RCPE - Assurer le cheval d'un tiers.
Sujet commencé par : Amghar - Il y a 29 réponses à ce sujet, dernière réponse par BoranePar Amghar : le 05/03/18 à 12:02:53
| Dire merci | Bonjour, L'un de vous peut-il m'éclairer ? J'assure mes deux chevaux en RCPE via la FFE , Idem pour ma mère avec le sien. Ma question est la suivante : Est-ce que je peux assurer le cheval de ma mère en même temps que les miens ? ( pour bénéficier du tarif dégressif). Serait-il couvert en cas de pépin même si je ne suis pas sa propriétaire ? De son coté ma mère est assurée pour la pratique équestre via sa licence. |
Messages 1 à 29, Page : 1
Par quercy : le 05/03/18 à 13:06:06
| Dire merci | Ben quand j'avais un cheval en DP ( donc cheval pas à moi à cette époque, qui l'est devenu par la suite ) le centre équestre m'avait fait prendre la RCPE pour lui, donc, çà doit fonctionner...??? Mais je ne me souviens plus si sa proprio l'avait pris aussi... Après là où ça peut coincer, c'est s'il arrive quelque chose et que c'est ta mère qui était avec son cheval, vue que c'est elle qui en est responsable à ce moment là...??? Je me demande si quand on est en DP, il ne faut pas que chaque cavaliers prenne la RCPE...??? Ou alors, la RCPE est attitré au cheval et non au cavalier / propriétaire qui s'en occupe ? Après, si besoin, c'est toi qui t'en occupe...??? |
Par tyoc : le 05/03/18 à 13:28:11
| Dire merci | Ben quand j'avais un cheval en DP ( donc cheval pas à moi à cette époque, qui l'est devenu par la suite ) le centre équestre m'avait fait prendre la RCPE pour lui, donc, çà doit fonctionner...??? Mouais, ça ressemble plus à un transfert d’assurance, sachant que c'est complètement illégal. La RCPE c'est la Responsabilité Civile du Propriétaire Equin. Elle sert lorsque le cheval est en pension chez soi, qu'il s'échappe du pré et blesse ou cause un dommage matériel à autrui. Quand le cheval est en pension dans un CE, c'est le CE qui doit assurer le cheval en RC via son assurance pro. En action d'équitation c'est la licence qui prend le relais pour la protection des tiers. amghar voit avec le cabinet Pezan, ce sont eux qui gèrent la RCPE si tu l'as prends avec ta licence.  Edit : est ce que tu es la gardienne du cheval de ta mère ? Message édité le 05/03/18 à 13:30 |
Par Amghar : le 05/03/18 à 13:30:28
| Dire merci | Donc en théorie, un cheval en pension ne devrait pas avoir besoin de RCPE soit il est sous la responsabilité de la pension, soit il est sous la garde d'un cavalier, qui lui , est sensé être couvert par sa licence. je vais mailer le cabinet Pezan |
Par tyoc : le 05/03/18 à 13:32:45
| Dire merci | Donc en théorie, un cheval en pension ne devrait pas avoir besoin de RCPE soit il est sous la responsabilité de la pension C'est pas en théorie, c'est les faits. La pension où j'ai le cheval est assurée en RC. Lorsque je montais, c'étais mon assurance (habitation dans mon cas) qui prenais le relais au cas ou il y aurait eu un problème. |
Par nicotine : le 05/03/18 à 14:01:32
| Dire merci | Sauf si tu pars en rando ou que tu participes a des regroupements /manifestations . Ils demandent a ce que le cheval ait une RCPE .... En rando, ça nous ai deja arrivé de mettre le cheval dans un bout de pré ...si le cheval s’échappe et que le terrain n'est pas assuré ....ba , t'es marron ... |
Par tyoc : le 05/03/18 à 14:10:30
| Dire merci | Sauf si tu pars en rando ou que tu participes a des regroupements /manifestations . Ils demandent a ce que le cheval ait une RCPE .... En rando, ça nous ai deja arrivé de mettre le cheval dans un bout de pré ...si le cheval s’échappe et que le terrain n'est pas assuré ....ba , t'es marron ... Autant pour moi, j'avais écrit une bêtise. Par contre en cas de sortie club, c'est la RC du club qui entre en jeu. Lien Message édité le 05/03/18 à 14:13 |
Par El Bimbo : le 05/03/18 à 14:21:50
