Contrôle des HN IFCE
Sujet commencé par : Oc - Il y a 158 réponses à ce sujet, dernière réponse par mnms1 personne suit ce sujet
Par Oc : le 03/04/16 à 11:19:52
| Dire merci | Je n'ai pas trouvé de posts en parlant, donc si il en existe un, je m'excuse d'avance pour le doublon. Qui a été récemment contrôlé par les HN/IFCE dans le cadre de leur nouvelle procédure de contrôle de détenteur d'équidé/d'élevages de chevaux ? Une connaissance de notre assos s'est fait contrôlé, mais on en sait pas plus, une adhérente a été contacté par téléphone, la personne au bout du fil s'est présentée comment un agent d'une association assermentée par les HN (??? ) et il a imposé son jour de visite. Hors notre amie travaille et ne peut pas quitter son travail pour recevoir cette personne elle est proprio de deux chevaux et ne fait que de la balade avec autour de chez elle, car pas de moyen de transporter ses chevaux. Je sais aussi via d'autres forums que des éleveurs ont été contacté mais ont renvoyé sur les roses les dits agents. Alors qui ici a été contacté/contrôlé ? Qui était l'agent de contrôle ? Que vous a t il demandé réellement ? Que lui avez vous montré et expliqué ? |
Par dilou : le 03/04/16 à 14:16:41
| Dire merci | Tout ce que je peux te dire, et ça ne t'avancera à rien, sauf à remonter le post, c'est que la pension où je suis se fait contrôler demain  |
Par Oc : le 03/04/16 à 14:29:10
| Dire merci | ah ben si Dilou, ça peut aider, si tu peux savoir ce qui a été dit et fait durant le contrôle j'ai déja eu des pistes sur FB. Bon j'ai déja appris qu'on ne pouvait pas refuser le contrôle  reste à savoir si on peut négocier leur jour de venue. |
Par tipouni : le 03/04/16 à 14:40:32
| Dire merci | Et ils viennent contrôler quoi ? |
Par dilou : le 03/04/16 à 14:43:02
| Dire merci | Comme j'irai aider les gérants, je vais voir comment ça se passe, je te dirai. Je sais déjà qu'il faut les papiers de tous les chevaux (les originaux. J'avais donné des photocopies, mais là, j'ai apporté le livret) et que, entre autres, ils vérifient les vaccins. |
Par Yann22 : le 03/04/16 à 14:45:54
| Dire merci | Personnellement, j'ai eu un appel de ce type. C'était notamment pour contrôler l'identité du cheval, sa vaccination, la déclaration de son lieu de détention. J'ai demandé un courrier pour confirmer l'identité et la qualité du demandeur. J'attends toujours, mais je pense que le contrôle est devenu inutile quand j'ai dit que mes chevaux étaient maintenant en pension. |
Par Oc : le 03/04/16 à 14:48:23
| Dire merci | tipouni ils contrôlent les papiers, puces et vaccins, le registre d'élevage (que tout proprio de plus de 3 chevaux doit avoir), le registre de transport si les chevaux se déplacent en van ou camion, et la déclaration du véto sanitaire. en gros... (vont rire Loulou n'est plus vacciné depuis 2006..... ca va être chaud pour leur faire comprendre le truc et surtout lui faire accepter de se laisser approcher par des inconnus pour lire la puce  )mais bon voila, çà c'est la théorie, et je me pose surtout des questions de pourquoi (si pas en règle, ca peut amener à payer des amendes) (outre le fait que c'est plus pour leur donner du taf aux HN) est ce qu'ils contrôlent aussi les terrains ? les lieux de vie des chevaux ? |
Par Oc : le 03/04/16 à 14:50:10
| Dire merci | yann22 il est bien entendu que si je suis contrôlée, l'agent va devoir montrer patte blanche avec papier ou carte de son institution, on rentre pas chez moi comme cela pour contrôler quoi que ce soit. ca peut me faire passer pour une conne de base, mais je méfie un peu des contrôles en tout genre. (l'agent qui a appelé notre adhérente à l'assos ne s'est même pas présenté au téléphone, il vient tel jour, elle va le rappeler demain pour savoir et pour obtenir des infos sur lui.) |
Par Muesli08 : le 03/04/16 à 15:15:57
| Dire merci | j'ai une amie en Belgique qui a eu le cas : (bien sûr pas les HN) : elle pouvait pas être là et a dit entrez, je laisse les livrets à lentrée et vous vous débrouillez, attention la 2 me rangée ce sont les étalons et attention aux juments avec poulains elles sont assez protectrices bah ils ont juste regardé les carnets et dit que ct bon ;à |
