Abandon de poney
Sujet commencé par : mariecphoto - Il y a 3 réponses à ce sujet, dernière réponse par LaFemmeChaussette1 personne suit ce sujet
Par mariecphoto : le 17/06/16 à 22:37:25
  DéconnectéDire merci | Bonjour, je souhaiterais savoir comment je peux faire pour récupérer la propriété d’un cheval… Pas facile, facile dis comme ça. Je vous explique.. En Novembre 2015, une femme voyageuse est arrivé avec son poney HOLLANDAIS/ALLEMAND dans l’écurie où je monte, elle est restée quelques jours puis et repartie (à pied), elle nous a rappelé 2 jours après car son poney était allonger et ne voulais plus du tout avance (il n’avait qu’1 filet à foin par jour et 20 minutes d’herbe)… Mon amie qui tien l’écurie à donc était le chercher. Visite véto et tout ce qui s’en suit, elle ne pouvait donc pas repartir avec. Elle a donc décidé de nous le laisser (QUELQUES TEMPS EN PENSION sans contrat établie ). en avril la somme des pensions et soin était de 1084€ Elle est partie aux alentours du 15novembre 2015 et depuis nous n’avons pas eu de nouvelles. Je me suis pris d’affection totale pour se poney. J’ai enlevé ma jument de l’écurie pour la mettre a 800 mètre de chez moi et du coup comme mon amie n’a eu aucun paiement pour le poney je lui es demandé si du coup je pouvais le prendre pour mettre avec ma jument. Cela fait donc 2 mois aujourd’hui que j’ai récupéré le poney dans mes près. Le problème étant que nous n’avons aucune nouvelle de la propriétaire (ALLEMANDE) à qui j’ai envoyé des lettres sans réponses. Et son poney n’a pas de papier français mais Hollandais/Allemand. Je suis dans la totale impasse, le poney doit faire lieu de frais vétérinaire que je vais régler sans aucun soucis car je l’aime vraiment beaucoup. J’aimerais savoir si quelqu’un sait ce que je pourrais faire.. Car je n’aimerais pas que la dame revienne du jour au lendemain et repart avec son poney auxquelles elle ne prêter pas attention. Merci d'avance pour vos réponses  |
Messages 1 à 3, Page : 1
Par kefiretlome : le 17/06/16 à 23:41:43
| Dire merci | Demande conseil à Cheval et droit. La première question est gratuite, et les conseils sont ceux d'un avocat spécialisé  |
Par LaFemmeChaussette : le 18/06/16 à 08:34:08
| Dire merci | Bonjour, Tout est très bien expliqué dans ce site: Lien Mais pour résumer tu dois déclarer l'abandon de l'animal à la gendarmerie. À partir du moment où la proporio ne se manifeste pas, tu en deviens propriétaire trois ans après la déclaration d'abandon.. (À voir si tu ne peux pas avoir une déclaration d'abandon ramener au mois de novembre 2015 pour gagner un an. (Peut être avec des témoignages et déclarations sur l'honneur) Dans tout les cas je te conseille de garder des factures de toutes les dépenses que tu as faites pour lui. Si l'Allemande revient et que tu lui réclames tout ce qu'a coûté son poney je ne suis pas sûre qu'elle puisse l'assumer et peut-être qu'elle te le laissera à ce moment là ?  Tu pourras nous tenir au courant pour la suite? |
Par LaFemmeChaussette : le 01/07/16 à 17:26:23
| Dire merci | Des nouvelles? |
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