Cherche : cheval acheté Allemagne ramené en France
Sujet commencé par : Al3zane - Il y a 24 réponses à ce sujet, dernière réponse par bigouden9129Par Al3zane : le 18/02/16 à 18:57:44
| Dire merci | Bonjour ! Je commence à flipper doucement à force d'entendre tout et son contraire à droite à gauche. Alors je me tourne vers vous, en espérant que quelqu'un puisse m'aider. J'ai réservé un poulain qui a 1 mois et demi à peu près, il est né le 01 janvier. Début mai, il ira aux qualification de sa race pour obtenir ses papiers officiels (donc comme l'éleveuse m'a expliqué, le même principe que le carnet français, nom, logo du studbook, arbre généalogique, dessin d'un cheval de profil où est notifier les caractéristiques,etc). Donc en allemagne, il sera un poney déclaré et PP (comme on dirait en france). SAUF QUE, jusque là tout allait bien dans ma tête, mais on m'a foutu le doute. On me parle de passeport, sauf que je comprend pas si ce fameux passeport fait partit du carnet tout simplement, ou si c'est la même chose... (après elle me l'emmène donc j'ai pas à gérer la douane, mais peut-être qu'il me faut ce passeport pour qu'il soit considéré comme un PP..?) , ensuite on m'a dit que, vu qu'il est né le 01 janvier il est hors des saisons de chaleurs/reproduction/naissances , que cette période commence le 14 février et fini en juillet jesaipukeljour , et que normalement selon la loi en France tout poulain né hors de cette période ne peut pas être considérer comme PP (c'est un ancien éleveur qui m'a dit ça, il était éleveur y a 40 ans...... ), donc déjà je sais pas si ce fait est vrai, mais en plus si c'était vrai, je vois pas pourquoi ça ferait un problème vu que moi j'aurais déjà ces papiers officiels allemands, mais j'ai quand même le doute au final... Une autre éleveuse m'a dit (elle tourne à un gros niveau en CSO, vend des chevaux des sommes astronomiques pour de l'international, enfin bref c'est bien au dessus de mon monde), que quand elle achète des chevaux en belgique ou pays-bas, elle doit faire venir le véto et pour avoir le PP en france également, elle doit faire faire des analyses ADN, payer la côtisation du studbook et leur envoyer les échantillons d'ADN où là ils vérifieront que c'est bien tel père et telle mère et ensuite elle peut avoir son cheval considéré en PP en france. Donc autant dire que je suis paumée.... On m'a conseillé du coup d'appeler le studbook et de demander encore aux haras nationaux... Enfin bref si quelqu'un peut m'aider, ce dont je veux être sure c'est d'avoir un poney considéré comme PP en France, et donc ne pas avoir de problème pour faire une compet niveau AMA si ça me chante et surtout que je met le prix pour les origines, c'est pas pour me retrouver avec un poney considéré comme un ONC en France... Au moins me simplifier la chose pour que je comprenne car là... je nage dans un flou ! Message édité le 18/02/16 à 19:00 |
Messages 1 à 24, Page : 1
Par Pili : le 18/02/16 à 19:36:02
  DéconnectéDire merci | ce que je sais c'est que ça coûte une blinde et que c'est de la paperasserie mais c'est possible. Un passeport c'est un passeport, c'est 'standart' au niveau européen (juste la couleur de la couverture qui change). A côté du passeport tu as une 'feuille volante' avec la généalogie de ton cheval. ça c'est pour le faire inscrire en tant que PP en France. Après faut voir si le studbook dans lequel il est inscrit est représenté en France, si c'est le cas c'est à eux que tu dois t'adresser (et devenir membre donc payer) pour inscrire ton cheval et pouvoir participer à la majorité des concours (sauf les concours d'élevage 100% franco-français) |
Par Al3zane : le 18/02/16 à 19:49:55
| Dire merci | Bah niveau paperasse pour le faire passer la douane, j'ai rien à gérer, l'éleveuse m'a dit qu'elle gère tout. Donc ça c'est déjà un poids en moins pour moi  Mais justement, vu que tu parles du passeport, toi ou quelqu'un d'autre aurait pas une photo à me montrer ( de google ou autre part) pour me montrer ce que c'est clairement, car moi quand on me parle de papier qu'un propriétaire a sur son cheval,c'est un carnet quoi, enfin pour moi c'est ça les papiers, alors le passeport c'est le nom qu'on donne à ce carnet... ? Ou bien on a un passeport seulement si on en fait la demande ? Je comprend pas... Donc malgré le fait qu'il soit enregistré en Allemagne et des papiers allemands, il faut que je recommence le même travail que l'éleveuse en gros, que j'appelle le studbook et tout ? Parce que Deutsches Reitpony, de ce que je sais, y a pas ça en France... |
