Douane, comment çà marche ?
Sujet commencé par : quercy - Il y a 9 réponses à ce sujet, dernière réponse par kefiretlome1 personne suit ce sujet
Par quercy : le 07/07/17 à 06:13:50
| Dire merci | J'envisage d'acheter des bricoles que j'ai trouver sur un site américain... Si j'ai bien compris, si la facture ne dépasse pas 150 euros, il n'y a pas de droits de douane, c'est çà ? Qui pourrais me confirmer ? J'ai trouver cette info sur douane.gouv.fr mais j'aimerai avoir la confirmation et les conseils de personnes achetant hors UE... Merci !  |
DéconnectéMessages 1 à 9, Page : 1
Par quercy : le 07/07/17 à 09:37:51
| Dire merci | Personne ? |
Par doudonyx : le 07/07/17 à 09:49:53
| Dire merci | ce serait étonnant.... on a commandé une selle il y a 2 ans.... on a eu les frais de douane.... par contre, je crois que certains transporteurs sont plus contrôlés que d'autres. |
Par quercy : le 07/07/17 à 10:37:15
| Dire merci | C'est ici que j'ai trouver que jusqu'à 150 euros, pas de frais de douane ( mais on paye la TVA ) : Lien Après, je pense que je vais sans doute les appeler si je commande vraiment aux USA, ce serra plus sure... Copie du texte ci-dessous : de pays situés hors de l'Union européenne En France métropolitaine, vous pouvez recevoir en franchise des seuls droits de douane, les marchandises en provenance d’un pays extérieur à l’Union européenne dont la valeur est inférieure ou égale à 150 euros, notamment celles achetées à distance. Quelle que soit la valeur des marchandises importées, dès lors qu’il s’agit de vente à distance (vente par correspondance), vous aurez à acquitter la TVA. Ainsi, au-delà d’une valeur de 150 euros, vous devrez acquitter les droits de douane et la TVA. Cependant, les achats ou les expéditions entre particuliers de marchandises neuves ou d'occasion effectués dans un pays situé hors de l'Union européenne (et réalisés par des particuliers, même pour leur usage personnel, dans le cadre d'un déménagement ou à la suite d'une commande ponctuelle faite par Internet, une vente par correspondance, un démarchage par téléphone, un téléachat ou par tout autre moyen) doivent répondre aux obligations réglementaires qui leur sont applicables lors de leur importation en France. Si vous achetez à l’extérieur de l’Union européenne : dans la plupart des cas, vous aurez à payer des droits de douane : Consultez les tableaux d'estimation et d'exemples de droits et taxes. |
Par Fluoxetine : le 07/07/17 à 10:52:30
| Dire merci | Sur cet autre lien tu as des précisions également : Lien "Achats par correspondance Les achats par correspondance ayant un caractère commercial (ventes par correspondance, ventes sur Internet, ventes par téléphone, etc.). Pour bénéficier de la franchise, ces importations de marchandises doivent correspondre à des envois de valeur négligeable (EVN). Ainsi, dès lors que les marchandises sont expédiées directement d'un pays tiers (non membre de l’Union européenne) à un destinataire se trouvant en France ou dans de l'Union européenne et que leur valeur hors taxes n’excède pas 150 euros, les marchandises peuvent bénéficier de la franchise de droits de douane. Les marchandises expédiées dans le cadre d’une vente par correspondance ne bénéficient d’aucune franchise de TVA." |
Par Fluoxetine : le 07/07/17 à 10:59:15
| Dire merci | Dans le doute, un petit coup de fil permettra de t'éclairer  Car selon le taux de de taxes lié à l'article, le prix peut parfois exploser |
Par veronik : le 07/07/17 à 11:46:01
| Dire merci | Pour la TVA tu peux aussi passer au travers des mailles du filet  |
Par quercy : le 07/07/17 à 12:33:33
| Dire merci | Merci à tous ! Ce serai trop bien que je passe au travers pour la TVA ! Mais çà ne doit pas arriver trop souvent... Après, je vais bien me renseigner, c'est pas urgent, ce serra après l'essai de fabrication de portes clés / jetons, si le travail du cuir me plait bien, je m'équiperais comme il faut et achèterai peut être aux USA des matoirs et autres truc que je ne trouverai pas en France... Ou là ! çà me fait penser ! Pour ceux et celles qui comptent acheter en Angleterre, Il faut le faire avant que çà sorte de l'Europe !!! |
Par sab46 : le 18/07/17 à 17:40:20
| Dire merci | ca depend, j ai commandé ma robe de marié en chine payée 235€, pas eu de frais de douane oufffff |
Par kefiretlome : le 18/07/17 à 19:16:39
| Dire merci | En Chine, ça passe très souvent. Mon fils commande plein de trucs en Chine, il n'a jamais de taxes à payer. Ou peut-être une fois, mais franchement, vu la quantité de trucs qu'il commande, ya pas photo. Les USA par contre, c'est une autre paire de manches... C'est vraiment le loto... |
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