiver pour laisser reposer et être pâturée l'été. Celle d'hiver est resemée et fauchée pour le foin. Et devient la pâture qui se repose l'hiver et ainsi de suite. Et sa pour les 2 côtés. Et la grandes parcelles est pour le foin aussi et les chevaux y vont peut juste pour renettoye la pâture avant l'hiver . Aucune boules de foin acheter et une bonne rotation des pâtures. |
Par Millibe : le 14/02/16 à 12:01:03
| Déconnecté Dire merci | Quand j'ai posté ce message c'était plus pour qu'on me conseille sur la gestion, pas qu'on me dise de mettre aux oubliettes mon projet, de me trouver "un vrai travail" ou encore de vendre ce que je viens d'acheter... Pour l'agriculteur il n'a aucun droit sur mon terrain puisque la safer n'a pas préempté et qu'il n'avait pas de contrat... De plus une pension de chevaux uniquement n'est pas de l'ordre du domaine agricole, donc pas de msa, je vais voir pour être auto entrepreneur. J'ai un autre projet en parallèle que je souhaite mettre en place. Faust je vois pas où tu as lu que je ne Gerais pas mes chevaux puisqu'ils sont déjà chez moi, je sais très bien le boulot que ça représente puisque je m'en occupe seule et chaque jour. Enfin bon je vais pas plaider ma cause, je trouve que c'est un peu facile de juger les gens sans connaître les tenants et aboutissants et surtout de casser les projets et rêves de chacun. |
Par lbe : le 14/02/16 à 12:07:33
| Déconnecté Dire merci | Le problème c est que de l occupation du terrain par un agriculteur découle un bail implicite. |
Par lbe : le 14/02/16 à 12:08:59
| Déconnecté Dire merci | Dans mon cas il était marque dans mon acte de vente que l agri renonce a son bail et il a signe chez le notaire. |
Par soanne : le 14/02/16 à 12:15:14
| Déconnecté Dire merci | Je suis en Bretagne avec 6 chevaux et un peu moins de 6 ha. C'est trop aux beaux jours quand tout pousse mais en automne-hiver, ça devient juste. Il faut gérer l'entretien des prés, talus, clôtures et faire en fonction des terrains selon la météo car certains sont humides. Pour 1 ha, les chevaux y restent 3 semaines-1 mois suivant l'état de la pâture et si le crottin n'est pas ramassé, ça devient vite miné. J'ai deux grands abris à la maison avec dalle béton et heureusement qu'on a fait ça avec des amis bricoleurs, en plusieurs fois, parce que niveau prix, aïe ( 18 et 20 m2, dalle 100 m2). Je fais appel à des agriculteurs pour le foin, bouger ma tonne à eau, broyer et passer l'épareuse, ça chiffre vite mais un petit tracteur avec du matériel, c'est cher. Bref, ton idée, pour ce que tu devras dépenser et pourrais gagner avec les ennuis qui vont avec, ça me semble risqué vu ta situation. |
Par kirikou : le 14/02/16 à 12:16:45
| Dire merci | Pour l'agriculteur il n'a aucun droit sur mon terrain puisque la safer n'a pas préempté et qu'il n'avait pas de contrat... Malheureusement, ça n'est pas si simple  Pour la SAFER, elle préempte si quelqu'un se dit intéressé. S'il n'a pas été mis au courant de l'offre de vente (et que personne d'autre n'a été mis au courant ni surveillé ce qui passait par la SAFER), il n'a pas demandé à ce que les terres soient préemptées pour lui. Ce qui ne veut pas dire qu'il n'a pas de droits dessus Attends vraiment de voir ce que donne l'entretien avec lui. S'il peut prouver qu'il exploite les terres de sa soeur depuis x années, qu'il y a fait des investissement (luzerne), un tribunal peut très bien estimer qu'il a un bail oral dessus et là, toi , tu es mal ... certaines notaires préviennent honnêtement, d'autres "oublient"  D'ailleurs qu'est-il préciser sur l'acte de vente? Y'a-t-il écrit noir sur blanc que ces terres sont libres de tout bail et de toute servitude? Le but n'est pas de casser ton rêve, juste d'être réaliste: tenir une pension équestre avec des comptes équilibrés sans monitorat et sans activité annexe, c'est dur. C'est du 7jours/7, du 365 jour/an et pas grand choses en revenus. Après si tu budgétises ton projet et que tu arrives au moins à rembourses tes investissements, si une activité annexe te permet d'arrondir tes fins de moi, vas-y, mais ne rêve pas: les 10 premières années (voir les 10 suivantes) seront dures. |
