Problème voisinage- vente de parcelle
Sujet commencé par : Quartoun_G - Il y a 24 réponses à ce sujet, dernière réponse par Oc2 personnes suivent ce sujet.
Par Quartoun_G : le 28/08/16 à 13:52:07
  DéconnectéDire merci | Bonjour, J’ai des gros problèmes avec un voisin depuis un an et la situation s’envenime. Il y a un an et demi, cette personne a acheté une maison non loin de mon élevage. Egalement propriétaire de chevaux, il voulait m’acheter une parcelle mais, manquant moi-même de surface, j’ai refusé. De fait, nos relations ont commencées à se sont dégradées. Par la suite, il s’est entendu avec le propriétaire pour acquérir une parcelle de 2.5 hectares que j’exploitais pour un prix élevé (vis-à-vis du prix de la terre agricole dans notre secteur). Cette parcelle était accolée à sa propriété. Afin de ne pas attirer l’attention de la SAFER, ils ont convenus de payer une partie en liquide (4500€) et le reste via le notaire (3000€). C’est bien sûr illégal. En tant qu’exploitant, j’ai reçu un courrier en recommandé de la part du notaire m’indiquant que la parcelle était en vente pour un prix de 3000€ (officiellement déclarés au notaire) + les frais. Je devais dire si je me portais ou non acquéreur dans un délai de deux mois. Si je ne donnais pas suite, Monsieur X (le voisin) l’achèterait. A peine une semaine après, alors que je mettais une jument et son poulain dans la dite parcelle, le voisin est arrivé, furieux en me disant que puisque un compromis était signé et que je n’avais rien à faire là. Je lui ai répondu qu’à preuve du contraire, j’en étais toujours locataire et que je ne m’étais pas encore prononcé quant à l’achat de cette parcelle. Il s’est foutu de moi et m’a dit que c’était trop tard car le compromis était signé. J’ai répondu qu’il ne connaissait visiblement rien du code rural et que je n’allais pas perdre du temps à lui expliquer. Je l’ai quand même prévenu que, si elle lui était vendue il était évident que j’allais récupérer mon matériel (abri, bassins, tonne à eau, râtelier,…). Sa réponse a été que j’aurais dû le faire avant car il était trop tard, s’il me voyait encore dans « sa » parcelle, il me casserait la #####. Par sécurité, j’ai remballé mes chevaux dans le van et les ai mis sur une autre parcelle. Vu le prix officiellement annoncé dans le recommandé et surtout le risque de me faire retirer une parcelle dont j’avais besoin, j’ai décidé de me porter acquéreur. Cela va sans dire que le propriétaire et le voisin étaient furieux contre moi. J’ai signé l’acte authentique en septembre 2015. Depuis c’est la guerre et une pluie de recommandés en tous genre : • En novembre 2015 de mon voisin car les fruitiers présents sur la parcelle attiraient les guêpes et qu’il allait me traîner en justice car sa femme avait été piquée. • En mars 2016 de mon voisin car la haie en bordure de ma parcelle n’avait pas la hauteur réglementaire. C’était vrai. J’ai donc arraché la haie dans l’idée d’en replanter une à l’automne prochain qui respecterait la réglementation. • En mars 2016 de l’ancien propriétaire car j’ai réalisé un forage sur la parcelle or je lui avais assuré qu’il n’y avait pas d’eau. C’est bien évidement faux, je lui avais juste dit que je remplissais les bassins avec une tonne à eau mais jamais il n’avait été question de puits. • En mai 2016 de mon voisin car en arrachant ma haie, j’avais abattu un arbre qui lui était utile l’été car lui procurant de l’ombre pour installer son salon de jardin. • En juin 2016 car les grenouilles de ma mare située à plus de 100m de sa maison font trop de bruit • En juin 2016 de mon voisin cosigné de l’ancien propriétaire car, la parcelle n’était pas exploitée. En effet, comme pour beaucoup, la météo avait retardé la fauche du foin. Etant « responsable d’un trouble aux relations de bon voisinage », j’ai été convoqué à une conciliation mais je n’ai pas pu m’y rendre, travaillant ce jour-là. En décembre 2015, mon abri dans lequel j’avais stocké du foin a pris feu. L’enquête a conclu à un incendie volontaire mais je n’ai aucune preuve que ce soit lui. Comble de l’affaire : j’ai reçu un recommandé comme quoi les fumées l’avaient « incommodées » et qu’il allait me traîner en justice. Il