Rattacher chevaux à une exploitation agricole
Sujet commencé par : kenzo0620 - Il y a 11 réponses à ce sujet, dernière réponse par Elm67Par kenzo0620 : le 18/12/16 à 23:37:43
| Dire merci | J'ai 3 chevaux depuis des années 1 Jument de 4 ans et 2 hongres de 20 et 14 ans. Je suis exploitante agricole depuis 2 ans à titre principal sur une ferme céréalière. Puis-je rattacher mes chevaux à la ferme et de ce fait passer les frais veto et de maréchalerie en charge ? Puis-je prétendre à des aides pour construire un bâtiment (ecurie) ? |
Messages 1 à 11, Page : 1
Par quercy : le 19/12/16 à 07:42:33
| Dire merci | Je ne sais pas, mais, à mon avis, il faut justifier que les chevaux soit reproducteurs ( juments / étalons ) à voir avec la chambre d'agriculture ou la MSA. |
Par Thalis : le 19/12/16 à 19:37:47
| Dire merci | Tu peux, uniquement s'ils te procurent un chiffre d'affaire agricole, et toute la compta qui va avec. Donc etalon avec carnet de saillie, poulinière pleine ou suitée, produits de l'élevage à vendre. |
Par kenzo0620 : le 19/12/16 à 20:43:47
| Dire merci | On va attendre encore un peu lol |
Par Ec. des Hirondelles : le 20/12/16 à 11:45:44
| Dire merci | tu les declares comme 'chevaux de travail ' , pour aller labourer les petites parcelles pentues et non comme chevaux de loisir . Ils seront affiliés à l'exploitation comme les tracteurs et autres engins agricoles . |
Par Oc : le 20/12/16 à 19:15:03
| Dire merci | ouais et en cas de controle tu l'as dans le luc............... pour les rattacher à une exploitation, il faut qu'ils te fassent rentrer de l'argent (c'est donnant/donnant) donc soit poulinière, ou étalon, soit chevaux en valorisation dans le but de la vente, soit poulains à la vente... |
Par Pimpin : le 20/12/16 à 19:41:22
  DéconnectéDire merci | Et pension ça ne fonctionne pas? |
Par equifeel : le 20/12/16 à 20:12:47
| Dire merci | En tant qu'exploitant agricole, oui, tu peux prendre des chevaux en pension, mais tu peux pas déclarer tes chevaux en pension ! |
Par Elm67 : le 20/12/16 à 20:16:19
| Dire merci | J'ai une écurie de proprio et j'ai mes 3 chevaux dans ma compta je récupère ma TVA sur presque tout matos, facture veto, marechal ou autre. Il faut en parler au comptable qui s'occupe de l'entreprise |
Par Thalis : le 21/12/16 à 21:12:31
| Dire merci | Tes chevaux persos dans ta compta ? Donc tu fais rentrer 3 pensions que tu payes de ton compte perso vers ton compte pro, avec facture et tout ? Parce que sinon en cas de controle ça tombe vite (c'est pas parce que le comptable le fait que c'est forcement legal) Si tes bestioles ne te rapportent aucun chiffre d'affaire (je ne parle pas de bénéfice, mais de CA) tu ne peux pas les mettre dans l'exploitation. |
Par Elm67 : le 22/12/16 à 15:58:22
| Dire merci | Non ils n'apparaissent pas dans les pensions sinon ça ne serait pas juste. En tout cas le "ce n'est pas parce que le comptable le fait que c'est légal" les miens sont à la chambre d'agriculture et justement si je le fais c'est que je peux le faire. Et contrôle j'ai eu récemment Message édité le 22/12/16 à 16:12 |
Par Elm67 : le 22/12/16 à 16:07:27
| Dire merci | Bref ... Concernant les aides tout dépend si vous êtes JA ou pas... Les JA peuvent avoir des aides. Mais avant ça il faut regarder si le terrain est constructible ou si possibilité d'extension du bâtiment actuel. Dans mon cas j'ai fait une modification du PLU avant que le nouveau PLUI soit mis en place car trop contraignant. Bon courage en tout cas  |
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