Studbook étranger et démarche SIRE
Sujet commencé par : Desroses - Il y a 17 réponses à ce sujet, dernière réponse par ciciPar Desroses : le 11/09/16 à 14:43:44
| Dire merci | Bonjour à tous, Je suis en train d'éplucher le site du SIRE mais je ne comprend pas tout !  Notre situation: Mon ami a fait saillir sa jument Fell (inscrite à la Fell Pony Society, née au Luxembourg mais pas au SIRE français, passport Anglais) avec un étalon Fell également inscrit à la Fell Pony Society et vivant au Luxembourg. Le poulain né de cette union est né en France et a été inscrit à la Fell Pony Society et dispose donc de papiers anglais. La race Fell n'est pas gérée ni conventionnée par l'IFCE. Quelles démarches effectuer pour obtenir des papiers français et l'inscrire au SIRE français ? |
Messages 1 à 17, Page : 1
Par Pili : le 11/09/16 à 15:19:58
  DéconnectéDire merci | si c'est comme les chevaux ton poney sera 'de race étrangère' donc il n'aura jamais de 'papiers français' ce qui ne t'empêche pas de l'inscrire au SIRE; Il garde son papier et son passeport d'origine mais est juste 'domicilié' en France. |
Par Desroses : le 11/09/16 à 15:51:11
| Dire merci | D'accord, du coup il sera considéré comment ? OC ou ONC ? Ou est-ce que Poney de Selle Etranger, ça existe ? Du coup si je comprend bien, je me contente de garder son passeport + inscription au SIRE ? J'ai entendu parler d'une traduction de papier pour valider l'inscription au SIRE ? C'est très confus  |
Par Desroses : le 11/09/16 à 16:00:12
| Dire merci | Juste pour le plaisir, notre petit noiraud ! (A 3 mois environ) Il est tout en rondeurs et très "harmonieux" pour son âge je trouve ! (mais j'en suis amoureuse de cette crapule)  Message édité le 11/09/16 à 16:01 |
Par Barbichou : le 11/09/16 à 16:59:53
| Déconnecté | Pour être en conformité avec la loi, tu dois faire enregistrer ton poulain dans la base SIRE. Les démarches à effectuer sont expliquées ici : Lien |
Par juliedebert : le 11/09/16 à 17:23:39
| Dire merci | Il peut être OES (origine étrangère selle), il suffit d'envoyer son passeport aux HN et de demander les papiers français (c'est dans les 160€ il me semble, si les papiers sont aux normes UE, ce qui doit être le cas pour toi  ) |
Par Pili : le 11/09/16 à 18:56:54
| Déconnecté Dire merci | juste par curiosité, quel est l'intérêt de demander des papiers français pour une race qui n'est pas reconnue en France (ce qui doit être le cas de tes russes non ?) ? Normalement le passeport européen est fait pour ça, valable dans tous les pays d'Eruope faut juste inscrire le cheval dans la banque de données du nouveau pays. |
Par Desroses : le 11/09/16 à 19:07:48
| Dire merci | pili Alors pour ma part je ne tiens pas spécialement à avoir des papiers "français" mais disons au moins bien en règle, notamment si l'on veut le valoriser sur le sol français voir éventuellement le proposer à la saillie s'il y a de la demande. Puis aussi par rapport aux concours par exemple, ce serait dommage d'avoir un PP (étrangier) considéré comme ONC quoi. juliedebert aussi simple que ça ? Effectivement je pense qu'il est "dans les règles" puisque bien inscrit à son studbook comme ses deux parents. Une identification a été réalisée par le vétérinaire mais ça a été envoyé au studbook par contre. |
Par cici : le 11/09/16 à 19:11:01
| Dire merci | Faut faire venir ton véto pour vérifier le signalement + refaire une fiche de signalement HN (en cochant la case "équidé importé". Si passeport européen, c'est 120€. Ils se contenteront de coller une étiquette avec un numéro SIRE et tamponner "Haras Nationaux" ... Et il sera inscrit en OES normalement puisque race non reconnue en France. Tu gardes bien sûr le passeport anglais ils te fileront pas de carnet français et ils te l'inscriront pas ONC (puisqu'il y aura le nom de ses prents sont son passeport, il sera OES). J'ai déjà fait valider des papiers américains belges et allemands, je suis rodée. |