a également porté plainte auprès de la mairie car il y avait des chardons dans mes champs. Une personne des services de l'Etat est venu constaté or il n'a rien trouvé. D'après le maire, ils viennent toutes les semaines se plaindre à la mairie pour n'importe quel prétexte (l'herbe dans la parcelle est trop haute, les panneaux photovoltaïques de mon hangar agricole feraient du bruit,...) Dès que mon voisin me voit, c’est insultes et intimidations diverses. Je me sens surveillé en permanence et cette situation devient impossible. Je ne sais pas si je peux parler de harcèlement mais je ne sais pas comment réagir à cette situation. J'ai essayé de discuter avec le voisin mais c'est évidemment impossible. Pour l'instant, je n'ai rien réussi à prouver d'illégal de sa part. Avez-vous des conseils ? |
Messages 1 à 24, Page : 1
Par Loustix : le 28/08/16 à 14:02:46
| Dire merci | Je suis déprimée pour toi rien qu'en lisant ton récit...  Comment ça se fait que ça ait si mal tourné avec le proprio du terrain à la base vu que tu exploitais en premier et que lui est arrivé plus tard ?  Message édité le 28/08/16 à 14:13 |
Par cocolabricot : le 28/08/16 à 14:12:05
| Dire merci | c'est clairement du harcelement, et c'est a toi de le prouver : enregistre ses insultes, rassemble toutes les preuves, et a toi de prorter plainte avec l'aide et le conseil de la chambre pro dont tu depend (msa/chambre du commerce) avec en appui toutes les plaintes "futiles" qu'il a posé contre toi pour montrer la volonté de nuire et aussi le fait qu'il fasse perdre son temps a des juges qui ont vraiment d'autres choses a faire : ça s'apelle "procedure abusive" vois si tu peux avoir plus de conseils d'avocats de la msa, et prise en charge des frais de justice par exemple bonne chance, te laisse pas faire et reste juste et droite, ne rentre pas dans leur jeux, si ils sont si pénibles, ils se feront des ulcères tout seuls comme des grands (et aussi des tas d'ennemis) |
Par Lsan : le 28/08/16 à 14:38:12
| Dire merci | +1 cocolabricot |
Par Colomba : le 28/08/16 à 14:48:04
| Déconnecté Dire merci | Oui c'est du harcèlement, et toutes ces plaintes infondées vont te servir a le prouver. Monte ton dossier. Par ailleurs, il ne sera pas difficile de prouver non plus que l'ancien proprio - qui a perdu les 4000 e qu'il comptait touchait au black - cherche a se venger. Quand on ajoute a toutes les plaintes ridicules le fait qu'il a été prouvé que ton abri a fait l'objet d'un incendie volontaire, tu as de quoi l'emmener en justice.Tu n'obtiendras rien mais ça devrait le (les) calmer pour l'avenir. |
Par nouvelle : le 28/08/16 à 15:50:47
| Déconnecté | Pareil, je porterais plainte pour harcèlement !! |
Par fraise44 : le 28/08/16 à 15:59:21
| Dire merci | J'hallucine. Franchement chapeau à toi de rester droite et de pas péter un plomb sur lui. Je savais même pas qu'on pouvait aller à la mairie pour se plaindre qu'il y a trop de chardons dans le champ d'à côté c'est quoi ce délire Si j'étais toi je mettrais mon portable sue enregistreur vocal la prochaine fois que je le croise. Mais de toute manière tous les recommandés qu'il a envoyé personne ne peut prendre ça au sérieux quand même si? Genre les grenouilles ou l'arbre coupé qui empêche l'ombre chez lui mais qu'elle blague |
Par tipouni : le 28/08/16 à 16:37:55
| Dire merci | Malheureusement si,fraise44. ..j ai une jachère dans le prolongement de mon terrain, l agri à traîné l an dernier pour la broyer, les voisins de la jachère sont allés voir le maire: motif, les hautes herbes servaient de repères aux rats et aux serpents. Quant au croassement des grenouilles, il y a qq mois je ne sais plus où, des gens ont obtenu gain de cause contre les habitantes de la mare de leur voisin,trop bruyantes...ordre de combler la mare. ..donc y a plus grand chose qui m étonne. ..  Édith faute tablette non maîtrisée Edit pas Édith! Message édité le 28/08/16 à 16:39 Message édité le 28/08/16 à 16:39 Message édité le 28/08/16 à 16:39 |
Par Pimpin : le 28/08/16 à 17:06:33
| Déconnecté Dire merci | Punaise ne lâché pas l'affaire, ils font chier tous ces couillons qui se croient tout permis |
Par salsababy : le 28/08/16 à 19:11:20
