Poulain gravement blessé en pension, quel recours ?
Sujet commencé par : equifeel - Il y a 35 réponses à ce sujet, dernière réponse par lhsophie1 personne suit ce sujet
Par equifeel : le 01/07/17 à 09:22:33
| Dire merci | Bonjour, Je poste ce message pour une amie. Elle a mis en pension sa jument suitée pour une saillie. Le 24 juin, elle demande des nouvelles de la jument au tel : l'étalonnier, proprio et gérant de la pension lui répond que tout va bien, que juste le poulain s'est fait une petite blessure au boulet, il s'est pris dans un fil électrique de clôture, rien de bien grave ni de méchant selon ses dires. Sa blessure daterait selon lui du 11 juin dernier. 2j plus tard, la jument étant confirmée pleine, mon amie va rechercher sa jument et le poulain. Et là, l’horreur : le poulain ne pose absolument pas son postérieur au sol, il a le boulet très enflé et purulent et est très amaigrit. Le seul soin qu'a reçu le poulain est un pansement anti escarre posé les premiers jours de la blessure par le gérant selon ses dires. Elle a de suite fait passer radios et écho par un véto du coin qui n'a rien vu d'autre qu'un épanchement de synovie. Elle a donc vu un autre véto spé en orthopédie hier, radios et echo, diagnostic : perforation par un corps étranger du tendon, gaine des tendons décollées, épanchement de synovie, nombreux foyers d'infections au boulet, entre la gaine et les tendons, dans le tendon à l'endroit où il a été perforé (il n'y a plus le corps étranger). Le poulain, âgé de 3 mois va être opéré lundi avec nettoyage de l'articulation, pose d'un drain et antibiothérapie lourde la semaine qui suit avec injection d'antibio en local sous anesthésie et sous garrot. Coût de l'opé et de soin : au bas mot 2000€ HT sans compter les à côté. Le poulain n'était pas encore assuré. Quel recourt a-t-elle contre le gérant de la pension? Sachant que : - sur le contrat, il est spécifié qu'en cas d'accident survenu sur la jument ou le poulain, aucun recourt n'est possible car le propriétaire accepte les risques encourut de la pension. - que mon amie avait demandé une pension en boxe + paddock individuel et que sa jument suitée s'est retrouvée en pré collectif et en stabulation à vache avec cornalis. - que le 24 mai dernier, elle avait reçu par texto une photo de son poulain au boxe q'un ami qui était là bas lui a envoyé : en analysant de plus près la photo, on voit que le poulain avait déjà le boulet enflé (elle n'y avait pas prêté attention à l'époque car on lui avait dit que le poulain allait bien et la personne qui a pris la photo n'a pas vu le poulain bougé). Or, l'accident ne serait intervenu que le 11juin d'après le gérant. Elle a contacté le gérant : il ne veut pas faire marcher son assurance car ca lui couterait trop chère, il lui a dit que c'était les risque de l'élevage et lui propose le remboursement de la saillie. Par contre, si jamais le poulain se qualifie ( c'est un trotteur), il faudra à nouveau lui payer la saillie. Merci pour votre aide. Je lui ai bien sûre conseillé d'appeler cheval et droit. Elle va aussi voir avec son assurance si elle a une assistance juridique. Message édité le 01/07/17 à 09:27 Ce message a été modifié par un modérateur. |
Messages 1 à 35, Page : 1
Par Oc : le 01/07/17 à 11:00:17
| Dire merci | il lui a dit que c'était les risque de l'élevage et lui propose le remboursement de la saillie. Par contre, si jamais le poulain se qualifie ( c'est un trotteur), il faudra à nouveau lui payer la saillie. le poulain ? l'accidenté ou celui à naitre ? il est pas gêné pour le coup, je trouve le procédé un peu bizarre..... |
Par luck40 : le 01/07/17 à 11:10:18
