Problème de pension. Quel recours?
Sujet commencé par : Tatayoyoo - Il y a 56 réponses à ce sujet, dernière réponse par equifeel1 personne suit ce sujet
Par Tatayoyoo : le 20/03/16 à 08:10:56
| Dire merci | Alors voilà. Je suis dans ma pension actuelle depuis septembre, mois de son ouverture. Le mois dernier j'ai appris sur un affichage que cette pension arrêtait la formule pension pré. Soit, c'est pas très sympa de prévenir de la sorte, mais bon... Hier, je vais voir mon cheval et là je découvre que les chevaux sont dans la "m..." La veille le gérant de pension a étendu la fosse à fumier dans le pré des chevaux! Ca part d'une bonne attention mais là avouez que ça ne se fait pas non plus comme çà! Donc les malheureux chevaux n'ont rien à manger. Ah ce "brave" Monsieur a été "sympa" il a laisser 1/4 du pré sans caca... Oui mais l'herbe est haute de 2 cm max. Hier mon cheval mangeait des pousses d'orties!! Avec des pensionnaires on a été acheté une botte de foin et on l'a donné au chevaux! C'est dingue! On a été voir ce Monsieur en lui demandant de changer les chevaux de pré. Mais il n'y a pas d'autre pré. Que de toute façon il s'est renseigné à la chambre d'agriculture et qu'il a le droit d'étendre sa fosse à fumier si elle a plus de 7 mois. Ca n'est plus considéré comme de la m. mais du compost! Il a réponse à tout et en attendant les chevaux n'ont plus rien à manger. J'ai envie de partir là comme çà sans préavis. Comment m'y prendre pour que ça soit légal? J'ai pas trop envie de payer un huissier pour faire constater la chose. Comment récupérer mon livret?Et mon chèque de caution? Car si je pars comme çà... J'aurais d'autres trucs à dire sur cette pension/club... Mais là c'est un autre sujet... Merci à ceux et celles qui sauront me conseiller... Message édité le 20/03/16 à 08:12 |
Par kirikou : le 20/03/16 à 08:29:38
| Dire merci | Le plus simple: tu payes ton mois et tu pars avant malgré tout. Sinon, normalement comme la pension cesse les pensions pré ( y a-t-il une date d'annoncée? sinon, te souviens-tu à quel date cette affichage a été réalisé?), cela équivaut à une rupture de contrat de la part de la pension: en fait, c'est la pension qui doit vous donner un préavis de 1 mois pour trouver une solution (prendre une autre formule ou partir), donc en théorie, tu ne dois pas ton mois de préavis puisque c'est la pension qui vous met à la porte. |
Par Tatayoyoo : le 20/03/16 à 08:30:51
| Dire merci | kirikou : la pension pré arrête en septembre de cette année. |
Par kirikou : le 20/03/16 à 08:48:42
| Dire merci | hum, alors ça ne doit pas être vu comme une période de préavis, à voir auprès d'un pro. Si c'est le cas, tu peux partir tout de suite, il te reste à l'annoncer officiellement et à payer ton mois malgré tout. Prouver que la pension s'occupe mal de ton cheval, ça doit être possible, mais ça va prendre du temps, voire te coûter une blinde. Sans compter que pendant ce temps là, tu ne pourras pas récupérer ta caution voire, tu ne pourras pas récupérer ton cheval (sinon, tu ne peux pas prouver que la pension s'en occupe mal...) |
Par sheytana : le 20/03/16 à 09:02:49
| Dire merci | +1 avec kirikou , tu paies ton mois de préavis et tu te barres. Ça reste le plus simple et le moins coûteux au final... |
Par Tatayoyoo : le 20/03/16 à 09:11:09
| Dire merci | Quoi payer un mois en plus! alors que mon cheval ne bouffe plus! Hors de question! Surtout que je paye 50€ en plus / mois pour qu'il soit complémenté et en fait je paye pour les autres qui n'ont pas demandé à l'être!! Non.... |
Par Tatayoyoo : le 20/03/16 à 09:11:56
| Dire merci | Et à vérifier, mais je suis quasi certaine que mon cheval n'est plus complémenté.... |
Par cicitt : le 20/03/16 à 09:19:32
  Déconnecté | Tu seras pas la première à le faire... Moi clairement je me barre direct. Après tu peux prétexter un rdv veto pour récupérer le livret et tu auras déjà payé en laissant ton chèque de caution. Si t'es sûre qu'il est pas complémenté, ne paie plus le supplément et dis que tu ne veux plus qu'il le soit. Apres effectivement tu peux envisager d'aller en justice. |