| Dire merci | ma pauvre  as tu une protection juridique avec ton assurance pro? sinon comme ça a été dit, essaye de te rapprocher de la chambre d'agriculture. Je ne dirai pas que j'ai été dans une situation similaire mais y'a 2 ans j'ai connu un très très gros conflit avec les frères et soeurs héritiers de mon associé décédé. Au début j'ai toujours fait profil bas et été arrangeante, pensant que ça apaiserait les choses et que la situation se réglerai au plus vite. Et bien ça n'a servi à rien. Ils enchaînaient les coups bas (vol de matériel, eau coupée alors que j'avais encore des génisses là bas, reprise du terrain pour lequel j'avais - ma société - l'autorisation d'exploiter, etc....). Les choses sont redevenues normales quand j'ai commencé à montrer les crocs. Ils attaquaient, je répliquais. ça m'aura coûté 3000 € d'avocat mais ils se sont très vite calmés et au final j'ai pu me sortir de la situation sans y laisser trop de plumes  |
Par BEAKOP : le 28/08/16 à 19:28:10
| Dire merci | Je suis vraiment désolée pour toi car je connais une situation similaire en moins grave tout de même et je sais comment ce peut être pénible et usant.Mais comme le dis Salsababy,je pense qu'à un moment donné,il faut commencer à montrer les crocs.C'est ce qu'on est en train de faire en utilisant les moyens légaux bien sur et c'est déjà en train de faire effet,perso,nous,ça fait 5 ans qu'on courbe l'échine mais il y a un moment où il faut que ça s’arrête  |
Par al : le 28/08/16 à 20:08:58
| Dire merci | comme les autres, plainte pour harcèlement, et dossier BIEN ficelé, tu as déjà de quoi faire, hésite pas à prendre un avocat ça va BIEN leur faire les pieds.... |
Par phil50 : le 28/08/16 à 20:15:43
| Dire merci | Idem : porte plainte pour harcèlement, et n'hésite pas à porter plainte pour CHAQUE fait pour "procédure abusive". Ça ne donnera rien, mais quand les gendarmes ont auront ras-le-c*l de prendre 1 plainte par semaine, ils vont vite aller leur mettre les points sur les "i" |
Par phil50 : le 28/08/16 à 20:17:11
| Dire merci | Comment ça se fait que ça ait si mal tourné avec le proprio du terrain à la base vu que tu exploitais en premier et que lui est arrivé plus tard ? Loustix : il a perdu 4500€, tu ne peux pas espérer qu'il le prenne bien |
Par Quartoun_G : le 28/08/16 à 21:35:05
| Déconnecté Dire merci | Merci pour vos conseils. Je me suis renseigné mais pour porter plainte pour harcèlement, il faut beaucoup plus de "grain à moudre". En attendant j'évite de mettre des animaux sur cette pâture. |
Par doudonyx : le 28/08/16 à 21:47:20
| Dire merci | Si tu peux, essais de faire envoyer une lettre d'avertissement par un avocat, du style "merci de cesser vos conneries sans quoi nous serions obligés de prendre des mesures".... Les avocats savent bien faire ce genre de courrier avec des références aux lois et aux jurisprudences, et en général ça fait son effet. Ça les calmera peut être. Bon courage à toi en tous cas!!! |
Par kefiretlome : le 28/08/16 à 23:50:59
| Dire merci | En faisant le dos rond et en attendant que ça leur passe, malheureusement, tu leur envoies un signal de "faiblesse" de ta part. Ces gens sont lâches, et si tu leur montres que tu peux t'exprimer plus fort qu'eux, cela aura des chances de leur rabattre le caquet. Effectivement, prendre conseil auprès d'un avocat pour savoir quoi leur répondre et leur opposer, et malgré tout, déposer plainte pour harcèlement (car à ton niveau, tu te sens harcelée, c'est suffisant pour porter plainte, c'est au juge de décider s'il y a assez de "grain à moudre" pour justifier du harcèlement) avec les éléments que tu as en main pourrait suffire à leur faire peur. Ils s'attaquent à toi car ils te pensent faible, en te rebiffant, ils feront probablement marche arrière... As-tu des preuves pour le dessous de table ? Ce serait un très bon élément pour toi. Encore faut-il pouvoir le trouver, sinon, cela peut être considéré comme une accusation gratuite. Par contre, il faut que tu sois droite dans tes bottes, et qu'on ne puisse rien te reprocher . Bon courage en tout cas, car ce doit être hyper pénible au quotidien de telles relations de voisinage. |
Par vienetta : le 29/08/16 à 07:45:01
