Achat particulier et papiers
Sujet commencé par : Darklove52 - Il y a 7 réponses à ce sujet, dernière réponse par phil50Par Darklove52 : le 22/05/17 à 15:28:36
  DéconnectéDire merci | Bonjour, J'ai acheté un cheval pour le plaisir des balades tranquilles auprès d'un particulier. J'ai eu le carnet de vaccination/passeport mais pas la carte propriétaire car le vendeur n'avait pas mis à jour les papiers (par oubli ou manque de temps) car il ne l'a gardé que quelques semaines avant de le revendre. Il m'a donc fait une attestation écrite et signée comme quoi il me la ferait parvenir dès réception par les HN. Sauf que ça fait des mois que ça traine. Je le contacte régulièrement pour savoir où ça en est mais il me dit qu'il n'a pas de nouvelles, qu'il essaye de contacter les HN mais pas de réponse. Je sais que dans l'administration ils ne sont pas pressés mais ça commence à faire long. Je me suis donc permise de contacter moi-même les HN, il m'ont dit qu'il y a eu une démarche mais pas de dossier en cours puisque qu'ils n'ont pas eu suite au courrier qu'ils ont envoyés, datant du 01 mars, pour documents manquants. En fait, le vendeur me fait tourner en bourrique en me faisant croire que c'est la faute des HN si ça traine alors que visiblement il ne fait rien. Je voudrais savoir ce que je peux faire dans ce cas là ? Merci pour vos réponses. |
Messages 1 à 7, Page : 1
Par PrincesseDouchka : le 22/05/17 à 16:43:10
| Dire merci | Tu peux peut être demander conseil à Cheval et Droit? |
Par tyoc : le 22/05/17 à 17:03:13
| Dire merci | Tu contact le SIRE pour savoir comment avoir la carte de propriétaire avec ta facture d'achat ou certificat de cession. |
Par Nine81 : le 22/05/17 à 17:22:02
| Dire merci | j'espère juste pour toi que tu as fait un contrat de vente, ou qu'au moins tu as pas tout payé en liquide .... car du coup si tu n'as pas la carte de proprio, tu n'as pas du remplir le certificat de cession, donc rien ne prouve que le cheval est a toi .. |
Par kefiretlome : le 22/05/17 à 17:46:58
| Dire merci | Une facture suffit à prouver l'achat. Encore faut-il en avoir fait une. |
Par phil50 : le 22/05/17 à 18:09:49
| Dire merci | Déclaration sur l'honneur aux HN comme quoi tu es bien le propriétaire + demande de duplicata de carte + le chèque qui va bien (40€ pour une carte dématérialisée si je ne me trompe pas), et tu auras ta carte sous 1 mois ... ou un peu plus, parce que c'est les HN quand même ^^ |
Par Darklove52 : le 22/05/17 à 18:59:48
| Déconnecté Dire merci | Le prix de l'achat est ecrit en meme temps sur l'attestation. En gros : Je soussigné M......, atteste avoir reçu le montant de .... euros pour la vente du cheval ..... et m'engage à fournir la carte propriétaire dès réception par les HN. |
Par phil50 : le 22/05/17 à 20:42:07
| Dire merci | donc tu photocopies ça tu fais une belle attestation "je sous-signé Tartempion déclare sur l'honneur être le propriétaire légitime du cheval Zouzou2" tu imprimes une demande de duplicata de carte de proprio sur le site IFCE tu fais le chèque du montant indiqué tu envoies le tout et basta  |
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