Par phil50 : le 18/02/16 à 19:58:23
| Dire merci | Les papiers français sont des passeports européens  Prend le carnet de n'importe quel cheval, et ce sera le même, seule la couverture va changer |
Par phil50 : le 18/02/16 à 20:00:02
| Dire merci | ensuite on m'a dit que, vu qu'il est né le 01 janvier il est hors des saisons de chaleurs/reproduction/naissances , que cette période commence le 14 février et fini en juillet jesaipukeljour , et que normalement selon la loi en France tout poulain né hors de cette période ne peut pas être considérer comme PP (c'est un ancien éleveur qui m'a dit ça, il était éleveur y a 40 ans...... ), donc déjà je sais pas si ce fait est vrai, Avant, il était interdit de faire saillir un étalon hors des dates réglementaires. De mémoire : du 15 Février au 13 Juillet. Mais ça fait bien 25 ans que c'est fini  |
Par Al3zane : le 18/02/16 à 20:00:28
| Dire merci | OK merci mille fois phil50 car sur le net j'ai rien trouvé expliquant simplement la chose... Donc au final les seuls papiers que je recevrais, c'est son carnet qui fait office de passeport |
Par phil50 : le 18/02/16 à 20:03:56
| Dire merci | Une autre éleveuse m'a dit (elle tourne à un gros niveau en CSO, vend des chevaux des sommes astronomiques pour de l'international, enfin bref c'est bien au dessus de mon monde), que quand elle achète des chevaux en belgique ou pays-bas, elle doit faire venir le véto et pour avoir le PP en france également, elle doit faire faire des analyses ADN, payer la côtisation du studbook et leur envoyer les échantillons d'ADN où là ils vérifieront que c'est bien tel père et telle mère et ensuite elle peut avoir son cheval considéré en PP en france. Faire venir le véto pour lire la puce et refaire le signalement : oui Vérifier la filiation : à priori non ... l'association de race du pays de naissance l'a déjà fait, la France ne peut aller contre la décision d'une autre antenne du SB. Refaire le typage ADN : SI c'est une race qui doit être typée, il faudra donner on typage aux HN. Soit en communiquant le typage d'origine s'il existe une convention avec ce pays, soit en refaisant une prise de sang. Et en effet : il faudraa payer les HN pour l'immatriculation en France + le SB français pour l'inscription. |
Par Cliona : le 18/02/16 à 20:15:42
| Dire merci | Le poney que monte ma fille actuellement est plein papiers connemara inscrit comme tel en France. Pour autant, il est né et a été élevé en Irlande et à des papiers irlandais Donc c'est possible qu'il soit PP en France ton poulinou, même si je ne sais pas comment on fait |
Par Al3zane : le 18/02/16 à 20:15:57
| Dire merci | Bon ça m'étonne pas, mais l'ancien éleveur m'a vraiment foutu les boules tout à l'heure, mais comme j'ai écris, il était éleveur il y a 40 ans, donc il a retenu toutes les lois anciennes Mais en tout cas tu me rassures là dessus, contente que ça soit plus le cas!! J'ai tout compris dans ton dernier message, sauf concernant le typage ADN, comment je peux savoir s'il faut le faire ou pas ? si c'est une race qui doit être typée c'est à dire...? |
Par phil50 : le 18/02/16 à 20:23:12
| Dire merci | Appelle les HN, c'est le plus sûr. Ils te diront ce qu'il faut pour cette race, et pour ce pays. ET le prix des démarches ET tu auras des infos de premières mains et pas des souvenirs +/- précis de gens qui ont +/- importés un cheval de race différente d'une pays différent à une époque différente  |
Par Al3zane : le 18/02/16 à 20:25:49
