Mon vieux cheval et ses papiers
Sujet commencé par : HERCULEGLADIATOR - Il y a 25 réponses à ce sujet, dernière réponse par amecaPar HERCULEGLADIATOR : le 21/04/16 à 10:04:12
| Dire merci | j'ai acheté mon selle français en mai 1990 et à cet époque pas de puce juste un livret j'ai fait des endurances des raids des concours jamais eu de souci au sujet de la carte propriétaire que l'on ne ma jamais demandé mis à la retraite à 15 ans je faisais juste les vaccins en 2008 lors d'achat d'un autre cheval sans papiers nous avons fait pucer notre trianon donc il avait 18 ans en ce jour il vient d'avoir une prise de sang pour traiter son cushing débutant je viens de me rendre compte que j'ai toujours la carte d'immatriculation remplie mais j'ai omis de la renvoyer donc elle est au nom de ceux qui m'ont vendu le cheval quand le cheval a été pucé et enregisté à mon nom j'ai reçu la fiche rose provisoire et le véto a juste mis le numéro de puce sur carnet il a 31 ans donc la carte de proprio n'a jamais servi lol vous feriez quoi? je n'ai pas envie d'appeler les haras j'ai pas envie de faire des frais si ça peuu ne pas avoir d'incidence sur la suite je préferre ne rien faire mais par exemple si je dois le faire euthanasier un jour ça posera probléme? l'ancien proprio est décédé donc va pas me refaire un acte de vente la carte proprio n'est même pas daté en bas et aucune signature des deux parties a qui est le cheval? lol il y a prescription surement après tout ce temps Message édité le 21/04/16 à 10:06 |
Messages 1 à 25, Page : 1
Par naala147 : le 21/04/16 à 10:15:24
| Dire merci | si tu veux une autre carte: renvoyer celle completee + 15e (si je me souviens bien) + un petit courrier sur l'honneur expliquant que tu avais oublie, et que tu es proprio depuis 1990. sous 1 mois tu aura la carte. pour tt ce qui est eutha, soin, equarissage, la carte ne te sera jamais demandee. a voir si tu as 15e et du tps a perdre Message édité le 21/04/16 à 10:15 |
Par HERCULEGLADIATOR : le 21/04/16 à 10:27:49
| Dire merci | c'est 23 euros en ce moment pour changement de carte pour le poney on essaie de aire par le net soirt 7 euros mais on n'arrive pas les 23 euros je préferre les garder pour acheter du prascend du coup si plus besoin de la carte |
Par mon quidam : le 21/04/16 à 10:37:21
| Dire merci | Il me semble que l'équarrissage peut te laisser ton cheval mort sur les bras s'il n'est pas pucé? Message édité le 21/04/16 à 10:37 |
Par naala147 : le 21/04/16 à 10:39:51
| Dire merci | il est puce.c'est juste la carte qui n'est pas a son nom. par contre, verifie tt de meme a quel nom est la puce??  sinon, tu peux aussi demander a ce que la carte soit dematerialisee sur ton courier, a ce moment la oui ca te coutera que 7e. |
Par HERCULEGLADIATOR : le 21/04/16 à 10:45:48
| Dire merci | la puce est à mon nom oui |
Par naala147 : le 21/04/16 à 10:49:20
| Dire merci | bon ben si la puce est a ton nom, je vois pas ou est le souci: si le cheval s'echappe, tu sera contactee. |
Par luck40 : le 21/04/16 à 13:34:02
| Dire merci | Ben tu sais pas. Si ça n est pas daté tu dates à aujourd'hui et tu envoies comme si tu venais juste de l'acheter |
Par baldan : le 21/04/16 à 13:39:10
| Dire merci | alors il faut la carte a son propre nom pour le cas de l'equarissage, demande la carte dematérialisée c'est moins de 10e je ne connais pas le prix exact, tu envois la carte actuelle avec un courrier en expliquant, pour un cheval de cet age ils ne t'embêteront, mets leur bien que c'est poru etre en regle en cas d'euthanasir et d'equarissage |
Par naala147 : le 21/04/16 à 13:44:28
| Dire merci | en cinq ans et 3 chevaux morts, on ne m'a rien demande autre que le cheque qui va bien pour l'equiarissage  et quand bien meme, si demain ma jument venait a deceder chez des amis. le camion n'ira pas leur demander qui est le proprio.... Message édité le 21/04/16 à 13:48 |
Par baldan : le 21/04/16 à 13:49:48
| Dire merci | ca doit dependre des régions alors parce qu'ici ils demandent toujours la carte du cheval avant de charger l'animal et meme si tu paies a l'avance sur internet |
Par baldan : le 21/04/16 à 13:54:25
Par baldan : le 21/04/16 à 13:55:22
| Dire merci | si pas de papier pour l'embarquement, il faut les renvoyer au sire |
Par naala147 : le 21/04/16 à 14:11:33
| Dire merci | en effet j'ai revoye UNIQUEMEMENT LE CARNET au sire pour leur signifier le deces. (et encore, pas le shet: j'ai paumé les papiers et je connais mm pas son numero de puce, imposs de declarer son deces). et ca c'est parseque j'ai voulu faire les choses bien, si j'avais voulu ne pas m'embeter et ne jamais signifier le deces ,c'etait pareil... en cas de controle je pouvais toujours dire avoir vendu le cheval a un quidam qui n'avait pas fait les papiers... Message édité le 21/04/16 à 14:12 |
Par HERCULEGLADIATOR : le 21/04/16 à 14:44:39