Par chauvidan : le 14/02/16 à 12:44:33
| Déconnecté Dire merci | ok pas de jugement , mais pas de mise en garde non plus ,donc c'était juste une approbation qui était demandée? Il est exact que le statut d'entrepreneur en pension pure d'équidés ne requiert pas d'inscription au statut agricole , théoriquement , car la construction de structure type paddocks ou box demandera lui un statut agricole pour être autorisé , c'est la quadrature du cercle Outre la rentabilité du projet qui est évident pour tous , reste le problème de l'éviction de l'agriculteur et l'affirmation de "il n'a aucun droit montre une ignorance du droit agricole pour précision Dès l'instant ou des loyers sont servis au propriétaire du fonds, un bail verbal produit les mêmes effets qu'un bail écrit. Donc si l'agriculteur peut prouver par tout moyen le versement d'un loyer , il y a bail agricole Le code rural prévoit dans son article L 412-1 que le droit de préemption est ouvert au preneur lorsque le bailleur décide d'aliéner à titre onéreux le bien loué. Aux termes de l'article L.412-8, c'est le notaire chargé de la vente qui doit le notifier au preneur par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette notification au preneur doit l'informer précisément des conditions de la vente (prix, charges et modalités). Le preneur dispose alors d'un délai de 2 mois pour donner sa réponse par LRAR, par acte d'huissier ou verbalement. Le fait que le preneur en place ne se porte pas acquéreur des parcelles louées ne met pas un terme au bail. Celui-ci se poursuit auprès du nouveau propriétaire du fonds. Pour donner congé au locataire il conviendra alors de déterminer la date d'entrée dans les lieux (témoignages, paiements des loyers, etc..) - en sachant qu'un bail rural à une durée de 9 ans et qu'il se renouvelle automatiquement - respecter le formalisme imposé par l'article L.411-47 du code rural, à peine de nullité. Le congé doit être délivré 18 mois avant la date d'expiration du bail. Il peut être contesté par le preneur. Dans votre cas il semblerait que la vente ait été réalisée sans que le preneur (locataire) en ai été informé. Des sanctions sont prévues par l'article L.412-12 al.3 en cas de violation de l'exercice du droit de préemption. Ce texte dispose : "au cas où le droit de préemption n'aurait pas pu être exercé par la suite de la non-exécution des obligations dont le bailleur est tenu en application de la présente section, le preneur est recevable à intenter une action en nullité de la vente et en dommages et intérêts devant les tribunaux paritaires dans un délais de six mois à compter du jour où la vente lui est connue, à peine de forclusion. Toutefois, lorsque le bailleur n'a pas respecté les obligations mentionnées à l'article L.412-10, le preneur peut intenter l'action prévue à cet article, sans delai de forclusion. NB Le droit de préemption du preneur ne porte que sur les parties louées et non sur l'ensemble des biens aliénés à titre onéreux. il n'y QUE si l'exploitation des terres ne donnait lieu à aucun loyer ou que cette exploitation était régie par commodat que la situation du "aucun droit" pourrait être possible Dans ma région , la vente de biens avec terres et sujets à conflits ,est un sport régulièrement pratiqué . |
Par Laskar : le 14/02/16 à 12:57:06