| Dire merci | Bah pour l'instant je leur ai écrit il y a plus d'une semaine, ils m'ont répondu ce matin ça : Bonjour, Veuillez nous transmettre: - l'original du passeport étranger - un contrôle d'identité (sexe, robe, puce) effectué par un vétérinaire en FRANCE seulement pour un mâle reproducteur - une déclaration sur l’honneur de propriété - une attestation notifiant l'utilisation du cheval : loisir ou compétition ou reproduction? - un chèque en fonction de l'utilisation à l'ordre de l'IFCE loisir: chèque de 60€ compétition : chèque de 120€ reproduction chèque de 120€. Je leur avait juste expliquer les faits et ce qu'il fallait faire. Mais j'ai pas demandé pour le fait d'être PP. Bon en tout cas merci, et je vais leur redemander à eux pour voir pour le studbook !! Car c'est vrai qu'avec la race de mon poulain, sur le net je trouve aucune info.. |
Par phil50 : le 18/02/16 à 20:30:50
| Dire merci | Si c'est une race rare en France, il n'y a peut être pas d'asso de race ... c'est même certain d'ailleurs, puisqu'ils ne donnent que le prix chez eux, et pas le prix d’enregistrement auprès de l'association de race Les démarches qu'ils donnent sont forcément pour des "PP", sinon c'est signalement ONC et 40€ pour les HN |
Par Al3zane : le 18/02/16 à 20:31:41
| Dire merci | D'accord!! Bah un gros merci phil50  |
Par dejavu : le 18/02/16 à 20:41:54
| Déconnecté Dire merci |  voilà une photo de passeport pour cheval |
Par K.Zel : le 18/02/16 à 22:19:08
| Dire merci | Je confirme qu'ils t'ont donné les démarches pour du PP aux Haras, sinon c'est 30 euros pour les ONC étrangers. Pour toi, ce sera 120 euros du coup. Tu peux faire une identification loisirs, puis l'inscription sur la liste sport après, mais il faudra renvoyer le carnet, ça vaut pas trop le coup. (J'ai un ONC importé de Belgique et un PP importé du pays de Galles. J'ai plus le détail en tête, mais ça avait été plus simple pour le belge sans papiers) (C'est reprécisé ici si tu veux : Lien) |
Par Al3zane : le 19/02/16 à 00:04:18
| Dire merci | Merci !!  par contre selon toi lien, @k.zel : Si le cheval importé dispose d'un passeport norme européenne avec un signalement graphique établi à l'étranger et une puce implantée dans le pays d'origine, seul un contrôle d'identité par un identificateur habilité suffit (préciser également le sexe et la robe). Dans ce cas pas de traduction, pas de nouveau signalement graphique et descriptif. C'est exactement le cas de mon poulain quand il arrivera en france, du coup juste besoin d'un contrôle si je suis bien... Bon de toute façon, véto obligatoire ou pas, contrôle obligatoire ou pas, je le ferais venir pour vérifier que tout est en ordre. et je vais encore redemander aux haras nationaux si besoin de renvoyer ou non le carnet du coup.. Message édité le 19/02/16 à 00:08 |
Par K.Zel : le 19/02/16 à 01:14:04
| Dire merci | Il faut le contrôle d'identité, effectivement, c'est un système de feuillet. tu as le blanc à envoyer, tu gardes le rose en guise de papiers provisoires, le véto garde le jeune (ou le bleu, je ne sais plus, il y en a un en rabe pour... je ne sais plus quoi) Tu envoies le carnet par contre, c'est d'ailleurs précisé dans le mail qu'ils t'ont envoyé (carnet = papiers = passeport) Ils vont te le tamponner et y indiquer le numéro SIRE. Il te le renverront une fois les démarches faites avec la carte de proprio en prime. Dans ton attestation de propriété, tu indique, je sous-signé Al3zane déclare sur l'honneur est propriétaire de guten Tag von Choucroute, de telle race, né le telle date, numéro de puce machin (numéro UELN) Il est destiné à la compétition (en gros, tu peux indiquer dans ton attestation la destination du cheval, j'ai toujours fait comme ça, et ça marche) Tu peux le faire sur feuille volante, mais il y a un modèle à recopier ou imprimer sur le site des Haras Nationaux Lien (tu as l'adresse où envoyer tout ça sur ce document) |
Par Al3zane : le 19/02/16 à 01:28:44
| Dire merci | Punaise tu m'as tuée avec ton "Guten Tag von choucroute"  Le fameux papier attestation sur l'honneur c'est ça non ? Lien OK pour l'histoire des papiers, je pense que le véto m'aidera sur ça pour me dire quel papier il faut envoyer je pense. OK j'envoie le carnet (je pense qu'il faut que je photocopie le carnet avant non? car j'avais déjà lu les nombreux déboires qu'on peut rencontrer avec les haras, notamment qu'il perdent parfois les carnets tout ça..enfin au cas où je pense ça peut être une bonne idée) . |