Par Desroses : le 03/04/16 à 17:08:42
| Dire merci | Muesli, elle a pas peur de se faire voler ses chevaux à laisser ses papiers comme ça !  Mais pour les vaccins, ce n'est pas obligatoire, si ? (si le cheval ne fait pas de compet par exemple) |
Par jcd : le 03/04/16 à 17:45:58
  DéconnectéDire merci | je pense que la méthode de Yann est la bonne: demander un écrit; ensuite tu réponds par écrit que tu n'es disponible que le soir après 19h ou le dimanche matin: ça devrait calmer leur envie d'autre part, sauf erreur, les vaccins ne sont pas obligatoires si le cheval ne sort pas en rassemblement!? |
Par Oc : le 03/04/16 à 17:59:36
| Dire merci | les vaccins sont pas obligatoire, mais bon on sait jamais si on tombe sur un agent qui fait du zèle.. de toute façon il va déja être impossible de contrôler la puce de Loulou, ou alors à leurs risques et périls, je leur ferais peut être signer une décharge lol  |
Par Plectrude : le 03/04/16 à 20:22:33
| Dire merci | Ma pension s'est faite contrôler y a quelques mois. Ils ont controlé les carnets, sont même aller au pré pour contrôler certaines puces. Donc celle de ma jument, parce que j'avais donné une photocopie et pas le carnet d'origine. Le mot d'ordre avait l'air d'être "fini de rigoler", la pension a eu un rappel à l'ordre, donc le gérant a redemandé les originaux (jusque là ça ne l'embêtait pas) avec vaccins à jour, en nous donnant le montant de l'amende si un jour de controle il n'avait pas le carnet du cheval (et qu'il le basculerait à notre charge bien sûr). Je crois qu'il a aussi eu des remarques sur des affichages obligatoires, et peut être sur certains équipements non sécurisés (je désespère pas d'avoir un pare-bottes au manège un jour  ).Voilà ! EDIT: de mémoire c'était un contrôle "à l'improviste", comme y a beaucoup de pensions au mètre carré dans le coin, rien d'étonnant, ils peuvent se pointer y aura bien quelqu'un quelque part à controler  Message édité le 03/04/16 à 20:24 |
Par coccina : le 03/04/16 à 20:30:37
| Dire merci | Sur des pensions ça me semble tout à fait logique, même si les normes de sécurités deviennent carrément invivables de nos jours, mais chez les particuliers, c'est un peu n'importe quoi... |
Par equifeel : le 03/04/16 à 20:30:44
| Dire merci | J'ai une copine qui a été contrôlé en fin d'année dernière (elle est dans le 03), elle a tenu une pension mais elle est aujourd'hui particulière détentrice de plus de 3 chevaux. l'agent de l'ifce a vérifié papiers, puce, vaccin, déclaration du lieu de détention et document du suivi d'élevage. |
Par Oc : le 03/04/16 à 20:37:39
| Dire merci | CE pension élevage particulier, tout le monde est concerné par ces contrôles Spoiler
je suis éleveuse déclarée depuis le 1er Janvier 2016, deux sites d'élevage distants de 60km avec dessus 7 chevaux/poneys, la 8eme étant chez sa copropriétaire à 70km de l'autre coté du département... (élevage déclaré aussi du coté de mon amie)
si contrôle il y a, je sens que cela va être comique pour les explications |
Par salsababy : le 03/04/16 à 20:41:29
| Dire merci | plectrude le contrôle qu'a eu ta pension ressemble plus à un contrôle de la DDCSPP (services vétérinaires / répression des fraudes / jeunesse et sports). ça m'étonnerait que des agents IFCE soient habilités à contrôler la sécurité. J'ai entendu dire qu'il y a eu y'a pas longtemps un décès dans un club en région centre. Il s'est avéré que le club n'était pas assuré. D'où renfort des contrôles derrière.... De toutes façons les centres équestres sont plus souvent contrôlés pendant l'été car c'est une priorité de l'OPAV (opération protection animale vacances) Y'a peut être un moyen de contourner le registre d'élevage en tant que particulier si on a exclu ses chevaux de la consommation... arrêté du 5 juin 2000 relatif au registre d'élevage Le présent arrêté fixe les modalités selon lesquelles doit être tenu le registre d'élevage visé au II de l'article L. 234-1 du code rural et de la pêche maritime, pour tous les animaux des espèces dont la chair ou les produits sont susceptibles d'être cédés en vue de la consommation, à l'exception des coquillages et des crustacés marins, ainsi que des animaux détenus aux seules fins de l'autoconsommation. |
