Contrat de confiage en vue de don
Sujet commencé par : doudonyx - Il y a 3 réponses à ce sujet, dernière réponse par doudonyxPar doudonyx : le 06/02/17 à 09:20:29
Dire merci | Bonjour, J'ai une ponette que je vais confier pour 18, voir 24 mois en cheval de compagnie, avec possibilité de pouliner. Après ce délais, je la céderais gratuitement à la personne, si tout va bien. Quelqu'un aurait-il un contrat type dans ce sens? Je suis allée voir sur cheval et droit mais je n'ai rien trouvé comme contrat de "confiage". Merci d'avance. |
Messages 1 à 3, Page : 1
Par Guarena : le 06/02/17 à 10:50:20
Déconnecté Dire merci | bonjour je suis contente que tu ais trouvé quelqu'un... elle est bien belle (j'ai vu ton annonce ) par contre je ne saurai t'aider pour le contrat |
Par sheytana : le 06/02/17 à 11:34:17
Dire merci | Je peux t'envoyer le contrat de confiage que j'avais fait par mail si tu veux. Tu me MP ton adresse. |
Par doudonyx : le 06/02/17 à 14:27:50
Dire merci | Guarena: merci. J'espère que tout se passera bien! sheytana je t'envoie un mp. merci! |
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