Par Tatayoyoo : le 20/03/16 à 09:24:22
| Dire merci | La justice ce n'est pas dans l'intérêt de lui et de moi. Il doit bien y avoir un recours à l'amiable, non? Depuis le départ il cherche à nous faire partir nous les pensions pré... Ben suis désolée, fallait pas la proposer. Là, clairement il y a un message.... Ce genre de chose (éprendre du fumier), c'est ce que l'on fait dans nos compagnes pour faire fuir les gens du voyage qui se seraient installés... |
Par Sidd : le 20/03/16 à 09:36:44
| Dire merci | Ben, un "recours à l'amiable", c'est un arrangement conclu entre toi et le gérant. On ne connait pas ta situation, ni le gérant. Si tu ne veux pas payer le préavis et que tu penses qu'il veut vous mettre à la porte, alors discutes-en avec lui. On ne peut pas deviner sa réaction. Mais s'il refuse de te rendre caution et carnet sans ton règlement du préavis, il faudra bien t'y résoudre... Ou alors tu viens dans la nuit, pénètre par effraction dans son bureau pour récupérer ton carnet, embarque le cheval et disparait. Mais ça ne me parait pas très judicieux. Qu'attends-tu de nous exactement ? |
Par 4patt : le 20/03/16 à 09:47:20
| Dire merci | ben si tu veux un recourt a l'amiable arrange toi avec le mec, tu pars sans faire chier et il te rend tes papiers |
Par dilou : le 20/03/16 à 10:13:11
| Dire merci | Oui, je ne vois pas trop le problème : s'il veut vous faire partir ( le coup du fumier, ça me paraît éloquent  ), il va être content que tu partes, CQFD...Tu vas le voir, tu lui dis que tu pars, et que tu veux récupérer papiers et caution. Et voilà. Peu de chance qu'il exige que tu accomplisses ton préavis. |
Par Colomba : le 20/03/16 à 10:17:05
| Déconnecté Dire merci | Tu vas voir le monsieur et tu en parles avec lui, gentiment mais avec une position claire pour toi : ok il arrete la pension pré, mais il faut que les chevaux aient a manger correctement en attendant. Donc il faut mettre largemnet du foin. S'il ne peut pas, alors tu devras partir prématurément, tu ne peux pas laisser ton cheval sans nourriture... D'ores et déjà, prends des photos montrant que les chevaux ne peuvent pas se nourrir et que les proprios ont du acheter du foin. Si pas d'arrangement avec le proprio, lettre recommandée avec AR, reprenant les faits. Si pas de changement derrière, tu t'en vas. Ca n'ira pas plus loin. |
Par Tatayoyoo : le 20/03/16 à 11:06:13
| Dire merci | @sidd: en gros, j'ai une idée de mon truc. Mais voilà, je ne veux pas de pb. On sait où sont les carnets des chevaux. Ils ne sont même pas sous clé. C'est je prends mon carnet, je fais opposition à mon chèque et je me barre!! Mais là, je suis dans mes tors.... Autre solution: je coupe les fils du pré d'à côté là où il y a de l'herbe  colomba les photos c'est fait aussi... Ok ben on va essayer de discuter ac ce Monsieur... Je ne garantis pas le résultat.... Purée, purée, purée. Mon cheval déménage tous les 7/8 mois  MARRRRRRREEEE!! |
Par Tatayoyoo : le 20/03/16 à 11:17:26
| Dire merci | Bon je viens de relire le contrat qui stipule les obligations du propriétaire de l'établissement à "nourrir, loger le cheval en bon père de famille". Si je lui fais une lettre recommandée précisant que ses obligations ne sont pas tenues, avec preuves (photos) jointes . Est ce que ça justifierait mon départ sans préavis? |
Par Steffie40 : le 20/03/16 à 11:24:37
| Dire merci | Je pense que ça justifierait ton départ oui... Après tout il ne respecte pas les termes du contrat ! En tous cas ça se tente... Je croise les doigts pour toi et j'espère que la prochaine pension sera la bonne !! |
Par taraa : le 20/03/16 à 11:30:55
| Dire merci | Comment réagissent les autres propriétaires ? Quelle serai leur position face à cette situation vis à vis du gérant ? Message édité le 20/03/16 à 11:57 |
Par Juju58 : le 20/03/16 à 11:49:27