Par phil50 : le 03/04/16 à 22:30:35
| Dire merci | En cas de controle des HN, je pense que je les laisserais à la porte ... c'est privé, et basta. Mais alors une "association mandatée par les Hn" ? WTF ! c'est "casse-toi, et si t’ose rappeler ou te pointer c'est direct gendarmerie !" |
Par Uriette : le 04/04/16 à 00:08:38
| Déconnecté Dire merci | Voici un document édité par l'ifce qui décrit le contrôle, c'est assez simple et clair: Lien Ce sont des agents assermentés, se soustraire à leur controle ce n'est peut-être pas ce qu'il y a de mieux à faire. (En théorie, ils peuvent revenir avec les forces de l'ordre pour forcer le contrôle et dans ce cas, je pense qu'ils sont beaucoup moins conciliants). Dans tous les cas, je vérifierais bien d'abord que les agents en sont bien. |
Par Uriette : le 04/04/16 à 00:52:33
| Déconnecté Dire merci | Lien Sinon j'ai trouvé ça aussi. |
Par frederic62 : le 04/04/16 à 07:43:19
| Dire merci | Ha les contrôles commencent il fallait s'y attendre ... Les agents qui vont venir contrôler doivent détenir une carte professionnelle avec leur identité et une photo ... si ils sont (ils devraient) assermentés il y a aussi la mention ... S'opposer à leur contrôle s'apparente à une opposition à fonction dans ce cas: l'agent va à la gendarmerie ou la police demander à être accompagner pour pouvoir procéder au contrôle là le gendarme (policier) va bien expliquer les risques d'une continuité d'un refus : le contrôle aura lieu sans la personne et terminera en Garde à vue et ça se terminera au tribunal (j'ai eut le cas 1 fois le commissaire n'en revenait pas)... en général la personne recule et laisse faire ... Je pense comme ils vous contactent avant la visite une prise de rendez vous pendant les jours ouvrables est possible et si vraiment impossible il faut demander à une tiers personne d'être là ... Message édité le 04/04/16 à 07:43 |
Par loviatar : le 04/04/16 à 12:18:00
| Dire merci | l'école d'attelage a eu un contrôle cette année : contrôle des papiers des chevaux, du registre d'élevage, du registre des transports, dela déclaration du vétérinaire traitant. Visite du site de l'ecole et de l'elevage. Ils n'ont pas été con, pour l'instants ils contrôlent et te corrige si jamais tu n'as pas fait qqch ou pas bien. Par contre s'ils reviennent tu dois avoir fait les corrections. Perso je suis presque à jour ( reste la déclaration du veto traitant que je croyais qu'il fallait le faire juste sur internet et non c'est un papier à remplir, faire signer et envoyer au service de la pref). C'est effectivement lourd comme papiers à tenir, quoique mes chevaux ne sortent pas tous les jours, mais si ça peut aider au contrôle des épidémies et autres.... |
Par milouz87 : le 04/04/16 à 13:49:50
| Dire merci | oc Il sont passés chez moi en fin d'année (novembre je crois). Je voulais faire un post et puis j'ai zappé....  C'était une nana et 2 mecs de l'IFCE, sympas. En fait ils faisaient du "pédagogique", cad pour informer sur ce qu'on doit tenir comme paperasse pour être à jour (tu penses, avec mes 500 ouailles je suis blasée niveau administratif  ). Ils ont aussi passé les chevaux au lecteur de puce etc. Ils sont passés chez moi car ils sont allés faire les 2 ânes du voisin. Ils se sont donc arrêtés à l'improviste et ont demandé si je pouvais les recevoir il ne me serait pas venu à l'idée de les tèje...  En fait c'était intéressant car ça m'a permis d'être au point sur la législation, ils m'ont laissé aussi pas mal de doc.Et ils m'ont demander de passer l'info autour de moi, chose que j'aurais dû faire par un post sorry... Message édité le 04/04/16 à 13:50 |
Par pascale : le 04/04/16 à 14:47:46
| Dire merci | Qu'ils contrôlent les pro, je comprends.... Mais les particuliers, euh..... Sur la base de quoi? ils ne feront ss doute pas tt le monde (et ceux qui ont des chvx déclarés ne sont ss doute pas ceux qui posent le plus de souci). Je dis pas c'est inutile.... Mais est-ce que le ration argent dépensé/ gain va être vraiment intéressant? |