| Dire merci | Je ne sais pas trop quels sont les recours... A titre d exemple (Et parce que ce sont de bonnes gerantes...). Deux pouliche de 10 mois ont été mises en pensions dans un club que je connais. Elles ont été mises au pré avec un vieux ultra sociable. Mais ce jour là allez savoir il a dégommé une des deux. Prises par l encolure et l a envoyé valser (des petits modèles psar). Trou dans l encolure drain bla bla. Les gerantes ont tout pris en charge même si "ce sont les risques" quand on demande une pension pre en groupe. En plus les gerantes avaient vraiment bien choisi a la base. Le vieux est connu pour le vrai gentil avec tous les chevaux, jeunes, vieux etc. Pour dire on peut y mettre les blessés avec. Mais la...ce jour là allez comprendre. Donc je ne sais ps trop ce qu'il en est réellement niveau légal. Pour mes gerantes que je connais elles ne se voyaient pas ne rien faire |
Par dejavu : le 01/07/17 à 11:17:41
  DéconnectéDire merci | Je ne comprends pas la réaction d'un mec assuré qui ne veut pas faire fonctionner son assurance.... Faut pas charrier, l'assurance c'est fait pour quoi? |
Par Amghar : le 01/07/17 à 11:20:29
| Dire merci | - sur le contrat, il est spécifié qu'en cas d'accident survenu sur la jument ou le poulain, aucun recourt n'est possible car le propriétaire accepte les risques encourut de la pension. A voir quels sont les risques englobés par cette close sur le contrat. Car blessure accidentelle , oui , c'est un risque. Mais la négligence derrière n'est pas un risque acceptable. Voir si les véto qui le soignent actuellement seraient d'accord pour rédiger un cr mettant en avant le défaut de soin ? |
Par epona : le 01/07/17 à 11:23:41
| Dire merci | Le recours, si pas d'arrangement à l'amiable, c'est le tribunal.. Le contrat n'a pas été respecté concernant la demande de paddock individuel, il y a donc une faute + négligence concernant les soins donné au poulain. |
Par Tessa : le 01/07/17 à 11:48:35
| Dire merci | Pour moi, il y a une grosse négligence dans les soins qui ont suivi une blessure qu'on pourrait imaginer rentrer dans les "risques encourus non couverts". Mais si cela avait été pris sérieusement, par la propriétaire du poulain, prévenue par le gérant en temps et heure, cette blessure n'aurait probablement eu les mêmes répercussions et financières et dans l'avenir du poulain. La négligence est là: le gérant n'a pas fait son travail, à savoir prévenir qu'il y avait un problème. En prévenant le 24 juin d'une blessure arrivée le 11 juin, il y a un problème. |
Par equifeel : le 01/07/17 à 11:48:38
| Dire merci | OC : le mec propose le remboursement de la saillie du poulain actuel. Pour le reste, la saillie et la pension (sic) de la saillie du poulain à naitre sont à payer. dejavu moi non plus, je pige pas. Une assurance ca sert à ca. amghar Le véto (très réputé, exerçant du côté d’Etampe) lui fera tout les papier nécessaire. Déjà, c'est évident qu'il ne s'est pas blessé avec un fil car il y a un corps étranger type "pic" qui est venu perforé le tendon, c'est évident sur l'écho : c'est bien rond et net (j'étais à la visite véto hier). Sinon oui, mon amie est ok sur le risque, ca peut arrivé : ce qu'elle lui reporche, c'est de ne pas l'avoir prévenu, de lui avoir apparemment menti sur la date de la blessure et de l'avoir minimiser. Le gars et éleveur, il a actuellement plus d'une centaine de juments,un véto qui passe tout les jours entre les écho, les poulinages et le reste, c'est pas un amateur, quoi... épona le pb, c'est que c'est à l'oral que le gars lui a dit que le poulain s'était fait mal au pré et que la jument a été en stabulation car manque de place au box. Concrètement aucune preuve qu'il n'a pas respecter le contrat, si? Sinon oui, pour l'instant elle attend un arrangement à l'amiable, mais sinon elle attaque. La course de trot, c'est pas un monde que je connais, mais elle m'expliquait qu'ne ayant un poulain "flingué", ca met aussi en jeu la carrière de la jument comme poulinière, car il faut que ses poulains se qualifient pour que ca valorise la jument de ce que j'ai compris. |
Par Matchbox : le 01/07/17 à 12:26:11