| Dire merci | Moi dans un premier temps je demanderai gentiment c'est ce qui a toujours payé quand j'ai voulu partir d'une pension de ce genre (car j'en ai connu aussi) je prétextais une obligation x ou y de partir et donc je demandais la "clémence" du gérant à ne pas tenir compte du préavis et ne payer que ce que les jours où j'ai été la ça a toujours fonctionné et s'il souhaite que tu partes il sera conciliant Si tu rentres dans le lard, il risque de faire ch*** |
Par Oc : le 20/03/16 à 11:51:45
| Dire merci | vois avec les autres proprios pour vous mettre d'accord et faire front, car si tout le monde est ok avec toi mais que tu es la seule à enfoncer les portes déja ouvertes, tu vas pas avoir gain de cause... |
Par jcd : le 20/03/16 à 11:53:03
| Déconnecté Dire merci | l'opposition au chèque, c'est pas une bonne idée du tout  |
Par Oc : le 20/03/16 à 11:55:52
| Dire merci | et d'ailleurs une opposition au chèque n'est pas aussi simple que d'appeler sa banque il y a une procédure, on ne peut pas faire opposition sur des chèques servant à certaines transactions, sinon ce serait trop facile... et dans certaines banques, cela coute de faire opposition |
Par Tatayoyoo : le 20/03/16 à 12:10:03
| Dire merci | @oc: déjà fait opposition à un chèque à ma banque. Ca ne pose pas soucis Je vais aller voir le gérant toute à l'heure. Je vais y aller franco. Je vais lui demander mon livret et je pars dans la semaine. Je vais essayer de m'arranger pour le chèque de pension. Nous ne sommes plus que 3 "survivants". Une proprio ne vient jamais et l'autre lui est rentrée dedans hier... juju58 : si je lui dis que je pars pour une mauvaise raison il va vite s'en rendre compte. Mon cheval va déménager dans le pré d'à côté ^^Celui que je voulais ouvrir mdr |
Par dilou : le 20/03/16 à 12:17:36
| Dire merci | J'ai déjà été dans une pension dont le gérant voulait me faire partir parce que je surveillais de trop près à son goût si les chevaux avaient de l'eau et du foin en hiver. Il m'a joué un tour pendable (mettre dans le pré de mon hongre un cheval connu pour être très agressif avec les hongres). Quand j'ai vu mon cheval poursuivi, mordu, et condamné à casser une cloture pour s'enfuir loin du monstre, je suis partie dès le lendemain. Personne ne m'a parlé de préavis ou de chèque, je n'ai même pas payé les 4 ou 5 jours écoulés du mois déjà en cours. |
Par dejavu : le 20/03/16 à 12:31:59
| Déconnecté Dire merci | On dirait que la majorité des gérants de pension sont de grands malades (toutes mes excuses à ceux/celles qui se comportent normalement). On se demande pourquoi ils ont commencé une pension si c'est pour faire dégénérer les choses comme ça... |
Par Uriette : le 20/03/16 à 13:02:06
| Déconnecté Dire merci | un "recours à l'amiable", suppose que les deux partis soient de bonne foi. Je n'ai pas vraiment l'impression que tu sois prête à faire un geste dans le sens de ta pension pourquoi en ferait-elle un vers toi ? Si tu y vas au culot, rien n'empêche la pension par la suite d'avoir recours à un huissier ? (Je le dis parce qu'une des pensions faisait tout dans les règles donc elle restituait les documents et ensuite envoyait l'huissier). Moi je la jouerais plus finement avec une LRAR (remise en main propre ça va tout aussi bien), ou je dirais simplement que les conditions de pension ne sont plus identiques aux conditions initiales du contrat, et que ces changements de conditions sont directement liées à l'intention d'arrêter les pensions pré est à l'initiative de la pension. Tu es en droit de partir sans préavis, et demande la restitution du carnet et du chèque de caution. Si la pension veut juste te voir partir elle restituera tout. Au pire de mauvaise fois, ce sera facile pour toi de prouver que la pension ne souhaite pas poursuivre la pension "pré" et que les conditions initiales du contrat n'étaient de ce fait plus respectées. |
Par Tatayoyoo : le 20/03/16 à 13:10:45
| Dire merci | uriette : merci  |