Par tyoc : le 04/04/16 à 14:53:17
| Dire merci | Mais est-ce que le ration argent dépensé/ gain va être vraiment intéressant? Depuis quand l'administration Française raisonne comme ça ?? Par chez moi pour peu que tu offres le café aux vétos, t'es contrôlés 2/3 fois dans l'année. |
Par itak22 : le 04/04/16 à 15:31:39
| Dire merci | C'est le début, ils font le tour pour voir ce que font les proprios, il y a tellement de faits divers glauques avec les animaux. Moi, ils peuvent venir, je ne les ai pas attendu pour suivre mes chevaux. J'ai mis au format registre d'élevage. J'attends juste l'agrément de mon véto, qui sera mon véto sanitaire (et qui du coup va mettre en place son registre d'élevage lol) Ils ne sont pas fous, s'ils voient que tes chevaux sont suivis correctement par un véto, que ce sont les bons (c'est plutôt une bonne chose ça), en tant que particulier tu ne les verras qu'une seule fois. Les pensions, derrière il y a prestation de service et donc obligation de sécurité / passage de public, ce n'est effectivement pas le même contrôle (DDPP ou DDCSPP) comme déjà dit. |
Par kosmos : le 04/04/16 à 16:17:13
| Dire merci | Alors l'IFCE ils feraient mieux de faire leur boulot concernant les identifications avant de venir faire chier le monde avec leurs contrôles.... Mon compagnon est véto identificateur, ben je vous jure que c'est la croix et la bannière pour récupérer certains carnets! Donc s'ils n'arrivent déjà pas à faire ça et que les proprios doivent pleurer 6 mois pour avoir les carnets de leurs chevaux forcément il va y avoir pas mal de monde qui ne sera pas en règle lors de ces fameux contrôles... Coup de gueule off * Je suis en train de tout mettre à jour chez nous, registre d'élevage et de transport (ça va être bien chiant avec mon trottou qui bouge 2 fois par semaine pour aller aux écuries....) ainsi que la déclaration de véto sanitaire, on s'en est jamais vraiment occupés, les carnets sont à jour, les vaccinations des chevaux qui sortent de la maison aussi, donc franchement j'avais pas trop creusé la question jusque là. Mais j'ai bien fait je viens de m'apercevoir que mon vieux lusi PP qui a fait les salons et qui était étalon agréé n'a jamais été pucé Enfin bon je me dis que c'est l'occasion de tout mettre à jour |
Par Erzebeth : le 04/04/16 à 17:14:14
| Dire merci | Un peu comme pascale, autant ça ne me choque pas que les pensions soient contrôlées, bien au contraire, mais pour les particuliers, vu que ceux qui se déclarent c'est quand même ceux qui essayent de bien faire les choses, heu...  Les vrais branquignoles, j'en connais quelques uns, et eux, il n'y a aucune chance qu'ils aient déclaré quoi que ce soit! Du coup ils seront jamais contrôlés? Après, s'ils veulent venir, ça m'est égal, j'ai juste deux chevaux, pucés, vaccinées, suivis et tout, et j'ai fait la déclaration de détention. Il y a juste votre histoire de registre de transport qui me chiffonne. Ca veut dire qu'il faut tenir un registre à chaque fois qu'on transporte un cheval? |
En lignePar kosmos : le 04/04/16 à 17:21:30
| Dire merci | Oui il faut noter chaque transport Avec le lieu de destination. Ils ont une matrice de registre d'élevage sur le site de l'IFCE, avec registre de transport, si ça peut t'être utile |
Par Erzebeth : le 04/04/16 à 17:24:29
| Dire merci | Bah pas vraiment, ils bougent pas les miens! Un jour peut-être.  Mais c'est obligatoire pour tout le monde ou à partir de 3 chevaux et plus comme le registre d'élevage? |
Par cicitt : le 04/04/16 à 17:27:01
| Déconnecté | Pas d'obligation pour les particuliers |
Par dilou : le 04/04/16 à 17:48:38
| Dire merci | Le contrôle a eu lieu aujourd'hui dans ma pension. L'agent de l'IFCE a regardé les carnets, le registre de la pension, la déclaration du véto référent puis est venu contrôler les puces de tous les chevaux. Samedi, le gérant s'était aperçu qu'un vieux cheval de 30 ans n'avait jamais été pucé : l'agent est passé le jour même pour le faire. Désormais, un carnet sera à disposition dans la sellerie pour qu'on note chaque déplacement de nos chevaux. Et attention pour les particuliers : l'agent a dit au gérant qu'en passant il avait vu deux poneys dans un jardin... il avait l'intention de passer les vérifier en repartant. |
