Cheval confié et assurance
Sujet commencé par : vanille57 - Il y a 13 réponses à ce sujet, dernière réponse par ColombaPar vanille57 : le 08/12/16 à 19:26:47
  Déconnecté | Bonjour à tous, Une amie va me confier son cheval pour tenir compagnie à ma jument à la maison. Le cheval sera donc à la maison au parc avec accès au box, pour moi il ne fera que compagnie je ne le monte pas ou autre je m'occuperai juste de ses soins quotidiens. Qu'est ce que je dois avoir comme assurance pour me couvrir en cas de soucis avec le cheval, si il casse les clotures et créé un accident par exemple ? Je peux prendre un RC pour lui comme pour ma jument où je dois avoir une assurance en plus étant donné que j'heberge un cheval dont je ne suis pas propriétaire ? Merci à ceux qui pourront m'éclairer. |
Messages 1 à 13, Page : 1
Par maud : le 08/12/16 à 19:59:28
| Dire merci | Tu en auras le garde alors il sera considéré comme le tien. Ta rc devrait faire l affaire. Bien évidemment elle ne marchera pas si il te crée des dégâts chez toi. |
Par Colomba : le 08/12/16 à 20:38:49
| Déconnecté Dire merci | Si c'est pour de la longue durée, il faut qu'officiellement ce soit de la location de pature. Aucune assurance ne couvrira, sur le long terme, un cheval qui n'est pas a toi. Soit tu l'adoptes, soit tu déclares une location de pature et officiellement, c'est ton amie qui s'occupe de tout. Sinon, tu es obligée, meme pour un cheval, de prendre une assurance pro d'écurie de propriétaires. |
Par vanille57 : le 08/12/16 à 21:40:22
| Déconnecté | Merci pour vos réponses. Donc si officiellement on fait un contrat que je loue les installations pour son cheval en cas de pépin c'est sa responsabilité à elle et donc son assurance à elle qui doit gérer c'est bien ca ? On ne pourra pas me demander des comptes à moi ? |
Par liteulorce : le 09/12/16 à 19:34:52
| Dire merci | faudrat peut etre bien te déclarer en tant que détenteur d'équidés si ce n'est pas fait ,et une fois le cheval sous tes soins alors tu deviens responsable de ses actes. Tu deviens le "gardien". |
Par Colomba : le 10/12/16 à 11:15:43
| Déconnecté Dire merci | Oui, c'est ça Vanille57, et non c'est pas ça Litteulhorse Ca veut dire qu'officiellement, c'est la proprio qui s'occupe entièrement de son cheval. C'est la seule façon de ne pas avoir de transfert de garde d'un point de vue jurididique. J'ai creusé très récemment la question auprès de plusieurs assurances, dont un cabinet spécialisé. Voila la donne : - la rc chevaux "normale" est rattachée a ta rc "habitation". Selon ton assurance, elle couvre plus ou moins de chevaux, mais uniquement les tiens puisqu'ils sont juridiquement ta propriété. Légalement, ils sont donc couverts comme tout ce qui t'appartient. - le principe d'appartenance étant le fondement de la rc, une rc ne couvre pas ce qui ne t'appartient pas. Et ne couvre donc pas les chevaux qui ne t'appartiennent pas. - par contre, elle peut couvrir, provisoirement, des chevaux "hotes" (chevaux en vacances, pret d'un cheval) en partant du principe que c'est provisoire (mon assurance, max 6 mois, d'autres ça peut etre 2 mois etc, a voir) et qu'en étant chez toi, ils sont sous ta responsabilité. (C'est un peu le principe de ta rc habitation qui couvre ta location de vacances). - du coup, pour couvrir un cheval "en pension", avec donc transfert de garde, tu es obligé de prendre une assurance complémentaire. Et la, pas d'autre choix que de prendre une assurance pro... avec le coup qui va avec. Donc l'assurance spécialisée te dit - sans rien d'officiel évidemment - que dans ce cas, ils conseillent aux gens de prendre le statut officiel de "location/colocation de pature" afin qu'il n'y ait pas de transfert de garde. Le souci c'est que