| Dire merci | Il faut qu'elle voit avec cheval et droit. Pour le reste, c'est un gros c***** et je refuserais de payer la pension car rien que la partie hébergement n'a pas été respectée. C'est à se demander si le mec est vraiment assuré. Quoiqu'il en soit, elle doit vite voir avec un avocat! |
Par phil50 : le 01/07/17 à 12:41:15
| Dire merci | Le mec est clairement à l'Ouest. Si, à priori, tu ne peux rien dire pour la blessure (sauf à prouver une vraie faute prof.), le reste par contre ... il est à 100% en tord ! Il est tenu de soigner les animaux "en bon père de famille". Là : blessure sérieuse, pas de véto, un soin minime en inapproprié, pas de suivi ... c'est clairement une faute professionnelle inexcusable ! Rapproche-toi de ta protection juridique, mais il ne faut rien lâcher : il te doit le remboursement de 100% des soins + des dommages et intérêts pour la perte de qualité sportive du poulain ! (parce que soyons clair : ce n'est pas parce qu'il se qualifie ou court quelques courses qu'il va tenir à un travail intense et fera 100% de la carrière qu'il aurait dû faire !) |
Par El Bimbo : le 01/07/17 à 12:50:14
| Dire merci | je pense qu'elle peut jouer sur le fait qu'elle n'a pas eu ce qu'elle demandait : en l'occurence pension au pré alors qu'elle avait spécifié au box. Si c'est écrit qq part elle peut attaquer de ce côté. Les cons de son genre faut pas les laisser tranquilles ! Si on est pro on voit les blessures et on les soigne en conséquence, pas comme il a fait, en s'en foutant.  |
Par El Bimbo : le 01/07/17 à 12:54:19
| Dire merci | C'est à se demander si le mec est vraiment assuré. exactement !! Si j'ai compris une chose c'est qu'avant de p oser un cheval chez qn on demande de voir son contrat d'assurance ! on en arrive à ça malheureusement. |
Par Colomba : le 01/07/17 à 12:56:20
| Déconnecté Dire merci | Il faut savoir que la loi s'applique malgré ce qui est dans le contrat : les décharges que l'on signe dans les décharges ne sont pas valables juridiquement. Elles permettent juste de limiter les indemnités dans le meilleur des cas. Le mec avait la garde du poulain, il est donc responsable. Et meme si l'assurance dit qu'il n'a commis aucune faute au niveau de l'accident, il y a faute au niveau de la surveillance et des soins. Pour moi ta copine peut le trainer en justice. Car si le bobo avait été soigné dès le départ comme il faut, elle n'en serait pas la. Message édité le 01/07/17 à 12:57 |
Par equifeel : le 01/07/17 à 13:09:45
| Dire merci | Le véto a été clair hier : aucune garenti que l'opé fonctionne vu que l'infection est installée depuis au mois 3 semaine,s probablement 1 mois. Il a bien stipulé que la carrière sportive du poulain était sérieusement compromise. Ce qui sauve le poulain : son âge et son caractère (il est très facile à soigne,r super bien manipulé) . Il ne dit pas que c'est à 100% foutu, mais bon, c'est une opé loourde... qui n'aurais pas eu lieu si le poulain avait reçu les bons soins dès le début. Pas sûre qu'il court dans 2 ans Vous êtes du même avis que moi : il y a faute, il n'a pas gardé la jument suité en "bon père de famille" et à mon avis, la clause du contrat comme quoi il se décharge de toute responsabilité doit être abusive. C'est fort possible qu'il ne soit tout simplement pas assurer, le gars.... ca expliquerait ca réaction car là, ca chiffre en milliers d'euros, cette histoire, donc ca vaut le coup d efaire marcher l’assurance quitte à avoir une surprime, ca fonctionne comme ca. |
Par Colomba : le 01/07/17 à 14:07:45
| Déconnecté Dire merci | Je ne suis pas sure que son assurance le couvre si elle estime qu'il a fait la faute de ne pas soigner. Mais peu importe, c'est son problème : ton amie peut se retourner contre lui, ça j'en suis sure |
Par Matchbox : le 01/07/17 à 14:18:09
| Dire merci | Le risque c'est qu'effectivement, l'assurance refuse de payer. Et là, ça va être long... |