| Dire merci | Quand le cheval est en pension dans un CE, c'est le CE qui doit assurer le cheval en RC via son assurance pro. Aucune obligation certaines structures demandent dans le contrat que le proprio souscrive une assurance spécialement pour les dégâts que le cheval peut occasionner dans la structure. On a eu le souci, on pensait que nos chevaux étant assurés RC par l'assurance de la maison l'assurance prendrait en charge des dégâts occasionnés mais non comme y a un contrat c'est leur assurance qui doit prendre sauf que leur assurance nous considérait comme fautif même à 1000km de là parce qu'on était les proprios.... J'avais posté ici pour en parler d'ailleurs ! |
Par Aquarium : le 05/03/18 à 14:29:15
| Dire merci | Mon assurance habitation a couvert les dégâts causés par ma jument en rando (maif), sans négocier quoi que ce soit (plusieurs milliers d'euros en jeu). J'avais déjà eu confirmation qu'ils couvraient les dégâts de mes animaux. |
Par Aquarium : le 05/03/18 à 14:30:24
| Dire merci | J'étais en dehors de toute structure. Juste pour info sur la couverture même sans rcpe. |
Par quercy : le 05/03/18 à 14:34:25
| Dire merci | tyoc Le CE avait son assurance, mais, si j'ai bien compris, sa RC fonctionne si le cheval s'échappe de chez eux, créer une dégradation ou un accident quand je ne suis pas là ( donc c'est eux qui en ont la garde ), par contre, si je suis sortie en balade ou je suis en cours avec mon cheval en DP ( donc cheval sous ma garde ) et qu'il cause un accident ou une dégradation, c'est MA RCPE qui doit fonctionner... Elle m'avait expliquer que les cavaliers pouvaient se retrouver dans la mouise si leur cheval de DP avait provoquer des dégradations / accidents graves pendant que le cheval était sous leur garde et là, si pas de RCPE côté cavalier, c'était pour leur pomme, et selon les problèmes engendrés, par l'accident / dégradation, çà pouvait aller très loin...   C'est pour çà qu'elle me l'avait fait prendre ( que je sois "protéger", en cas d'accident lorsque c'était moi qui avait sa garde...) |
Par tyoc : le 05/03/18 à 14:39:44
| Dire merci | par contre, si je suis sortie en balade ou je suis en cours avec mon cheval en DP ( donc cheval sous ma garde ) et qu'il cause un accident ou une dégradation, c'est MA RCPE qui doit fonctionner... Non, c'est la RC de la licence qui entre jeu car tu es en action d'équitation. J'assure mes deux chevaux en RCPE via la FFE , Idem pour ma mère avec le sien. Ma question est la suivante : Est-ce que je peux assurer le cheval de ma mère en même temps que les miens ? ( pour bénéficier du tarif dégressif) Par contre en regardant le site du cabinet Pezan, le tarif c'est bien à parti du deuxième cheval et pour les suivants c'est le même que pour le deuxième cheval. |
Par quercy : le 05/03/18 à 14:40:31
| Dire merci | Mon assurance habitation a couvert les dégâts causés par ma jument en rando (maif), sans négocier quoi que ce soit (plusieurs milliers d'euros en jeu). J'avais déjà eu confirmation qu'ils couvraient les dégâts de mes animaux. C'est pour çà que chaque année, je demande une attestation RC à mon assureur habitation comme quoi mes équidés ( nom + n° SIRE / transpondeur ) sont bien assurés en RC chez eux sous le contrat N°......... Comme çà, s'il y a un souci, j'ai ce qu'il faut sous la main... Car ce n'est pas tous les assureurs classiques qui prennent les équidés en RC... |
Par quercy : le 05/03/18 à 14:46:30
| Dire merci | tyoc Tu dis : c'est la RC de la licence qui entre jeu car tu es en action d'équitation. Donc il faut bien prendre la RCPE qui est proposée avec la licence pour avoir une RC en action d'équitation si notre assurance habitation ne fait pas çà...??? Car, si je ne me trompe pas, la licence, c'est juste une assurance en action d'équitation pour le cavalier...??? |
Par tyoc : le 05/03/18 à 16:17:19
