Prairie en village et législation
Sujet commencé par : coccina - Il y a 28 réponses à ce sujet, dernière réponse par maella3 personnes suivent ce sujet.
Par coccina : le 21/04/16 à 23:40:25
| Dire merci | J'avais par le passé un peu étudié ça, mais c'est loin, je dois m'y remettre; cependant, vos avis seront probablement plus avisés que le mien, sachant que je peine avec le langage juridique... Le contexte. Dans mon village, 630 habitants, au milieu des champs de maïs, un terrain a été acheté à la mairie, et va être loti. Au grand dam des riverains installés là depuis des décennies. Mais bon, voilà, c'est un village dortoir comme il y en a de plus en plus autour de chez nous. Le maire a fait viabiliser les terrains, qui vont être vendus là, d'ici peu. Il embête les petites vieilles pour prévoir les lots dans leur jardins  Aujourd'hui, discussion avec mon père, et il lui dit que les petits jeunes qui viennent d’acheter leur cheval, ne vont pas pouvoir le garder, une fois que tout le terrain sera loti. Je peine à le croire, vu que leur voisin direct a un immense jardin, à moins que ce jardin soit transformé en lotissement également. Le cheval est considéré comme nuisance, et donc devra dégager. Est-ce possible? Quel recours? ça me fait un peu flipper, vu que ma maison avec mon terrain de 4000 m carrés est juste à l'entrée du village, et entouré d'un champ de maïs qui risque également d'être venu pour lotir à terme (snif). Sachant que mon futur étalon risque de vivre sur ce terrain pour être sous mes yeux, comment prévenir la chose? Il me semble que si je me déclare en tant qu'éleveuse en cotisant solidaire (j'ai 3 juments, l'intention de faire de l'élevage dans les années à venir), et qu'ensuite je déclare ma terre quelque part (où?), je peux rester prioritaire et ne plus être enquiquinée.... Qu'en est-il vraiment? Merci! |
Messages 1 à 28, Page : 1
Par sophieshop : le 22/04/16 à 00:04:55
| Dire merci |  L'ensemble du texte est un peu confu...Sur le terrain appartenant à la mairie, le règlement de CE lotissement peut tout à faire prévoir que certains animaux n'y soient pas admis (cheval, mais même des poules par ex.) Sur les terrains n'appartenant pas à la mairie ... Le maire ne peut rien faire, hormis faire pression sur les mamies pour qu'elles vendent et faire en sorte que la mairie fasse préemption dessus (et à partir de là il pourra transformer le tout en un autre lotissement) A consulter : le PLU de ta commune (et les plans associés) les types d'aménagements "possible" figurent dessus. Pour l'exemple, le terrain où étaient mes chevaux est décrit comme "terrain à lotir" par ma commune, donc le jour où la mamie vend ce terrain, la mairie préemptera et des tas de vilaines maison vont y pousser  Après, si aucune mention sur la détention d'équidés n'est portée concernant ta parcelle ... À part venir te faire ch*** car ta fumière n'est pas à distance légal par ex. Ça risque d'être compliqué pour lui de te virer légalement. |
Par coccina : le 22/04/16 à 00:16:00
| Dire merci | J'ai pas de fumière pour le moment puisque mes chevaux ne sont pas en box (ils vont sur un terrain plus loin). Mais à terme, en effet, je risque de devoir en faire une. Auquel cas, il va me falloir étudier la chose (il faudra probablement une dalle bétonnée, à moins que je ne stocke pas mon fumier sur mon terrain, mais dans un champ plus loin loin de toute habitation). Les gens qui ont leur cheval sont sur leur terrain à eux. à côté, un lotissement va pousser. Et le maire prévoit déjà que le cheval va dégager (et je le soupçonne d'avoir parlé de ça à mon père pour lui suggérer de dégager les miens) A priori, si les futurs voisins qui vont construire décident de se plaindre, ils risquent d'avoir gain de cause et de pouvoir obliger le cheval à partir. Je ne vois pas autrement comment le maire peut faire partir le cheval... |
Par goss_de_panloup : le 22/04/16 à 07:38:56
| Dire merci | Il me semble avoir lu que si le cheval était là avant, les personnes arrivées après ne pouvaient pas le faire partir ... |
Par 4patt : le 22/04/16 à 08:17:51
