Saillie sans accord
Sujet commencé par : SDM73 - Il y a 53 réponses à ce sujet, dernière réponse par Colomba1 personne suit ce sujet
Par SDM73 : le 18/08/16 à 15:14:19
  DéconnectéDire merci | Bonjour à tous, J'ai un soucis ... notre jument en pension au pré a été saillie sans notre accord. Le bébé est arrivé par surprise fin juillet , il va bien , mais çà aurait pu ne pas être le cas. On nous avait indiqué fin 2015 que "peut-être la jument avait été couverte" , mais jamais n'a été fait pour lever le doute ... pas de date précise, bref , le flou artistique le plus complet. DEpuis que le bébé est né , on nous cherche des poux , donc je voudrais savoir si quelqu'un connait les recours. La situation n'est pas claire pour nous, veut-elle récupérer le poulain, était-ce voulu ( au départ, en gros un étalon respectueux des clôtures se serait échappé... puis après comme notre jument a une tendance fugueuse, l'histoire s'est inversée) , çà on ne sait pas, en tout cas la grossesse n'a pas été suivie, la jument a accouché seule sans aide, on a été mis devant le fait accompli, le vétérinaire était appelé avant nous, on a eu juste à payer la facture, et maintenant on veut nous faire payer aussi la pension pour le petit ... trop c'est trop. Ma fille voulait vendre sa jument, donc du coup on ne peut pas; y-a-t-il des lois, peut-on porter plainte, comment peut-on revenir sur du concrêt pour mettre les choses au clair? merci d'avance à tous - Sylvie |
Par RDR : le 25/08/16 à 14:50:49
| Dire merci | Non mais moi je suis déclarée, je paie (grassement ) une assurance pro, mais dans le cas de la personne qui a fait ce post, manifestement le mec n'est pas déclaré , donc dans ce cas elle ne peut rien prouver si ? si le gars demande du liquide (en général quand ils sont pas déclaré c'est le cas ) elle a tout dans le baba ? Thalis (tiens ton nom n'apparait pas quand je mets devant -_-' ) tu avais une pension ? |
Par Thalis : le 25/08/16 à 14:53:39
| Dire merci | J'ai un elevage, et je fais/faisais aussi pension  |
Par tyoc : le 25/08/16 à 14:59:43
| Dire merci | ensuite toute la propriété est rentourée avec des clotures fixes, donc aucun risque d'en avoir un sur voie publique ici (et c'est tant mieux ) Et la marmotte ...  Mon voisin le plus proche c'est un haras (enfin ses prés ), clôture en bois hauteur mini 1,50, 2 lisses en bois, il y a 3 mois, j'ai trouvé une jument en dehors du pré. Lisses et poteaux cassés net. Je l'appelle 2/3 fois par an parce que ses chevaux "divaguent". Et c'est pas par manque d'entretien ou de main d'œuvre mais comme il doit gérer 80/100 hectares de prés, forcément il a un peu plus d'échappé que la normale. Tout ça pour dire que même avec des clôture rigide, le risque zéro n'existe pas. Message édité le 25/08/16 à 15:00 |
Par RDR : le 25/08/16 à 15:06:14
| Dire merci | le tours de la propriété et des prairies (c'est compliqué à expliquer les clôtures chevaux sont en électrique, celles à vaches en barbelé, mais ils sont obligé de passer par celles des vaches pour rejoindre la voie publique )et entouré de 1.60m de cloture barbelé tendu comme un string + de grosses barrières galva, alors à moins qu'il ou elle ait un sacré coup de saut ....  mais c'est sûr qu'avec des bêtes le risque 0 n'existe pas  après ils n'ont pas de raison de vouloir se sauver, il y a 10 chevaux en tout ici , sur 26 hectares de prairies, tant que ça bouffe ça regarde pas ailleurs pis l'ardennais n'est plus là  gnark |
Par 4patt : le 25/08/16 à 15:12:38
| Dire merci | et entouré de 1.60m de cloture barbelé tendu comme un string + de grosses barrières galva, alors à moins qu'il ou elle ait un sacré coup de saut .... oh mais certains ne sautent pas, ils foncent dedans c'est encore pire. hé oui ta responsabilité est a 100% engagé si un cheval s'échappe, et encore heureux tu es pro et gardienne de l'animal c'est ton job de faire en sorte que les animaux restent dans leur lieu de vie |
Par tyoc : le 25/08/16 à 15:18:13
| Dire merci | Par contre si ta pension est classée ERP, les barbelés sont interdits. et entouré de 1.60m de cloture barbelé tendu comme un string + de grosses barrières galva, alors à moins qu'il ou elle ait un sacré coup de saut .... J'ai connu un vieux tonton de club (un cheval pas un de mes oncles ), il a sauté un mur en pierre d'1m30 sans élan pour retourner à la pension. Avec élan, il aurait été capable de plus. |
Par RDR : le 25/08/16 à 15:34:41
| Dire merci | tyoc non on n'est pas ERP du coup le mec du post, le pas déclaré il a tout à sa charge si les gens se retournent contre lui quoi  je comprends pas que les gens soient encore aussi inconscient de faire des pensions pas déclarée , je veux dire avec des bêtes il peut toujours arriver tout et n'importe quoi  |