Par K.Zel : le 19/02/16 à 01:51:43
| Dire merci | Oui, c'est bien ce papier. Tu peux photocopier en effet, et bien avoir du coup l'adresse de l'équivalent des Haras Nationaux allemands, histoire de pouvoir demander un duplicata en cas de perte. Après, j'ai bien renvoyé une quinzaine de carnets sans avoir de pépin, mais on n'est jamais trop prudents. Et oui, le véto te dira lequel à renvoyer, mais de mémoire, c'est inscrit quelque part dans l'en-tête. tu verras, les feuillets sont prédécoupés, faut pas tout déchirer comme un bourrin (non, non, j'ai jamais fait ça )(et oui, je voulais sortir un nom allemand random, mais mes connaissances de la langue ne vont pas assez loin ^^) |
Par Al3zane : le 19/02/16 à 02:08:34
| Dire merci | Merci grandement, vous avez éclairci ma soirée et mon cerveau Je pensais pas autant stresser pour les papiers   |
Par frederic62 : le 19/02/16 à 07:07:32
| Dire merci | Je vais rajouter une petite louche : en plus il faut un certificat sanitaire établi par le pays de départ de ton poulain ... que tu devra conserver précieusement ... dans certain département il faut signaler l'arriver soit avant soit après à la DD(CS)PP si tu as besoin des coordonnées envois moi un MP ... |
Par Pili : le 19/02/16 à 08:35:40
| Déconnecté Dire merci | bon, ça c'est pour importer le cheval et lui obtenir un 'permis de résidence' en France. Maintenant pour aller en concours c'est probablement autre chose. et les pp c'est pas le passeport, c'est une feuille volante qui est mise AVEC le passeport. (comme on dit papiers verts et jaunes pour les frisons). si la race n'est pas reconnue en France ton cheval sera inscrit 'cheval d'origine étrangère'. Ce que tu peux faire comme concours avec ça j'en sais rien. |
Par juliedebert : le 19/02/16 à 10:21:47
| Dire merci | Si ton cheval est d'une race non reconnue en France, PP avec un passeport Européen, au pire il sera OES (Origine étrangère selle) et ca te permet d'accéder à tous les concours, amateur, pro, SHF. Donc pas de soucis de ce côté là. Et la démarche est bien celle du mail qu'ils t'ont envoyé. Si ta race entre dans une race reconnue en France (genre Poney Français de Selle ?) renseigne toi auprès de ce stud book en France. Enfin, si tu veux, tu peux lancer une procédure avec les HN pour que les poneys de cette race soient gérés par le SB étranger (uniquement valable en Europe) et enregistrés dans cette race (et pas OES) en France (je viens d'avoir pompadour hier au tel sur ce point, infos sûres ). Mais petu être que quelqu'un l'a déjà fait. Tu as tous les renseignements sur comment obtenir les papiers de mon cheval importé, sur les listes de races reconnues / gérées en France, tout cela est sur le site de l'IFCE, ce sont des dossier PDF très complets.Voilà voilà |
Par cici : le 19/02/16 à 11:43:50
| Dire merci | J'ai fait venir une pouliche d'Allemagne en 2014, pour les papiers français c'est pas trop compliqué: - véto pour faire le signalement français et valider la puce - renvoyer le carnet allemand (passeport quoi, normalement ils appellent ça E-pass) aux HN avec le signalement français et un petit chèque de 120€ ils s'occupent de greffer le français à l'allemand Ils te renvoient le carnet allemand tamponné "Haras Nationaux" et avec une étiquette de son numéro SIRE. Et attention pour traverser la frontière, contrôle véto 48h max. avant le départ et certificat de bonne santé ... |
Par bigouden9129 : le 19/02/16 à 14:21:08
| Dire merci | +++ avec CICI te prends pas la tète j'ai fais en 2011 changer la propriété d'un franches montagnes, acheté en 2è main, auprès des haras nationaux suisse aucun soucis envoi du carnet avec le certif d'achat et une attestation sur l'honneur et retour des papiers 4 jours après inscription au SIRE à suivre en prenant les instructions de l'IFCE aucun problème par contre retour des documents plus long de 15 jours à 3 semaines tu fais un compte IFCE c'est gratuit ,tu as ensuite accès a plus de chose que sur le site public et c'est pas mal fait no stress bon courage |
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