Par veronik : le 20/03/16 à 13:12:01
| Dire merci | Tu prends ton carnet, puisque tu dis c'est possible. tu pars. Il ne fera pas de procédure pour le préavis (Est-ce vraiment dans ton contrat??), car un procès coutera trop cher! Tu abandonnes ta caution, ca lui servira de préavis. Où est le problème? C'est simple! non? |
Par Colomba : le 20/03/16 à 13:14:01
| Déconnecté Dire merci | Pour le chèque, tu n'as pas le droit légalement d'y faire opposition, c'est réservé au vol ou a la perte. |
Par Colomba : le 20/03/16 à 13:18:50
| Déconnecté Dire merci | Alors tout est discutable, mais dans les faits : - oui, ton proprio est tenu a des engagements. Au dela du bon père de famille, que dis ton pension sur la prestation (nourritur, foin, pré etc?) - donc oui, s'il ne tient pas ses engagements, tu peux ne pas respecter le préavis, mais faut bien voir ce qu'il y a dans ton contrat pour pouvoir dire qu'il ne le respecte pas. Et donc oui, c'est pour ça que je t'ai dit photos + recommandé avec ar reprenant les faits (par rapport au contrat). Cela constituera aussi ton dossier en cas de pépin - Meme si le mec te menace ensuite, il n'ira pas en justice, avec ces pieces a ton actif, sans réaction pour corriger le tir de sa part, il va pas se lancer dans une procédure a 1500 e. - Si tu as fait le chèque du mois, tu ne récupéreras rien. Par contre, oui le souci se pose pour ton chèque de caution. Le problème étant que comme pour lui, s'il l'encaisse, tu ne vas pas non plus te lancer dans une procédure a 1500 e... |
Par pascale : le 20/03/16 à 13:19:14
| Dire merci | Récupère ton carnet et pars en payant juste le mois en cours. |
Par K.Zel : le 20/03/16 à 13:57:05
| Dire merci | Juste en passant, un gérant de pension n'a pas le droit de retenir le carnet, celui doit obligatoirement suivre le cheval pour des raisons sanitaires. Bon, de là à aller le récupérer sans rien dire chez lui, ça, c'est pas le top, franchement, mets toutes les chances de ton côté en restant dans les clous : des oppositions de chèques, une récupération" du carnet sans en parler... c'est franchement pas une bonne idée, ça te desservira fortement si ça va plus loin qu'un arrangement simple (si ça part en justice.) Ni lui, ni toi avez intérêt à ce que ça parte en justice par ailleurs, c'est long, coûteux, pénible. Note qu'en justice, si ça tranche pour lui, il aura droit de retenir ton cheval jusqu'à règlement de la pension. (et oui, on n'a pas le droit de retenir le carne,t mais le bourrin, oui) et ça peut aller juste qu'à règlement d'une prune journalière par jours de retard de paiement. Attention, à te lire, j'estime qu'il est en tort, mais néanmoins, voilà le genre de chose qui peut t'arriver. Néanmoins, j'ai un doute sur l'autorisation légale à demander un chèque de caution pour une pension. Je sais que ça se fait de plus en plus, ceci dit. Est-ce que c'est inscrit dans ton contrat ? |
En lignePar maella : le 20/03/16 à 15:45:45
| Dire merci | normalement un cheque de caution ne doit pas s encaisser. de plus si la date a plus d'un an il ne doit pas passer normalement. mais... le plus simple pour toi est de partir et oublier ta caution car... quel est le plus dans ton intéret? >> rester un mois de plus et voir les conditions de pension se dégrader? l'ambiance se degrader, bref passer un mois pourri >> partir, perdre un mois de pension mais avoir toi et ton cheval une vie plus sereine? je suis partie du jour au lendemain d'une une pension en laissant la caution derriere moi. je ne l'ai jamais regretté! le moi suivant a ete compliqué mais au final le bénéfice moral a pris le dessus! |
Par Amghar : le 20/03/16 à 16:39:08
| Dire merci | Tu prends ton carnet si tu peux le faire sans effraction ni intrusion dans le domaine privé, tu préviens le gérant que les conditions d'hébergement de ton cheval ne te conviennent plus et qu'elles ne sont plus conformes au contrat. Ensuite tu mets le plus vite possible ton cheval dans le van et tu pars. Pour la caution... C'est sans doute perdu si le chèque est encore encaissable mais parfois la tranquillité d'esprit n'a pas de prix... Message édité le 20/03/16 à 16:39 |