| Dire merci | pour tous ceux qui conseillent de déposer un plainte pour harcèlement, savez-vous qu'il n'existe que le harcèlement sexuel et le harcèlement au travail? Il s'agit ici de problèmes de voisinage, et si on ne peut prouver la commission d'une infraction (genre l'incendie volontaire, ou du tapage), ça relève du civil |
Par qwertz : le 29/08/16 à 08:00:06
| Déconnecté Dire merci | Et si tu ne l'utilise pas pourquoi ne pas essayer de renouer les liens et lui proposer de lui louer à un prix élevé histoire que tu sois gagnante dans l'affaire parce que personnellement j'aurais bien peu des représailles sur les chevaux. Ou voir si tu ne peux pas avec un agri échanger l'usage de cette parcelle contre une parcelle plus proche de ton élevage. Message édité le 29/08/16 à 08:03 |
Par Loustix : le 29/08/16 à 08:26:38
| Dire merci | J'ai mal tourné ma question phil50 ... En fait dans la mesure où l'exploitation du terrain était faite par Quartoun depuis des années. Je ne comprend pas que ce type arrivé après se soit aussi bien entendu d'un coup avec cet agri. Ok il a du proposer de la thune en plus, mais je me dis que lorsqu'on a une location avec quelqu'un depuis longtemps on le fiche pas dehors comme ça d'un coup, on lui parle de la vente et lui propose quelque chose... Là je trouve que le voisin se l'ai mis vite dans la poche du coup je me demandais si y'avait pas eu un problème ou quoi avec l'agri ou de la manipulation du voisin... |
Par qwertz : le 29/08/16 à 09:08:42
| Déconnecté Dire merci | Certains proprietaries peuvent être très cons Loustix. Je louais une parcelle que j'ai complètement débroussaillée et resemée des semaines de travail à la main. Après 4 ans le proprio décède, les enfants héritent. Ils proposent cette parcelle à vendre à moi (locataire) et à mon voisin  On a malheureusement jouer le jeux de qui payera le plus cher pour l'avoir en foutant la merde dans le rapport de voisinage. |
Par paddy33 : le 29/08/16 à 09:34:42
| Déconnecté | tu me rassures un peu, je vois qu'il n'y a pas que mes voisins qui sont comme cela pour la sécurité des chevaux, je fais ce qu'ils demandent mais c'est pas sans y laisser des plumes, surtout quand c'est tout et son contraire, et c'est usant nerveusement.Mais je pense qu'à force ils finiront pas en avoir marre d'emm... le monde, ou trouveront une autre victime. Pour ma part, je suis restée carrée, et là ils s'attaquent au propriétaire du pré ( je suis locataire) pour une autre parcelle. |
Par Colomba : le 29/08/16 à 11:05:33
| Déconnecté Dire merci | je suis malheureusement d'accord sur le fait qu'il ne faut pas de montrer de faiblesse, c'est un encouragement pour eux. Ils espèrent d'ailleurs que tu finiras par revendre la parcelle tellement ils vont te pourrir la vie. Il ne faut pas leur faire la guéguerre mais il faut qu'ils sentent qu'ils n'ont pas de prise sur toi. La le voisin doit jubiler en mode "je n'ai pas eu le terrain ben tu n'en profiteras pas non plus". Si la situation te semble insoluble et que tu es prete a lacher ce terrain et que le terrain est bon, loue le ou vends le a un agri qui serait interessé par son exploitation. |
Par Quartoun_G : le 01/09/16 à 19:34:54
| Déconnecté Dire merci | Merci pour vos réponses. Je ne souhaite pas non plus montrer des signes de faiblesse, cependant je n'habite pas directement à côté de ma parcelle, donc ce n'est pas facile de surveiller. Je ne souhaite pas vendre ou louer, d'ailleurs je n'en ai par le droit légalement parlant. Sa dernière trouvaille a été de venir exiger d'utiliser mon forage car, soi-disant, d'après le cadastre, le puits serait sur son terrain... Lorsque je lui ai dit qu'on allait appeler un géomètre pour en avoir le cœur net, il a battu en retraite. Je sais où était la borne donc je ne m'inquiète pas.  C'est bête mais il est tellement pitoyable que je commence à en rire...  |
Par Oc : le 01/09/16 à 21:10:51
| Dire merci | harcelement sexuel ou au travail ?? et le harcelement moral ??? sérieux là c'est moral, à chercher la merde, à pousser à bout pour arriver à leurs fins... ya largement de quoi porter plainte et faut le faire, je rejoins tout le monde sur ce post... faut balancer |
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