Par Colomba : le 01/07/17 à 14:40:20
| Déconnecté Dire merci | Oui, mais faut pas attendre pour entamer l'action |
Par Matchbox : le 01/07/17 à 14:47:00
| Dire merci | +1 colomba faut faire vite |
Par phil50 : le 01/07/17 à 16:58:26
| Dire merci | L'assurance ne peut pas refuser de payer, ou alors faut attaquer l'assureur pour escroquerie  Le pensionneur n'est tenu qu'à une obligation de moyens, pas de résultats ... donc la seule chose couverte par l'assurance : c'est la faute professionnelle Après elle peut payer puis le résilier estimant que c'est un client à risque . Mais ce n'est pas ton problème |
Par phil50 : le 01/07/17 à 17:34:48
| Dire merci | Par contre equifeel : si tu pouvais corriger "recourS" Merci mais vraiment : dans le titre comme ça, ça pique  |
Par quercy : le 01/07/17 à 19:29:41
| Dire merci | equifeel  Là, il y a faute du gérant de l'élevage ! L'éleveur essaye juste de la dissuader par contre, attention, il est possible qu'il ne soit pas assurer correctement... Contacter " Cheval & droit " : [url]www.chevaletdroit.com[/url] Dans un premier temps, avant l'opération, iI faut faire faire un constat vétérinaire détaillé et précis sur la santé générale du poulain et de sa blessure si possible en présence d'un huissier de justice. Faire un maximum de photos qui prouve que le poulain est en mauvais état et que le vétérinaire précise bien que son état est sans doute causé par la blessure non soignée qui doit datée d'environ X semaines et non du 11 juin comme préciser par l'éleveur... 1. le gérant n'a pas respecter le contrat de pension ( type d'hébergement ), à cause de çà, le poulain s'est blesser ou à été blesser par un autre cheval 2. Il n'a pas prodiguer les soins nécessaires suite à une blessure qui s'avère grave et couteuse en soins ( il n'a pas soigner / gérer la blessure du poulain, l'a laisser s'infecter n'a pas prévenu la propriétaire... ) c'est une sorte de maltraitance... 3. C'est un poulain destiner à courir, donc il y a encore plus préjudice... Il ne faut pas que ton amie abandonne, elle est dans ses droit, qu'elle n'hésite pas à faire le nécessaire ! C'est pas que le contrat précise qu'en cas d'accident survenu sur la jument ou le poulain, aucun recourt n'est possible car le propriétaire accepte les risques encourut de la pension qu'elle ne peut pas déposer un recours car c'est une blessure survenue à cause du non respect du contrat, elle peut donc EXIGER une intervention des assurances et, d'ailleurs, elle devrai déclarer tous çà à la sienne rapidement Elle peut aussi lui rappeler que le gérant d'une pension doit soigner / porter secours à un cheval blesser, prévenir le propriétaire, ce qui n'a pas été fait et qui est donc une faute grave de sa part et qu'il peut être trainer devant les tribunaux s'il ne fait pas le nécessaire correctement et rapidement auprès de son assurance... Avant toute chose, essayer de régler çà à l'amiable et tous par courrier en RAR pour preuve au cas ou ( refaire une lettre demandant à l'éleveur de faire intervenir son assurance en précisant les faits et en donnant une date buttoir pour avoir un premier contact avec son assurance, par exemple, 15 jours à réception du courrier, accusé de réception faisant foi ( çà le bougera ) et que si elle n'a pas de réponse à cette date, une procédure sera déclenchée par son assurance... Bonne chance et Bon courage ! Message édité le 01/07/17 à 19:34 |
Par equifeel : le 01/07/17 à 19:56:45
