Co-propriété difficile: absence et ignorance
Sujet commencé par : roukhine - Il y a 8 réponses à ce sujet, dernière réponse par kefiretlomePar roukhine : le 26/05/16 à 19:39:46
  DéconnectéDire merci | Bonjour tout le monde, voilà j'ai un problème avec un de mes poneys qeue j'ai en co-propriété avec une de mes anciennes stagiaires j'ai proposé il y a deux ans, d'acheter un poney qui était en dépôt vente à la maison car il était devenu le coup de foudre de ma stagiaire qui ne pouvais pas se l'offrir, donc trop bonne, trop conne, je lui propose de lui acheter 50% Le deal, c'était qu'elle ne payé pas de pension, le poney rester à la maison, mais elle venais s'en occuper le week end et me donner un coup de main à l'élevage. Un an plus tard, le poney est toujours à la maison, ont ne peut pas dire qu'elle m'est vraiment donner un coup de main ( mais bon passons) mais à ce jour, elle ne donne plus aucuns signes de vie, ne répond plus à mes mail, mes recommander ni téléphone... Etant donne qu'elle ne viens pas à la maison, je lui demande 50% de frais du poney ( pension, vermifuges ....) ce qui me parait normale , mais rien ... J'aimerai savoir qu'elle sont mes droits, comment puis-je faire ... merci d'avance |
Messages 1 à 8, Page : 1
Par roukhine : le 26/05/16 à 19:55:00
| Déconnecté Dire merci | le cas est sur plusieurs années, comment cela se passe t-il sur plusieurs mois seulement? |
Par phoeb : le 26/05/16 à 19:58:37
| Déconnecté | Je ne sais pas, je connais pas la portée d'une telle décision. J'ai fait un post pour diffuser cet article, et recueillir des avis, témoignages, faits... |
Par kefiretlome : le 26/05/16 à 20:32:33
| Dire merci | La facture d'achat est à vos 2 noms ? Au sien ? Au tien ? |
En lignePar K.Zel : le 26/05/16 à 23:09:07
| Dire merci | Tu as autre chose que la carte de proprio à vos deux noms ? genre une facture d'achat par exemple ? Tu veux faire quoi du poney ? le garder, le revendre ? Avec ces infos en plus, je te conseille de faire un tour sur Cheval et droit et de contacter Maître de Chessé qui pourra te conseiller au mieux. Ce ne serait pas la première fois qu'une personne qui s'occupe d'un cheval en devient proprio, looooin de là. Mon premier cheval appartenait au club parce que le proprio l'avait abandonné. Là, j'ai un vieux poney chez moi dont la proprio a disparu depuis des mois et j'estime que j'en suis proprio vu que je fais tous les frais dessus. J'en ai eu un autre à l'abandon chez moi, un trois ans, il me semble que l'avocat m'avait conseillé de faire une procédure au tribunal de grande instance pour pousser la proprio à régler ses dettes + mise en place d'une astreinte à récupérer son bourrin (ça s'est réglé autrement, de façon plus cavalière on va dire, du coup je ne me rappelle plus ce qu'il m'avait précisément conseillé) C'est ahurissant le nombre de personnes qui abandonnent leurs chevaux comme ça en tout cas. |
Par roukhine : le 27/05/16 à 13:37:36
| Déconnecté Dire merci | Non je n'ai pas de facture car c'était un particulier. la carte de propriétaire est à nos deux noms, avec un contrat de mais qui est nul car pas respecté. Pour le moment il est à la maison, je n'ai pas l'intention de le vendre, mais bon j'aimerai le valoriser, le proposer en saillie ( il est pp et modèle très plaisant) mais je n'ai pas envie qu'elle réclame 50% de la vente de la saillie... |
Par Le Pex : le 27/05/16 à 16:34:34
| Dire merci | Bah si elle te demande la moitié de qqch, tu lui établi un extrait de comptes où tu lui factures les frais de la pension. À mon avis, c'est elle qui te devra de l'argent  |
Par kefiretlome : le 27/05/16 à 16:48:44
| Dire merci | La carte de propriétaire, malgré son nom, n'est pas un acte de propriété. Si c'est toi qui assume tous les frais, malgré un contrat non respecté, garde bien précieusement tous les éléments (et témoignages) qui prouvent que tu es seule à assumer le cheval. Cela pourrait t'aider pour l'avenir. Surtout si tu décides de valoriser ce poney et qu'elle vient réclamer sa part ensuite. Un très bon conseil t'a été donné : contacte Cheval et Droit. Maître de Chessé est la personne la plus à même de te répondre juste. |
Page : 1
Pour préserver la qualité de ce forum, vous devez être membre pour participer à cette discussion..
Il y a actuellement (68 469) membres dans la communauté.
Devenez membre | Connectez vous
Les dernières annonces
a donner hongre
€
donation Très
€
a donner Pure
€
donne jument LUS
€
HONGRE DE 8 ANS
€
A donner cheval
€