| Dire merci | Je ne suis sûrement pas la pour casser tes rêves. Mais je commencerai par faire pour mes chevaux et en prendre 2 pour voir si sa me plait vraiment et si s'est fesable avec le côtés et si tu juge que oui alors ouvrir une pension. On veut t'aider et te mettre en garde des difficultés que tu peux rencontrer. Et acheter un terrain louer a un agriculteur s'est l'une des plus grossesse difficultés car s'est un outils de travail pour eux et ils ont des droit pour être protéger et ne pas se retrouver sans rien du jour au lendemain. Donc renseigne toi bien et j'espère que tu arrivera a ton rêve. |
Par Millibe : le 14/02/16 à 14:25:37
| Déconnecté Dire merci | Message édité le 14/02/16 à 14:48 |
Par Millibe : le 14/02/16 à 14:32:08
| Déconnecté Dire merci | Merci pour ces précisions. L'agriculteur n'a jamais payé de loyer, il a toujours utilisé les terres gracieusement. Il vivait avec son père bien au courant du fait puisqu'il était usufruitier et à dû signer le compromis et la vente. |
Par Millibe : le 14/02/16 à 14:50:33
| Déconnecté Dire merci | Laskar oui je pourrai faire également comme ça, commencer avec deux mais dois je les déclarer dans ce cas? |
Par chauvidan : le 14/02/16 à 15:15:18
| Déconnecté Dire merci | si je comprend bien , il s'agit d'une vente après héritage , guère moins complexe. Effectivement si pas de loyer payé , c'est plus simple , mais il faut savoir a quel titre il y avait exploitation (le loyer peut etre en nature , même si plus utiliser dans les nouveaux baux , mais souvent existant dans les relations familiales ) . L'acte authentique de vente doit préciser le fait que la terre est libre de toute servitude ou exploitation, si c'est le cas , tu peut être plus rassurée Mais comme dit plus haut , ne rien faire tant qu'un accord avec l'exploitant n'est pas acté , signé et enregistrer , si besoin par un notaire Il est possible que le tribunal des baux ruraux , s'il est saisi par l'exploitant , requalifie le bail d'usage en bail rural si cette exploitation est considérée comme vitale pour l'exploitant ( les syndicats agricoles sont très au point sur cela , surtout si le nouveau propriétaire soustrais la terre à l'activité agricole ) Des le premier cheval , en pension payante, cela devient du professionnalisme avec les obligations administratives et d'assurance indispensables.En effet il y a transfert de la garde de l'animal du propriétaire au gérant de la pension |
Par ameca : le 14/02/16 à 15:52:23
| Dire merci | Oui enfin c'est une histoire de famille "qui pue", donc voir ce que dit l'agriculteur LUI. Parce que même si le notaire a écrit "libre de toute occupation", ça ne veut pas dire que tu n'auras pas une faucheuse en avril dans tes prés..... Le notaire écrit bien ce qu'il veut, si l'agriculteur lui même ne signe pas...ça vaut 0. Quand j'ai acheté mes terres le fermier est venu signer un engagement à libérer chez le notaire, et je n'aurais rien acheté sans ça !! Pourtant aucun bail écrit....mais il était en place depuis très longtemps et ça se savait au village: bail constitué de fait. En matière de baux ruraux, (y compris verbal) le fait qu'il y ai une quelconque contrepartie implique des droits acquis pour l'exploitant. exemple de contrepartie : -paiement en espèces d'un loyer (y compris sans quittance ni chèque, mais avec un témoin à charge; ça suffit) -paiement de tout ou partie de la taxe foncière du terrain -don de marchandises provenant de cette terre ou pas (bois de chauffage, foin, oeufs, légumes, viande...) -services (entretien d'un autre terrain, travaux sur le terrain normalement à charge du propriétaire, amélioration du foncier par des travaux.....) ..................... Il suffit donc que ce monsieur ait donné quelques morceaux de boeuf à son père pour que le bail soit constitué !! Le fait que le père ait signé la vente ne veut pas dire qu'il n'y a pas de bail bien sûr. Et en cas d'éviction du fermier, une indemnité est à lui payer pour les travaux qu'il a fait (comme le semis de luzerne). C'est le principe des "arrières fumures" (L 411-71 du code rural). Parfois le fermier y renonce, parfois pas..... |