| Dire merci | kefiretlome peux tu, stp, me corriger le titre où demeure une grosse faute qui "pique les yeux"? Merci bc !  A tous : merci bc pour tous vos messages et vos conseils. Je vais lui imprimer la discussion et lui dire qu'il ne faut rien lâcher. C'est une bonne idée le coup de l’huissier, je ne sais pas si c'est réalisable, le poulain doit être opéré lundi ou mardi selon l'état du poulain VS anesthésie (car opé longue prévue). En tout cas, le poulain est entre de bonnes mains, je ne doute pas des compétences ni du sérieux de ce véto qui lui fera tous les papiers nécessaires pour qu'elle puisse entamé un recours. Là, pour l'instant, elle traite à l’amiable et au tel avec le gérant de la pension, mais je pense qu’elle va vite passer aux choses sérieuses. Je me demandais justement comment il fallait réagir quand on découvre son cheval dans cet état, que faire avant de récupérer son cheval. faire venir un véto sur place pour faire les constats? Demander des témoignages de tiers personnes? |
Par Perrinette : le 01/07/17 à 23:24:42
| Dire merci | Peut être , pour le faire réagir , l informer que ses agissements seront aussi signalés a des asso de protection pour animaux Car la vieille blessure pas prise en charge , sur un mignon et gentils poulinou ... je suis certaine que les asso adoreraient ... et la le gars serait grillé Et à titre personnel ... qu'un' professionnel laisse ce type de blessure sans faire venir un veto ... c est de la maltraitance |
Par quercy : le 02/07/17 à 07:00:00
| Dire merci | Je pense que si c'est urgent, c'est possible qu'un huissier trouve un moment pour venir rapidement. En chercher un pas loin du véto, çà le motivera à venir vite, bien lui expliquer ( il ne connait peut être pas les chevaux...) la situation et que l'opération ne peut pas attendre, qu'il faut qu'il passe à tout prix avant telle heure... |
Par equifeel : le 02/07/17 à 07:32:44
| Dire merci | perrinette oui, surtout quand on sait qu'il y a un véto qui y passe tous les jours à cette période de l'année, c'est un super gros élevage avec facilement une centaine de jument à la saillie, voir + ! |
Par Oc : le 02/07/17 à 09:46:41
| Dire merci | Equifeel.. alors je suis très chiante à ce sujet, car on joue avec nos juments, mais ton amie le connaissait ce monsieur (trés bien, hein juste pas par des on dit que... ou par connaissance) ? j'ai envoyé une fois ma jument à la saillie, mais je connaissais les gens et on est resté très ami, au point qu'ils ne cessent de me demander des news de ma jument et de Chaton.. l'an prochain elle retourne à la saillie encore chez des amis, que je connais, trés bien, je sais comment ils bossent, leur rapport avec leur étalon, ils ont un élevage à taille familiale bref le monsieur de ton amie, c'est le coup de lui faire une petite pub sympathique pour informer les futurs intéressés sur le fait que les juments ne sont pas forcément mis dans les installations citées dans les contrats mais qu'en cas d'accident, si suitées, les poulains ne sont pas surveillés, en gros on prend le ventre de la mère et les sous qui vont avec et basta pour le reste....... ou alors si on est pas capable d'assumer une suitée, on prend pas (ce que je refusais les deux ans où mon étalon saillissait.... parce que pas les instals pour gérer ce genre de mère) bon après quelle est la proportion de mécontents avec ce monsieur ? parce que si c'est un cas sur 100%, ma foi, ca peut arriver, ce qui est désagréable c'est la suite donnée, logiquement il est quand meme sensé surveiller les jujus qu'on lui confie et donc tout vérifier, en a t il la capacité si il prend XX jujus à la saillie chaque année ? ne voit il pas trop grand ? |
Par Perrinette : le 02/07/17 à 10:28:00
| Dire merci | Ça peut arriver ? De rendre un poulain quasi foutu en oubliant de prévenir là proprio ou le veto ? |
Par Pauline24 : le 02/07/17 à 10:34:10
| Déconnecté Dire merci | oc On ne choisit pas toujours l'endroit où on met la jument pour une saillie quand il s'agit de monte en main . perrinette Le "ça peut arriver" c'était, je pense, pour le fait qu'un accident puisse arriver : même en prenant pleins de précautions, personne n'est à l'abri d'un accident avec les chevaux. |
Par Oc : le 02/07/17 à 10:43:00