Par phil50 : le 20/03/16 à 16:54:22
| Dire merci | @oc: déjà fait opposition à un chèque à ma banque. Ca ne pose pas soucis tatayoyoo : on ne peut faire opposition qu'à un chèque PERDU ou VOLE. Faire opposition à ce chèque de caution serait tout à fait illégal. "une opposition irrégulière est susceptible d’entraîner les sanctions pénales suivantes : une amende de 375 000 € et une peine pouvant aller jusqu’à 5 ans d’emprisonnement." Lien Après, c'est toi qui vois si tu as des trucs de prévu pour les 5 prochaines années |
Par swann : le 20/03/16 à 17:52:52
| Dire merci | Tu fais "tayoooo", tatayoyoo |
Par equifeel : le 20/03/16 à 19:20:43
| Dire merci | swann, elle était facile ! Je suis d'avis que tu peux d'abord discuter avec le gérant, ca te permettra de voir si tu peux récupérer ta caution ou pas. Si la discussion est bloquée, là, LAR lui stipulant qu'il ne respecte pas les termes du contrats, etc.. S'il souhaite arrêté la pension pré (sans doute au profit d'une pension pré/boxe qui lui rapporterait plus?), sans doute qu'il ne va pas faire tant que a de difficultés Voir ce que veulent faire les autres pensionnaires aussi Quoiqu'il en soit, vu qu'apparemment tu as une solution de replie de suite, effectivement ne pas laisser ton cheval là bas quitte à perdre la caution, ca peut être le prix de la tranquillité. |
Par Colomba : le 20/03/16 à 19:35:15
| Déconnecté Dire merci | Juste en passant, un gérant de pension n'a pas le droit de retenir le carnet, celui doit obligatoirement suivre le cheval pour des raisons sanitaires. Bon, de là à aller le récupérer sans rien dire chez lui, ça, c'est pas le top, franchement, mets toutes les chances de ton côté en restant dans les clous : des oppositions de chèques, une récupération" du carnet sans en parler... c'est franchement pas une bonne idée, ça te desservira fortement si ça va plus loin qu'un arrangement simple (si ça part en justice.) En tant qu'ancienne gérante d'écurie, je ne devrais pas le dire, mais si, récupère ton carnet sans prévenir. Le chantage aux papiers du cheval est monnaie courante, meme s'il est interdit. Et un transporteur me l'a fait aussi... |
Par Colomba : le 20/03/16 à 19:37:02
| Déconnecté Dire merci | Ni lui, ni toi avez intérêt à ce que ça parte en justice par ailleurs, c'est long, coûteux, pénible On ne va pas en justice pour 1 mois de pension, le jeu n'en vaut carrément pas la chandelle. |
Par Tatayoyoo : le 20/03/16 à 20:51:55
| Dire merci | Merci à tous et toutes d'être intervenus. Alors toute à l'heure je lui ai dit qu'au vue de ce qui venait de se passer, je voulais récupérer le livret de mon cheval. Il m'a répondu pas de soucis et je vous fais cadeau du mois de préavis!! D'un air enjoué qui voulait dire la grosse c. s'en va yes!!!!! Voilà, j'ai le carnet en main et je pars mardi. Il est grave tout de même. Le gérant de la pension d'à côté ne comprend pas ce qu'il fait... Mais bon, m'a bien fait comprendre que ça faisait 6 mois qu'il cherchait à arrêter la pension pré! Il a obtenu ce qu'il voulait le gros C. Et le pire d'en tout ça c'est que c'est un pro avec tous les diplômes et tout et tout... Comme quoi les diplômes ça ne veut rien dire... Merci encore tout le monde de m'avoir soutenu. Je me sens mieux maintenant. Message édité le 20/03/16 à 20:52 |
Par taraa : le 20/03/16 à 20:56:43
| Dire merci | Tant mieux si ton cheval et toi allez gagner en sérénité. Maintenant, un con même diplômé, ça reste un con, hein  |
Par equifeel : le 21/03/16 à 07:25:42
| Dire merci | super, c'est une bonne nouvelle. Plus qu'un jour à attendre, ton cheval n'en pâtira pas, partir dans le pré d'à côté ne va pas trop le chamboulé non plus et tu ne perds pas de plume niveau tune. Tout ca avec une explication orale, nickel. |
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