Par Desroses : le 11/09/16 à 19:16:02
| Dire merci | Ok ! Merci pour les explications ! ça me parait pas si compliqué au final... Donc quand le veto va revenir pour le vaccin, on lui présente le passport ainsi qu'une fiche de signalement des Haras-Nationaux pour qu'il refasse le signalement (ce sera le même veto) sachant que la première, il a du la faire en anglais (le pauvre) |
Par juliedebert : le 11/09/16 à 19:22:36
| Dire merci | Pili, en fait quand tu as un cheval en France normalement tu es obligée de le déclarer en France, donc tu envoies le passeport, s'il est aux normes européennes ils le tamponnent et enregistrent on cheval au SIRE en tant que OES, s'il n'est pas aux normes européennes ils t'en font un carnet français, et tu paies le double. |
Par Oc : le 11/09/16 à 19:31:07
| Dire merci | tout cheval étranger arrivant ou naissant sur le sol français doit etre connu des HN, pour des raisons sanitaires entre autre et pour d'autres raisons légales..... les chevaux étrangers étant reconnu PP dans leur pays d'origine, sont également reconnus PP en France mais sous l'appellation cheval ou poney étranger. |
Par cici : le 11/09/16 à 21:44:53
| Dire merci | Oui voila desroses , il est bon pour refaire la même en français  |
Par Desroses : le 12/09/16 à 09:23:11
| Dire merci | Merci beaucoup pour vos réponses ! ça me rassure un peu, je m'attendais à devoir me lancer dans une bataille administrative ! (Sachez quand même que pour obtenir le passeport anglais, il a fallu envoyer quelques livres, le papier d'identification avec les détails de la saillie et POUF, 15 jours plus tard on avait les papiers en main !) Je suis curieuse de voir si le SIRE fera mieux !  |
Par Al3zane : le 12/09/16 à 09:33:01
| Dire merci | T'inquiètes moi aussi j'étais en panique avec mon poulain au final, c'est comme on t'a dit, un chèque de 120€+ les originaux à envoyer, et ils te les renvoient avec une étiquette sire dessus et la carte d'immatriculation de propriétaire. Rien de compliqué au final. Mais je me pose les mêmes questions que toi pour la saillie, j'aimerais que s'il reproduise ça soit en etalon agréer pour une race, ou au moins qu'il soit considérer comme OC et que le petit puisse être pp, mais jy connais rien là dedans alors je sais pas s'il y a des concours à faire ou quoi |
Par Barbichou : le 12/09/16 à 10:08:15
| Déconnecté | "Ils se contenteront de coller une étiquette avec un numéro SIRE et tamponner "Haras Nationaux" ... Et il sera inscrit en OES normalement puisque race non reconnue en France. " Cà a changé depuis 2013.... Maintenant s'il s'agit d'une race reconnue dans la communauté européenne, le cheval garde sa race d'origine. et n'est plus déclaré OES même si ce n'est pas une race reconnue en France. J'ai une amie qui a fait naître EN FRANCE (en 2013 et 2016) 2 poulains inscrits au stud book Westfalien (race non gérée ni sous convention avec le SIRE), avec papiers délivrés par le stud book Westfalien, ils sont bien inscrits dans SIRE en tant que Westfaliens et pas en tant qu'OES, donc il n'y a aucune raison pour que ton poulain ne soit pas inscrit comme Fell. Même s'il y a le Brexit, pour l'instant rien n'a changé, et le temps que la sortie de l'Europe soit officielle, tu as amplement le temps d'inscrire ton poulain en France  |
Par Desroses : le 12/09/16 à 10:30:35
| Dire merci | Oui faut en profiter ! En plus mon homme envisage de monter au berceau pour importer 2 autres pouliches ! (Il en prendrait plus s'il avait plus de place dans son van !) En tout cas, c'est une race sympathique ! |
Par cici : le 12/09/16 à 10:37:34
| Dire merci | Bonne nouvelle barbichou , à croire qu'ils commencent à se faire ch*er un peu aux HN plus qu'à les mettre sur le droit chemin pour les robes et on sera au top ! N'empêche j'y pense mais une fois que le RU sera sorti de l'UE ... ça sera 240€ ?! |
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