| Dire merci | cotisant solidaire n'a aucun poids réel et n'offre qu'une seule chose intéressant un no siret de toute façon le maire a tranché si les chevaux ne "dégagent pas" en cas d'embrouille avec les propriétaires des maisons neuves il va prendre leur parti. maintenant il n'est pas en droit de les faire partir en effet. a vous de tenir jusqu'au prochaines élections |
Par Colomba : le 22/04/16 à 08:24:21
  DéconnectéDire merci |  Message édité le 22/04/16 à 08:24 |
Par quercy : le 22/04/16 à 08:24:41
| Dire merci | Je pense que du moment que les gens qui vont acheter le terrain pour construire savent que les voisins ont des chevaux hébergés en permanence chez eux... ils ne peuvent rien faire puisqu'ils ont choisis d'acheter et construire en connaissance de cause... Ce n'est pas comme un coq qui chante de bonne heure le matin même le WE... Les seules nuisances que je pense être importantes aux yeux de personnes non passionnées par les chevaux, c'est les mouches & l'odeur du fumier. Pour avertir les futurs acheteurs, tu peux installer des pancartes biens visibles tout autour de ton terrain ( comme çà, ils ne pourrons pas dire qu'ils ne savaient pas...) : " Attention " chevaux & clôtures électriques " interdit d'entrer " Ne pas mettre danger, car si le maire veut vraiment virer tes chevaux, il pourrai dire que tes loulous sont dangereux ( tu le dit toi-même ) et que c'est pour la sécurité publique... Et il me semble que c'est obligatoire de signaler une clôture électrique... ??? Après, c'est qu'un avis, il vaut mieux contacter Cheval & droits : Lien On a droit à une question gratuite, il suffit de bien la formuler...  Message édité le 22/04/16 à 08:26 |
Par Colomba : le 22/04/16 à 08:27:20
| Déconnecté Dire merci | Non, c'est faux Quercy, il semblerait que les troubles du voisinage soient prioritaires. A partir du moment ou tu sors du statut de "terres agricoles", les droits changent. Et un lotissement est toujours accompagné d'un réglement apparemment émis par la commune, donc clairement, oui, le maire fait sauter les chevaux.... |
Par coccina : le 22/04/16 à 08:36:07
| Dire merci | Je suis en train d'eplucher le net et je galère a comprendre... - sur mon terrain, entrée de village, j'ai 4000 m2. Mon terrain est constructible, forcément mais pas en lotissement pour le moment. J'y ai une écurie utilisée autrefois par mon arrière-grand-père. (marechal et eleveur). Ill faut queje sache si j'ai le droit de l'utiliser pour son usage initial, et de me protéger pour le futur.er quoi faire le cas echeant. Elle est je pense pour le moment à 50m des habitations voisines. Mais un terrain en face de la maison pourrait etre construit dans le futur et donc je ne suis plus sure des 50m... Autour de la maison, il y a actuellement un champ de maïs. Mes chevaux ne derangent personne. Mais ce terrain est donc passé constructible et sera un jour loti. Ce jour la on pourra m'embeter. Il faut que je trouve comment anticiper (haies hautes?) -Pour mes voisins, leur terrain qui etait en pleine campagne va passer en plein lotissement eux ca va etre plus chiant. Mais je comprend que le maire ne peut rien faire, sauf decret interdisant l'elevage. A t il le droit alors que le cheval etait la avant? |
Par quercy : le 22/04/16 à 08:55:52
| Dire merci | @Colomba C'est pour çà que j'ai bien préciser que je donnais mon avis et que j'ai mis le lien de Cheval & droits... Les histoires de lois, lotissements... c'est compliqués... |
Par 4patt : le 22/04/16 à 08:58:19
| Dire merci | Mais je comprend que le maire ne peut rien faire, sauf decret interdisant l'elevage. A t il le droit alors que le cheval etait la avant? bien sur qu'il a le droit. après bon je ne souhaite pas lui donner d'excuse mais il faut être pragmatique ce qui fait vivre, évoluer et enrichir un village c'est la venue de nouvelle personne pas un élevage de chevaux d'autant plus en cotisant solidaire. la négociation a faire c'est de demander a la mairie qu'il prête en échange des terrains en dehors du secteur, comme ça tout le monde est content |
Par coccina : le 22/04/16 à 12:09:33