dans ce cas, tu ne dois absolument pas officiellement t'occuper du cheval car cela engage ta responsabilité et tu n'es pas couvert. Il faut donc avoir super confiance dans le proprio du cheval, qu'il ne se retourne pas contre toi en cas de souci, et qu'il reconnaisse le principe que c'st lui qui s'est occupé de tout... ce qui veut dire qu'il doit habiter dans le coin, parce que meme si lui est ok, son assurance n'hésitera pas a se retourner contre toi en cas de pépin, en démontrant que le cheval était sous ta responsabilité car toi seule t'en occupait, le proprio étant loin... Après, il y a quand meme un aspect que j'ai zappé dans ton cas précis, c'est que le cheval t'es vraiment confié, et a titre gratuit, c'est pas comme héberger le cheval de quelqu'un pour son propre compte. Il faudrait que tu appelles un ou deux assureurs spécialisés pour te renseigner si tu peux le passer sur ta RC du coup... tu peux appeller cavalassur, equitanet, cabinet pezant... Message édité le 10/12/16 à 11:16 Message édité le 10/12/16 à 11:18 |
Par Pili : le 10/12/16 à 12:58:28
| Déconnecté Dire merci | je pense qu'avec un contrat de 'prêt à usage' à durée indéterminée ton assurance rc devrait te couvrir. Comme d'hab on envoit une copie du contrat à l'assurance et on demande une réponse écrite comme quoi le cheval sera bien couvert par la rc |
Par Colomba : le 10/12/16 à 18:33:51
| Déconnecté Dire merci | Donc c'est une possibilité existante, merci Pili. Et désolée Vanille57 , j'aurais du penser que ce cas était particulier  Et donc si ton assurance l'accepte, en effet il faut faire un écrit comme dit Pili, sinon on va te sortir que c'est pas ton cheval et qu'il n'est pas déclaré en cas de pépin... |
Par DQR33 : le 10/12/16 à 21:42:42
| Déconnecté Dire merci | J'ai rencontré ce genre de problème lorsque l'on a mis au pré nos deux vieux, la vieille appartenant à ma femme et le vieux appartenant à quelqu'un mais confié à ma fille (ma fille est domiciliée chez moi). Aucun problème pour la jument, elle est couverte par ma responsabilité civile habitation. Cela a été moins simple pour le vieux ! Première réponse de l'assurance : "c'est le propriétaire du terrain". mais il a été facile de lui faire comprendre que le propriétaire du terrain n'étant pas un professionnel, qui de plus ne connait rien aux chevaux, ne pouvait en aucun cas être considéré comme responsable des dégâts causé par ce cheval. "Attendez, je me renseigne" Deuxième réponse : "c'est le propriétaire". Ben non, ce n'est pas lui qui a la garde, c'est ma fille. Il ne peut donc pas être responsable des dégâts. éventuels ! "Attendez, je me renseigne". Résultat des courses, ce cheval a bien été pris avec ma rc habitation. Et cerise sur le gâteau, j'ai même un papier de l'assurance ! Ceci dit, je ne sais plus où je l'ai mis... Nous sommes restés au téléphone un certain temps, et lorsque je lui ai demandé de m'excuser pour le temps passé, elle m'a répondu "mais de rien, j'ai appris des choses !" |
Par Pili : le 10/12/16 à 22:06:04
| Déconnecté Dire merci | n'oubliez pas que tout et n'importe quoi s'assure et qu'une inclusion dans une assurance 'globale' n'est finalement que le cadeau du Bonux. ça veut dire qu'il y a une majorité de non propriétaires de chevaux qui cotisent pour qu'une minorité de propriétaires soit couverte si leurs chevaux font des dégâts ... Il est parfaitement possible de couvrir ses chevaux en RC en dehors de toute autre couverture et ce n'est vraiment pas cher; Ce sera de toute façon la meilleure couverture que vous puissiez avoir si ça vous tracasse. Vous allez voir qu'à force de lire mes explications vous allez comprendre le monde des assurances :-) |
Par Uriette : le 11/12/16 à 08:53:56
