Décès cheval avant vente
Sujet commencé par : Ckiket2ok - Il y a 11 réponses à ce sujet, dernière réponse par nélimiha1bisPar Ckiket2ok : le 14/04/17 à 20:00:31
  DéconnectéDire merci | Bonjour, J'espère ne pas me tromper sur l'endroit où je poste mon message. En 2015 j'ai accueillis un pur sang de 4ans pour une période d'essai dans le but de l'acheter. En Septembre je décide d'acheter ce cheval, on s'arrange avec le vendeur (qui est un éleveur) pour que je paye en plusieurs fois. Il me dit que il me donnera la carte de propriétaire quand le cheval sera entièrement réglé (soit 5mois après). Malheureusement le cheval est d'abord tombé malade à cause des vers car il n'avait pas été vermifugé, j'en ai eu pour 300e de frais vétérinaire, et 2mois plus tard le cheval est décédé subitement durant une balade (crise cardiaque ou rupture d'anévrisme) choqué par ce décès je n'ai pas eu l'idée de faire une autopsie. Le décès a eu lieu avant la fin des règlements, avant la vente officielle. La vente n'a pas été déclaré et l'éleveur a débité tous les chèques de règlement même après ce décès. Aucun contrat ou quoique ce soit n'avait été signé.. Y a til un recours possible contre lui? Qui est en "tord"? J'ai le droit de réclamer un remboursement? Merci d'avance pour vos réponses et bonne soirée . |
Messages 1 à 11, Page : 1
Par beeboylee : le 14/04/17 à 20:06:09
| Dire merci | Sans rien d'officiel...Comment ça ,pas de vente déclarée? |
Par Ckiket2ok : le 14/04/17 à 20:15:33
| Déconnecté Dire merci | C'est à dire que j'ai payé entièrement ce cheval et il ne m'a pas donné la carte de propriétaire. |
Par beeboylee : le 14/04/17 à 20:19:23
| Dire merci | Et tu n'as aucun contrat? |
Par Quiche : le 14/04/17 à 20:21:07
| Dire merci | C'est chaud quand même non...? Je viens d'acheter une jument que j'ai payé en 6 mois mais j'ai signé un contrat où les échéances sont marquées dessus etc... à la limite tu aurais des mails sur lesquels vous parlez de ça ou quelque chose comme ça...? |
Par Ckiket2ok : le 14/04/17 à 20:27:07
| Déconnecté Dire merci | Non aucun contrat mais des sms où on se met d'accord.. |
Par epona : le 14/04/17 à 20:30:59
| Dire merci | Tu n'as absolument aucun recours, tu étais propriétaire, la vente a eu lieu. Personne n'est en tord, c'est un cas de force majeure et tu n'obtiendras pas remboursement; tu devras payer le cheval entièrement même. Il n'y a pas de vente officielle: la vente se fait à l'échange des consentements, instantanément. En plus des paiements réguliers ont été fait, c'est mort. |
Par kefiretlome : le 14/04/17 à 20:35:52
| Dire merci | Je pense comme epona. Le fait de payer le cheval en plusieurs fois était un arrangement pour toi, de la part de l'éleveur. A partir du moment où le premier versement a été fait, la vente est complète, et si tu n'as pas fini de payer le cheval, théoriquement, tu dois finir les paiements (sauf si l'éleveur accepte d'en rester à ce qui a été versé et ne te réclame pas le solde) |
Par Ckiket2ok : le 14/04/17 à 20:36:19
| Déconnecté Dire merci | D'accord, tant pis pour moi... Merci pour vos réponses en tout cas ! |
Par NONETTE CUIRS : le 15/04/17 à 11:40:53
| Dire merci | J'ai connu un cas où un poney était décédé entre son achat et sa livraison (il a mangé de l'if): l'éleveur a immédiatement rendu les arrhes, mais il a appris ensuite qu'il n'y était pas obligé. |
Par braymondval : le 20/04/17 à 08:19:41
| Dire merci | Si tu avais payé le cheval au comptant, tu ne te serais même pas posé la question, si ? De plus, d'après ce que tu dis, le cheval était "chez toi" (ou en pension ce qui revient au même en fait), donc si il y a "faute" elle ne peut venir que de toi. Pour les vers, certes il y a eu manquement, mais....chaque fois que j'ai acheté un cheval, j'ai fait un protocole de vermifuge dès son entrée dans mes écuries (sous contrôle veto) quoique me dise le vendeur. Pour la crise cardiaque.....une visite vétérinaire d'achat aurait-elle pu déceler une faiblesse du coeur ? Je pense que cela dépend des investigations, donc de la valeur et des projets de carrière de l'animal....je ne sais pas... et là, sauf si tu peux amener la preuve que le cheval a déjà souffert de problèmes cardiaques par le passé, à mon avis, pas de recours. Malheureusement, "c'est le jeu ma pauvre Lucette" ....on travaille avec du vivant, dont la spécialité est de mourir. Pour la carte de propriété, c'est un autre débat. Même si le cheval est décédé, le vendeur aurait dû te la remettre au solde du règlement. Bon, tu n'aurais pas fait le changement de nom, je suppose, alors....dans ton cas, je dirais ...qu'est-ce que ça change ? Vente non déclarée ....oui et non,'tu as fait des chèques, il les a encaissés, c'est une preuve d'accord et de vente. Il a été obligé de déclarer cette vente dans ses revenus. Là encore, pas d'incidence pour toi. La seule question à te poser (tu n'auras jamais la réponse), t'aurais-t'il donné cette carte si le cheval était toujours vivant ???? Sincèrement désolée pour toi et cette mésaventure si triste. Message édité le 20/04/17 à 08:20 |
Par nélimiha1bis : le 20/04/17 à 09:07:59
| Dire merci | Perso, je trouve normal aussi de régler 100% du cheval, même s'il meurt avant la fin des règlements ... J'aurais fini de payer le mien à l'éleveur en juin , et dans mon contrat, nous avons spécifié que s'il arrive quelque chose au poney, blessure ou mort, je paye quand même 100% du prix. Ce qui est normal, puisque s'il meurt ou se blesse maintenant, ce sera sous ma garde. M'enfin, désolée pour toi  C'est pas drole de s'offrir un cheval et de le voir mourrir quelques mois plus tard |
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