| Dire merci | Pour le terrain autour de ma maison, de toute façon, il est à mon père, on a la solution de ne pas vendre, et de laisser l'agri dessus, ça limite le problème, mais ça sera temporaire, mon père tôt ou tard aura besoin de vendre.... J'épluche cheval et droit, depuis hier soir, à priori, à moins qu'il y ait en effet un décret qui interdit les chevaux, ce qui pose souci c'est le voisinage, et le maire tranchera pour les voisins. Sauf si ça part en tribunal, et là, c'est un huissier qui va déterminer si le cheval apporte de la nuisance supérieure à la tolérance d'usage normal entre voisins (un truc du genre  ). Il regarde le niveau sonore, olfactif, et les mouches. Et voir si les mouches proviennent bien des chevaux.Je crois que ce qui m'ennuie le plus c'est de ne plus pouvoir utiliser mon écurie si j'en ai besoin (et c'est que ponctuellement, mes chevaux vivent dehors) Je lis les différents témoignages de gens, c'est impressionnant comme les gens ne supportent pas grand chose (on fait un procès au voisin parce que la fille a 2-3 mouches sur le bras au moment du repas, je viens pas de la même planète!... Mais bon, c'est ainsi, hein... Pour le moment, je n'ai eu que de la chance, les gens sont plutôt contents de voir les chevaux. Mais j'avoue que là, ça m'a fait flipper.... Le maire est un con, et ça date pas de la discussion d'hier. (faire passer ses copains avant, bidouiller et magouiller... bref) Enrichir la ville, ok, mais en faisant des maisons dortoir, sans développer quelconque activité autre, j'ai pas franchement cette façon de voir les choses... Puis bon, j'ai quelques années devant moi, mais si ça me gonfle de trop, je pars m'installer sur une île déserte, et voilà |
Par Muesli08 : le 22/04/16 à 13:34:31
| Dire merci | c'est triste et c'est pareil ici : petit village de 750 habitants, lotissement en construction (ils ont repris les terrains au fermier autour de sa ferme) on est plusieurs à avoir des chevaux dont certains sur petits terrains de la commune : on leur a proprement retiré : voilà, les terrains sont mis à disposition d'un maraicher qui vient s'installer il laboure dans 15 jours.... évidemment, la mairie ne fait pas de baux aux particuliers donc débrouillez vous ! je suis en sortie de village : une maison ancienne, j'ai mes 2 chevaux , 20 ares de terrain, et plus loin 1 hectare qu'on me prête : qui va aussi être "avalé" par un lotissement de maisons moches et toutes identiques alors que les vieilles maisons en pierre du pays tombent en ruine. on était venus dans ce village pour la vie de village justement : ma fille de 2 ans va seule à la ferme en face de chez moi voir les vaches à la traite, sa chienne l'escorte (je regarde de loin bien sûr et les gens de la ferme s'occupent d'elle ) comme dans mon village quand j'étais enfant. |
Par coccina : le 22/04/16 à 14:19:07
| Dire merci | alors que les vieilles maisons en pierre du pays tombent en ruine. Hé oui, pareil ici et petite, de ma maison, je traversais les champs pour aller chercher le lait à la ferme du coin. Maintenant, c'est bitumé partout et aucune vie sociale dans ce village, avec les nouveaux venus (tous des militaires en passage de toute façon )Je comprends que les gens veuillent se mettre à la campagne, je suis la première à en avoir envie et le faire. Mais dans ces maisons modernes aseptisées, en refusant quelconque dérangement de la campagne, franchement... |
Par jcd : le 22/04/16 à 20:36:05
| Déconnecté Dire merci | un règlement de lotissement ne s'applique QUE pour les parcelles du lotissement. donc en théorie, tu fais ce que tu veux sur une parcelle contigüe, mais bon si tu tombes sur un emmerdeur remonter par le maire, tu vas avoir tous les ennuis du monde et tu risques fort d'être en tord devant un tribunal (sans compter ce que ça va te couter) c'est pas réjouissant mais c'est malheureusement souvent la réalité des zones péri-urbaines... |
Par coccina : le 22/04/16 à 20:49:52
| Dire merci | De ce que je lis sur cheval et droit c'est pas si simple d'avoir gain de cause pour les voisins, il faut prouver le préjudice... J'en sais plus pour les jeunes plus loin, en fait ils n'évacuent pas le crottin, et ont également des moutons et autres bêtes. Et donc les voisins ont déjà commencé à râler... Je vais déjà continuer à m'intégrer à la vie du village, ça pourra toujours servir (en plus d'être sympa pour moi ^^) La, ya un employé de mairie qui va venir récupérer du crottin pour son jardin... Étant donné qu'on est en pleine campagne, est on considéré comme péri urbain ? (Puis bon dans les landes on est peu nombreux...) |