Par kirikou : le 14/02/16 à 17:05:03
| Dire merci | J'espère vraiment pour toi que tu vas pouvoir utiliser tes terres comme bon te semble et que l'agri va être arrangeant. De ton côté, tu pourrais effectivement lui proposer de continuer récupérer la luzerne qu'il a planté à titre gracieux pour un temps donné et avec un papier rédigé en bonne et dû forme: en gros le papier l'autorise à faucher et ramasser la luzerne mais pas à exploiter la parcelle. De ton côté, tu peux effectivement en commencer par prendre seulement deux chevaux en plus des tiens, ça te fera que deux abri à construire, deux parcelles d'hiver à clôturer et deux pré à clôturer Par contre, du moment que tu vends un service, tu dois le déclarer |
Par frederic62 : le 15/02/16 à 06:41:09
| Dire merci | il y a pas mal d'incohérence ... es tu capable d'exploiter des pâtures, l'herbe ne pousse pas comme ça mais doit être cultivé entretenu désherbé (manuellement ou chimiquement) etc etc ... je n'ai pas l’impression que tu te rendes compte ... Pour dire que l'exploitant n'était pas au courant c'est faux la SAFER sait très bien qui exploite tel ou tel bien ... et au cas où les terres auraient été indispensables à l'exploitant en place elle intervient soit en rachetant soit en mettant des clauses dans l'acceptation de la vente (exploitant en place avec bail) ... Par contre 3000 m² pour 7 chevaux si il est exact que c'est peu c'est quand même toujours mieux que 9 m²/cheval ... par contre au lieu de mettre des abris de prairie je mettrai des boxes ce qui te permettrais de les rentrer la nuit pour leur donner foin et ration d'aliment de façon plus sécuritaire qu'en vrac dans le paddock il y a et aura toujours des chevaux qui n'auront pas un accès correct à l'aliment et surement des risques élevés de blessure ... Les chevaux seront ils ferrés ? La parcelle de luzerne même si elle est très intéressante pour faire du foin pour tes chevaux c'est tout un art et ce n'est pas donné à tout le monde car c'est dans les feuilles que se trouve les éléments nutritifs et si l'on fait pas correctement le fanage elles restent au sol et tu ne récoltes que les tiges ... la détruire comme tu veux le faire est certainement la meilleure solution ... |
Par qwertz : le 15/02/16 à 08:02:00
| Déconnecté Dire merci | A mon avis, tu ferais mieux de faire 7 boxes plutôt que des abris de prairie. Les chevaux les pieds dans la boue 24h/24h en general c'est source de misères. Je le vois bien chez moi, meme avec un abri pied au sec, ils restent dehors et j'ai des problèmes de fourmilières. Enfin je vais changer mon abri de prairie pour des boxes pour pouvoir les enfermer en hiver avec un paddock stablibilé devant chaque boxe. Il faut aussi que tu prévois un endroit au sec ou les proprietaries peuvent préparer leurs chevaux. Partir sur 9 boxes, dont un pour la paille (ce qui est très peu) et un pour préparer son cheval au sec. A mon avis il faut aussi prévoir un petit hangar pour le stockage paille et foin, Pour mes 4 chevaux je suis partie sur un hangar de 60 metres carrés avec l'étage pour le foin et la paille. J'en ai tout de même pour 50.000 euros d'investissement. Il faut aussi penser à entamer la demarche pour le permis de batir le plus rapidement possible car ca va prendre beaucoup de temps. Il faut aussi penser à l'achat d'un tracteur et du materiel.Pour un tracteur d'occasion avec tout le materiel, j'en ai pour environ 8.000 euros pour te donner une idée: rouleau, herse, épandeur et faucheuse de refus. Pense aussi au raccordement eau / electricité. Dans mon cas, c'est un calcul un peu drôle mais je compte 600 euros de pension épargnées par mois (sans compter foin et paille) et donc mon batissement serait rentabilisé en 7 ans (pour mes chevaux uniqument je ne propose pas des pensions). |
