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Contrat de confiage en vue de don

Sujet commencé par : doudonyx - Il y a 3 réponses à ce sujet, dernière réponse par doudonyx
Par doudonyx : le 06/02/17 à 09:20:29

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13 remerciements
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Bonjour,

J'ai une ponette que je vais confier pour 18, voir 24 mois en cheval de compagnie, avec possibilité de pouliner. Après ce délais, je la céderais gratuitement à la personne, si tout va bien.

Quelqu'un aurait-il un contrat type dans ce sens?

Je suis allée voir sur cheval et droit mais je n'ai rien trouvé comme contrat de "confiage".

Merci d'avance.

Messages 1 à 3, Page : 1

Par Guarena : le 06/02/17 à 10:50:20

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225 messages

6 remerciements
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bonjour je suis contente que tu ais trouvé quelqu'un... elle est bien belle (j'ai vu ton annonce )

par contre je ne saurai t'aider pour le contrat


Par sheytana : le 06/02/17 à 11:34:17

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Je peux t'envoyer le contrat de confiage que j'avais fait par mail si tu veux. Tu me MP ton adresse.

Par doudonyx : le 06/02/17 à 14:27:50

Déconnecté

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12-02-2005
3878 messages

13 remerciements
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Guarena: merci. J'espère que tout se passera bien!

sheytana je t'envoie un mp. merci!

Page : 1


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