Par Kat... : le 04/04/16 à 17:56:45
| Dire merci | A partir de 3 chevaux inclus il faut un registre d'élevage ? Ou c'est au delà de 3 chevaux? Parce que j'en ai 3, et je ne connaissais pas du tout ce truc. Mes chevaux ne sont pas destinés à la repro, j'ai un hongre dans le lot Je découvre |
Par Oc : le 04/04/16 à 18:29:06
| Dire merci | j'ai tout sauf le registre de transport, ca sort pas de chez moi actuellement....... pis bon logiquement étant pro je devrais avoir le captav, mais je m'arrange maintenant pour que mon amie qui l'est soit avec moi quand je dois balader un bourrin.... pas envie en plus de raquer, ca va bien 5 min si vous lisez bien j'ai bien précisé que si controle, ce sera controle de l'agent avec papier et tout, mais que j'irais pas le jeter, je le jeterais si son RDV ne me convient pas, moi seule gère les chevaux à la maison, sait où sont rangés les carnets et où sont stockés les docs informatiques... donc ce sera un vendredi aprèm ou un samedi mais un autre jour IMPOSSIBLE en revanche en repartant de chez moi je sais chez qui je peux les envoyer, je doute fortement que tout soit en règle là bas |
Par naala147 : le 04/04/16 à 18:33:36
| Dire merci | moi j'ai..... rien fait par contre ,si mes souvenirs sont bons, sur mon compte HN c'est mon adresse perso indiquee, donc si ils deboulent dans mon HLM chercher des poneys..  |
Par kosmos : le 04/04/16 à 18:47:15
| Dire merci | Les particuliers peuvent être contrôlés, la collègue de mon zhomme a été contactée pour prendre RDV. Elle a 2 chevaux de loisir, et elle n'est pas pro.... On a des clients particuliers qui possèdent 1 seul cheval et qui ont été contrôlés! Donc ça concerne visiblement vraiment tout le monde.... Je m'en étais pas souciée non plus jusqu'à présent mais bon la je vais déclarer 2 naissances et ça va monter le nombre de chevaux à 11 à la maison, je suis sûre qu'on va y avoir droit |
Par cicitt : le 04/04/16 à 20:00:12
| Déconnecté | C'est le registre de transport qui ne concerne pas les particuliers, pas le registre d'élevage obligatoire dès 3 chevaux. |
Par phil50 : le 04/04/16 à 20:04:13
| Dire merci | Ce' qui me choque vraiment, c'est que les gens acceptent ça quoi ... On a pourtant une chouette devise qui commence par "Liberté" Comment c'est juste envisageable de laisser n'importe quel pingouin venir contrôler où tu es allé, quand, à quelle heure ... merde ! Je vais finir par accepter un détachement à l'étranger moi ... |
Par equifeel : le 04/04/16 à 20:13:24
| Dire merci | jesuis d'accord avec le fait que c'est les particuliers qui essaient de tout faire comme il faut qui vont être embêtés, on est assez facilement retrouvable. Alors que celui qui a des chevaux sans papiers d'indentification sans puce, pas de soucis, pas connu. Pas vu pas pris mais pas facile à prendre. Mes chevaux sont pucés, vaccinés, bien soignés. j'ai déclaré un véto en véto sanitaire via le site de l'ifce. Ca a d'ailleurs été la croix et la bannière car ma dsv ne fonctionne pas avec eux (pas de lien direct via internet où tu peux choisir dans la liste de véto proposée). Par contre je ne lui ai pas fais remplir de papier. Pour le registre d'élevage (j'ai plus de 3 chevaux), j'ai toutes les factures le cas échéant, mais j'ai pas tout consigner dans un classeur, ni le transport, faudrait que je m'y mette. |
Par Keanjha : le 04/04/16 à 20:13:48
| Dire merci | En voyant le post, j'ai vérifié mon registre parce qu'ayant deux élevages qui se montent chez mes voisines, je sens qu'en passant dans le coin, les agents vont faire un petit arrêt à la maison... |
Par mnms : le 04/04/16 à 20:21:03
| Déconnecté | Le registre d'élevage est obligatoire dès le premier équidé. C'est la déclaration du vétérinaire sanitaire qui n'est obligatoire qu'à partir du 3ème. Et le registre de transport n'est pas obligatoire pour les particuliers. |
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