Par luck40 : le 15/02/16 à 08:03:59
| Dire merci | En tous cas l avantage c'est que tu peux proposer au fermier de venir faucher la luzerne gratunitement. Ça te débarrasse et ça aidera à la vente du côté du fermier. Ensuite je ne sais pas trop comment ça se passe mais une fois fauché tu passes un coup de broyeuse je pense que ça ne repoussera pas. Et tu re sème. (Je répète je ne se me ais pas si ça fonctionne ainsi) |
Par frederic62 : le 15/02/16 à 08:17:13
| Dire merci | Ça te débarrasse et ça aidera à la vente du côté du fermier. Si j'ai bien compris la vente a eut lieu donc plus de problèmes avec l'agri (du moins officiellement) Ensuite je ne sais pas trop comment ça se passe mais une fois fauché tu passes un coup de broyeuse je pense que ça ne repoussera pas. Et non ça repousse ce n'est pas une plante annuelle comme le blé ou maïs pour détruire il faut labourer pour enfouir puis ressemer en herbe ... et même comme ça il y aura des repousses mais beaucoup moins gênant en plus ça apporte de l'azote pour les autres plantes ... ça économise de l'engrais et c'est naturel |
Par Laskar : le 15/02/16 à 08:20:14
| Dire merci | En France je ne sais pas dire si tu dois déclarer.. Mais en Belgique avant d'être déclarer pro tu peux prendre 2 chevaux en pension. Nous avions se soucis avec un cheval, il n'avait pas assez de sa ration car l'autre venais lui manger. Et ils sont H24 dehors. Devant les abris, il y a n geotextil poser a même le sol recouvert de cailloux (comme pour faire une cours ) mélanger a du béton sur 5 bon gros cm et cela tien super bien et il y fait sec juste un peu de voue quand il pleut bcp et qu'ils reviennent du pré. Et s'est prévu pour pouvoir séparer en 2 ainsi que l'abris. Donc on remet le fil ( 2 poignées de chaque côté des fils de barrières comme ça on sait les enlever totalement et sa ne pend pas le long de la clôture ). Et on l'enferme la nuit dans sa petite partie a elle, se au lui permet de manger a son aise sa ration et se reposer la nuit sans être ennuyer de son compagnon de prairie qui lui a tjs accès a une partie de d'abris et de "l'empierrement" ainsi que le pré et la journée ils sont tout les 2 ensemble. Avant de construire il faut bien réfléchir pour que tout soit pratique et efficace. Ne pas hésiter a demander des conseils. |
Par ameca : le 16/02/16 à 09:25:23
| Dire merci | Frederic moi je veux bien que la SAFER soit au courant, mais pour cela il faut que le notaire lui ai notifié avec le formalisme requis, sinon même si elle eu ouïe dire, elle n'est pas au courant donc elle garde le droit de venir maintenant demander des comptes.....et casser la vente ce qui est légal. de plus le fait que l'agriculteur n'ai pas demandé à acheter n'enlève rien à son droit de fermage éventuel : il le garde quand même sauf s'il a signé l'inverse chez le notaire. Le fermage s'impose au nouveau propriétaire, y compris si le notaire a mentionné "libre" dans l'acte, c'est une faute de sa part ou une manoeuvre dolosive du vendeur qui ne s'impose pas au fermier. si ça marchait ça se saurait  Suffit de lire la France Agricole pour voir le nombre de procès qui durent 10 ans sur ces sujets, et pendant ce temps ben t'a acheté un terrain inutilisable parce que moi je me mettrais jamais en travers d'un tracteur qui fauche tu vois....ni mal avec mes futurs voisins paysans.....autant déménager tout de suite Bref, si ça sent le gaz va falloir négocier très gentiment....ou faire casser la vente pour dol. |
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