| Dire merci | Donc il faut bien prendre la RCPE qui est proposée avec la licence pour avoir une RC en action d'équitation si notre assurance habitation ne fait pas çà...??? Car, si je ne me trompe pas, la licence, c'est juste une assurance en action d'équitation pour le cavalier...??? Encore non.  En action d'équitation (balade, carrière, manège, pansage, grattouille dans le pré de la pension) c'est la RC de la licence qui entre en jeu. Si le cheval se barre du pré de la pension, c'est la RC de la pension qui entre en jeu. La RCPE ne sert que lorsque le cheval est au pré chez toi ou lors d'une rando. Dans ton cas la pension t'as fait payée une RCPE pour rien puisque en cas de dégâts pendant une balade, c'est ta License qui aurait fonctionné et en cas de dégâts s'il s’échappe du pré c'est l'assurance qui aurait fonctionné et certainement pas ta RCPE. Certaine assurance habitation propose une RC pour l'action d'équitation (en dehors des concours) et/ou la pension chez soi ou en rando |
Par tyoc : le 05/03/18 à 16:19:25
| Dire merci | la licence, c'est juste une assurance en action d'équitation pour le cavalier...??? Dans la licence il y a des garantie (obsèques, invalidité, etc...) pour le cavalier et une responsabilité civile pour les dégâts causé aux tiers par toi ou ton cheval. Les garantie sont ici : Lien |
Par Amghar : le 05/03/18 à 17:04:08
| Dire merci | Tyop : c'est pour lui faire bénéficier du tarif dégressif Concrètement, si j'assure moi même sa bourrique, mais qu'elle l'échappe et qu'il va occasionner un dégât , il n'est pas couvert ( sauf si la RC de ma mère couvre les bestioles ). Quand à savoir quand commence "l'action d'équitation" ? |
Par tyoc : le 05/03/18 à 17:13:45
| Dire merci | Concrètement, si j'assure moi même sa bourrique, mais qu'elle l'échappe et qu'il va occasionner un dégât , il n'est pas couvert Si les 3 chevaux sont au même endroit, ça doit être jouable. Mais s'ils sont dans 2 endroits différents, perso je jouerais pas pour économiser 9 € par an. Quand à savoir quand commence "l'action d'équitation" ? Celle-ci garantit la Responsabilité Civile des licenciés lorsqu’ils sont en action d’équitation dans le cadre de leurs loisirs. Elle inclut les actes ayant un rapport direct avec l’animal et les couvre dès la prise en charge de l’animal au pré ou au box, lors d’actions de pansage, de marche en main, ... mais également lors de leur participation à des manifestations équestres. Elle offre également une couverture individuelle accidents aux dits licenciés. La FFE travaille actuellement en lien avec le cabinet Pezant Generali, assureur officiel, qui propose des extensions de garantie de la licence ainsi que la souscription à des Responsabilités Civiles pour les Propriétaires d’Equidés (RCPE) et des Responsabilités Civiles de Chasse (RCC). Source : Lien |
Par faust : le 05/03/18 à 17:23:46
| Dire merci | Sauf si tu pars en rando ou que tu participes a des regroupements /manifestations . Ils demandent a ce que le cheval ait une RCPE ... ils demandent une RC tout court et comme Aquarium je suis à la MAIF et ma RC habitation couvre mes 2 chevaux et mes chiens. En action d'équitation je suis couvert par ma RC perso à la MAIF aussi. |
Par Amghar : le 05/03/18 à 17:27:34
| Dire merci | Bon , on va assurer tous le monde comme d'habitude ^^ |
Par Sidd : le 05/03/18 à 18:31:47
| Dire merci | Pour la RC, c'est bien le gardien du cheval qui compte, et non le propriétaire. C'est pour ça que c'est la RC de la pension qui couvre ses pensionnaire, mais que c'est la RC du cavalier qui prends le relais lorsque le cheval est sous sa responsabilité (notemment en rando). |
Par nicotine : le 06/03/18 à 10:11:29