| Dire merci | pauline24 si on a toujours le choix sauf si c'est commercial.... il y a des tas d'étalons par chez nous, après si c'est cet étalon là qui est choisi forcément faut faire avec mais dans ces cas là on prend toutes les précautions qui s'imposent au risque de devenir un proprio de jument très chiant....... |
Par Oc : le 02/07/17 à 10:45:11
| Dire merci | PP : euh non, ce que j'ai voulu dire c'est qu'un accident ca arrive, en revanche ce qui ne se fait pas et qui tombe du bon sens c'est de ne prévenir personne et de laisser sans soin, ce qu'a fait là l'étalonnier et rien que pour cela c'est condamnable.... ca ne me serait jamais venu à l'idée de ne pas dire à une proprio de jument que sa jument s'était blessée, que mon étalon l'avait esquinté, sans que je ne donne aucun soin derrière..... je sais pas pour moi ca fait partie du respect de donner des news de sa juju et de son poulain si suitée, de prévenir en cas de pépin (ca peut etre un coup, une colique, ou autre) |
Par Pauline24 : le 02/07/17 à 13:12:09
| Déconnecté Dire merci | oc c'est vrai qu'on a le choix mais dans tout choix il y a des compromis à faire : on peut privilégier le choix d'une pension "sure et connue" ou privilégier le choix de l'étalon qu'on pense le mieux pour sa jument en fonction de ses optiques d'élevage. Et suivant les localisations géographiques ben non, on n'a pas vraiment le choix : c'est le cas pas chez moi. Et ce n'est pas forcément commercial non plus |
Par Borane : le 02/07/17 à 19:16:52
| Dire merci | Attention à ce que le gérant ne dise pas que le poulain était blessé avant son arrivée chez lui. Ton amie aurait-elle une photo récente du poulain avant son arrivée à cette pension, ou tout du moins des personnes qui pourraient témoigner qu'il était exempt de toute blessure ? |
Par equifeel : le 02/07/17 à 19:25:56
| Dire merci | oc Elle a mis sa jument à la saillie dans un gros haras. On est dans le monde des courses de trot que je connais mal. En gros, elle a choisi en fonction de l'étalon, de son palmarès par apport à sa jument et de sa situation géographique : moins de 2h de chez elle. c'était la 3ème fois qu'elle y mettait sa jument à la saillie, il n'y a pas eu de réel soucsi les autres année (l'année passée, la jument à été rendue avec un abcès non soigné,e mais rien de méchant, une fois percée, ca c'est bien soigné). Borane c'est pas bête ce que tu dis. Vu comment elle est gaga de ses chevaux (elle n'a qu'une jument qui reproduit), je serais étonnée qu'elle n'est pas de photo de lui, il n'avait qu'un mois quand la jument et lui ont été mis en pension. Sinon c'est un entraîneur qui lui a fait le transport jusqu'à l'étalonnier, il est ok pour lui faire un papier si besoin( c'est déjà lui qui lui avait envoyé une fois de son poulain datant du 24 mais) |
Par Perrinette : le 02/07/17 à 19:46:10
| Dire merci | Ou sinon ... s'il n à rien dit de l accident ... c est peut être car il était en faute Ca fait tres blessure faite avec une fourche , la description du veto ... et si en plus le gars est mal assuré... |
Par equifeel : le 02/07/17 à 20:08:42
| Dire merci | perrinette mon amie pense à une blessure par un engin agricol. Ce qui lui fait dire ca c'est que le gérant lui a dit avoir mis la jument suitée dans une stabulation à vache. Or, juste derrière la rangée de boxes, il y en a une dont l'ouverture ce fait d'un côté où est entreposé le matos (presse, andaineur...).Une fourche, c'est possible aussi |
Par lhsophie : le 03/07/17 à 14:12:24
| Dire merci | Bonjour, J'ai connaissance d'un problème très similaire avec un chien/pension. Si tu le souhaite, en MP, je peux te faire passer lles conclusions de l'avocat qui s'occupe de l'affaire. Tu verras les coups bas (de l'assurance de la pension), les clauses abusives,... mais surtout les étapes importantes de cette affaire (pas encore jugée). Si ça peut vous aider/vous intéresse, la personne est Ok pour que je transmette son dossier. @+ |
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