| Dire merci | c'est rigolo..je viens de voir il y a ce texte qu'il n'y a pas sur les nouvelles cartes c'est inscrit aprés deux changement de proprio il faut envoyer la carte donc le premier compte t-il? ou sommes juste les premiers sinon dans la fin du texte normalement le sire envoie une carte gratuite lol et le texte derrière qui n'est plus sur les nouvelles cartes [photos supprimées à la demande de l'auteur] Ce message a été modifié par un modérateur. |
Par phil50 : le 21/04/16 à 15:20:17
| Dire merci | Dans le temps, on ne déclarait rien au SIRE. Il se contentait de rééditer une carte quand elle était pleine (après 2 changements donc). Pourquoi aujourd'hui notifier au SIRE chaque changement, puisque la carte n'a quasiment aucune valeur légale ? ... allez, tentons une idée : parce qu'on te taxe à chaque changement ?  |
Par baldan : le 21/04/16 à 17:05:11
| Dire merci | oui sauf qu'en cas de contrôle hein si la carte est pas au nom du proprio reel, la on est taxé... pour nous etre fait arreté par les douanes, ca rigole pas |
Par naala147 : le 21/04/16 à 17:22:11
| Dire merci | je transporte regulierement le poeney d'une amie, dont les proprios sont les parents/ou grds parents (je sais plus) en cas de controle, ni elle ,ni moi, ne sommes les proprios. on fait comment?? |
Par HERCULEGLADIATOR : le 21/04/16 à 17:35:05
| Dire merci | le papy de toute façon ne sera jamais transporté en van il sera euthanasier chez nous au pire au mieux mourra sans ça la véto a pris les renseignement afin d'envoyer au labo la prise de sang je crois pas que contrôle se fasse en plaine campagne déja faudra qu'il commence par tout ceux qui ne sont pas pucés et pas de papiers et par chez moi c'est encore d'actualité boulot monstre je parle pas dans la Manche et l'orne |
Par baldan : le 21/04/16 à 17:39:18
| Dire merci | naala ne confond pas tout la proprio du poney dont tu parles a un lien avec la personne qui est avec toi, dans le cas de hercule aucun lien ni aucun rapport pour ce qui est clairement de la loi, il faut avoir les papiers du cheval a son nom dans un certains delai apres l'"achat apres a chacun de voir si on souhaite l'etre ou pas |
Par naala147 : le 21/04/16 à 17:46:48
| Dire merci | je suis d'accord qu'il y a un lien, mais on le demontre comment a la gendarmerie ou la douane en cas de controle? la grand mere ne porte pas le meme nom que elle. |
Par phil50 : le 21/04/16 à 17:52:08
| Dire merci | De toutes façons, la gendarmerie n'a aucun droit de te demander la carte de proprio. Le carnet, oui. Le reste non, ce n'est absolument pas dans ses prérogatives. La douane, je ne sais pas. Mais ça semble assez logique qu'ils s'assurent que le cheval que tu sors du territoire est bien le tien, et non un cheval volé ... |
Par phoeb : le 21/04/16 à 18:38:28
  Déconnecté | J'ai connu un cas similaire. Tu dates de ces jours ci, et tu envoies. Cela dit, tu devras payer pour le changement de carte...alors si c'est juste parce que tu crains la prune en cas de contrôle pour euthanasie ou autre, tu n'as pas à t'en faire, ce sont les papiers qu'ils réclament au besoin, la carte de proprio, tout le monde s'en tape...franchement à son âge, je ne paierais pas 5€. Et si on vient te casser les pieds, bah tu l'as perdu, pas étonnant depuis le temps que l'as! |
Par HERCULEGLADIATOR : le 21/04/16 à 19:43:06
| Dire merci | phoeb.......... grâce à vos réponses je suis sereine surtout je fis lire mon mari qui s'est cru hors la loi mais bon il est space il a 61 et un écart à la loi c'est pendaison je rigole ..mais vieux jeux mais je l'aime et je gére pour lui limite infarctus quand je lui ai annoncé le truc Message édité le 21/04/16 à 19:47 |
Par phoeb : le 21/04/16 à 20:33:57
| Déconnecté |  Pas de soucis, mais honnêtement, jamais, à part vente, une carte de proprio n'a été demandée. Même les contrôles veto dans les centre équestres, tout le monde s'en fiche. Tant que le cheval est déclaré... Et pour l'équarrissage, certains ne demandent même pas les papiers...et ils parlent juste de l'identification, la carte de proprio à ce stade hein...  |
Par ameca : le 23/04/16 à 08:01:18
| Dire merci | On ne te demandera pas la carte mais le carnet au moment du décès. MAIS La loi est claire : le changement de propriétaire doit être signalé. L'âge du cheval ne compte pas. Donc tu dates de ce jour et tu fais ton changement en précisant que tu demandes la carte dématérialisée sur un papier joint, ça coûte 5 ou 7 € et tu es en règles. Si ton cheval venait accidentellement à s'échapper ou autre, tu serais contente qu'on sache qu'il est à toi je suppose ? La mairie de Rians a fait euthanasier un cheval blessé comme ça....on savait pas à qui il était, propriétaire retrouvé le lendemain. Mais les soins pouvaient pas attendre et la mairie ne voulait pas s'engager dans des frais importants (et c'est normal). Inutile de faire un dessin sur le montant des amendes pour le propriétaire négligeant !! |
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