Hangar agricole: impots et assurance
Sujet commencé par : Lilonette - Il y a 11 réponses à ce sujet, dernière réponse par LilonettePar Lilonette : le 22/03/16 à 15:10:09
| Dire merci | Bonjour, Nous avons le projet d'acheter une maison avec 9hectares, mais aussi un bâtiment agricole de 1000m2... Les propriétaires actuels sont agriculteurs donc exonérés d'impôts sur le bâtiment et l'assurance pas du tout en rapport avec celle de particuliers... Aucune assurance ne veut me donner de devis et les impots ne veulent pas non plus me donner de montant. Donc je sais que ça varie en fonction des régions etc mais aux particuliers qui ont des grosses dépendances, si vous pouvez me donner une idée?? Meme en privé... Et sinon si je suis cotisant solidaire est ce que je serais exonérée de taxe foncière? Merci d'avance  |
Messages 1 à 11, Page : 1
Par westhani : le 22/03/16 à 15:47:48
| Dire merci | J'avais un hangar de 400m2 et je payais des impots dessus (impots locaux et foncier d'ailleurs) et du coup je m'étais pas mal renseigné la dessus et ce que j'en ai retenu c'est que ce qui compte c'est la destination du batiment au moment de sa construction; pour mon hangar, comme il avait été construit par une entreprise qui au final dépend de la CCI, et bien il n'était pas considéré comme agricole, et comme juste avant moi, il avait loué tout seul par une entreprise, ils avaient du coup un montant de location. Donc logiquement, si tout le monde est traité également, d'après les explications qu'on m'avait donné, tu ne devrais pas payer d'impots dessus.....mais bon, après, si tu leur as posé la question et demandé un montant, ils vont peut-être en profiter... |
Par jcd : le 22/03/16 à 20:45:00
  DéconnectéDire merci | 600m2 et une assurance de 260€ annuel; après tout dépend des risques couverts. pour les impots fonciers, je ne peux pas te dire car c'est globalisé avec la maison: en tout 870€ pour 45 ares (village de 1000 habitants à 5kms de Belfort) Message édité le 22/03/16 à 20:46 |
Par Colomba : le 22/03/16 à 21:56:54
| Déconnecté Dire merci | Et sur la taxe d'habitation ? C'est considéré comme une dépendance non? |
Par westhani : le 22/03/16 à 22:40:04
| Dire merci | Moi comme mon hangar avait été loué indépendamment avant l'achat bah je payais même les ordures ménagères pour comme si c'était une autre maison.. |
Par jcd : le 23/03/16 à 07:11:02
| Déconnecté Dire merci | Et sur la taxe d'habitation ? C'est considéré comme une dépendance non? je ne sais pas, je ne pensais pas que ça impactait la taxe d'habitation  ma taxe d'habitation est à peu près identique à la taxe fonciere. |
Par quercy : le 23/03/16 à 08:15:12
| Dire merci | pour savoir comment le hangar est classer ( agricole ou pas ) il faut aller voir en mairie, et demander un relever cadastral ( vue que ce n'est pas ta propriété, elle voudra peut être pas te donner le relever, mais explique les infos dont tu as besoin et pourquoi, il est possible qu'ils regardent et te donne oralement les réponses... Et après, le classement agricole ou non d'un terrain ou bâtiment, il me semble que çà peut être modifier ( voir avec les impôts et / ou la MSA ) et, il y a aussi possibilité de faire un changement de destination MAIS attention, si tu achètes, je crois qu'il faut attendre 5 ans après l'achat pour pouvoir le faire ( dans ce cas, certains vendeurs proposent de le faire eux, avant la vente, comme çà tu gagnes les 5 ans... ) |
Par Colomba : le 23/03/16 à 09:21:45
| Déconnecté Dire merci | Et sur la taxe d'habitation ? C'est considéré comme une dépendance non? je ne sais pas, je ne pensais pas que ça impactait la taxe d'habitation ma taxe d'habitation est à peu près identique à la taxe fonciere. Si, on paye sur tout, les garages, dépendances et autres... Bien sur, pas du tout au meme taux que l'habitation, mais on paye, et l'on paye aussi les arrivées d'eau et l'électricité... Message édité le 23/03/16 à 09:22 |
Par Colomba : le 23/03/16 à 09:25:27
| Déconnecté Dire merci | Quercy : le hangar est bien un hangar agricole a usage professionnel. La question est donc de savoir quelle pourrait etre l'imposition sur ce hangar qui est appellé a tomber dans le domaine privé car vendu avec la maison. |
Par quercy : le 23/03/16 à 12:13:52
| Dire merci | çà je ne saurais le dire, comme j'ai dis plus haut, il faut peut être voir avec la MSA et insister aux impôts... mais : Est-ce-que lors de la vente, le changement ( hangar agricole en hangar non agricole ) se fait automatiquement ? Il y a peut être aussi des frais de changement ? Je sais que pour les terres, si quand on achète c'est en vignes et que le nouveau proprio ne fait rien çà reste en vigne et on paye en fonction... Après, à voir aussi s'il est sur la même parcelle que la maison ou pas ? peut être que çà peux changer des choses...??? |
Par westhani : le 23/03/16 à 12:25:35
| Dire merci | Moi j'avais été aux impots et tout, et ils m'avaient dit que ce qui comptait c'était la destination du batiment à la construction. Ca sert à rien d'aller insister aux impots pour qu'ils changent le destination pour pouvoir payer plus d'impots.... |
Par Lilonette : le 23/03/16 à 20:48:07
| Dire merci | Merci pour vos réponses... Alors actuellement et depuis la construction c'est un bâtiment agricole pur... Mais j'ai un gros doute westhani sur cette histoire que ça n'évoluera pas parce que tout ce si j'ai pu trouver sur internet c'est des agri à la retraite qui se sont retrouvés avec des impôts énormes et justement on leur a répondu que comme ce n'était plus pour leur activité ça passait comme dépendance et donc n'était plus exonéré... Les impôts ont fini par me donner un ordre d'idée, +/- 500€ de taxe foncière pour le bâtiment seul. Il faut que j'appelle maintenant pour la taxe d'habitation mais je suppose que ça sera pareil... Reste la question de l'assurance mais ils veulent voir sur place pour donner une estimation. Et savoir si être cotisant msa permet bien d'être exonérés sur ces impôts? |
Page : 1
Pour préserver la qualité de ce forum, vous devez être membre pour participer à cette discussion..
Il y a actuellement (68 464) membres dans la communauté.
Devenez membre | Connectez vous
Les dernières annonces
a donner hongre
€
donation Très
€
a donner Pure
€
donne jument LUS
€
HONGRE DE 8 ANS
€
A donner cheval
€