Par TATADRAGON : le 22/04/16 à 20:56:56
| Dire merci | Il me semble avoir vu aux infos ce midi sur tf1 qu'un agriculteur venait de gagner le procès qu'on lui avait fait pour ses vaches : a revisionner peut etre pour avoir le contexte exact 'j'ai pas bien écouté |
Par maella : le 22/04/16 à 21:02:43
| Dire merci | désolé j'avais trouvé un encart sur cheval pratique mais je n'arrive pas à le mettre ici Message édité le 22/04/16 à 21:06 |
Par coccina : le 22/04/16 à 22:30:27
| Dire merci | rah zut.... Tu pourrais ptèt me l'envoyer par mail, maella , stp? |
Par sophieshop : le 22/04/16 à 23:13:14
| Dire merci | [mode digression on] Euh pour les "vieilles maisons qui tombent en ruine" ... Si les propriétaires acceptaient de les vendre plutôt que de les laisser tomber en ruine .... Et sans en demander le prix du neuf ... Peut-être que plus de gens se lanceraient dans la rénovation !  [mode digressions off] Si tu veux que t'es parcelles ne soient plus des terrains à bâtir, il faut le demander lors de la révision du PLU ... Mais bien sûr si tu dois vendre, un terrain sur lequel on peut bâtir ne se vend pas au même prix qu'un terrain agricole ! (Sauf dans certains vignobles ! ) |
Par coccina : le 22/04/16 à 23:18:53
| Dire merci | totalement OK pour la disgression, malheureusement chez nous aussi... Je n'ai pas intérêt à faire passer les terrains en non constructibles, on perdrait des sous... (et je me fais tuer par mon père ) |
Par 4patt : le 22/04/16 à 23:39:53
| Dire merci | Euh pour les "vieilles maisons qui tombent en ruine" ... Si les propriétaires acceptaient de les vendre plutôt que de les laisser tomber en ruine .... Et sans en demander le prix du neuf ... Peut-être que plus de gens se lanceraient dans la rénovation ! nan mais carrément quoi ici la moindre ruine coute une fortune en sachant qu'il faut tout refaire l'intérieur/extérieur |
Par coccina : le 22/04/16 à 23:53:46
| Dire merci | Moi, ma ruine, je l'aime, mon père y est né, mon grand père avant, et arrière grand père aussi ^^ Le reste je sais pas  du coup, moyennement envie que ça change autour, c'est là que j'ai envie d'élever mes chevaux |
Par ameca : le 23/04/16 à 07:52:37
| Dire merci | Le problème dans ton cas est un peu flou, personne ne pourra trancher de façon définitive. Toutefois, il est certain que si la détention de l'animal sur le terrain est antérieure à la modification, tu as plus de chance d'être tranquille (enfin...de gagner le procès !) MAIS : -si le nombre d'animaux change -si le mode de détention change (box à la place de paddock ou vice versa) -si l'entretien laisse à désirer ou cause des nuisances "anormales" (à l'appréciation du juge)... alors le nouveau voisin a le droit de se plaindre et peut avoir gain de cause. L'antériorité n'est pas suffisante. Dans un village, en 2016, la présence de fumier, mouches et autre boue de crottin n'est plus quelque chose d'accepté A voir donc au cas par cas. S'assurer aussi que la totalité des installations équestre (abri, tunnel à foin...) a bénéficié d'une autorisation d'urbanisme et est conforme au plan et à l'usage déclaré.....sinon....trop facile pour le Maire ! Ensuite comme il a été dit il est normal qu'une mairie préfère installer un maraîcher sur des terres cultivables plutôt qu'un cheval de particulier. Créer de l'emploi pérenne, faire rentrer des taxes et/ou produire de la nourriture est quand même plus stratégique pour un élu |
Par coccina : le 23/04/16 à 08:20:59
| Dire merci | Dans un village, en 2016, la présence de fumier, mouches et autre boue de crottin n'est plus quelque chose d'accepté Je te crois Vive notre société moderne  J'ai plus qu'à espérer que mon père ne vende pas le terrain constructible rapidement... |
Par Uriette : le 23/04/16 à 09:17:45