| Déconnecté Dire merci | Si tu gardes le cheval à titre gracieux, la rcpe peut aussi te couvrir. ( |
Par Colomba : le 11/12/16 à 09:25:16
| Déconnecté Dire merci | Alors la, je suis nettement moins d'accord sur les suites du post. Oui, on peut tout assurer, mais une assurance pro pour un cheval, ça fait très cher! Et par expérience, je ne fais absolument pas confiance - sauf a avoir un papier effectivement, le mentionnant clairement par écrit - sur ce que peuvent vous raconter des employées qui se renseignent au téléphone dans des cabinets qui ne sont absolument pas spécialisés. Le jour ou il y a pépin, c'est la que leurs experts te disent que non tu n'es pas assuré et que tu ne rentres pas dans les cases. Et donc, non, la rc ne couvre pas les chevaux qui sont chez soi et qui ne nous appartiennent pas, sauf visiblemnet s'ils sont confiés et donc assimilés a "donnés". Mais le cheval de la copine et que tu héberges, il n'est pas couvert par ta rc, non, sauf durée limitée. Et donc il faut en effet le déclarer en coloc de pature pour que ce soit la rc de la proprio qui joue, évitant ainsi tout transfert de garde. Mais comme m'a dit l'assureur, il faut savoir qu'en location de pature, on est meme pas censé mettre l'eau, c'est déjà un acte de gestion et donc de pension. Donc, non, c'est pas si simple. |
Par Pili : le 11/12/16 à 10:01:31
| Déconnecté Dire merci | colomba personne ne te parle de 'pro' quand tu as 2 ou 3 chevaux et la sinistralité étant très basse (sinon ce ne serait pas inclus dans la RC habitation gratuitement) le prix de la prime sera très bas aussi avec la certitude que les cheval X, Y et Z seront couverts. (tu peux faire un contrat au nombre de chevaux et même nominativement et selon leur utilisation). Le pro qui manipule quotidiennement X chevaux potentiellement accidentogènes (genre marchand, éleveur etc qui reçoit des clients, qui essayent le cheval et risquent de tomber avec des frais énormes) doit payer une grosse prime pcq le risque est bcp plus élevé. Le 'problème' c'est que vous ne voyez la vie qu'à travers les contrats existants, comme un pack, ça c'est couvert et ça ne l'est pas. Alors qu'une assurance c'est un contrat entre 2 parties et que donc ça peut se négocier. Si ta RC habitation couvre maximum 3 chevaux qui t'appartiennent (c'est un exemple mais en principe le nombre de chevaux est limité) du peux faire un extension de garantie en payant, par exemple 10€/cheval en plus par an et en couvrir 5. (ceci sont des exemples). La où je te rejoins entièrement c'est qu'il ne faut JAMAIS se fier à ce que quelqu'un te répond au téléphone sans s'être informé (sauf si c'est une question 'bateau' mais une question sur les chevaux pour un spécialiste habitation n'est jamais bateau). Encore moins s'il s'agit d'un agent (qui t'a vendu le contrat mais n'est pas l'assureur lui-même) Et ce n'est pas tjs la faute de l'assureur si l'info ne passe pas, généralement, la personne qui s'informe pose la question de façon à avoir la réponse qu'il désire entendre (genre 'les chevaux sont couvert dans ma RC habitation') |
Par Colomba : le 11/12/16 à 11:24:52
| Déconnecté Dire merci | Ah non Pili  On te parle d'assurance pro dès que tu as un cheval chez toi qui ne t'appartient pas et que tu héberges pour quelqu'un, a long terme. Je ne sais pas si tu as bien lu ce que j'ai mis dès le départ, mais je viens d'etre confronté a la question, et je me suis amplement renseignée auprès des assurances, que ce soit mon assurance habirtation, une autre, et des assurances spécialisées. Je sais plus si tu es en France? En france, non, ça ne passe pas ! (en dehors du cas particulier peut etre, du cheval qui t'es confié pour ton usage personnel) |
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