Par tyoc : le 25/08/16 à 15:38:12
| Dire merci | du coup le mec du post, le pas déclaré il a tout à sa charge si les gens se retournent contre lui quoi Même pas si ça se trouve. Les 2 parties font des choses illégales. je comprends pas que les gens soient encore aussi inconscient de faire des pensions pas déclarée J'en connaissais un, il avait 60 chevaux à 75€ pas déclaré. Soixante mille euros par an au black. |
Par RDR : le 25/08/16 à 15:44:00
| Dire merci | tyoc ça commence à faire ! oui enfin vu comme les gens sont procéduriers maintenant c'est un coup à revendre sa baraque en cas de pépin quoi m'enfin c'est comme les gens qui ont 3 poulinières, qui vendent les poulains sans déclarer aussi .... et toi pauvre petit éleveur tu te fais flinguer par la msa (pas moi j'élève pas je parle en cas général ) m'enfin c'est un tout autre sujet |
Par Thalis : le 25/08/16 à 17:45:28
| Dire merci | Plus que la MSA, c'est la TVA qui fait très très mal. 20% sur le prix de vente à refiler, plus la concurrence des particuliers, ça devient chaud pour pas y laisser trop de plumes. |
Par juliedebert : le 26/08/16 à 01:03:07
| Dire merci | RDR j'ai une jument, tu peux mettre le courant à bloc, elle s'en fout elle passe (et tranquillement en plus). Bien sûr il y a des chevaux qui vont passer, quoi que tu fasses... Il y a toujours des malins qui comprennent qu'une barrière se saute ou se défonce, que le jus ça pique mais ça n'est pas dangereux et que bon, l'herbe de derrière (ou l'étalon d'en face) en vaut bien la peine... Ca n'empeche que tu en es responsable à partir du moment ou tu as accepté de les garder dans TES infrastructures. A mon avis ton coup du "vice " ça marchera avec quelques crédules, mais si quelqu'un se retourne contre toi, il gagnera... Et les gens qui paient chaque mois une pension pour avoir l'esprit tranquille ne se laisseront pas faire. |
Par RDR : le 26/08/16 à 09:05:32
| Dire merci | A mon avis ton coup du "vice " ça marchera avec quelques crédules, mais si quelqu'un se retourne contre toi, il gagnera je veux dire que si le cheval à peine débarqué se met à fuguer tout le temps, désolée mais c'est qu'il le faisait avant , et avant de mettre son cheval dans des infrastructures électrifiées, la moindre des choses c'est de prévenir le gérant que son cheval fugue . à côté de ça justement une nouvelle nous a dit que sa jument avait tendance à passer à travers, mais ici elle n'a pas encore essayé,on a toute fois doublé les clotures dans le doute . Après faut être sérieux et honnête aussi , un gérant d'écurie que ce soit moi ou un autre, ne va pas faire des parcs à Trex pour que personne ne s'évade hein |
Par Colomba : le 26/08/16 à 09:18:16
| Déconnecté Dire merci | Je vois pas où est le vide. T'es pro, t'as ton assurance pro. Tu partages un pré sans échange d'argent, t'as ton assurance RCPE voire habitation qui protège les autres. Tu fais du black, ben t'es pas protégé ni les autres et c'est normal car illégal. Non, c'est pas comme ça que ça marche, ou en tout cas pas seulement. Le problème c'est qu'il y a des cases que tu ne concois pas dans ton raisonnement. Tout comme tu ne comprends pas que justement, le souci c'est que tu ne veux pas faire du black. Exemple : tu ne veux pas laisser ton cheval seul dans son pré, par ailleurs trop grand pour lui, suite a la mort/départ/fourbure (ou autre au choix) de son compagnon habituel. Tu te proposes donc de prendre un compagnon de pré : 1) ta rc ne couvre pas le cheval qui ne t'appartient pas au dela d'un certain temps. En ce qui concerne ma propre assurance, c'est 3 mois maxi. 2) tu souhaites fixer un tarif de pension non pas au black, mais déclaré (pour moi question de principe, meme si tarif très basique), ce qui est parfaitement légal : ben tu ne peux pas t'assurer, sauf a prendre une assurance pro. Donc il a bien un vide juridique quoique tu en dises. Et pour avoir appellé plusieurs assurances dont une assurance pro chevaux, c'est bien ce qui m'a été confirmé, et comme ils m'ont dit "c'est bien pour ça qu'on dit aux particuliers de ne faire que de la location de pature officiellement" Donc le raisonnement soit t'es pro, soit tu fais du black et c'est illégal, est faux pour le particulier qui souhaite prendre un cheval en pension chez lui. Tu as le droit de ne pas etre pro et de faire pension pour un ou deux chevaux, c'est parfaitement légal a partir du moment ou c'est déclaré (revenus non commerciaux). La ou ça va pas, c'est que tu ne peux pas t'assurer. Message édité le 26/08/16 à 09:20 |
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