| Déconnecté Dire merci | Je me permets juste une petite remarque : il y a beaucoup plus de gens qui aiment les mignons bébés poulains qu'il n'y en a qui saisissent la justice pour un crottin. Très sincèrement tu te montes le bourrichon. Si tu te rends sympathique, tu auras du soutien, mais il est évident que si tu les trouves cons avant même de savoir qui ils sont tu ne pars pas du bon pied. Comme dit le maire de mon village "ici, le dernier habitant voudrais rester le dernier pour toujours, c'est pas comme ça que ça se passe". S'il n'y a pas de renouvellement de population ça met tout le village en péril : fermeture d'école, désertification médicale, disparition des commerces et services de proximité. Ca fait un village qui se meurt car il n'a plus aucun pouvoir d'attraction. Par contre avec un peu de chance, il est possible que ta municipalité ne souhaite pas créer plusieurs lotissements simultanément. Car on sait maintenant pour l'observer dans d'autres communes que ça crée un déséquilibre démographique : tous ceux qui s'installent sont du même profil. |
Par coccina : le 23/04/16 à 11:13:25
| Dire merci | Ah mais t'inquiète, je ne pense pas que les gens sont cons, mais qu'il y a des cons, partout parmi les gens biens, et que dans le lot, si un s'installe à côté de moi, il peut me faire chier... et méchamment, de ce qu'on lire sur cheval et droit. Faire des lotissements, OK, je serais la première, si j'avais pas ma maison à disposition, à chercher à m'installer dans ce genre d'endroit. mais transformer la campagne en ville, ça me dérange plus. Chez moi ou ailleurs... Si je prends l'exemple des villages aux alentours de chez moi, la seule chose qui profite à ce que des gens s'installe, c'est l'école. Ya plus de commerce depuis longtemps, et rien ne s'est créé dans les petits villages... Les gens viennent pour dormir, se reposer le we, mais les courses, la vie sociale, ça se passe en ville. Pas de vie de village comme c'était avant. Du coup, je reste sceptique sur l'intérêt pour le village, si ce n'est pour les impôts... Mais ptèt que tu as raison, qu'il faut un peu plus de temps. Ceci dit, il reste que ça continue à détruire petit à petit la nature, la campagne, et la forêt... Alors qu'il existe de vieilles bâtisses à rénover. Mon côté écolo tique un peu Bref, pas d'avis fixe sur le sujet. En attendant, j'essaie juste de voir comment défendre mes intérêts, ce qui est humain, tant pis si ça plait pas J'espère que je me prends la tête pour rien, de toute façon, si problème il y a, ça sera pas avant un moment, vu que rien n'est construit autour de chez moi, vu que le grand lotissement doit être fait avant que mon père puisse vendre. |
Par Uriette : le 23/04/16 à 12:22:33
| Déconnecté Dire merci | Ya plus de commerce depuis longtemps, et rien ne s'est créé dans les petits villages... Les gens viennent pour dormir, se reposer le we, mais les courses, la vie sociale, ça se passe en ville. Pas de vie de village comme c'était avant. Si la commune ne "propose" rien, elle va attirer que des gens qui sont heureux comme ça. Moi j'adore les vaches, les coqs, les cloches des églises, les chevaux, mais jamais de la vie tu me feras vivre dans un village où il faut aller à la ville pour la moindre course. Je comprends tout à fait tes motivations moi aussi je serais contente d'avoir du terrain pour élever mes poneys, et je déteste les lotissements (ça vient en deuxième position après les villages où il n'y a aucun service). Mais mon coté écolo me fait dire qu'il faut densifier l'habitat plutôt que d'avoir un habitat dispersé, et que les maisons récentes sont plus performantes écologiquement parlant que les maisons anciennes. J'm'en fous j'ai quand même acheté une maison ancienne, mais je me rattrappe je suis à côté d'une gare. Message édité le 23/04/16 à 12:24 |
Par maella : le 23/04/16 à 13:54:50
| Dire merci | coccina, je t'ai envoyé un MP, dis moi si les photos ont fonctionnées ou pas. dans cecas là je t'enverrai tout par mail en gros ils reprennent l'article L.212616 du code de la construction et de l'habitation et disent aussi qu'un maire peux prendre des arretés municipaux par lesquels il fixe les degrés de nuisance tolérés sur le territoire de sa commune |
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