| Dire merci | Je suis chez Groupama, ils assurent (dans mon assurance maison) jusqu'a 4 chevaux chez moi (je n'en ai qu'un), mais ....ils m'avaient bien indiqué que le cheval n'etait plus assuré s'il etaient chez qq un d'autres ...d'où la question de nos randos .. on m'avait repondu: c'est l'assurance du terrain/structure où vous mettez vos chevaux qui prend le relais .... ouai, mais quand tu mets ton cheval dans le terrain d'un vieux papy au fin fond de la creuse(ou autres) ...je suis pas sur que le papy assure son bout de terrain qui ne sert jamais .... Donc, je me suis pas posé de question longtemps ....j'ai pris la RCPE en plus.... Message édité le 06/03/18 à 10:12 |
Par quercy : le 06/03/18 à 15:00:17
| Dire merci | tyoc Merci pour tous çà ! Après, çà date de y'a plus de 10 ans, c'était peut être différent à l'époque ? |
Par Gracioso : le 06/03/18 à 15:21:14
| Dire merci | Ce post m'intéresse. Notamment concernant la dernière remarque. Un voisin me prête un pré. Ma RC ne fonctionne pas si elles provoquent un accident lorsqu'elles sont là bas ? Il faut que je prenne une rcpe pour chacune d'elles ? Je partage mes prés avec la ponette d'une copine ? Il faut qu'elle aussi prenne une rcpe pour sa ponette ? |
Par Sidd : le 06/03/18 à 22:42:54
| Dire merci | Le gardien du cheval n'est pas nécessairement le propriétaire du terrain où se trouve le cheval. Tu peux rester responsable de ton cheval même si ce dernier est déplacé dans un autre pré. Il n'y a transfert de responsabilité que si le gardien change. La RCPE est aussi attachée au gardien. |
Par jcd : le 07/03/18 à 06:59:59
  DéconnectéDire merci | heureusement que ce n'est pas le propriétaire du terrain qui doit s"assurer, sinon vous pourriez dire bye bye à tout les terrains prêtés gratuitement  c'est le gardien de l'animal qui doit avoir une RC, qu'il soit chez soi ou ailleurs; si ce gardiennage est délégué à qq'un (pension, DP), ce dernier doit aussi prendre une RC pour les chevaux qu'ils gardent. Gracioso, ta copine doit évidemment avoir une RC pour sa ponette. Et éventuellement toi aussi si tu te fais payer une pension, à voir quel role tu as envers cette ponette!? |
Par Gracioso : le 08/03/18 à 13:59:23
| Dire merci | Ma question était mal tournée. Évidemment que ce n'est pas au proprio du pré de s'assurer pour mes chevaux mais ma rc suffit elle ou bien faut il une rcpe en plus ? Pour la ponette, elle tient compagnie à mes juments. Mon seul rôle est de la nourrir, je ne la manipule pas, je ne la déplace pas moi même lors des changements de pré. Au départ ma vielle juju était seule, donc la poons est venue lui tenir compagnie. Et finalement j'ai acheté une seconde jument, la première étant à la retraite. Ce n'est pas une pension, même si évidemment sa proprio participe à l'achat du foin, puisqu'il est pour tout le monde. Donc sa rc suffit elle si par exemple la ponette se sauve et est à l'origine d'un accident ? Ou a d'elle besoin d'une rcpe également ? |
Par jcd : le 08/03/18 à 19:13:44
| Déconnecté Dire merci | rc et rcpe c'est la même chose: il faut vérifier dans le contrat d'assurance de la RC habitation que ça comprend ses chevaux et combien. à la maaf, c'est 2 ou 3 et quand j'en avais plus, il avait rajouté une clause particuliere qui précisait le nombre de chevaux assurés. |
Par nicotine : le 10/03/18 à 11:38:26
| Dire merci | il faut surtout demandé si ton assurance assure ton cheval si ce n'est pas ton terrain ..c'est le cas pour Groupama, il ne le font pas .... Message édité le 10/03/18 à 11:38 |
Par Borane : le 19/03/18 à 09:51:02
| Dire merci | Je suis assurée chez Cavalassur pour mon trotteur en RC et quand j'ai adopté le second pour lui tenir compagnie je leur ai posé la question de la couverture de la RC. Réponse : la RC c'est pour chaque cheval (40 €/an par cheval). J'ai donc posé la question à mon assurance et mes animaux sont couvert en RC, dont mon cheval de compagnie. Je précise qu'ils vivent au pré. |
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