Accueillir des chevaux sans devenir pension
Sujet commencé par : Oward - Il y a 3 réponses à ce sujet, dernière réponse par sinadyPar Oward : le 12/11/17 à 22:18:05
  DéconnectéDire merci | Bonsoir, je suis en train d'acheter une maison avec terrain (7ha) disposant d'une carrière et d'une sellerie. J'y aurai mes chevaux mais j'aime l'ambiance de pension familiale. Pour ne pas être seule à les bosser, j'aimerai ouvrir mes portes à quelques proprio (4/5 max) afin qu'ils puissent profiter du terrain et des installations. Le soucis qui se pose est l'obligation de déclarer une pension.. je m'y perd complètement, dans mon cas de figure, comment faire ? Je suis fonctionnaire d'état donc c'est encore un peu plus compliqué (incompatibilité d'activité commerciale), et je ne compte pas être une vraie pension (les proprio gèrent leurs chevaux, je m'occupe juste de l'eau et du foin + fournir installations). Comment ça se passe ? J'ai l'impression que la seule solution est de le faire gratuitement, et encore, le fair d'avoir des équidés sur ma propriété ne m'appartenant pas doit demander une certaine déclaration ...  Merci |
Messages 1 à 3, Page : 1
Par Glorfindel : le 12/11/17 à 22:22:51
| Dire merci | je suggere le statut associatif.... ou location de terrain ou prêt de terrain avec dédommagement pour les frais eau-electricité ( ce que je fais personnellement ) |
Par ElfeandPango : le 13/11/17 à 08:15:39
| Dire merci | J'ai accueilli des chevaux avec un contrat de "famille d'accueil" pour une asso. Je les gérais intégralement (soins, couvertures, entretien, médocs, rations, foin mouillé etc), mais l'alimentation était fournie par l'asso et les factures maréchal / véto et autres à leur nom. Pas de défraiement pour moi. eau, élec, entretien des clôtures et patures etc, à ma charge. En revanche j'avais déclaré sur le site des haras la détention, et j'avais appelé mon assurance, car il y a un nombre de chevaux max couverts par la RC, après je devais prendre une option supplémentaire. Attention quand même à sélectionner rigoureusement tes "collocs" pour ne pas avoir trop de mauvaises surprises.... et fais un contrat bien clair, avec un préavis etc quand même. Si tu te fais payer pour les pâtures etc, il faut quand même soit un contrat de location de pâtures, soit un statut je suppose... à toi de voir exactement ce que tu préfères, te faire payer et gérer ou que tout soit facturé aux proprios, mais du coup rien pour toi... je ne connais pas le système de défraiement, c'est sensé couvrir en frais réels avec justificatifs ?? |
Par sinady : le 15/11/17 à 10:47:18
| Dire merci | J'ai dejé loué un box paddock et parc une année J'avais ramené moi meme la paille et foin , il me rapaillait et nourrissait les chevaux , le curage c'etait pour moi . Donc faire une location box et carriere ou parc alimentation a leur frais ( foin , grains ( qu'ils peuvent ramener eux meme d ailleurs ) ) ou te payer ( tu leur fais une facture pour une botte foin ) . Nourrissage a titre gratuit et ça devrait passer . Après , quand c'est location logiquement c'est leur assurance qui est en jeu et non la tienne ! |
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